03 Novembre 1990

JORFTEXT000000709454 (source JORF)

De:	Chabany (René) ancien notaire Saint-Germain-Lembron (Puy-de-Dôme)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000709453 (source JORF)

De:	Robbes (André, Albert) ancien huissier de justice Orléans (Loiret)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000709452 (source JORF)

De:	Bonnel (Yves, Raymond, Marie, Joseph) ancien notaire Paris (Paris)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000708904 (source JORF)

De:	Georges (Jean-Philippe) inspecteur de 2e classe des affaires sanitaires et sociales
Objet:	auprès du département de la Somme attaché territorial pour une période maximale de cinq ans
Groupe:	Département de la Somme

date_debut="1989-08-01"

détachement

JORFTEXT000000708861 (source JORF)

De:	Bettermann (Jean-Marie) ancien notaire Jaunay-Clan (Vienne)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000708860 (source JORF)

De:	Boyer (Pierre, Antoine) ancien notaire Pierrefort (Cantal)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000708859 (source JORF)

De:	Senellart (Raymond, Jacques, François) ancien notaire Saint-Omer (Pas-de-Calais)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000708716 (source JORF)

De:	Motta (Silvain, Jean, Camille) ancien notaire Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000708715 (source JORF)

De:	Schwab (Robert) ancien contrôleur général de la police nationale
Objet:	pour une période non renouvelable de six ans, pour exercer des fonctions du premier groupe du second grade de la hiérarchie judiciaire
Groupe:	Premier groupe du second grade de la hiérarchie judiciaire

recrutement

JORFTEXT000000708715 (source JORF)

De:	Schwab
Objet:	substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pontoise
Remplace:	M. Coquel
Groupe:	Tribunal de grande instance de Pontoise

magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"

affectation

De:	Teboul (Michel) Docteur
Objet:	sur la liste suivante “Laboratoire d'analyses de biologie médicale Stahl-Kuntzel, 21, place du Quarteau, 57000 Metz. Directeur responsable du diagnostic cytogénétique prénatal
Groupe:	Direction responsable du diagnostic cytogénétique prénatal

inscription

De:	Colombies (Pierre) Professeur
Objet:	sur la liste suivante “Laboratoire central d'hématologie et génétique du centre régional de transfusion sanguine, C.H.U. Purpan, place du Docteur-Baylac, 31052 TOULOUSE CEDEX. Directeur responsable du diagnostic cytogénétique prénatal
Groupe:	Centre régional de transfusion sanguine, C.H.U. Purpan, place du Docteur-Baylac, 31052 TOULOUSE CEDEX. Directeur responsable du diagnostic cytogénétique prénatal

inscription

De:	Krizek (Marie-Christine) Docteur
Objet:	sur la liste suivante “Laboratoire d'analyses de biologie médicale, 56, avenue du Général-de-Gaulle, 72015 LE MANS CEDEX. Directeur responsable du diagnostic cytogénétique prénatal
Groupe:	Direction responsable du diagnostic cytogénétique prénatal

inscription

De:	Stopa-de Novion (Hélène) Docteur ”
Objet:	sur la liste suivante “Laboratoire d'analyses biologiques spécialisées, 57, route de Canta-Gallet, 06200 Nice. Directeur responsable du diagnostic cytogénétique prénatal
Groupe:	Direction responsable du diagnostic cytogénétique prénatal

inscription

De:	Corbin (Elisabeth) Docteur
Objet:	sur la liste suivante “Institut d'histopathologie, 4, allée Charles-Brancas, 44041 NANTES CEDEX. Directeur responsable du diagnostic cytogénétique prénatal
Groupe:	“Institut d'histopathologie, 4, allée Charles-Brancas, 44041 NANTES CEDEX. Directeur responsable du diagnostic cytogénétique prénatal

inscription

De:	Nikolic (Irena) de nationalité yougoslave
Objet:	comme élève hors cadre, à charge pour elle ou pour son Gouvernement d'acquitter ses frais de pension et de scolarité, la candidate étrangère Section A2. - Physique
Groupe:	École normale supérieure

admission

De:	Leducq (Dominique)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Ha Duong (Tap)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Deprost (Dominique, Martine)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Darniere (Jack-Luck)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Warot (Xavier)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Truphemus (Alain, Marcel, Louis)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Serres (Thierry, Stéphane)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Schoeffel (Laurent)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Saura (Philippe, Pierre)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Rousseau (Olivier, Armand)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Robert (Vincent)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Rideau (François, Guillaume, Dang)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Proville (Laurent)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Pippo (Patrick)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Papillon (Jean-Philippe)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Paillard (Luc)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Nazzi (Thierry)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Michelon (Thierry, Christian)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Mathevet (Renaud)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Martens (Bruno)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Mansuy (Stéphane)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Lombardeau (Pierre, Michel, Claude)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Lebret (Marc)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Le Rille (Alain)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Lavaud (Pascal)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Laforge (François)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Jaming (Philippe)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Holzschuch (Nicolas)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Guilloux (Yves)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Gosset (Jérôme)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Goreaud (François)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Gittler (Bernard)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Garrigue (Jacques)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Gambarelli (Serge)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Fresse (Benoît)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Forster-Gelfi (Raphaël)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Ferrari (Frank)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Ferrand (Emmanuel)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Delye (Christophe)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Cransac (Didier, Michel, Yves)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Chambert-Loir (Antoine)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Calio (François)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Bugeaud (Yann)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Boyer (Eric)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Bourzeix (François)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Bourdet (Emmanuel)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Boucher (Olivier)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Bilaud (Thomas)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Bertrand (Franck)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Beaulieu (Fabrice)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Barsky (Nicolas)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Baillet (Sylvain)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Annamayer (Philippe)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Alvy (Didier)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Alessandri (Pascal)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Adam (Olivier)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Vermeersch (Christelle)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Sadou (Sophie)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Robin (Sylvie, Claude)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Queguiner (Anne)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Pradier (Valérie)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Poupon (Anne)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Pailler (Delphine)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Ozette (Karine)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Muranty (Hélène)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Marchal (Catherine)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Maltey (Isabelle)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Le Calvez (Annie)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Ishow (Elena)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Guimiot (Sylvie)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Grosclaude (Marianne)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Gauffre (Fabienne)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Dupret (Karine)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Deligne (Sabine)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Brunet (Anne)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Arribat (Bénédicte)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Berthelot (Claude) 6 Dohal (Richar
Objet:	travailleurs handicapés, candidats aux emplois réservés de 5e catégorie, année 1988 et reliquat des listes des années antérieures ADMINISTRATIONS CENTRALES EMPLOIS GROUPES Agent de service 1

admissibilite

De:	Pamphile (Guy) 3
Objet:	travailleurs handicapés, candidats aux emplois réservés de 5e catégorie, année 1988 et reliquat des listes des années antérieures ADMINISTRATIONS CENTRALES EMPLOIS GROUPES Agent de service 1

admissibilite

De:	Lemarre (Jean-François) 4 Studnia
Objet:	travailleurs handicapés, candidats aux emplois réservés de 5e catégorie, année 1988 et reliquat des listes des années antérieures ADMINISTRATIONS CENTRALES EMPLOIS GROUPES Agent de service 1

admissibilite

De:	D'Hooghe (Roger)
Objet:	travailleurs handicapés, candidats aux emplois réservés de 5e catégorie, année 1988 et reliquat des listes des années antérieures ADMINISTRATIONS CENTRALES EMPLOIS GROUPES Agent de service 1

admissibilite

De:	Batko (Denis) 2
Objet:	travailleurs handicapés, candidats aux emplois réservés de 5e catégorie, année 1988 et reliquat des listes des années antérieures ADMINISTRATIONS CENTRALES EMPLOIS GROUPES Agent de service 1

admissibilite

JORFTEXT000000526097 (source JORF)

De:	Lemoine (Michel, Corentin, Marie) ancien notaire Saint-Pol-de-Léon (Finistère)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000526096 (source JORF)

De:	Noyer (Jean, Gilles, Jacques, Roger) ancien notaire Aubagne (Bouches-du-Rhône)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000526095 (source JORF)

De:	Boy (Yves, Jean, Louis) ancien notaire Paris (Paris)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000526092 (source JORF)

De:	Bernard (Pierre, Henri, Lucien) ancien notaire Theizé (Rhône)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000526091 (source JORF)

De:	Simon (Léon, Eugène, Jean, François) ancien notaire Houilles (Yvelines)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000526088 (source JORF)

De:	Dumars (Jacques, Fernand, Auguste) ancien notaire Songeons (Oise)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000526086 (source JORF)

De:	Naudin (Jacques) ancien notaire Fourmies (Nord)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000525934 (source JORF)

De:	Baud (Paul, Louis, Charles) ancien notaire Abrets (Isère)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000525933 (source JORF)

De:	Balland (Jeannette) agent technique de chancellerie
Objet:	régisseur d'avances près la représentation permanente de la France auprès du Conseil de l'Europe à Strasbourg
Groupe:	Conseil de l'Europe

désignation

JORFTEXT000000525932 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Ulrich administrateur civil dans la limite des attributions du bureau de la réglementation et de la gestion financière et comptable
Objet:	tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

JORFTEXT000000525932 (source JORF)

De:	Marie-France Moraux chef de service
Objet:	tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

JORFTEXT000000525931 (source JORF)

De:	Bacquaert (Raymond) attaché d'intendance de 2e classe à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Pas-de-Calais
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:	Mme Rocourt (Francette)
Groupe:	Ladite direction

date_debut="1990-11-01"

nomination

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Jean Pillon attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous états de liquidation en dépenses et en recettes, tous documents et pièces justificatives annexes, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Perol
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous états de liquidation en dépenses et en recettes, tous documents et pièces justificatives annexes, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Faure
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les statuts et les relations sociales relevant de la direction de l'administration pénitentiaire, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	François Antonini administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les statuts et les relations sociales relevant de la direction de l'administration pénitentiaire, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de l'administration pénitentiaire

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Faure
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels et le recrutement, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Jean-Pierre Adnet attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels et le recrutement, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

JORFTEXT000000344199 (source JORF)

De:	Laucagne (Georges) ancien notaire Limoux (Aude)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000343565 (source JORF)

De:	Bernard (Michel, Marie, Albert) ancien notaire Mamers (Sarthe)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000343564 (source JORF)

De:	Pradier (Bernard, Georges, René) ancien notaire Marcilly-lès-Buxy (Saône-et-Loire)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000343563 (source JORF)

De:	Fichou (Alain, Louis, Léon) ancien notaire Pallet (Loire-Atlantique)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000343559 (source JORF)

De:	Le Gall (Alexandre, Pierre, René, Marie) ancien huissier de justice Brest (Finistère)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000343557 (source JORF)

De:	Calvet (Jérôme) (
Objet:	membre du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens au titre de représentant du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Syndicat des transports parisiens

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000343556 (source JORF)

De:	François (Paul, Marie, Alexandre) ancien notaire Langres (Haute-Marne)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000160874 (source JORF)

De:	Nouvellon (Paul, Emile) ancien notaire Gault-Perche (Loir-et-Cher)
Objet:

conférés

De:	Santurette (Patrick)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

date_debut="1990-12-22"

promotion

De:	Lafaysse (Christian)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

date_debut="1990-12-10"

promotion

De:	Jegou (Claude)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

date_debut="1990-11-30"

promotion

De:	Bissonnier (Paul-Hervé)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

date_debut="1990-10-11"

promotion

De:	Mongrand (Francis)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

date_debut="1990-09-07"

promotion

De:	Derrien (Marcel)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

date_debut="1990-09-07"

promotion

De:	Wirsdorff (Didier)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

date_debut="1990-07-09"

promotion

De:	Caron (Nadine)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

date_debut="1990-07-09"

promotion

De:	Robert (Joël)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

date_debut="1990-06-05"

promotion

De:	Lopez (Marcel)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

date_debut="1990-05-07"

promotion

De:	Morel (Jean-Marie)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

date_debut="1990-04-16"

promotion

De:	Finot (Jean)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

date_debut="1990-03-01"

promotion

De:	Sergent (Claude)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Ratiarson (Claris)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Peron (Alix)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Le Balier (Claude)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Gourdon (Dominique)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Deyts (Claude)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Viguier (Alain)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Valbonetti (Paul)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Vaillant (René)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Thierry (Jean-Louis)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Thiebaut (Jean)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Spihiger (René)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Soubeyran (Daniel)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Sigaud (Jean-Pierre)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Senequier (Daniel)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Schwartz (Jean)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Sabatier (Gilles)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Ruchon (Michel)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Roux (Alain)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Rossignol (Jean-Louis)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Rolland (Jean)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Riondet (Joël)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Naillon (André)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Martellet (Joël)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Manach (Jacques)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Le Stum (Marcel)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Laval (Jean-Claude)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Jullien (Jean-Paul)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Jolys (Michel)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Imbard (Maurice)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Guichard (Roger)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Grégoire (Pierre)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Garnier (Thierry)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Floch (Gérard)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Faucon (Xavier)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Escur (Marcel)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Durou (Roland)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Dorot (Michel)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Cliquet (Paul)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Cazes (Henri)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Caralp (Jean)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Calcagno (Paul)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Bonnevial (Jean)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Boitier (Alain)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Blanck (Alfred)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Biguet (Jean-Claude)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Besse (Jacques)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Berthou (Henry)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Averty (Jean-Claude)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Aubert (Jean-Claude)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

JORFTEXT000000160871 (source JORF)

De:	Steinmetz (Jean, Joseph, Louis) ancien notaire Saint-Louis (Haut-Rhin)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000160870 (source JORF)

De:	Bouvet (Jacques, Jules, Alfred, Marie, Joseph) ancien notaire La Baule (Loire-Atlantique)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000160869 (source JORF)

De:	Bailly (Bernard, Etienne) ancien notaire Pithiviers (Loiret)
Objet:

conférés

De:	Wenisch (Bernard)
Objet:	au titre de 1990 aux sessions de formation théorique et pratique des directeurs de 4e classe organisées par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Migoule (Thierry)
Objet:	au titre de 1990 aux sessions de formation théorique et pratique des directeurs de 4e classe organisées par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Guiboux (Christian)
Objet:	au titre de 1990 aux sessions de formation théorique et pratique des directeurs de 4e classe organisées par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Degrange (Xavier)
Objet:	au titre de 1990 aux sessions de formation théorique et pratique des directeurs de 4e classe organisées par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Colin (Michel)
Objet:	au titre de 1990 aux sessions de formation théorique et pratique des directeurs de 4e classe organisées par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Bacou (Christophe)
Objet:	au titre de 1990 aux sessions de formation théorique et pratique des directeurs de 4e classe organisées par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	née Gache (Martine)
Objet:	au titre de 1990 aux sessions de formation théorique et pratique des directeurs de 4e classe organisées par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Rougier (Christine)
Objet:	au titre de 1990 aux sessions de formation théorique et pratique des directeurs de 4e classe organisées par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Raboin (Evelyne)
Objet:	au titre de 1990 aux sessions de formation théorique et pratique des directeurs de 4e classe organisées par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Poey (Béatrice)
Objet:	au titre de 1990 aux sessions de formation théorique et pratique des directeurs de 4e classe organisées par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Munari (Béatrice)
Objet:	au titre de 1990 aux sessions de formation théorique et pratique des directeurs de 4e classe organisées par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Michelangeli (Catherine)
Objet:	au titre de 1990 aux sessions de formation théorique et pratique des directeurs de 4e classe organisées par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Lecoustre (Sylvie)
Objet:	au titre de 1990 aux sessions de formation théorique et pratique des directeurs de 4e classe organisées par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Leclercq (Pascale)
Objet:	au titre de 1990 aux sessions de formation théorique et pratique des directeurs de 4e classe organisées par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Le Bechec (Florence)
Objet:	au titre de 1990 aux sessions de formation théorique et pratique des directeurs de 4e classe organisées par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Jeannet (Isabelle)
Objet:	au titre de 1990 aux sessions de formation théorique et pratique des directeurs de 4e classe organisées par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Caussignac (Isabelle)
Objet:	au titre de 1990 aux sessions de formation théorique et pratique des directeurs de 4e classe organisées par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Bonnerre (Sylvie)
Objet:	au titre de 1990 aux sessions de formation théorique et pratique des directeurs de 4e classe organisées par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

JORFTEXT000000159997 (source JORF)

De:	Delport (Pierre) ancien notaire Savignac-les-Eglises (Dordogne)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000159996 (source JORF)

De:	Diguet (Jacques, André, Louis) ancien notaire Saint-Jean-de-Sauves (Vienne)
Objet:

conférés