01 Avril 1995

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Zonza (Simon-Pierre)
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, intégré dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale de l'éducation nationale
date_debut="1994-11-01"
corps="Attachés d'administration centrale de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000736371(source JORF)
radiation
01 Avril 199501/04/1995
De: Fromager (Elisabeth)
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, intégrée dans le corps des attachés d'administration scolaire et universitaire
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale de l'éducation nationale
date_debut="1993-09-06"
corps="Attachés d'administration centrale de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000736224(source JORF)
radiation
01 Avril 199501/04/1995
De: Le Lay (Thierry)
sous-préfet, chargé de mission
Objet:
administrateur suppléant au conseil d'administration de l'Etablissement public de restructuration et d'aménagement de Roubaix-Tourcoing
Groupe:
Etablissement public de restructuration et d'aménagement de Roubaix-Tourcoing
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000553227(source JORF)
nomination
01 Avril 199501/04/1995
De: Vestur (Hélène)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1995-03-01"
conge_parental
JORFTEXT000000553221(source JORF)
réintégration
01 Avril 199501/04/1995
De: Fritsch (Jean-Michel)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
president
JORFTEXT000000553126(source JORF)
nomination
01 Avril 199501/04/1995
De: Soutoul (Chantal)
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, intégrée dans le corps des attachés d'administration scolaire et universitaire
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale de l'éducation nationale
date_debut="1993-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000552989(source JORF)
radiation
01 Avril 199501/04/1995
De: Paul Cattaert
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisé dans le grade correspondant
date_debut="1994-12-12"
JORFTEXT000000370655(source JORF)
nomination
01 Avril 199501/04/1995
De: Millon (Charles)
maire de Belley
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales
représentants des maires
Groupe:
Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales
conseil_administration
JORFTEXT000000370654(source JORF)
nomination
01 Avril 199501/04/1995
De: Malvy (Martin)
maire de Figeac
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales
représentants des maires
Groupe:
Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales
conseil_administration
JORFTEXT000000370654(source JORF)
nomination
01 Avril 199501/04/1995
De: Hervé (Edmond)
maire de Rennes
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales
représentants des maires
Groupe:
Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales
conseil_administration
JORFTEXT000000370654(source JORF)
nomination
01 Avril 199501/04/1995
De: Blanc (Jacques)
maire de La Canourgue
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales
représentants des maires
Groupe:
Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales
conseil_administration
JORFTEXT000000370654(source JORF)
nomination
01 Avril 199501/04/1995
De: Scellier (François)
conseiller général du Val-d'Oise
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales
représentants des conseils généraux
Groupe:
Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales
conseil_administration
JORFTEXT000000370654(source JORF)
nomination
01 Avril 199501/04/1995
De: Dupont (Pierre)
président du conseil général de la Corrèze
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales
représentants des conseils généraux
Groupe:
Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales
conseil_administration
JORFTEXT000000370654(source JORF)
nomination
01 Avril 199501/04/1995
De: Massin (Isabelle)
maire de Cergy-Pontoise
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales
représentants des maires
Groupe:
Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales
conseil_administration
JORFTEXT000000370654(source JORF)
nomination
01 Avril 199501/04/1995
De: Poudevigne (Marie-Claude)
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
dans le corps des sous-préfets
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1994-09-02"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000000370652(source JORF)
détachement
01 Avril 199501/04/1995
De: Bazire (Nicolas)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
au titre de l'article 44 (b) du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
date_debut="1995-02-01"
duree="quatre mois"
cour_comptes
JORFTEXT000000188594(source JORF)
disponibilité
01 Avril 199501/04/1995
De: Brunel (Jean)
sous-directeur, chargé des fonctions de chef du service de la concurrence et de l'orientation des activités à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Conseil de la concurrence
Groupe:
Conseil de la concurrence
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000188592(source JORF)
désignation
01 Avril 199501/04/1995
De: Jamet (Marc, Antoine)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès de l'association des présidents de groupe parlementaire de l'Assemblée nationale pour une période maximum de cinq ans
Groupe:
Présidents de groupe parlementaire de l'Assemblée nationale
date_debut="1994-10-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000188269(source JORF)
détachement
01 Avril 199501/04/1995
De: Metayer (Claude)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
president
JORFTEXT000000188267(source JORF)
nomination
01 Avril 199501/04/1995
De: Rieu (Alain)
à compter du 15 octobre 1994
Objet:
dans leur grade
à compter des dates indiquées ci-dessous
Groupe:
27 mars 1995 portant titularisation d'inspecteurs pédagogiques régionaux - inspecteurs d'académie au titre
JORFTEXT000000188079(source JORF)
titularisation
01 Avril 199501/04/1995
De: Rak (Ignace)
à compter du 1er décembre 1994
Objet:
dans leur grade
à compter des dates indiquées ci-dessous
Groupe:
27 mars 1995 portant titularisation d'inspecteurs pédagogiques régionaux - inspecteurs d'académie au titre
JORFTEXT000000188079(source JORF)
titularisation
01 Avril 199501/04/1995
De: Perriere-Isoard (Alain)
à compter du 1er décembre 1994
Objet:
dans leur grade
à compter des dates indiquées ci-dessous
Groupe:
27 mars 1995 portant titularisation d'inspecteurs pédagogiques régionaux - inspecteurs d'académie au titre
JORFTEXT000000188079(source JORF)
titularisation
01 Avril 199501/04/1995
De: Munier (Jean-Marie)
à compter du 1er novembre 1994
Objet:
dans leur grade
à compter des dates indiquées ci-dessous
Groupe:
27 mars 1995 portant titularisation d'inspecteurs pédagogiques régionaux - inspecteurs d'académie au titre
JORFTEXT000000188079(source JORF)
titularisation
01 Avril 199501/04/1995
De: Mitté (Patrice)
à compter du 1er septembre 1994
Objet:
dans leur grade
à compter des dates indiquées ci-dessous
Groupe:
27 mars 1995 portant titularisation d'inspecteurs pédagogiques régionaux - inspecteurs d'académie au titre
JORFTEXT000000188079(source JORF)
titularisation
01 Avril 199501/04/1995
De: Michel (Pierre)
à compter du 1er septembre 1994
Objet:
dans leur grade
à compter des dates indiquées ci-dessous
Groupe:
27 mars 1995 portant titularisation d'inspecteurs pédagogiques régionaux - inspecteurs d'académie au titre
JORFTEXT000000188079(source JORF)
titularisation
01 Avril 199501/04/1995
De: Lelouch (Bernard)
à compter du 1er décembre 1994
Objet:
dans leur grade
à compter des dates indiquées ci-dessous
Groupe:
27 mars 1995 portant titularisation d'inspecteurs pédagogiques régionaux - inspecteurs d'académie au titre
JORFTEXT000000188079(source JORF)
titularisation
01 Avril 199501/04/1995
De: Férole (Jean)
à compter du 1er novembre 1994
Objet:
dans leur grade
à compter des dates indiquées ci-dessous
Groupe:
27 mars 1995 portant titularisation d'inspecteurs pédagogiques régionaux - inspecteurs d'académie au titre
JORFTEXT000000188079(source JORF)
titularisation
01 Avril 199501/04/1995
De: Daubet (Michel)
à compter du 1er septembre 1994
Objet:
dans leur grade
à compter des dates indiquées ci-dessous
Groupe:
27 mars 1995 portant titularisation d'inspecteurs pédagogiques régionaux - inspecteurs d'académie au titre
JORFTEXT000000188079(source JORF)
titularisation
01 Avril 199501/04/1995
De: Chanel (Gérard)
à compter du 1er octobre 1994
Objet:
dans leur grade
à compter des dates indiquées ci-dessous
Groupe:
27 mars 1995 portant titularisation d'inspecteurs pédagogiques régionaux - inspecteurs d'académie au titre
JORFTEXT000000188079(source JORF)
titularisation
01 Avril 199501/04/1995
De: Briselance (Claude)
à compter du 15 octobre 1994
Objet:
dans leur grade
à compter des dates indiquées ci-dessous
Groupe:
27 mars 1995 portant titularisation d'inspecteurs pédagogiques régionaux - inspecteurs d'académie au titre
JORFTEXT000000188079(source JORF)
titularisation
01 Avril 199501/04/1995
De: Bonnaval (Gilbert)
à compter du 15 octobre 1994
Objet:
dans leur grade
à compter des dates indiquées ci-dessous
Groupe:
27 mars 1995 portant titularisation d'inspecteurs pédagogiques régionaux - inspecteurs d'académie au titre
JORFTEXT000000188079(source JORF)
titularisation
01 Avril 199501/04/1995
De: Blanchet (Marc)
à compter du 15 octobre 1994
Objet:
dans leur grade
à compter des dates indiquées ci-dessous
Groupe:
27 mars 1995 portant titularisation d'inspecteurs pédagogiques régionaux - inspecteurs d'académie au titre
JORFTEXT000000188079(source JORF)
titularisation
01 Avril 199501/04/1995
De: Albertini (Jean-Louis)
à compter du 1er septembre 1994
Objet:
dans leur grade
à compter des dates indiquées ci-dessous
Groupe:
27 mars 1995 portant titularisation d'inspecteurs pédagogiques régionaux - inspecteurs d'académie au titre
JORFTEXT000000188079(source JORF)
titularisation
01 Avril 199501/04/1995
De: Ménard (Monique)
à compter du 1er septembre 1994
Objet:
dans leur grade
à compter des dates indiquées ci-dessous
Groupe:
27 mars 1995 portant titularisation d'inspecteurs pédagogiques régionaux - inspecteurs d'académie au titre
JORFTEXT000000188079(source JORF)
titularisation
01 Avril 199501/04/1995
De: Leclercq (Suzelle)
à compter du 1er septembre 1994
Objet:
dans leur grade
à compter des dates indiquées ci-dessous
Groupe:
27 mars 1995 portant titularisation d'inspecteurs pédagogiques régionaux - inspecteurs d'académie au titre
JORFTEXT000000188079(source JORF)
titularisation
01 Avril 199501/04/1995
De: Feldschuh-Field (Marianne)
à compter du 1er septembre 1994
Objet:
dans leur grade
à compter des dates indiquées ci-dessous
Groupe:
27 mars 1995 portant titularisation d'inspecteurs pédagogiques régionaux - inspecteurs d'académie au titre
JORFTEXT000000188079(source JORF)
titularisation
01 Avril 199501/04/1995
De: Bernard (Elisabeth)
à compter du 1er décembre 1994
Objet:
dans leur grade
à compter des dates indiquées ci-dessous
Groupe:
27 mars 1995 portant titularisation d'inspecteurs pédagogiques régionaux - inspecteurs d'académie au titre
JORFTEXT000000188079(source JORF)
titularisation
01 Avril 199501/04/1995
De: Vigneron (Michel)
Objet:
dans leur grade
à compter des dates indiquées ci-dessous
Groupe:
27 mars 1995 portant titularisation d'inspecteurs pédagogiques régionaux - inspecteurs d'académie au titre
date_debut="1994-12-01"
JORFTEXT000000188079(source JORF)
titularisation
01 Avril 199501/04/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.