05 Mars 2023

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: TEINGUENG OUOGUE (Francisse Xavier)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiologie et imagerie médicale »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
autorisation
05 Mars 202305/03/2023
De: AL GAZALY (Mnawer)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiologie et imagerie médicale »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
autorisation
05 Mars 202305/03/2023
De: AYED (Amine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiologie et imagerie médicale »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
autorisation
05 Mars 202305/03/2023
De: ACKRA (Yao)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiologie et imagerie médicale »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
autorisation
05 Mars 202305/03/2023
De: SAKLY (Souhir), épouse CHAIBI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiologie et imagerie médicale »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
autorisation
05 Mars 202305/03/2023
De: LAIADI (Karima)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiologie et imagerie médicale »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
autorisation
05 Mars 202305/03/2023
De: MANTO FOGAING (Diane), épouse DOUGMO YEMELONG
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiologie et imagerie médicale »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
autorisation
05 Mars 202305/03/2023
De: KOSSA (Wissam)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiologie et imagerie médicale »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
autorisation
05 Mars 202305/03/2023
De: Emmanuel VIVET
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
sous-directeur des services aériens
au sein de la direction du transport aérien de la direction générale de l'aviation civile, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Groupe:
date_debut="2023-03-15"
duree="trois ans"
renouvellement
05 Mars 202305/03/2023
De: Pierre Cannet
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fondation WWF France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Isabelle Laudon
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fondation WWF France
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Patrick HERPIN
chargé de mission à la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « ECOFOR (écosystèmes forestiers) »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Patrick MACARY
délégué général de l'Union des établissements d'enseignement supérieur catholiques
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur publics ou privés
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Louis VICHOT
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Lamri ADOUI
président de l'université de Caen Normandie et vice-président du Conseil Formation, Vie Etudiante et Insertion Professionnelle de France Universités
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur publics ou privés
membre suppléant
Remplace:M. Mathias BERNARD
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Sébastien LAFRAGETTE
chef du pôle tutelle des opérateurs et des stratégies sectorielles à la sous-direction de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé des affaires étrangères
membre suppléant
Remplace:M. Baptiste BONDU
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Virginie LAVAL
présidente de l'université de Poitiers et du conseil formation, vie étudiante et insertion professionnelle de France Universités
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur publics ou privés
membre suppléante
Remplace:Mme Virginie DUPONT
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Guillaume GELLE
président de l'université de Reims Champagne-Ardenne et président de France Universités
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur publics ou privés
membre titulaire
Remplace:M. Manuel TUNON de LARA
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Virginie DUPONT
présidente de l'université Bretagne Sud, vice-présidente de France Universités
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur publics ou privés
membre titulaire
Remplace:M. Alain BUI
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Pierre VIDAILHET
Objet:
des personnalités suivantes à l'Académie des technologies
membres titulaires
Groupe:
élection
05 Mars 202305/03/2023
De: Philippe VARIN
Objet:
des personnalités suivantes à l'Académie des technologies
membres titulaires
Groupe:
élection
05 Mars 202305/03/2023
De: Paolo SAMORI
Objet:
des personnalités suivantes à l'Académie des technologies
membres titulaires
Groupe:
élection
05 Mars 202305/03/2023
De: Pascal LE MASSON
Objet:
des personnalités suivantes à l'Académie des technologies
membres titulaires
Groupe:
élection
05 Mars 202305/03/2023
De: Saadi LAHLOU
Objet:
des personnalités suivantes à l'Académie des technologies
membres titulaires
Groupe:
élection
05 Mars 202305/03/2023
De: Paul-Joël DERIAN
Objet:
des personnalités suivantes à l'Académie des technologies
membres titulaires
Groupe:
élection
05 Mars 202305/03/2023
De: Dominique BOLIGNANO
Objet:
des personnalités suivantes à l'Académie des technologies
membres titulaires
Groupe:
élection
05 Mars 202305/03/2023
De: Alain BECOULET
Objet:
des personnalités suivantes à l'Académie des technologies
membres titulaires
Groupe:
élection
05 Mars 202305/03/2023
De: Sophie PROUST
Objet:
des personnalités suivantes à l'Académie des technologies
membres titulaires
Groupe:
élection
05 Mars 202305/03/2023
De: Chantal JOUANNO
Objet:
des personnalités suivantes à l'Académie des technologies
membres titulaires
Groupe:
élection
05 Mars 202305/03/2023
De: Marie Luce GODINOT
Objet:
des personnalités suivantes à l'Académie des technologies
membres titulaires
Groupe:
élection
05 Mars 202305/03/2023
De: Delphine ERNOTTE CUNCI
Objet:
des personnalités suivantes à l'Académie des technologies
membres titulaires
Groupe:
élection
05 Mars 202305/03/2023
De: Christine CHERBUT
Objet:
des personnalités suivantes à l'Académie des technologies
membres titulaires
Groupe:
élection
05 Mars 202305/03/2023
De: Claire CHENU
Objet:
des personnalités suivantes à l'Académie des technologies
membres titulaires
Groupe:
élection
05 Mars 202305/03/2023
De: David HERLICOVIEZ
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
chef de service, adjoint au directeur général des ressources humaines, responsable du service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé et des bibliothèques, à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de la jeunesse, de l'enseignement supérieur et de la recherche et des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Groupe:
date_debut="2023-03-16"
duree="trois ans"
renouvellement
05 Mars 202305/03/2023
De: Léo MORINIERE
de
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 7° du même article
représentants du personnel de l'Office, désignés
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Pierre MARTIN
suppléant, représentants de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
en remplacement respectivement de
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 7° du même article
représentants du personnel de l'Office, désignés
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: François CASTAY
suppléant, représentants de la fédération UNSA des métiers de l'éducation, de la recherche et de la culture (UNSA Education)
en remplacement respectivement de
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 7° du même article
représentants du personnel de l'Office, désignés
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Dominique TESSIER
de
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 7° du même article
représentants du personnel de l'Office, désignés
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Audrey ROUSSEL
suppléante, représentantes de la fédération UNSA des métiers de l'éducation, de la recherche et de la culture (UNSA Education)
en remplacement respectivement de
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 7° du même article
représentants du personnel de l'Office, désignés
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Brigitte RIVERA
titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 7° du même article
représentants du personnel de l'Office, désignés
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Karelle PAYEN
titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 7° du même article
représentants du personnel de l'Office, désignés
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Karelle PAYEN
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 7° du même article
représentants du personnel de l'Office, désignés
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Christelle MICHELET
suppléante, représentantes de la fédération UNSA des métiers de l'éducation, de la recherche et de la culture (UNSA Education)
en remplacement respectivement de
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 7° du même article
représentants du personnel de l'Office, désignés
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Marie LERAT
titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 7° du même article
représentants du personnel de l'Office, désignés
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Brigitte LEGENTILHOMME
de
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 7° du même article
représentants du personnel de l'Office, désignés
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Fabienne LALANNE
de
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 7° du même article
représentants du personnel de l'Office, désignés
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Marion LAFOND
suppléante, représentantes de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
en remplacement respectivement de
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 7° du même article
représentants du personnel de l'Office, désignés
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Louise FROMARD
titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 7° du même article
représentants du personnel de l'Office, désignés
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Louise FROMARD
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 7° du même article
représentants du personnel de l'Office, désignés
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Sabine EGRON
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 7° du même article
représentants du personnel de l'Office, désignés
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Laurence CONGY
titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 7° du même article
représentants du personnel de l'Office, désignés
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Laurence CONGY
de
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 7° du même article
représentants du personnel de l'Office, désignés
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Nelly BURGALETA-DESNEUX
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 7° du même article
représentants du personnel de l'Office, désignés
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Amélie ABRANTES
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 7° du même article
représentants du personnel de l'Office, désignés
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Laurence BRESCIA
suppléante, représentante de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (Peep)
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 4° de l'article D. 313-15 du code de l'éducation
représentants des associations de parents d'élèves les plus représentatives
Remplace:Mme Soumoutha MULLER
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Christophe-Luc ROBIN
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
2. L'Union nationale des employeurs des industries gazières
(UNEmIG)
Suppléants
Groupe:
date_debut="2023-03-05"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Jean-Yves ROURE
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
(UFE)
Suppléants
Groupe:
date_debut="2023-03-05"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Régis LOZET
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
(UFE)
Suppléants
Groupe:
date_debut="2023-03-05"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Grégory CHARTOGNE
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
(UFE)
Suppléants
Groupe:
date_debut="2023-03-05"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Hervé CUILLANDRE
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
3. La Fédération chimie-énergie
(Confédération française démocratique du travail - CFDT)
Suppléants
Groupe:
date_debut="2023-03-05"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Eric CHARNAY
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
3. La Fédération chimie-énergie
(Confédération française démocratique du travail - CFDT)
Suppléants
Groupe:
date_debut="2023-03-05"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Stéphane DUBOIS
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
2. La Fédération des industries électriques et gazières
(Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres - CFE-CGC)
Suppléants
Groupe:
date_debut="2023-03-05"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Pascal COTTIN
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
1. La Fédération nationale des mines et de l'énergie
(Confédération générale du travail)
Suppléants
Groupe:
date_debut="2023-03-05"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Eric BUTTAZZONI
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
1. La Fédération nationale des mines et de l'énergie
(Confédération générale du travail)
Suppléants
Groupe:
date_debut="2023-03-05"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Emilie VIAUD
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
2. L'Union nationale des employeurs des industries gazières
(UNEmIG)
Suppléants
Groupe:
date_debut="2023-03-05"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Latifa KHENISSI
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
(UFE)
Suppléants
Groupe:
date_debut="2023-03-05"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Cécile GEORGE
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
(UFE)
Suppléants
Groupe:
date_debut="2023-03-05"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Séverine ALMAZAN-CASADO GIRAUD
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
(UFE)
Suppléants
Groupe:
date_debut="2023-03-05"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Sandrine TELLIER
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
4. La Fédération nationale de l'énergie et des mines
(La Confédération générale du travail-Force ouvrière - CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
date_debut="2023-03-05"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Annliese HERMET
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
4. La Fédération nationale de l'énergie et des mines
(La Confédération générale du travail-Force ouvrière - CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
date_debut="2023-03-05"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Yolande BAUDIN
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
2. La Fédération des industries électriques et gazières
(Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres - CFE-CGC)
Suppléants
Groupe:
date_debut="2023-03-05"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Patrick FERNANDEZ
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
2. L'Union nationale des employeurs des industries gazières
(UNEmIG)
Titulaires
Groupe:
date_debut="2023-03-05"
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Eric VAMBERT
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
(UFE)
Titulaires
Groupe:
date_debut="2023-03-05"
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Jean-Michel ROMANN
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
(UFE)
Titulaires
Groupe:
date_debut="2023-03-05"
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Gérard LEQUEU
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
(UFE)
Titulaires
Groupe:
date_debut="2023-03-05"
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Jean-Marc LEFEUVRE
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
(UFE)
Titulaires
Groupe:
date_debut="2023-03-05"
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Olivier DUBRAY
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
(UFE)
Titulaires
Groupe:
date_debut="2023-03-05"
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Arnaud BEAUMARD
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
(UFE)
Titulaires
Groupe:
date_debut="2023-03-05"
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Patrick ORMANCEY
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
4. La Fédération nationale de l'énergie et des mines
(La Confédération générale du travail-Force ouvrière - CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
date_debut="2023-03-05"
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: André LEBROT
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
4. La Fédération nationale de l'énergie et des mines
(La Confédération générale du travail-Force ouvrière - CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
date_debut="2023-03-05"
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Francis RAILLOT
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
2. La Fédération des industries électriques et gazières
(Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres - CFE-CGC)
Titulaires
Groupe:
date_debut="2023-03-05"
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Gilles GOURON
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
1. La Fédération nationale des mines et de l'énergie
(Confédération générale du travail)
Titulaires
Groupe:
date_debut="2023-03-05"
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Nathalie MERAI
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
2. L'Union nationale des employeurs des industries gazières
(UNEmIG)
Titulaires
Groupe:
date_debut="2023-03-05"
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Christine PROUST
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
3. La Fédération chimie-énergie
(Confédération française démocratique du travail - CFDT)
Titulaires
Groupe:
date_debut="2023-03-05"
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Natacha GAUTREAU
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
3. La Fédération chimie-énergie
(Confédération française démocratique du travail - CFDT)
Titulaires
Groupe:
date_debut="2023-03-05"
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Véronique BOUYSSET
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
2. La Fédération des industries électriques et gazières
(Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres - CFE-CGC)
Titulaires
Groupe:
date_debut="2023-03-05"
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Soraya LUCATELLI
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de
1. La Fédération nationale des mines et de l'énergie
(Confédération générale du travail)
Titulaires
Groupe:
date_debut="2023-03-05"
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Anne MEYRUEIX
inspectrice de santé publique vétérinaire
Objet:
directrice départementale adjointe de la protection des populations de l'Aisne
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2023-03-13"
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Jean-Christophe BOURSIN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Bretagne, préfet de la zone de défense et de sécurité Ouest, préfet d'Ille-et-Vilaine
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2023-03-13"
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Renaud STEENBRUGGE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Nicolas RANDY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Pierre-Alain ROIRON
(AMF)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Alain TRIOLLE
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Thierry ECHAUBARD
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Farid BELAROUSSI
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Christophe STROBEL
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Jean-Pierre MAS
(Mouvement des entreprises de France - MEDEF)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Jean-Pierre CHEDAL
(Union des entreprises de proximité - U2P)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Charles-Edouard BARBIER
(Confédération des petites et moyennes entreprises - CPME)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Onno YPMA
(Confédération française des travailleurs chrétiens - CFTC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des bénéficiaires des chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Patrick PRIVAT
(Confédération générale du travail - Force ouvrière - FO)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des bénéficiaires des chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Sandy PENNE
(Confédération générale du travail - CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des bénéficiaires des chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Florent GOMMARD
(Confédération française de l'encadrement - CFE-CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des bénéficiaires des chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Franck DUBOIS
(Confédération française démocratique du travail - CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des bénéficiaires des chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Youssef CHOUKRI
(Fédération syndicale unitaire - FSU)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des bénéficiaires des chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Eléonore DERVIEUX
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Sandrine MICLON-HAUTBOIS
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Sandra DAUNIS
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Marie DE BOISSIEU
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Florence DODIN
(Union nationale des syndicats autonomes - UNSA Education)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des bénéficiaires des chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Frédéric VIGOUROUX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Nicolas GRIVEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Nicolas DAYOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Christelle TAILLARDAT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Michèle DEMESSINE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Dorothée CLOUZOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Benjamin VOISIN
chef de service des politiques sociales et médico-sociales, représentant le ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Jean-Marc SERFATY
référent ministériel aux jeux Olympiques et Paralympique de Paris 2024, représentant le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Cédric ROUSSEL
délégué ministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, représentant le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et la ministre chargée du tourisme
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Jean-Marc OLERON
sous-directeur à la direction du budget, représentant le ministre chargé des comptes publics
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Philippe MERILLON
secrétaire général du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, représentant le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Didier MARTIN
secrétaire général du ministère de l'intérieur, représentant le ministre de l'intérieur et des outre-mer
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Guillaume LEFORESTIER
secrétaire général du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, du ministère de la transition énergétique et du secrétariat d'État chargé de la mer, représentant le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et la ministre de la transition énergétique
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: François LAURENT
délégué ministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, représentant la ministre de la culture
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Éric JOURNAUX
référent ministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, représentant la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Bruno FOUSSARD
général d'armée, représentant le ministre des armées
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Samuel DUCROQUET
ambassadeur pour le sport, représentant la ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Alexandre de BOSSCHERE
secrétaire général adjoint du ministère de la justice, représentant le garde des sceaux, ministre de la justice
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Florent BARDON
coordonnateur national des mobilités pour les jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, représentant le ministre chargé des transports
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Catherine PETIT
cheffe de service des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes, représentant la ministre chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Cécile MARTIN
directrice de projet jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, représentant le ministre chargé de l'emploi
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Annaïck LAURENT
directrice adjointe à direction générale du travail, représentant le ministre chargé du travail
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Stéphanie DUPUY-LYON
directrice générale de l'aménagement, du logement et de la nature, représentant le ministre chargé de la ville et du logement
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Fabienne BOURDAIS
directrice des sports, représentant la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Angèle ARCHIMBAUD
directrice du projet jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, représentant le ministre de la santé et de la prévention
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Frédéric VITOUX
de l'Académie française
Objet:
président de la commission d'enrichissement de la langue française
Groupe:
president
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Julien SENEZE
inspecteur général des finances
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Paul-Emmanuel GRIMONPREZ
inspecteur général de l'administration
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: François COLAS-BELCOUR
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Karine SIBONI
contrôleuse générale économique et financier de 1re classe
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Christine BRANCHU
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Jean-Luc MERCADIE
sur proposition de Régions de France
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
personne qualifiée
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Bertrand BRASSENS
inspecteur général des finances honoraire
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
personne qualifiée
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Martine SCHOEN
sur proposition de Régions de France
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
personne qualifiée
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Claire PAULARD-LANAPATS
cheffe de mission de contrôle général économique et financier
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
personne qualifiée
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Lionel SIRET
contrôleur général économique et financier de 1re classe
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles
Groupe:
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Félix FAUCON
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles
Groupe:
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Martine MARIGEAUD
inspectrice générale des finances
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles
Groupe:
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Sylvie MALEZIEUX
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles
Groupe:
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Marie-Grâce LUX
inspectrice générale de l'administration
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles
Groupe:
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Bernard LIMAL
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle honoraire
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles
personne qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Patrick JOUIN
sur proposition de Régions de France
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles
personne qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Chantal MOREAU
sur proposition de Régions de France
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles
personne qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Hélène GADRIOT-RENARD
magistrate à la Cour des comptes honoraire
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles
personne qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Lionel SIRET
contrôleur général économique et financier de 1re classe
Objet:
respectivement présidente et vice-président de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
Groupe:
désignation
05 Mars 202305/03/2023
De: Martine MARIGEAUD
inspectrice générale des finances
Objet:
respectivement présidente et vice-président de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
Groupe:
désignation
05 Mars 202305/03/2023
De: David Etienne
Capitaine
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les forces françaises
I. - Direction du commissariat de l'opération « Daman »
Groupe:
délégation de signature
05 Mars 202305/03/2023
De: Jean-Claude Bastien
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les forces françaises
I. - Direction du commissariat de l'opération « Daman »
Groupe:
délégation de signature
05 Mars 202305/03/2023
De: Maxime Gillet
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat de l'opération Forces françaises au Sahel
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les forces françaises
II. - Direction du commissariat de l'opération « Forces françaises au Sahel »
Groupe:
date_fin="2023-04-10"
délégation de signature
05 Mars 202305/03/2023
De: Matthieu Chudik
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Forces françaises au Sahel
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les forces françaises
II. - Direction du commissariat de l'opération « Forces françaises au Sahel »
Groupe:
date_fin="2023-03-30"
délégation de signature
05 Mars 202305/03/2023
De: Alexis Le Miere
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat de l'opération Forces françaises au Sahel
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les forces françaises
II. - Direction du commissariat de l'opération « Forces françaises au Sahel »
Groupe:
date_debut="2023-04-11"
délégation de signature
05 Mars 202305/03/2023
De: Alan Fernandez
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Forces françaises au Sahel
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les forces françaises
II. - Direction du commissariat de l'opération « Forces françaises au Sahel »
Groupe:
date_debut="2023-03-31"
délégation de signature
05 Mars 202305/03/2023

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.