tribunal_instance="Mayenne" (tag)


De: BRODIN (Marie-France)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Mayenne
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Mayenne"
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: Patricia Weber
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Laval
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Mayenne
Groupe:
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Laval"
tribunal_instance="Mayenne"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Brodin (Marie-France)
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Mayenne
Remplace:
Mme Blanchard
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
tribunal
tribunal_instance="Mayenne"
suppleant
nomination
29 Juillet 199729/07/1997
De: Martin (Geneviève), épouse Blanchard
adjoint administratif
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Mayenne
Remplace:
Mme Brodin
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
tribunal
tribunal_instance="Mayenne"
nomination
29 Juillet 199729/07/1997
De: Martin (Geneviève), épouse Blanchard
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Angers
Tribunal d'instance de Mayenne
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Angers"
tribunal
tribunal_instance="Mayenne"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Brodin (Marie-France)
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Angers
Tribunal d'instance de Mayenne
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Angers"
tribunal
tribunal_instance="Mayenne"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.