tribunal_instance="Saint-Mihiel" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Eric Gallic
juge au tribunal de grande instance de Thionville
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Mihiel
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bar-le-Duc"
tribunal_instance="Saint-Mihiel"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Nicolas Grand
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Mihiel
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bar-le-Duc"
tribunal_instance="Saint-Mihiel"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Galloy (Jean-Claude)
greffier en chef du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Saint-Mihiel
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Mihiel
tribunal
tribunal_instance="Saint-Mihiel"
suppleant
JORFTEXT000000212889(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Andolfatto (Sylvie), épouse Gilson
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Mihiel
Remplace:
M. Galloy
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Mihiel
tribunal
tribunal_instance="Saint-Mihiel"
JORFTEXT000000212889(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Galloy (Jean-Claude)
greffier en chef du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Nancy
Tribunal d'instance de Saint-Mihiel
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Mihiel"
JORFTEXT000000747131(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Marie-Jeanne Sery-Loup
Objet:
en application de la loi organique no 80-884 du
29 octobre 1980
modifiée relative au statut de la magistrature
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Mihiel
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bar-le-Duc"
tribunal_instance="Saint-Mihiel"
JORFTEXT000000540600(source JORF)
nomination
16 Juin 199216/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.