04 Décembre 2005


De: Jean-Pierre Nicol
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'Etablissement public chargé du Parc national de Port-Cros
Groupe:
date_debut="2005-12-05"
nomination
04 Décembre 200504/12/2005
De: Roy (Alexis, D.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par concours et par ordre alphabétique
B. - Concours chef de musique militaire
Groupe:
concours
admissibilité
04 Décembre 200504/12/2005
De: Menpiot (Nicolas, F., J.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par concours et par ordre alphabétique
B. - Concours chef de musique militaire
Groupe:
concours
admissibilité
04 Décembre 200504/12/2005
De: Loquet (Philippe)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par concours et par ordre alphabétique
B. - Concours chef de musique militaire
Groupe:
concours
admissibilité
04 Décembre 200504/12/2005
De: Langagne (Antoine)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par concours et par ordre alphabétique
B. - Concours chef de musique militaire
Groupe:
concours
admissibilité
04 Décembre 200504/12/2005
De: Arandel (Laurent, J.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par concours et par ordre alphabétique
B. - Concours chef de musique militaire
Groupe:
concours
admissibilité
04 Décembre 200504/12/2005
De: Descamps (Alain)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par concours et par ordre alphabétique
A. - Concours chef de musique des armées
Groupe:
concours
admissibilité
04 Décembre 200504/12/2005
De: Ballada (Philipe, J., M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par concours et par ordre alphabétique
A. - Concours chef de musique des armées
Groupe:
concours
admissibilité
04 Décembre 200504/12/2005
De: Patrick Castro
chef de mission
dans la limite des attributions de la sous-direction des échanges internationaux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
04 Décembre 200504/12/2005
De: Jean-Jacques Bénézit
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
04 Décembre 200504/12/2005
De: Daniel Boissières
chef de mission
dans la limite des attributions du bureau de la coopération et des relations bilatérales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
04 Décembre 200504/12/2005
De: Philippe Beyries
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions du bureau du développement, de la solidarité et des organisations internationales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
04 Décembre 200504/12/2005
De: Eric Allain
conseiller référendaire à la Cour des comptes
dans la limite des attributions de la direction des politiques économique et internationale. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
04 Décembre 200504/12/2005
De: Françoise Prébay
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions du bureau des échanges et de la promotion. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
04 Décembre 200504/12/2005
De: W. Gaehtgens (Thomas)
professeur à la Freie Universität de Berlin
Objet:
membres du conseil d'administration du musée Rodin
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 200504/12/2005
De: Polge de Combret (François)
associé gérant de Lazard Frères
Objet:
membres du conseil d'administration du musée Rodin
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 200504/12/2005
De: Penone (Giuseppe)
sculpteur
Objet:
membres du conseil d'administration du musée Rodin
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 200504/12/2005
De: Gadaud (André)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration du musée Rodin
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 200504/12/2005
De: Dauchez (Jacques)
notaire
Objet:
membres du conseil d'administration du musée Rodin
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 200504/12/2005
De: Grandemange (Marie-Luce)
substitute du procureur général près la cour d'appel de Toulouse, suppléante
Objet:
magistrat inspecteur régional, chargé de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises, pour le ressort des cours d'appel de Montpellier, Nîmes et Toulouse
Remplace:Mme d'Esparbes-Serny (Marie-Françoise)
Groupe:
cour_appel="Montpellier, Nîmes et Toulouse"
magistrat
désignation
04 Décembre 200504/12/2005
De: Nathalie Guerson
inspectrice de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation, de la recherche et de la coordination des contrôles. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
04 Décembre 200504/12/2005
De: Sophie Bouyer
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation, de la recherche et de la coordination des contrôles. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
04 Décembre 200504/12/2005
De: Ambroise (Chantal)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2005-07-26"
corps="Sous-préfets"
titularisation
04 Décembre 200504/12/2005
De: Dominique Guizien
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet GPEEC/LOLF auprès du directeur général de l'administration du ministère de l'écologie et du développement durable
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Décembre 200504/12/2005
De: Briat (Eric)
Objet:
directeur de l'Institut national de la consommation
Groupe:
nomination
04 Décembre 200504/12/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.