08 Avril 2004

De: Alain Bodon
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Directeur du cabinet
date_debut="2004-04-01"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000889387(source JORF)
nomination
08 Avril 200408/04/2004
De: Emmanuel Fusiller
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Directeur adjoint du cabinet
date_debut="2004-04-01"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000889387(source JORF)
nomination
08 Avril 200408/04/2004
De: Richard Cheung A Long
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Chef de cabinet
date_debut="2004-04-01"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000889387(source JORF)
nomination
08 Avril 200408/04/2004
De: Bernard Cerquiglini
délégué général à la langue française et aux langues de France
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000000799856(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 200408/04/2004
De: Michel Clément
directeur de l'architecture et du patrimoine
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000000799855(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 200408/04/2004
De: Dardel
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Ministre DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE RECHERCHE"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué à la recherche"
JORFTEXT000000799853(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 200408/04/2004
De: René Philogene
Objet:
dans leurs fonctions de membres titulaires du comité technique radiophonique des Antilles-Guyane
Groupe:
Comité technique radiophonique des Antilles-Guyane
date_debut="2004-03-23"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000615634(source JORF)
reconduction
08 Avril 200408/04/2004
De: Gustave Charles-Nicolas
Objet:
dans leurs fonctions de membres titulaires du comité technique radiophonique des Antilles-Guyane
Groupe:
Comité technique radiophonique des Antilles-Guyane
date_debut="2004-03-23"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000615634(source JORF)
reconduction
08 Avril 200408/04/2004
De: Marc Baudin
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique des Antilles-Guyane
Groupe:
Comité technique radiophonique des Antilles-Guyane
date_debut="2004-03-23"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000615634(source JORF)
nomination
08 Avril 200408/04/2004
De: Martin Béthenod
délégué aux arts plastiques
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Délégation aux arts plastiques
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000000615472(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 200408/04/2004
De: Martine de Boisdeffre
directrice des Archives de France
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000000615471(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 200408/04/2004
De: François Perret
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à la coopération, au développement et à la francophonie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Ministre DES AFFAIRES ETRANGERES COOPERATION, DEVELOPPEMENT ET FRANCOPHONIE"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération, au développement et à la francophonie"
JORFTEXT000000615468(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 200408/04/2004
De: Benoist Apparu
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à la coopération, au développement et à la francophonie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Ministre DES AFFAIRES ETRANGERES COOPERATION, DEVELOPPEMENT ET FRANCOPHONIE"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération, au développement et à la francophonie"
JORFTEXT000000615467(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 200408/04/2004
De: Richard Cheung A Long
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué au tourisme, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Ministre DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS, DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DU TOURISME ET DE LA MER TOURISME"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué au tourisme"
JORFTEXT000000612954(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 200408/04/2004
De: Benoît Paumier
chef du département des affaires internationales
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000000439211(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 200408/04/2004
De: Francine Mariani-Ducray
directrice des musées de France
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000000439210(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 200408/04/2004
De: Eric Gross
directeur du livre et de la lecture
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000000439209(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 200408/04/2004
De: Martine Marigeaud
directrice de l'administration générale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000000439208(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 200408/04/2004
De: Roger Maret
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand
Groupe:
Comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand
date_debut="2004-05-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000439039(source JORF)
reconduction
08 Avril 200408/04/2004
De: Rachel Coudre
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand
Groupe:
Comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand
date_debut="2004-04-17"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000439039(source JORF)
reconduction
08 Avril 200408/04/2004
De: Henry-Guy Ryat
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand
Groupe:
Comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand
date_debut="2004-03-16"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000439039(source JORF)
reconduction
08 Avril 200408/04/2004
De: Alain Bodon
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué au tourisme, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Ministre DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS, DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DU TOURISME ET DE LA MER TOURISME"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué au tourisme"
JORFTEXT000000439031(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 200408/04/2004
De: Raphaël Meyer
»
Objet:
présidents de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Strasbourg"
president
JORFTEXT000000251691(source JORF)
nomination
08 Avril 200408/04/2004
De: Pierre-Philippe Heinrich
Objet:
présidents de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Strasbourg"
president
JORFTEXT000000251691(source JORF)
nomination
08 Avril 200408/04/2004
De: Paul Heim
Objet:
présidents de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Strasbourg"
president
JORFTEXT000000251691(source JORF)
nomination
08 Avril 200408/04/2004
De: Vaclav Benacek
Objet:
présidents de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Strasbourg"
president
JORFTEXT000000251691(source JORF)
nomination
08 Avril 200408/04/2004
De: Marie-Antoinette Lettermann
Objet:
présidents de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Strasbourg"
president
JORFTEXT000000251691(source JORF)
nomination
08 Avril 200408/04/2004
De: Xavier Sahut d'Izarn
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000251690(source JORF)
nomination
08 Avril 200408/04/2004
De: Dominique Dardel
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Chef de cabinet
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000251690(source JORF)
nomination
08 Avril 200408/04/2004
De: Jean-René Marchand
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000251689(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 200408/04/2004
De: René Klein
inspecteurs généraux de l'administration des affaires culturelles
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000251689(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 200408/04/2004
De: Jacques Charpillon
chef du service de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000000251689(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 200408/04/2004
De: Jérôme Bouët
directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000000251688(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 200408/04/2004
De: Xavier Sahut d'Izarn
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Ministre DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE RECHERCHE"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué à la recherche"
JORFTEXT000000251511(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 200408/04/2004