tribunal_instance="Aix-les-Bains" (tag)


De: Anne Gloanec, épouse Chambellant
juge au tribunal de grande instance de Belley chargée du service du tribunal d'instance de Belley
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Chambéry
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Aix-les-Bains
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chambéry"
tribunal_instance="Aix-les-Bains"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Claude Soin
juge au tribunal de grande instance de Thionville chargé du service du tribunal d'instance de Thionville
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Chambéry
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Aix-les-Bains
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chambéry"
tribunal_instance="Aix-les-Bains"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Iduir (Pascale), épouse Chiarello
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Aix-les-Bains
Groupe:
date_debut="1999-10-15"
tribunal
tribunal_instance="Aix-les-Bains"
suppleant
nomination
16 Décembre 199916/12/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.