tribunal_instance="Saint-Girons" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Caroline RIGAL
Objet:
greffière, cheffe de greffe du tribunal d'instance de Muret, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Saint-Girons
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Girons
date_debut="2019-01-07"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Girons"
JUSB1901802A(source BOMJ)
cessation de fonction
15 Janvier 201915/01/2019
De: Bernard BONZOM
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
juge au tribunal de grande instance de FOIX chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Girons
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Girons
date_debut="2017-06-01"
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Girons"
depart_retraite
JORFTEXT000033511903(source JORF)
admission
02 Décembre 201602/12/2016
De: Caroline RIGAL
(PIERRE)
greffière du 1er grade, chef de greffe
Objet:
régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Saint-Girons
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Girons
date_debut="2013-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Girons"
JUSB1315005A(source BOMJ)
nomination
07 Juin 201307/06/2013
De: Colette FILLARD
(COMBES)
adjointe administrative principale de 1ère classe, au tribunal d'instance de Saint-Gaudens, nommée par délégation
Objet:
régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Saint-Girons
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Girons
date_debut="2013-06-30"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Girons"
JUSB1315005A(source BOMJ)
cessation de fonction
07 Juin 201307/06/2013
De: Colette FILLARD
(COMBES)
adjointe administrative principale de 1ère classe au tribunal d'instance de Saint-Gaudens, déléguée
Objet:
à titre exceptionnel
régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Saint-Girons
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Girons
date_debut="2013-05-01"
date_fin="2013-06-30"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Girons"
JUSB1312733A(source BOMJ)
nomination
21 Mai 201321/05/2013
De: Cau (Anne-Marie), épouse Huot
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal d'instance de Saint-Girons
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal d'instance de Saint-Girons
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Girons"
suppleant
JORFTEXT000000563054(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Estampa (Evelyne), épouse Nicollet
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal d'instance de Saint-Girons
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal d'instance de Saint-Girons
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Girons"
JORFTEXT000000563054(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.