chef de service à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Val-de-Marne

directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Guadeloupe

maître-assistant à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon

dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole

conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en mission à l'administration centrale

ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Colombie

présidente des deux commissions pour l'année 1994

membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique

membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique

membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques

membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques

membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques

membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique

membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique

membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques

membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques

membre de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création

chef de service à la direction du Trésor

censeur suppléant auprès du conseil général de la Banque de France

à la 1re classe de leur grade, hors échelle C, premier chevron

à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

(en service détaché)

à la 1re classe de leur grade, hors échelle C, premier chevron

à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

(en service détaché)

à la 1re classe de leur grade, hors échelle C, premier chevron

à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

à la 1re classe de leur grade, hors échelle C, premier chevron

à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

directeur adjoint à la direction régionale et interdépartementale de la santé et de la solidarité de Haute-Normandie

directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de l'Eure

directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Pas-de-Calais

directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Champagne-Ardenne

administrateur civil hors classe, sous-directeur des ressources humaines

haut fonctionnaire de défense auprès du ministre des anciens combattants et victimes de guerre

membres du Conseil de la politique monétaire de la Banque de France

membres du Conseil de la politique monétaire de la Banque de France

membres du Conseil de la politique monétaire de la Banque de France

membres du Conseil de la politique monétaire de la Banque de France

membres du Conseil de la politique monétaire de la Banque de France

membres du Conseil de la politique monétaire de la Banque de France

administrateur civil hors classe

à signer

dans la limite de ses attributions à la sous-direction de la formation et de la qualification pour les entreprises et au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”

informaticien N IX

(Art. R. 123-45 du code de la sécurité sociale et arrêté du

modifié)

Abréviations utilisées

II. - DEUXIEME SECTION

Classe C 1

C.N.A.M.T.S., des fonctions d'adjoint au D., C.N.E.I. Rhône-Alpes

chef de service, détachée auprès du conseil général de la Charente-Maritime

directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Vienne

direction générale de l'enseignement et de la recherche

commissaire du Gouvernement auprès de l'Association de coordination technique agricole

membre suppléant de la commission paritaire des publications et agences de presse (formation Publications)

représentant des entreprises de presse

direction des constructions aéronautiques

dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe

inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Vienne

directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de l'Indre

à faire valoir ses droits à la retraite

en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du

du code des pensions civiles et militaires de retraite

attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 2e échelon

à faire valoir ses droits à la retraite

en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du

du code des pensions civiles et militaires de retraite

contrôleur d'Etat de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie (service du contrôle d'Etat)

contrôleur divisionnaire du Trésor

régisseur d'avances auprès de la direction du personnel et des services généraux

ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe

chef du service de navigation de Nancy

M. Chaussat

second sous-gouverneur de la Banque de France

premier sous-gouverneur de la Banque de France

professeur des universités (S.N.E.S.U.P.-F.S.U.)

représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus

professeur des universités (S.N.P.R.E.E.S.-F.O.)

représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus

professeur des universités (S.G.E.N.-C.F.D.T.)

représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus

maître de conférences (S.N.E.S.U.P.-F.S.U.)

représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus

professeur des universités (F.N.S.A.E.S.R.)

représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus

professeur des universités (F.N.S.A.E.S.R.)

représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus

maître de conférences (S.N.E.S.U.P.-F.S.U.)

représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus

maître de conférences (F.N.S.A.E.S.R.)

représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus

professeur des universités (S.N.E.S.U.P.-F.S.U.)

représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus

maître de conférences (S.N.E.S.U.P.-F.S.U.)

représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus

maître de conférences (S.G.E.N.-C.F.D.T.)

représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus

assistant (S.N.E.S.U.P.-F.S.U.)

représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus

professeur des universités (Sup' Recherche-F.E.N.)

représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus

maître de conférences (S.G.E.N.-C.F.D.T.)

représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus

maître de conférences (F.N.S.A.E.S.R.)

représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus

maître de conférences (S.N.E.S.U.P.-F.S.U.)

représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus

maître de conférences (S.N.E.S.U.P.-F.S.U.)

représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus

professeur des universités (F.N.S.A.E.S.R.)

représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus

maître de conférences (S.N.E.S.U.P.- F.S.U.)

représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus

maître de conférences (Sup' Recherche-F.E.N.)

représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus

professeur des universités (S.N.E.S.U.P.-F.S.U.)

représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus

professeur des universités (S.N.E.S.U.P.-F.S.U.)

représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus

maître de conférences (S.N.P.R.E.E.S.-F.O.)

représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus

professeur des universités (S.N.E.S.U.P.-F.S.U.)

représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus

professeur des universités (S.G.E.N.-C.F.D.T.)

représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus

professeur des universités (F.N.S.A.E.S.R.)

représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus

professeur des universités (F.N.S.A.E.S.R.)

représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus

maître de conférences (S.G.E.N.-C.F.D.T.)

représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus

maître de conférences (F.N.S.A.E.S.R.)

représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus

maître de conférences (S.G.E.N.-C.F.D.T.)

représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus