notaire_residence="Givors (Rhône)" (tag)

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De: MAROTTA (Carole, Thérèsa, Christiane)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Etude BAZAILLE & Associés »
notaire
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notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000043280294(source JORF)
nomination
24 Mars 202124/03/2021
De: JOSSERAND (Marie, Catherine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Etude BAZAILLE & Associés »
notaire
notaire_residence="Givors (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000042121577(source JORF)
nomination
17 Juillet 202017/07/2020
De: DEBAILLEUL (Diane-Sophie, Alice)
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Etude BRAZAILLE & Associés »
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Givors (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000041477854(source JORF)
reprise de fonctions
25 Janvier 202025/01/2020
De: LE BIDEAU (Aymeric)
Objet:
notaires associés
membre de la société civile professionnelle « Pierre BAZAILLE - Marie-Anne BONAMOUR - Martin BRETAGNE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Givors (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000039191544(source JORF)
nomination
08 Octobre 201908/10/2019
De: ECKLY (Bénédicte, Anne), épouse GARDEZ
ayant pour nom d'usage ECKLY-GARDEZ
Objet:
notaires associés
membre de la société civile professionnelle « Pierre BAZAILLE - Marie-Anne BONAMOUR - Martin BRETAGNE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Givors (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000039191544(source JORF)
nomination
08 Octobre 201908/10/2019
De: ECKLY (Bénédicte, Anne), épouse GARDEZ
ayant pour nom d'usage ECKLY-GARDEZ
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Pierre BAZAILLE - Marie-Anne BONAMOUR - Martin BRETAGNE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
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JORFTEXT000039191544(source JORF)
cessation de fonction
08 Octobre 201908/10/2019
De: BONAMOUR (Marie, Anne, Louise, Charlotte)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Pierre BAZAILLE - Marie-Anne BONAMOUR - Martin BRETAGNE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Givors (Rhône)"
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JORFTEXT000039191544(source JORF)
cessation de fonction
08 Octobre 201908/10/2019
De: DEBAILLEUL (Diane-Sophie, Alice)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Pierre BAZAILLE - Marie-Anne BONAMOUR - Martin BRETAGNE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
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JORFTEXT000038800076(source JORF)
nomination
23 Juillet 201923/07/2019
De: BRETAGNE (Martin, Thomas)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre BAZAILLE - Marie-Anne BONAMOUR - Julie SEVE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Givors (Rhône)"
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JORFTEXT000037608764(source JORF)
nomination
14 Novembre 201814/11/2018
De: BRETAGNE (Martin, Thomas)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre BAZAILLE - Marie-Anne BONAMOUR - Julie SEVE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Givors (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000037608764(source JORF)
cessation de fonction
14 Novembre 201814/11/2018
De: SEVE (Julie)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Pierre BAZAILLE - Marie-Anne BONAMOUR - Julie SEVE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Givors (Rhône)"
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JORFTEXT000037608764(source JORF)
cessation de fonction
14 Novembre 201814/11/2018
De: HACHEM (Cedric, Nakhle, Mathieu)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre BAZAILLE - Marie-Anne BONAMOUR - Julie SEVE, notaires
membres d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
avaient reprises
Objet:
aux fonctions que
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Raphaël GENET-SPITZER, Guillaume REY, Pierre-François DEBERGUE, Cyrille BLANC, Frédérique STREIT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
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JORFTEXT000036888488(source JORF)
cessation de fonction
10 Mai 201810/05/2018
De: HACHEM (Cedric, Nakhle, Mathieu)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre BAZAILLE - Marie-Anne BONAMOUR - Julie SEVE, notaires
membres d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Givors (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000034428124(source JORF)
nomination
15 Avril 201715/04/2017
De: ECKLY (Bénédicte, Anne), épouse GARDEZ
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre BAZAILLE - Marie-Anne BONAMOUR - Julie SEVE, notaires
membres d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Givors (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000033977392(source JORF)
nomination
03 Février 201703/02/2017
De: SEVE (Julie)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Pierre BAZAILLE et Marie-Anne BONAMOUR, notaires associés d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Givors (Rhône)"
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JORFTEXT000027895027(source JORF)
nomination
27 Août 201327/08/2013
De: SEVE (Julie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre BAZAILLE et Marie-Anne BONAMOUR, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Givors (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000027895027(source JORF)
cessation de fonction
27 Août 201327/08/2013
De: Seve (Julie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre Bazaille et Marie-Anne Bonamour, notaires associés
notaire
notaire_residence="Givors (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000017651673(source JORF)
nomination
16 Décembre 200716/12/2007
De: Didier (Jérôme, Pierre, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marc Billiemaz et Philippe Watteau, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Givors (Rhône)"
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JORFTEXT000000209567(source JORF)
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Billiemaz (Marc, Jean, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société Marc Billiemaz et Philippe Watteau, notaires associés
notaire
notaire_residence="Givors (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000000209567(source JORF)
cessation de fonction
23 Mars 199923/03/1999
De: Driot-Deglesne (Roselyne, Marie, Claude)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Bazaille et Marie-Anne Bonamour, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Givors (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000000724755(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.