08 Avril 2014

JORFTEXT000028834794 (source JORF)

De:	Béatrice SOMVILLE
Objet:	dans leurs fonctions de membre du comité territorial de l'audiovisuel de Marseille
Groupe:	Comité territorial de l'audiovisuel de Marseille

date_debut="2014-04-09"
duree="quatre ans"

reconduction

JORFTEXT000028834788 (source JORF)

De:	Théophile HASSLER
Objet:	membre du comité territorial de l'audiovisuel de Nancy
Groupe:	Comité territorial de l'audiovisuel de Nancy

date_debut="2014-05-24"
duree="quatre ans"

reconduction

JORFTEXT000028834788 (source JORF)

De:	Jean DELESTRADE
Objet:	membre du comité territorial de l'audiovisuel de Nancy
Groupe:	Comité territorial de l'audiovisuel de Nancy

date_debut="2014-04-27"
duree="quatre ans"

reconduction

JORFTEXT000028834766 (source JORF)

De:	Thierry LATASTE
Objet:	au cabinet du ministre Directeur du cabinet préfet

prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

nomination

JORFTEXT000028834766 (source JORF)

De:	Gabriel KUNDE
Objet:	au cabinet du ministre Chef de cabinet

cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

nomination

De:	Cédric Lewandowski
Objet:	au cabinet du ministre Directeur du cabinet civil et militaire

cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

nomination

De:	Paul Serre
Objet:	au cabinet du ministre Directeur adjoint du cabinet civil et militaire

cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

nomination

De:	Hugo Richard
Objet:	au cabinet du ministre Conseiller technique en charge des relations avec le Parlement et les élus

cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Jean-Claude Mallet
Objet:	au cabinet du ministre Conseiller auprès du ministre

cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Christine Mounau-Guy
Objet:	au cabinet du ministre Conseillère politique et parlementaire

cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Jean-Christophe Le Minh
Objet:	au cabinet du ministre Chef du cabinet civil

cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

nomination

De:	Antoine Noguier Général de corps aérien
Objet:	au cabinet du ministre Chef du cabinet militaire

cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Chef militaire"

nomination

JORFTEXT000028834757 (source JORF)

De:	Bruno MAQUART
Objet:	au cabinet de la ministre des affaires sociales Directeur du cabinet

cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

nomination

JORFTEXT000028834757 (source JORF)

De:	Grégory GUILLAUME
Objet:	au cabinet de la ministre des affaires sociales Chef de cabinet

cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

nomination

JORFTEXT000028834753 (source JORF)

De:	Boris Vallaud
Objet:	directeur du cabinet du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique

cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

nomination

cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"

De:	Thierry LATASTE préfet, directeur du cabinet
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

JORFTEXT000028834743 (source JORF)

délégation de signature

cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"

De:	Gabriel KUNDE chef de cabinet
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

JORFTEXT000028834743 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000028834737 (source JORF)

De:	Jean-Christophe Le Minh chef du cabinet civil du ministre de la défense
Objet:	au nom de à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes mentionnées à l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

autorite_delegation="" sexe="

délégation de signature

JORFTEXT000028834732 (source JORF)

De:	Antoine Noguier Général de corps aérien chef du cabinet militaire du ministre de la défense
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions relatifs aux affaires d'ordre purement militaire relevant de la compétence du ministre de la défense, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes mentionnées à l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

délégation de signature

JORFTEXT000028834727 (source JORF)

De:	Paul Serre directeur adjoint du cabinet civil et militaire du ministre de la défense
Objet:	au nom de à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes mentionnées à l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

autorite_delegation="" sexe="

délégation de signature

JORFTEXT000028834722 (source JORF)

De:	Cédric Lewandowski directeur du cabinet civil et militaire du ministre de la défense
Objet:	au nom de à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes mentionnées à l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

autorite_delegation="" sexe="

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires sociales"

De:	Grégory GUILLAUME chef de cabinet
Objet:	au nom de la ministre des affaires sociales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées à l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

JORFTEXT000028834716 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires sociales"

De:	Bruno MAQUART directeur du cabinet de la ministre des affaires sociales
Objet:	au nom de la ministre des affaires sociales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées à l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

JORFTEXT000028834711 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique"

De:	Boris Vallaud directeur du cabinet
Objet:	au nom du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées à l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

JORFTEXT000028834705 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000028834698 (source JORF)

De:	Guillaume Poupard directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information
Objet:	au nom du Premier ministre dans la limite de ses attributions, l'ensemble des actes et des décisions, à l'exception des décrets et des arrêtés, dans le domaine de la sécurité des systèmes d'information
Groupe:	Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)

autorite_delegation="Premier ministre"

délégation de signature

DEC141221DR13 (source BOCNRS)

De:	LE GOFF XAVIER IE2
Objet:	(e) assistant(e) de prévention au sein de l'unité mixte n°5257 intitulée ICSM à compter du 01/03/2014
Groupe:	Unité mixte n°5257 intitulée ICSM

nomination

DEC141205DR01 (source BOCNRS)

De:	Corinne LEFEVRE
Objet:	Chargé de recherche 1ère classe aux fins mentionnées à l'article 1er de la présente décision

délégation de signature

DEC141205DR01 (source BOCNRS)

De:	Caterina GUENZI
Objet:	Maître de conférences aux fins mentionnées à l'article 1er de la présente décision

maitre_de_conference

délégation de signature

autorite_delegation="Directrice d'unité"

De:	Marie FOURCADE Ingénieur d'études
Objet:	au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1

DEC141205DR01 (source BOCNRS)

délégation de signature

De:	Marie FOURCADE
Objet:	Ingénieur d'études

délégation de signature

De:	Corinne LEFEVRE
Objet:	Chargé de recherche 1ère classe aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Caterina GUENZI
Objet:	Maître de conférences

maitre_de_conference

délégation de signature

De:	Inès ZUPANOV directrice de l'unité UMR8564
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

délégation de signature

De:	Nicolas BRESCH Ingénieur de recherche 2 ème classe
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1

DEC141203DR01 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC141202DR01 (source BOCNRS)

De:	Nicolas BRESCH
Objet:	Ingénieur de recherche 2ème classe aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Xavier LAFON directeur de l'unité USR3155_3
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC141202DR01 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC141196DR03 (source BOCNRS)

De:	Frédéric Austerlitz
Objet:	DR2 au CNRS aux fins mentionnées à l'article 1er de la présente décision

délégation de signature

De:	Evelyne Heyer PU1 au MNHN et directrice-adjointe de l'unité
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1

DEC141196DR03 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC141195DR03 (source BOCNRS)

De:	Frédéric Austerlitz
Objet:	DR2 au CNRS aux fins mentionnées à l'article 1 er

délégation de signature

DEC141195DR03 (source BOCNRS)

De:	Evelyne Heyer
Objet:	PU1 au MNHN et directrice-adjointe de l'unité

délégation de signature

De:	Serge Bahuchet directeur de l'unité UMR7206
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC141195DR03 (source BOCNRS)

délégation de signature

De:	Geneviève Tual IE2 au CNRS
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1

DEC141194DR03 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC141193DR03 (source BOCNRS)

De:	Geneviève Tual
Objet:	IE2 au CNRS aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Gilles Bergametti directeur de l'unité UMR7583
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC141193DR03 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC141192DR03 (source BOCNRS)

De:	Marjolaine Vernier
Objet:	IE2 au CNRS aux fins mentionnées à l'article 1er de la présente décision

délégation de signature

De:	Malcolm Buckle DR2 au CNRS
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1

DEC141192DR03 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC141191DR03 (source BOCNRS)

De:	Malcolm Buckle
Objet:	DR2 au CNRS

délégation de signature

DEC141191DR03 (source BOCNRS)

De:	Marjolaine Vernier
Objet:	IE2 au CNRS aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Eric Deprez directeur de l'unité FR3242
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC141191DR03 (source BOCNRS)

délégation de signature