06 Novembre 1990

JORFTEXT000000709025 (source JORF)

De:	Philippe Girardot ingénieur des ponts et chaussées
Objet:	conseiller technique au cabinet du ministre délégué au budget qu'exerçait

date_debut="1990-10-22"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000000709024 (source JORF)

De:	Mathieu (Hélène) déléguée au développement et aux formations au ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
Objet:	au conseil d'administration de l'Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles représentant de l'Etat
Remplace:	M. Silicani (Jean-Ludovic)
Groupe:	Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles (IFCIC)

duree="trois ans"
conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000709020 (source JORF)

De:	Martrenchar (Pierre) ingénieur général des télécommunications chargé de la direction de l'approvisionnement et des ateliers des télécommunications
Objet:	chef de service régional des télécommunications du Nord-Pas-de-Calais
Groupe:	Chef de service régional des télécommunications du Nord-Pas-de-Calais

date_debut="1990-11-01"

nomination

JORFTEXT000000709019 (source JORF)

De:	Mille (Silvia) administrateur civil, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère des affaires sociales et de la solidarité
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère des affaires sociales et de la solidarité
Groupe:	Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère des affaires sociales et de la solidarité

date_debut="1990-03-22"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

De:	Gloaguen (Clet, Marie, Joseph) soldat, air. Médaillé militaire du 28 juillet 1988
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Au grade de chevalier Médaillé militaire du 16 mars 1940

nomination

De:	Authier (Henri) soldat, infanterie. Médaillé militaire du 13 octobre 1982
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Bordenave (André, Louis) soldat, infanterie. Médaillé militaire du 28 juillet 1988
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Boussion (Fernand, Julien, Louis) caporal, infanterie
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Au grade de chevalier Sans traitement

nomination

De:	Chardon (Jean-Baptiste) soldat, infanterie. Médaillé militaire du 23 avril 1931
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Au grade de chevalier Médaillé militaire du 7 juillet 1933

nomination

De:	Capdeillayre (Aimé, Lié, Xavier) soldat, infanterie. Médaillé militaire du 30 octobre 1986
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Au grade de chevalier Médaillé militaire du 7 juillet 1933

nomination

De:	Civade (Gilbert) soldat de 1re classe, troupes de marine
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Au grade de chevalier Médaillé militaire du 7 juillet 1933

nomination

De:	Devaux (Aimé, Auguste) soldat de 1re classe, infanterie
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Au grade de chevalier Médaillé militaire du 19 décembre 1934

nomination

De:	Douvenot (Zéphyr, Jules) soldat, troupes de marine
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Au grade de chevalier Médaillé militaire du 17 avril 1958

nomination

De:	Gautier (Eugène, Jean, Marie) soldat, infanterie. Médaillé militaire du 13 octobre 1892
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Au grade de chevalier Médaillé militaire du 16 mars 1940

nomination

JORFTEXT000000708980 (source JORF)

De:	André Moneret
Objet:	directeur de l'école d'architecture de Nancy
Remplace:	Mme Rose Meunier
Groupe:	École nationale supérieure d'architecture de Nancy

date_debut="1990-09-01"
ecole

nomination

JORFTEXT000000708421 (source JORF)

De:	Guingamp (Côtes-d'Armor)
Objet:	praticiens hospitaliers, psychiatres des hôpitaux pour une période probatoire d'un an et affectés à l'hôpital de

nomination

JORFTEXT000000708421 (source JORF)

De:	Guingamp (Côtes-d'Armor)
Objet:	pour la même période auprès du centre hospitalier spécialisé de Bégard, dans les conditions indiquées
Groupe:	Centre hospitalier spécialisé de Bégard

détachement

JORFTEXT000000708394 (source JORF)

De:	Carel (Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite directeur d'établissement principal des télécommunications de 1re classe à Paris-Elysées-Centre principal d'exploitation
Groupe:	Direction d'établissement principal des télécommunications de 1re classe à Paris-Elysées-Centre principal d'exploitation

date_debut="1990-11-02"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000708391 (source JORF)

De:	Dubos (Louis, Régent)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux agricoles en fonctions au lycée agricole de Libourne (Gironde)

date_debut="1990-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000708390 (source JORF)

De:	Ronfort (Roger) Docteur praticien hospitalier, psychiatre des hôpitaux
Objet:	à l'hôpital de Guingamp et placé en position de détachement auprès du centre hospitalier spécialisé de Bégard (Côtes-d'Armor), secteur 22G02
Groupe:	Centre hospitalier spécialisé de Bégard (Côtes-d'Armor), secteur 22G02

duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000708389 (source JORF)

De:	Bonnet (Bernard) administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	sous-directeur au ministère de l'intérieur pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="1986-02-07"

détachement

JORFTEXT000000708387 (source JORF)

De:	Ricard (Pierre) administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la coopération et du développement
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la coopération et du développement
Groupe:	Ministère de la coopération et du développement

date_debut="1990-10-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000526563 (source JORF)

De:	Guinot-Delery (Pierre) administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	sous-préfet pour une durée maximale de cinq ans

date_debut="1990-06-05"

détachement

JORFTEXT000000526562 (source JORF)

De:	Jean-François Roullin
Objet:	directeur de l'école d'architecture de Paris-Belleville
Remplace:	M. Claude Cobbi
Groupe:	École nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville

date_debut="1990-09-15"
ecole

nomination

JORFTEXT000000526559 (source JORF)

De:	Brouet (Bernard) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:	du corps des administrateurs civils date de sa nomination receveur principal régional des douanes à Rouen

date_debut="1990-05-14"
corps="Administrateurs civils"

radiation

JORFTEXT000000526558 (source JORF)

De:	Christophe Desprez ingénieur des ponts et chaussées
Objet:	conseiller technique au cabinet du ministre délégué au budget

date_debut="1990-10-29"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000526557 (source JORF)

De:	Irène Beldiceanu directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	directeur d'études cumulant à la 4e section de l'Ecole pratique des hautes études à compter de la date de leur installation dans leurs fonctions Histoire et philologie turques
Groupe:	École pratique des hautes études

ecole

nomination

JORFTEXT000000526557 (source JORF)

De:	Danielle Jacquart directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	directeur d'études cumulant à la 4e section de l'Ecole pratique des hautes études à compter de la date de leur installation dans leurs fonctions
Groupe:	École pratique des hautes études

ecole

nomination

JORFTEXT000000526491 (source JORF)

De:	de Mourgues (Jean-Michel) conseiller maître à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:	dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="1990-07-01"
cour_comptes

réintégration

JORFTEXT000000526017 (source JORF)

De:	Bamberger (Marcelle)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite pour limite d'âge attaché principal d'administration centrale de 2e classe

date_debut="1990-10-23"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000526016 (source JORF)

De:	Arnould (Jean) chef de service régional des télécommunications du Nord-Pas-de-Calais
Objet:	chef de service régional des télécommunications de Rhône-Alpes
Groupe:	Chef de service régional des télécommunications de Rhône-Alpes

date_debut="1990-09-15"

nomination

JORFTEXT000000526015 (source JORF)

De:	Vidal (Roger, Paul, Charles)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux agricoles du cadre latéral en fonctions au centre de formation professionnelle et de promotion agricole de Montpellier (Hérault)
Groupe:	Centre de formation professionnelle et de promotion agricole de Montpellier (Hérault)

date_debut="1990-11-05"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000526013 (source JORF)

De:	Vaslin (Bernard) ingénieur en chef des télécommunications à la direction générale des télécommunications
Objet:	chef de service régional des télécommunications du Centre
Groupe:	Chef de service régional des télécommunications du Centre

date_debut="1990-09-15"

nomination

JORFTEXT000000344286 (source JORF)

De:	Chevalier (Bernard)
Objet:	membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentant des assurés sociaux et sur désignation de la C.F.E.-C.G.C
Remplace:	Mme Coute (Ginette)
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000344140 (source JORF)

De:	Michel Graulich chargé de cours à l'université libre de Bruxelles
Objet:	directeur d'études cumulant à la 5e section de l'Ecole pratique des hautes études Religions de l'Amérique précolombienne
Groupe:	École pratique des hautes études

date_debut="1990-10-01"
ecole

nomination

JORFTEXT000000344140 (source JORF)

De:	Jean-Claude Grenier maître de conférences à l'université Montpellier-III
Objet:	directeur d'études cumulant à la 5e section de l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:	École pratique des hautes études

date_debut="1990-10-01"
ecole

nomination

JORFTEXT000000344139 (source JORF)

De:	Le Meur (Francis)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite directeur d'établissement principal des postes de 2e classe à Brest-Principal
Groupe:	Direction d'établissement principal des postes de 2e classe à Brest-Principal

date_debut="1990-11-17"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000344137 (source JORF)

De:	Roussel (Robert, Jules, Emile)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux agricoles en fonctions au lycée agricole de Nancy-Pixerecourt (Meurthe-et-Moselle)

date_debut="1990-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000344136 (source JORF)

De:	Bordier (Alain) directeur départemental à la direction des réseaux d'acheminement national et international
Objet:	chef de service départemental des postes de la Haute-Loire
Groupe:	Chef de service départemental des postes de la Haute-Loire

date_debut="1990-11-02"

nomination

huissier
huissier_creation_office
huissier_residence="Saint-Paul-lès-Dax (Landes)"
huissier_residence_departement_code="40"

De:	Paugam (Frantz, Paul, Marie)
Objet:	huissier de justice office créé

JORFTEXT000000343071 (source JORF)

nomination

De:	Javal (Antoine, Alfred) aspirant, infanterie
Objet:	au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans son grade, le militaire n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ANCIEN RESISTANT PARTICULIEREMENT VALEUREUX

JORFTEXT000000161022 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000161021 (source JORF)

De:	Pierre Pouessel administrateur civil
Objet:	conseiller technique au cabinet du ministre

cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000161020 (source JORF)

De:	Joseph Rapin conseiller des affaires étrangères de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République du Nicaragua
Objet:	consul général de France à Boston
Remplace:	M. Alain Briottet

consul="Boston"

nomination

JORFTEXT000000160199 (source JORF)

De:	Roubaud (Michèle) Docteur née Goujon
Objet:	praticien hospitalier, psychiatre des hôpitaux pour une période probatoire d'un an, et affectée au centre hospitalier de Saint-Egrève (Isère)
Groupe:	Centre hospitalier de Saint-Egrève (Isère)

nomination

JORFTEXT000000160199 (source JORF)

De:	Roubaud (Michèle) Docteur née Goujon
Objet:	pour la même période auprès du centre psychothérapique du Vion, secteur 38G08
Groupe:	Centre psychothérapique du Vion, secteur 38G08

détachement

JORFTEXT000000160198 (source JORF)

De:	Alexandre Metro
Objet:	directeur de l'école d'architecture de Versailles
Remplace:	M. André Lew
Groupe:	Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles

date_debut="1990-10-01"
ecole

nomination

De:	Prestat (Alain) ingénieurs en chef des télécommunications
Objet:	tableau d'avancement (services extérieurs) le tableau principal d'avancement de 1990 pour l'accès au grade d'ingénieur général des télécommunications est fixé

inscription

De:	Poncin (Jacques)
Objet:	tableau d'avancement (services extérieurs) le tableau principal d'avancement de 1990 pour l'accès au grade d'ingénieur général des télécommunications est fixé

inscription

De:	Mereur (Jean-Noël)
Objet:	tableau d'avancement (services extérieurs) le tableau principal d'avancement de 1990 pour l'accès au grade d'ingénieur général des télécommunications est fixé

inscription

De:	Louvet (Henri)
Objet:	tableau d'avancement (services extérieurs) le tableau principal d'avancement de 1990 pour l'accès au grade d'ingénieur général des télécommunications est fixé

inscription

De:	Gervois (Jean-Pierre)
Objet:	tableau d'avancement (services extérieurs) le tableau principal d'avancement de 1990 pour l'accès au grade d'ingénieur général des télécommunications est fixé

inscription

De:	Gatignol (Roland)
Objet:	tableau d'avancement (services extérieurs) le tableau principal d'avancement de 1990 pour l'accès au grade d'ingénieur général des télécommunications est fixé

inscription

De:	Feldmann (Michel)
Objet:	tableau d'avancement (services extérieurs) le tableau principal d'avancement de 1990 pour l'accès au grade d'ingénieur général des télécommunications est fixé

inscription

De:	Billiau (Jean-Paul)
Objet:	tableau d'avancement (services extérieurs) le tableau principal d'avancement de 1990 pour l'accès au grade d'ingénieur général des télécommunications est fixé

inscription

De:	Aubigny (Guy)
Objet:	tableau d'avancement (services extérieurs) le tableau principal d'avancement de 1990 pour l'accès au grade d'ingénieur général des télécommunications est fixé

inscription

De:	Cahuc (Pierre)
Objet:	professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués université des Antilles et de la Guyane
Groupe:	Université des Antilles et de la Guyane

date_debut="1990-10-01"
professeur="Université des Antilles et de la Guyane"

nomination

De:	Bresson (Georges)
Objet:	professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués université des Antilles et de la Guyane
Groupe:	Université des Antilles et de la Guyane

date_debut="1990-10-01"
professeur="Université des Antilles et de la Guyane"

nomination

De:	Lapied (André)
Objet:	professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués université de Toulon
Groupe:	Université de Toulon

date_debut="1990-10-01"
professeur="Université de Toulon"

nomination

De:	Gary-Bobo (Robert)
Objet:	professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués université de Rouen
Groupe:	Université de Rouen

date_debut="1990-10-01"
professeur="Université de Rouen"

nomination

De:	Ottavj (Christian)
Objet:	professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués université de Reims
Groupe:	Université de Reims

date_debut="1990-10-01"
professeur="Université de Reims"

nomination

De:	Rousseau (Jean-Marie)
Objet:	professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

date_debut="1990-10-01"
professeur="Université de Poitiers"

nomination

De:	Leonard (Jacques)
Objet:	professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

date_debut="1990-10-01"
professeur="Université de Poitiers"

nomination

De:	Darreau (Philippe)
Objet:	professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués université de Pau et des pays de l'Adour
Groupe:	Université de Pau

date_debut="1990-10-01"
professeur="Université de Pau et des pays de l'Adour"

nomination

De:	Haudeville (Bernard)
Objet:	professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués université de Nantes
Groupe:	Université de Nantes

date_debut="1990-10-01"
professeur="Université de Nantes"

nomination

De:	Fontagne (Lionel)
Objet:	professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués université de Nantes
Groupe:	Université de Nantes

date_debut="1990-10-01"
professeur="Université de Nantes"

nomination

De:	Serre (Jean-Marin)
Objet:	professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués université de Limoges
Groupe:	Université de Limoges

date_debut="1990-10-01"
professeur="Université de Limoges"

nomination

De:	De Mesnard (Louis)
Objet:	professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués université de Caen
Groupe:	Université de Caen

date_debut="1990-10-01"
professeur="Université de Caen"

nomination

De:	Landais (Bernard)
Objet:	professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués université de Brest
Groupe:	Université de Brest

date_debut="1990-10-01"
professeur="Université de Brest"

nomination

De:	Pondaven (Claude)
Objet:	professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués université de Brest
Groupe:	Université de Brest

date_debut="1990-10-01"
professeur="Université de Brest"

nomination

De:	Siroen (Jean-Marc)
Objet:	professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués université d'Orléans
Groupe:	Université d'Orléans

date_debut="1990-10-01"
professeur="Université d'Orléans"

nomination

De:	Dormont (Brigitte)
Objet:	professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués université d'Orléans
Groupe:	Université d'Orléans

date_debut="1990-10-01"
professeur="Université d'Orléans"

nomination

De:	Varoudakis (Aristomène)
Objet:	professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués université Strasbourg-III
Groupe:	Université Strasbourg-III

date_debut="1990-10-01"
professeur="Université Strasbourg-III"

nomination

De:	Longhi (Alain)
Objet:	professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués université Strasbourg-III
Groupe:	Université Strasbourg-III

date_debut="1990-10-01"
professeur="Université Strasbourg-III"

nomination

De:	Willinger (Marc)
Objet:	professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués université Strasbourg-I
Groupe:	Université Strasbourg-I

date_debut="1990-10-01"
professeur="Université Strasbourg-I"

nomination

De:	Requier-Desjardins (Denis)
Objet:	professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués université Rennes-I
Groupe:	Université Rennes-I

date_debut="1990-10-01"
professeur="Université Rennes-I"

nomination

De:	Heraud (Jean-Alain)
Objet:	professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués université Nancy-II
Groupe:	Université Nancy-II

date_debut="1990-10-01"
professeur="Université Nancy-II"

nomination

De:	Arnould (Daniel)
Objet:	professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués université Nancy-II
Groupe:	Université Nancy-II

date_debut="1990-10-01"
professeur="Université Nancy-II"

nomination

De:	Le Bas (Christian)
Objet:	professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués université Lyon-II
Groupe:	Université Lyon-II

date_debut="1990-10-01"
professeur="Université Lyon-II"

nomination

De:	Mahieu (François)
Objet:	professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués université Lille-I
Groupe:	Université Lille-I

date_debut="1990-10-01"
professeur="Université Lille-I"

nomination

De:	Euzeby (Alain)
Objet:	professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués université Grenoble-II
Groupe:	Université Grenoble-II

date_debut="1990-10-01"
professeur="Université Grenoble-II"

nomination

JORFTEXT000000159864 (source JORF)

De:	Claverie (Jean-Louis) secrétaire général d'administration scolaire et universitaire
Objet:	inspecteurs généraux adjoints de l'administration de l'éducation nationale

nomination

JORFTEXT000000159864 (source JORF)

De:	Aouidad (Georgette) administrateur civil hors classe
Objet:	inspecteurs généraux adjoints de l'administration de l'éducation nationale

nomination

JORFTEXT000000159863 (source JORF)

De:	Philippe Girardot
Objet:	au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire Directeur adjoint du cabinet ingénieur des ponts et chaussées

cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

nomination