01 Août 2024


De: Stefan MOAL
Objet:
membre de l'ARCOM Rennes
Groupe:
date_debut="2024-09-11"
duree="six ans"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: Xavier SENE
conservateur en chef (La Contemporaine - Université Paris-X)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2024-09-01"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: Pierre Jean RIAMOND
conservateur en chef (direction générale des médias et des industries culturelles au ministère de la culture)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2024-09-01"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: Christophe PION
conservateur en chef (service commun de la documentation de l'université Paris-VIII)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2024-09-01"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: François NAWROCKI
conservateur en chef (service commun de la documentation de l'université Paris-I)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2024-09-01"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: Benjamin GILLES
conservateur en chef (service commun de la documentation de l'université de Picardie)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2024-09-01"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: Sébastien GAUDELUS
conservateur en chef (Bibliothèque nationale de France)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2024-09-01"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: Emmanuelle WOUTS
conservatrice en chef (Bibliothèque publique d'information)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2024-09-01"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: Tiphaine VACQUE
conservatrice en chef (Bibliothèque nationale de France)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2024-09-01"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: Christelle QUILLET
conservatrice en chef (service commun de la documentation de l'université de Rouen Haute-Normandie)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2024-09-01"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: Marie-Thérèse PETIOT
conservatrice en chef (bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne de l'université Paris-I)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2024-09-01"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: Delphine MERRIEN
conservatrice en chef (service commun de la documentation de l'université de Bretagne Occidentale)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2024-09-01"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: Laure JESTAZ
conservatrice en chef (Agence bibliographique de l'enseignement supérieur)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2024-09-01"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: Colette GRAVIER
conservatrice en chef (direction régionale des affaires culturelles Grand Est)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2024-09-01"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: Isabelle DE COURS DE SAINT GERVASY
conservatrice en chef (Bibliothèque nationale de France)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2024-09-01"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: Brigitte CRAYSSAC
conservatrice en chef (service commun de la documentation de l'université Toulouse Capitole)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2024-09-01"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: Caroline BRULEY
conservatrice en chef (service commun de la documentation de l'université Côte d'Azur)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2024-09-01"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: Géraldine BARRON-FORTIER
conservatrice en chef (service commun de la documentation de l'université du Littoral)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2024-09-01"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: Lénaïk Anne LE DUIGOU
conservatrice en chef (service commun de la documentation de l'université de Haute-Alsace)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2024-09-01"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: Katy FAUGERE
cheffe du bureau des pensions, de la couverture des risques professionnels et des droits des anciens combattants au sein de la direction des ressources humaines du secrétariat général pour l'administration du ministère des armées
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
au titre des représentants des ministères employeurs
mentionnés au deuxième alinéa du 2° du I de l'article 1er de l'arrêté du
30 décembre 1970
modifié relatif aux modalités de fonctionnement du régime de retraites complémentaire des assurances sociales institué par le
décret n° 70-1277 du
23 décembre 1970
portant création d'un régime de retraites complémentaire des assurances sociales en faveur des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques, notamment son article 1er
Remplace:M. Pierre-Arnaud COURREGES
Groupe:
date_debut="2024-08-26"
conseil_administration
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: Catherine CALOTHY
administratrice de l'Etat du deuxième grade
Objet:
sous-directrice, directrice adjointe (groupe A) à la direction des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-09-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: Jean-Sébastien CONTY
administrateur de l'Etat du deuxième grade
Objet:
sous-directeur, directeur adjoint (groupe A) à la direction des affaires globales du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-09-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: Clarisse PAOLINI
administratrice de l'Etat du deuxième grade
Objet:
sous-directrice du développement humain (groupe B) à la direction des affaires globales au ministère de l'Europe et des affaires étrangères
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-09-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: Elisabeth BEHRENDS
administratrice de l'Etat du premier grade
Objet:
sous-directrice de la Russie et de l'Europe orientale (groupe B) à la direction de l'Europe continentale du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-09-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: Marianne BARKAN-COWDY
secrétaire des affaires étrangères principale
Objet:
sous-directrice de la politique des visas (groupe B) à la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-09-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: LE CORNET (Coppélia, Rose, Jeanne)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « GAELLE KRIEF ET CAROLINE HERNANDEZ NOTAIRES ASSOCIES »
notaire
notaire_residence="Saint-Raphaël (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: AMIEL (Lucie, Ghislaine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée « NOTAIRES COSTIERES - CAMARGUE »
notaire
notaire_residence="Vauvert (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: RICHARD (Marion)
ayant pour nom d'usage RICHARD-ROUSSEAU
Objet:
commissaire de justice associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « HEXACTE », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
Groupe:
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="13"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: THOUZEAU (Didier, Paul, Gérard, François, Marie)
Objet:
notaire associé exerçant au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée « STRATÉIA Notaires », titulaire d'un office de notaire
suivant arrêté du
1er juin 1971
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
01 Août 202401/08/2024
De: PINÇON (Valérie), épouse VOUILLON
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « Jean-Philippe VOUILLON, Eric LEVASSEUR, Joffrey TAMIOTTI, Sophie LAMBERT et Valérie PINÇON-VOUILLON, notaires »
Objet:
pour exercer au sein de l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Grasse (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: DOMINONI (Stéphanie, Marie-Christelle)
Objet:
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « OFFICE NOTARIAL DOMINONI », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Gassin (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: PINÇON (Valérie), épouse VOUILLON
notaire associée exerçante au sein de l'office de notaire
Gassin (Var)
dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « Jean-Philippe VOUILLON, Eric LEVASSEUR, Joffrey TAMIOTTI, Sophie LAMBERT et Valérie PINÇON-VOUILLON, notaires », également titulaire d'un office de notaire
Grasse (Alpes-Maritimes)
d'un office de notaire
Antibes (Alpes-Maritimes)
Objet:
de fonctions
Groupe:
cessation de fonction
01 Août 202401/08/2024
De: DOMINONI (Stéphanie, Marie-Christelle)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « NOT@ZUR »
notaire
notaire_residence="Fréjus (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
01 Août 202401/08/2024
De: DOMINGO (Damien, Jérémy, Julien)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « NOTARIS DOMINGO & Associés », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rochefort (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: DOMINGO (Damien, Jérémy, Julien)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Rochefort (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
01 Août 202401/08/2024
De: CHEVILLOTTE (Eric, Marie, Joseph)
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Marie HOURMANT-BERNARD, Bertrand MOREL, Aurélie CHAPLAIN, Camille du MESNIL du BUISSON, Eric CHEVILLOTTE, Aurélie VILLETTE-LAPLAIGE et Pierre de PARADES, ou autrement dénommés ensemble 1694 / NOTAIRES »
Objet:
pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Versailles (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: HERVÉ (Anne-Constance, Marie-Charlotte)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Marie HOURMANT-BERNARD, Bertrand MOREL, Aurélie CHAPLAIN, Camille du MESNIL du BUISSON, Eric CHEVILLOTTE, Aurélie VILLETTE-LAPLAIGE et Pierre de PARADES, ou autrement dénommés ensemble 1694 / NOTAIRES », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: CHEVILLOTTE (Eric, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Marie HOURMANT-BERNARD, Bertrand MOREL, Aurélie CHAPLAIN, Camille du MESNIL du BUISSON, Eric CHEVILLOTTE, Aurélie VILLETTE-LAPLAIGE et Pierre de PARADES, ou autrement dénommés ensemble 1694 / NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
01 Août 202401/08/2024
De: HERVÉ (Anne-Constance, Marie-Charlotte)
Objet:
notaire salariée
au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « WARGNY KATZ »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
01 Août 202401/08/2024
De: BERNARD (Eric, Franck)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saintes (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: BRETOU (Marion)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saintes (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: BERNARD (Eric, Franck)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saintes (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
01 Août 202401/08/2024
De: JEANMOUGIN (Renaud)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: RICHEFORT (Corinne, Gisèle, Aléa)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: CLAISSE (Isabelle, Gervaise, Eliane)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: CLAISSE (Isabelle, Gervaise, Eliane)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
01 Août 202401/08/2024
De: JEANMOUGIN (Renaud)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire société par actions simplifiée « FLBL NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
01 Août 202401/08/2024
De: RICHEFORT (Corinne, Gisèle, Aléa)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
01 Août 202401/08/2024
De: LANDAIS (Vincent, Romain, Helmut)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « LV NOTAIRE », titulaire d'un office
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: LANDAIS (Vincent, Romain, Helmut)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
01 Août 202401/08/2024
De: FOXCROFT TIMMS (Emily, Jane), épouse LINOL
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Biars-sur-Cère (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: LORILLOU (Céline, Désirée, Jeanne)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Châtellerault (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: ADE (Justine, Florence, Mathilde)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « LMG Notaires »
notaire
notaire_residence="Vivonne (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: TEISSIER (Guillaume, Pierre, Raymond, Denis)
Objet:
notaire
Remplace:M. TEISSIER (Denis, Pierre, Louis, Jean)
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: TEISSIER (Denis, Pierre, Louis, Jean)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: TEISSIER (Guillaume, Pierre, Raymond, Denis)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
01 Août 202401/08/2024
De: STUCK (Floriane, Madeleine, Eugénie)
Objet:
notaires associées
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Notaires D&S », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Amiens (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: DANIELE (Romane, Camille)
Objet:
notaires associées
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Notaires D&S », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Amiens (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: DANIELE (Romane, Camille)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Amiens (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
cessation de fonction
01 Août 202401/08/2024
De: SOLLET (Arnaud, Alain, Nicolas)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « LEGACY NOTAIRES », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: DUPIN (Mathis, Pierre, Daniel)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « LEGACY NOTAIRES », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: QUEAU (Anaïs, Marie, Isabelle, Gisèle, Odile), épouse FERNANDES
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
01 Août 202401/08/2024
De: PÈNE (Lélé), épouse NDIAYE
Objet:
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « 35 MAC-MAHON NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: PÈNE (Lélé), épouse NDIAYE
Objet:
notaire salariée
au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « 35 MAC-MAHON NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
01 Août 202401/08/2024
De: DAVEN (Coralie, Camille, Ghislaine)
Objet:
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « 35 MAC-MAHON NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
01 Août 202401/08/2024
De: GUILLONNEAU (Maëva, Joël, Michèle)
Objet:
commissaire de justice associée
membre de la société civile professionnelle « COJUSTICIA », titulaire d'un office de commissaire de justice
Groupe:
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Ponts-de-Cé (Maine-et-Loire)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="49"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: COEURJOLY (Dominique, Serge, Yves)
Objet:
commissaire de justice associé
membre de la société civile professionnelle « COJUSTICIA », titulaire d'un office de commissaire de justice
Groupe:
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Ponts-de-Cé (Maine-et-Loire)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
01 Août 202401/08/2024
De: Yves MAILLOT
ingénieur civil de la défense
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
01 Août 202401/08/2024
De: Yves MAILLOT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur civil de la défense
date_debut="2024-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Août 202401/08/2024
De: Pierre MAZURAIS
ingénieur civil de la défense
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
01 Août 202401/08/2024
De: Pierre MAZURAIS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur civil de la défense
date_debut="2024-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Août 202401/08/2024
De: Ludovic POITOU
Contre-amiral
Objet:
adjoint du chef du service des affaires de sécurité internationale à la direction générale des relations internationales et de la stratégie
Groupe:
date_debut="2024-08-01"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: Marie-Hélène BAROUX
Ingénieure générale de 2e classe de l'armement
Objet:
directrice générale de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
Groupe:
date_debut="2024-08-01"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: Laurent WENDLING
administrateur de l'Etat
au grade transitoire
Objet:
membre de la commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses financées par les fonds européens agricoles
Groupe:
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: Laurent CRUSSON
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
chef du service de l'attractivité et de la politique des ressources humaines, adjoint au directeur général des ressources humaines
au sein de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques et de l'enseignement supérieur et de la recherche
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: DORVAL (Guillaume, François, Jean)
Objet:
en France les fonctions de biologiste médical
en application des dispositions de l'article L. 6213-2-1 du code de la santé publique, la personne
Domaine de spécialisation : médecine moléculaire - génétique et pharmacologie
Mention : biologie et génétique moléculaires
autorisation
01 Août 202401/08/2024
De: Elise ADEVAH-POEUF
maître des requêtes au Conseil d'Etat, directrice de l'asile, ou
Objet:
suppléants permanents du directeur général des étrangers en France du ministère de l'intérieur au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Août 202401/08/2024
De: Marie-Élisabeth CALVEZ
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du Groupement d'intérêt public « Blanchisserie Inter Hospitalière de Cornouaille »
Remplace:Mme Aline FABBRO
Groupe:
nomination
01 Août 202401/08/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.