04 Novembre 2001

JORFTEXT000000591736 (source JORF)

De:	Jacques Lenain administrateur des postes et télécommunications
Objet:	à signer dans la limite des attributions de la sous-direction des chambres de commerce et d'industrie et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions. »
Groupe:	Sous-direction des chambres de commerce et d'industrie et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie

habilitation

JORFTEXT000000590782 (source JORF)

De:	Peirani (André, Laurent, Sylvain) ingénieur principal des études et techniques de travaux maritimes
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux maritimes au grade d'ingénieur de 2e classe des travaux maritimes (8e échelon)

date_debut="2001-12-08"
corps="Ingénieurs des travaux maritimes"

nomination

JORFTEXT000000590781 (source JORF)

De:	Bruno Ory-Lavollée conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement
Objet:	dans les cadres de la Cour des comptes directeur général des services de la Comédie-Française
Groupe:	Cour des comptes Comédie-Française

date_debut="2001-11-01"
cour_comptes

réintégration

De:	Maitreau (Philippe) maire adjoint de Mulhouse
Objet:	membres du bureau du Conseil national de l'insertion par l'activité économique élu
Groupe:	Bureau du Conseil national de l'insertion par l'activité économique

nomination

De:	Sellier (Bernard) sénateur de l'Aveyron
Objet:	membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique élus
Groupe:	Conseil national de l'insertion par l'activité économique

nomination

De:	Pontier (Jean) député de l'Ardèche
Objet:	membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique élus
Groupe:	Conseil national de l'insertion par l'activité économique

nomination

De:	Nogrix (Philippe) sénateur d'Ille-et-Vilaine
Objet:	membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique élus
Groupe:	Conseil national de l'insertion par l'activité économique

nomination

De:	Maitreau (Philippe) maire adjoint de Mulhouse
Objet:	membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique élus
Groupe:	Conseil national de l'insertion par l'activité économique

nomination

De:	Besson (Eric) député de la Drôme
Objet:	membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique élus
Groupe:	Conseil national de l'insertion par l'activité économique

nomination

De:	Abhervé (Michel) conseiller régional d'Ile-de-France
Objet:	membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique élus
Groupe:	Conseil national de l'insertion par l'activité économique

nomination

De:	de Veyrinas (Françoise) adjointe au maire de Toulouse
Objet:	membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique élus
Groupe:	Conseil national de l'insertion par l'activité économique

nomination

De:	Mignon (Hélène) députée de la Haute-Garonne
Objet:	membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique élus
Groupe:	Conseil national de l'insertion par l'activité économique

nomination

De:	Constantin (Myriam) conseillère régionale d'Ile-de-France
Objet:	membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique élus
Groupe:	Conseil national de l'insertion par l'activité économique

nomination

De:	Bachelot-Narquin (Roselyne) députée de Maine-et-Loire
Objet:	membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique élus
Groupe:	Conseil national de l'insertion par l'activité économique

nomination

De:	Alphandéry (Claude)
Objet:	président du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
Groupe:	Conseil national de l'insertion par l'activité économique

president

nomination

De:	Héliot (Jean-Paul) président du Comité national des entreprises d'insertion
Objet:	membres du bureau du Conseil national de l'insertion par l'activité économique Au titre du collège des personnes qualifiées
Groupe:	Bureau du Conseil national de l'insertion par l'activité économique

nomination

De:	Sibille (Hugues)
Objet:	membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique personnes qualifiées
Groupe:	Conseil national de l'insertion par l'activité économique

nomination

De:	Alphandéry (Claude)
Objet:	membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique personnes qualifiées
Groupe:	Conseil national de l'insertion par l'activité économique

nomination

De:	Saint Yves (Jacqueline) présidente du Comité de coordination des associations d'aide aux chômeurs par l'emploi
Objet:	membres du bureau du Conseil national de l'insertion par l'activité économique Au titre du collège des personnes qualifiées
Groupe:	Bureau du Conseil national de l'insertion par l'activité économique

nomination

De:	Maurel (Elisabeth)
Objet:	membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique personnes qualifiées
Groupe:	Conseil national de l'insertion par l'activité économique

nomination

JORFTEXT000000590779 (source JORF)

De:	Jean-Michel Marchand
Objet:	membre du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire sur proposition de l'assemblée des communautés de France
Remplace:	M. Claude Saunier
Groupe:	Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire

nomination

JORFTEXT000000408196 (source JORF)

De:	Jean-Paul Palasz administrateur civil
Objet:	à signer dans la limite des attributions de la sous-direction des chambres de commerce et d'industrie et au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:	Sous-direction des chambres de commerce et d'industrie et au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation

habilitation

JORFTEXT000000408196 (source JORF)

De:	Jacques Lenain administrateur des postes et télécommunications
Objet:	à signer dans la limite des attributions de la sous-direction des chambres de commerce et d'industrie et au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous actes, arrêtés ou décisions. »
Groupe:	Sous-direction des chambres de commerce et d'industrie et au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation

habilitation

JORFTEXT000000407440 (source JORF)

De:	Plu (Matthieu) anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Objet:	au titre de l'année 2001 ingénieurs-élèves de la météorologie

date_debut="2001-09-01"

nomination

JORFTEXT000000407440 (source JORF)

De:	Caumont (Olivier)
Objet:	au titre de l'année 2001 ingénieurs-élèves de la météorologie

date_debut="2001-09-01"

nomination

conseil_des_ministres
president
conseil_administration

De:	Luc Vigneron
Objet:	président du conseil d'administration de GIAT Industries
Remplace:	M. Jacques Loppion
Groupe:	Nexter

JORFTEXT000000407439 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000225909 (source JORF)

De:	Cordier Broyard Etienne (CBE)
Objet:	pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio CBE
Groupe:	Service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio CBE

date_debut="2001-11-06"
duree="cinq ans"

reconduction

De:	Neuschwander (Isabelle) SCENRAC-CFTC
Objet:	membres du Conseil supérieur des archives représentants des organisations syndicales représentées au comité technique paritaire de la direction des Archives de France
Groupe:	Conseil supérieur des archives

nomination

De:	Lange (Christine) FSU, Syndicat national des affaires culturelles
Objet:	membres du Conseil supérieur des archives représentants des organisations syndicales représentées au comité technique paritaire de la direction des Archives de France
Groupe:	Conseil supérieur des archives

nomination

De:	Delmas (Marie-Claude) CGC, section archives
Objet:	membres du Conseil supérieur des archives représentants des organisations syndicales représentées au comité technique paritaire de la direction des Archives de France
Groupe:	Conseil supérieur des archives

nomination

De:	Carouge (Eliane) CFDT, section archives
Objet:	membres du Conseil supérieur des archives représentants des organisations syndicales représentées au comité technique paritaire de la direction des Archives de France
Groupe:	Conseil supérieur des archives

nomination

De:	Bosman (Françoise) CGT, section des Archives de France
Objet:	membres du Conseil supérieur des archives représentants des organisations syndicales représentées au comité technique paritaire de la direction des Archives de France
Groupe:	Conseil supérieur des archives

nomination

De:	Braibant (Guy) conseiller d'Etat
Objet:	vice-président du Conseil supérieur des archives
Groupe:	Conseil supérieur des archives

duree="trois ans"

nomination

De:	Remond (René) membre de l'Académie française, président de la Fondation nationale des sciences politiques
Objet:	président du Conseil supérieur des archives
Groupe:	Conseil supérieur des archives

duree="trois ans"
president

nomination

De:	Rousso (Henry) directeur de l'Institut d'histoire du temps présent
Objet:	membres du Conseil supérieur des archives personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur des archives

nomination

De:	Prost (Antoine) professeur émérite des universités
Objet:	membres du Conseil supérieur des archives personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur des archives

nomination

De:	Paravicini (Werner) directeur de l'Institut historique allemand
Objet:	membres du Conseil supérieur des archives personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur des archives

nomination

De:	Neveu (Bruno) directeur d'établissement d'enseignement supérieur
Objet:	membres du Conseil supérieur des archives personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur des archives

nomination

De:	Morichon (Jean) président de la Fédération française des sociétés de généalogie
Objet:	membres du Conseil supérieur des archives personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur des archives

nomination

De:	Moreau (Alain) président de l'Institut d'histoire du notariat
Objet:	membres du Conseil supérieur des archives personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur des archives

nomination

De:	Marechal (Michel) directeur des archives départementales d'Ille-et-Vilaine
Objet:	membres du Conseil supérieur des archives personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur des archives

nomination

De:	Lavedrine (Bertrand) directeur du centre de recherche sur la conservation des documents graphiques
Objet:	membres du Conseil supérieur des archives personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur des archives

nomination

De:	Duchein (Michel) inspecteur général honoraire des Archives de France
Objet:	membres du Conseil supérieur des archives personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur des archives

nomination

De:	Wieviorka (Annette) directrice de recherche au CNRS
Objet:	membres du Conseil supérieur des archives personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur des archives

nomination

De:	Clair (Sylvie) directrice des archives municipales de Marseille
Objet:	membres du Conseil supérieur des archives personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur des archives

nomination

JORFTEXT000000225471 (source JORF)

De:	Jean-Paul Palasz administrateur civil
Objet:	à signer dans la limite des attributions de la sous-direction des chambres de commerce et d'industrie et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:	Sous-direction des chambres de commerce et d'industrie et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

habilitation

JORFTEXT000000225471 (source JORF)

De:	Jacques Lenain administrateur des postes et télécommunications
Objet:	à signer dans la limite des attributions de la sous-direction des chambres de commerce et d'industrie et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions. »
Groupe:	Sous-direction des chambres de commerce et d'industrie et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

habilitation

JORFTEXT000000225105 (source JORF)

De:	Anne Coutard
Objet:	directrice générale des services de la Comédie-Française
Groupe:	Comédie-Française

date_debut="2001-11-03"

nomination

JORFTEXT000000225104 (source JORF)

De:	Pigeon (Grégoire) ancien élève de l'Institut national agronomique
Objet:	au titre de l'année 2001 ingénieur-élève de la météorologie

date_debut="2001-09-04"

nomination

date_debut="2001-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

De:	Taillade (Francis)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux Sciences physiques

titularisation

date_debut="2001-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

De:	Cottaz (Bernard)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux Sciences et techniques industrielles

titularisation

date_debut="2001-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

De:	Prost (Alain)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux Histoire et géographie

titularisation

date_debut="2001-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

De:	Zabulon (Pierre)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires

titularisation

date_debut="2001-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

De:	Stiévenard (Guy)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires

titularisation

date_debut="2001-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

De:	Reymondon (Michel)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires

titularisation

date_debut="2001-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

De:	Pujol (Emile)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires

titularisation

date_debut="2001-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

De:	Menant (Jackie)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires

titularisation

date_debut="2001-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

De:	Marchal (Jean-Marc)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires

titularisation

date_debut="2001-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

De:	Lecocq (Jean-Michel)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires

titularisation

date_debut="2001-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

De:	Doudement (Joël)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires

titularisation

date_debut="2001-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

De:	Destour (Henry)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires

titularisation

date_debut="2001-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

De:	Bénaych (Pierre)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires

titularisation

date_debut="2001-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

De:	Brunel (Olivier)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires

titularisation

date_debut="2001-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

De:	Boit (Pierre)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires

titularisation

date_debut="2001-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

De:	Guillerm (Ginette)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux Economie et gestion

titularisation

date_debut="2001-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

De:	Rey (Fiorella)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires

titularisation

date_debut="2001-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

De:	Mettoudi (Chantal)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires

titularisation

date_debut="2001-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

De:	Leray (Joëlle)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires

titularisation

date_debut="2001-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

De:	Guillot-Meunier (Françoise)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires

titularisation

date_debut="2001-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

De:	Girod (Françoise)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires

titularisation

date_debut="2001-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

De:	Drouard (Françoise)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires

titularisation

date_debut="2001-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

De:	Doucet (Elisabeth)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires

titularisation

date_debut="2001-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

De:	Crémont (Paquita)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires

titularisation

JORFTEXT000000225102 (source JORF)

De:	Gosselin (Hervé) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité date à laquelle
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité

date_debut="2000-11-02"
a_sa_demande

cessation de fonction

JORFTEXT000000225101 (source JORF)

De:	Bisaga-Roccia (Hélène)
Objet:	auprès du préfet de la région Lorraine chargée de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication
Groupe:	Prefecture de la région Lorraine

date_debut="2001-08-13"
duree="trois ans"

nomination