10 Février 1990

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De: Jenn (Jean-Marie)
conservateur d'archives
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de la région Picardie
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles de la région Picardie
date_debut="1990-02-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000715273(source JORF)
cessation de fonction
10 Février 199010/02/1990
De: Marcel Gauchet
ingénieur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
directeur d'études non cumulant à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
La Constitution du sujet dans les sociétés contemporaines
XVIIIe-XXe siècles
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="1989-09-30"
ecole
JORFTEXT000000713891(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Pierre Rosanvallon
maître de conférences à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
directeur d'études non cumulant à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
La Constitution du sujet dans les sociétés contemporaines
Philosophie du politique
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="1989-09-30"
ecole
JORFTEXT000000713891(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Bernard Lepetit
maître de conférences à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
directeur d'études non cumulant à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
La Constitution du sujet dans les sociétés contemporaines
Histoire et espace
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="1989-09-30"
ecole
JORFTEXT000000713891(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Yves Hersant
maître de conférences à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
directeur d'études non cumulant à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
La Constitution du sujet dans les sociétés contemporaines
Histoire et critique de l'humanisme
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="1989-09-30"
ecole
JORFTEXT000000713891(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Michel Chodkiewicz
Objet:
directeur d'études non cumulant à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Histoire de la sainteté dans les sociétés musulmanes arabophones
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="1989-09-30"
ecole
JORFTEXT000000713891(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Daniel Fabre
maître de conférences à l'université Toulouse-III
Objet:
directeur d'études non cumulant à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Ethnologie de l'Europe du Sud-Ouest
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="1989-09-30"
ecole
JORFTEXT000000713891(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Philippe Descola
maître de conférences à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
directeur d'études non cumulant à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Anthropologie de la nature
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="1989-09-30"
ecole
JORFTEXT000000713891(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Daniel Roche
professeur à l'université Paris-I
Objet:
directeur d'études cumulant à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Histoire sociale de la culture matérielle et intellectuelle
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="1989-09-30"
ecole
JORFTEXT000000713891(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Charles Amiel
sous-directeur au Collège de France
Objet:
directeur d'études cumulant à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="1989-09-30"
ecole
JORFTEXT000000713891(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Françoise Piponnier
maître de conférences à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
directeur d'études non cumulant à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
La Constitution du sujet dans les sociétés contemporaines
Histoire et archéologie de la civilisation médiévale
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="1989-09-30"
ecole
JORFTEXT000000713891(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Ameline (Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
JORFTEXT000000713859(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Liabastres (Thierry)
Objet:
ingénieur de l'aviation civile de 2e classe, 2e échelon
(ancienneté au 1er mars 1989)
date_debut="1989-09-01"
JORFTEXT000000713858(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Metton (Louis, Jean, Stéphane, Marie)
ancien notaire
Nervieux (Loire)
Objet:
JORFTEXT000000713852(source JORF)
conférés
10 Février 199010/02/1990
De: Giuseppe Longo
de nationalité italienne
Objet:
professeur associé à l'Ecole normale supérieure (Paris)
au cours de l'année universitaire 1989-1990 sur des emplois du contingent national
Groupe:
École normale supérieure
duree="huit mois"
ecole
JORFTEXT000000713851(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Louis Holtz
professeur des universités titulaire de latin à l'université Lyon-II
Objet:
du corps des professeurs
date de sa nomination
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
date_debut="1988-10-01"
corps="Professeurs"
JORFTEXT000000713814(source JORF)
radiation
10 Février 199010/02/1990
De: Douville (Hervé)
Objet:
ingénieur-élève de la météorologie
date_debut="1989-09-27"
JORFTEXT000000531926(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Dietrich (Mireille)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
JORFTEXT000000531634(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Shenan Dshar (Ismail)
de nationalité irakienne
Objet:
sur titres en 1989
élèves étrangers en deuxième année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Département Electronique de défense
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000531632(source JORF)
admission
10 Février 199010/02/1990
De: Azher Khasim (Muhaimin)
de nationalité irakienne
Objet:
sur titres en 1989
élèves étrangers en deuxième année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Département Electronique de défense
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000531632(source JORF)
admission
10 Février 199010/02/1990
De: Soreau (Christophe)
Objet:
sur titres en 1989
élèves civils français en deuxième année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en application de l'article 6 de l'arrêté du
17 septembre 1987
portant organisation et fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000531632(source JORF)
admission
10 Février 199010/02/1990
De: Nédélec (Daniel)
Objet:
sur titres en 1989
élèves civils français en deuxième année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en application de l'article 6 de l'arrêté du
17 septembre 1987
portant organisation et fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000531632(source JORF)
admission
10 Février 199010/02/1990
De: Niazi-Bamerh (Massih)
Objet:
sur titres en 1989
élèves civils français en deuxième année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en application de l'article 6 de l'arrêté du
17 septembre 1987
portant organisation et fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000531632(source JORF)
admission
10 Février 199010/02/1990
De: Fayaud (Pascal)
Objet:
sur titres en 1989
élèves civils français en deuxième année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en application de l'article 6 de l'arrêté du
17 septembre 1987
portant organisation et fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000531632(source JORF)
admission
10 Février 199010/02/1990
De: Spieldenner (Emile, Joseph)
ancien notaire
Metz (Moselle)
Objet:
JORFTEXT000000531631(source JORF)
conférés
10 Février 199010/02/1990
De: André Vannes
Objet:
professeur des universités
dans les établissements suivants
Ecole centrale de Lyon
maître de conférences de 1re classe à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon (métallurgie et mécanique physique)
Groupe:
École centrale de Lyon
date_debut="1988-10-01"
professeur="Maître de conférences de 1re classe à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon"
ecole
JORFTEXT000000531629(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: André Vannes
Objet:
professeur des universités
dans les établissements suivants
Ecole centrale de Lyon
maître de conférences de 1re classe à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon (métallurgie et mécanique physique)
Groupe:
École centrale de Lyon
date_debut="1988-10-01"
professeur="Maître de conférences de 1re classe à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon"
ecole
JORFTEXT000000531629(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Geneviève Tanguy, épouse Dauphin
Objet:
professeur des universités
dans les établissements suivants
maître de conférences de 1re classe au même établissement (automatique modélisation)
Groupe:
Maître de conférences de 1re classe au même établissement
date_debut="1988-10-01"
professeur="Maître de conférences de 1re classe au même établissement"
JORFTEXT000000531629(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Guy Caignaert
Objet:
professeur des universités
dans les établissements suivants
Ecole nationale supérieure d'arts et métiers de Lille
maître de conférences de 1re classe au même établissement (mécanique des fluides et du solide)
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)
date_debut="1988-10-01"
professeur="Maître de conférences de 1re classe au même établissement"
ecole="École nationale supérieure d'arts et métiers de Lille"
JORFTEXT000000531629(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Jean Le Bihan
Objet:
professeur des universités
dans les établissements suivants
Ecole nationale d'ingénieurs de Brest
maître de conférences de 1re classe au même établissement (optoélectronique, télécommunications)
Groupe:
École nationale d'ingénieurs de Brest
date_debut="1988-10-01"
professeur="Maître de conférences de 1re classe au même établissement"
ecole
JORFTEXT000000531629(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Jean-Michel Martin
Objet:
professeur des universités
dans les établissements suivants
Ecole centrale de Lyon
maître de conférences de 1re classe au même établissement (chimie minérale, chimie analytique)
Groupe:
École centrale de Lyon
date_debut="1988-10-01"
professeur="Maître de conférences de 1re classe au même établissement"
ecole
JORFTEXT000000531629(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Thomas (Yan)
professeur des universités (histoire du droit et des institutions) à l'université de Rouen
Objet:
de ce corps
à la suite de sa nomination
directeur d'études non cumulant à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="1989-09-30"
ecole
JORFTEXT000000531628(source JORF)
radiation
10 Février 199010/02/1990
De: Marcel Peres
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme
Directeur du cabinet
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000531589(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Jean-Claude Lesourd
Objet:
directeur du cabinet
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000531588(source JORF)
cessation de fonction
10 Février 199010/02/1990
De: Piet (Olivier)
ingénieur de 2e classe
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux maritimes
Au grade d'ingénieur de 1re classe
(
à compter du 1er juillet 1989)
corps="Ingénieurs des travaux maritimes"
JORFTEXT000000531584(source JORF)
promotion
10 Février 199010/02/1990
De: Canac (Pierre)
ingénieur de 1re classe
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux maritimes
corps="Ingénieurs des travaux maritimes"
JORFTEXT000000531584(source JORF)
promotion
10 Février 199010/02/1990
De: Descamps (Jean-Pierre)
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans auprès de la Commission des opérations de bourse
chargé de mission
Groupe:
Commission des opérations de bourse
JORFTEXT000000530854(source JORF)
détachement
10 Février 199010/02/1990
De: Le Roy (Jacques)
Objet:
membre titulaire du Conseil national de l'information statistique
représentant du Conseil national du patronat français
Remplace:M. Serres (Robert)
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
Conseil national du patronat français
date_fin="1990-10-01"
JORFTEXT000000349517(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Dussart (René, Claude, Henri)
ancien huissier de justice
Pré-en-Pail (Mayenne)
Objet:
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000349376(source JORF)
conférés
10 Février 199010/02/1990
De: Perrot (François, Régis, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Perrot, Emile Francon et Philippe Panossian, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Valence (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
JORFTEXT000000349376(source JORF)
cessation de fonction
10 Février 199010/02/1990
De: Congnard (Françoise, Lucie, Yvonne), épouse Da Silva
Objet:
notaire
Remplace:M. Congnard (Georges, Henri, Joseph)
notaire
notaire_residence="Magalas (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000349375(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Ramahandry (Haridera)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Mention “bien”
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Dion (Françoix-Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Mention “bien”
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Rifaai (M'roine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Ginier (Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Grandjean (Hubert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Session de septembre 1988
Mention “bien”
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Schall (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Mention “bien”
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Rondeau (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Mention “bien”
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Regnault (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Mention “bien”
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Paquet (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Mention “bien”
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Osti (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Mention “bien”
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Menez (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Mention “bien”
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Majoulet (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Mention “bien”
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Madeleine (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Mention “bien”
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Ladreyt (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Mention “bien”
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Gonze (Marc-André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Mention “bien”
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Giroux (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Mention “bien”
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Gaborit (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Mention “bien”
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Frichet (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Mention “bien”
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Duval (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Mention “bien”
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Delhomme (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Mention “bien”
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Campo Rangel (Jorge)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Mention “bien”
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Boutet (Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Mention “bien”
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Bousquet (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Mention “bien”
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Boitout (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Mention “bien”
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Binous (Riadh)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Mention “bien”
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Beaujon (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Mention “bien”
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Barioz (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Mention “bien”
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Abel (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Mention “bien”
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Castelle (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Mention “assez bien”
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Mambou (Godefroy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Cavaco(EdnilsondeAlmeida)
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Lacave (Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Cavaco(EdnilsondeAlmeida)
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Bley Junior (Ruy, Attico)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Cavaco(EdnilsondeAlmeida)
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Welter (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Vandroux (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Tueta (Guy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Toffolo (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Tazi (Fawzi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Souchon (Landry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Smith (Christopher)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Smati (Abdellatif)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Sefrioui (Khalid)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Schmitt (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Schmitt (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Sarrazin (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Saad (Sami)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Regnier (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Politi (Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Pierrefeu (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Perotin (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Kreziak (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Jouvie (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Jost (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Jamei (Mehrez)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Grygiel (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Greff (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Goyot (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Gentil (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Gacher (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: François (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Fournier (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Forgues (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Fontaine (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Fleury (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Compain (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Cabanis (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Brétéché (Pierrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Bravais (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Bouia (Hassan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Bordet (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Bertrand (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Bernard (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Bard (Jean-Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Balestreri (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Geffraye (Geneviève)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Mention “bien”
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Fournel (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Mention “bien”
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Desbonnets (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Mention “bien”
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Thielen (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Sztur (Chantal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Marti (Régine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Koenig (Simone)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Jeanneret (Marie-Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Gadoin (Emilie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: François (Odile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Cornille (Carole)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000348564(source JORF)
diplome
10 Février 199010/02/1990
De: Brunaux (Jean-Louis)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la recherche archéologique
au titre des chargés de recherche du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000348417(source JORF)
élection
10 Février 199010/02/1990
De: Lande (Claude)
D.C.T.I.M
Objet:
à la 3e classe et
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000166681(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Lamotte (Claude)
D.C.N
Objet:
à la 3e classe et
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000166681(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Touzac (Daniel)
D.A.T
Objet:
à la 3e classe et
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000166681(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Tajan (Henri)
D.A.T
Objet:
à la 3e classe et
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000166681(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Llopis (Roland)
D.C.Aé
Objet:
à la 3e classe et
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000166681(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: L'Hostis (Pierre)
D.C.N
Objet:
à la 3e classe et
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000166681(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Jonneaux (Serge)
D.R.E.T
Objet:
à la 3e classe et
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000166681(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Giraud (Michel)
D.A.T
Objet:
à la 3e classe et
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000166681(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Garraud (André)
D.C.Aé
Objet:
à la 3e classe et
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000166681(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Fouilly (André)
D.C.N
Objet:
à la 3e classe et
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000166681(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Fabbri (Alain)
D.C.N
Objet:
à la 3e classe et
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000166681(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Cazajus (Daniel)
D.C.M.A.T
Objet:
à la 3e classe et
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000166681(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Berthier de Grandry (Georges)
D.A.T
Objet:
à la 3e classe et
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000166681(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Beneyto (Fernand)
S.I.A.R
Objet:
à la 3e classe et
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000166681(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Marc (Gilbert)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Remplace:M. Simon (Jacky)
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000166679(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Robinel (Raymond)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère de la défense
JORFTEXT000000166583(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Guichard (Xavier, Jean-Marie, Marcel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Langres (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
JORFTEXT000000166578(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Guichard (Jean, Marie, Xavier)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Langres (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
JORFTEXT000000166578(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Guichard (Jean, Marie, Xavier)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Langres (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
JORFTEXT000000166578(source JORF)
cessation de fonction
10 Février 199010/02/1990
De: Caron (Thierry, Jean, Jacques)
Objet:
huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Pierre Fondecave et Jean-Pierre Begoule, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Agen (Lot-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="47"
JORFTEXT000000166542(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Fondecave (Pierre, François, Bonaventure)
Objet:
huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Pierre Fondecave et Jean-Pierre Begoule, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Agen (Lot-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="47"
JORFTEXT000000166542(source JORF)
cessation de fonction
10 Février 199010/02/1990
De: Blanke (Bruno)
Objet:
ingénieurs de la météorologie de 2e classe, 2e échelon, aux dates ci-après
JORFTEXT000000166509(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Thepaut (Jean-Noël)
Objet:
ingénieurs de la météorologie de 2e classe, 2e échelon, aux dates ci-après
(ancienneté dans le 2e échelon fixée au 5 avril 1989)
date_debut="1989-10-05"
JORFTEXT000000166509(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Stein (Joël)
Objet:
ingénieurs de la météorologie de 2e classe, 2e échelon, aux dates ci-après
(ancienneté dans le 2e échelon fixée au 5 avril 1989)
date_debut="1989-10-05"
JORFTEXT000000166509(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Chapelet (Philippe)
Objet:
ingénieurs de la météorologie de 2e classe, 2e échelon, aux dates ci-après
(ancienneté dans le 2e échelon fixée au 5 avril 1989)
date_debut="1989-10-05"
JORFTEXT000000166509(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Bonneton (Philippe)
Objet:
ingénieurs de la météorologie de 2e classe, 2e échelon, aux dates ci-après
(ancienneté dans le 2e échelon fixée au 5 avril 1989)
date_debut="1989-10-05"
JORFTEXT000000166509(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Stoll (Magali)
Objet:
ingénieurs de la météorologie de 2e classe, 2e échelon, aux dates ci-après
(ancienneté dans le 2e échelon fixée au 5 avril 1989)
date_debut="1989-10-05"
JORFTEXT000000166509(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Chamard (François, Philippe, Lauritz)
Objet:
notaire
Remplace:M. Bascoulergue (Louis, Mary, Serge, Albert)
notaire
notaire_residence="Châtillon-sur-Marne (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
JORFTEXT000000166408(source JORF)
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Pelon (Octave, Gabriel, Auguste, Emile)
ancien notaire
Essarts (Vendée)
Objet:
JORFTEXT000000166407(source JORF)
conférés
10 Février 199010/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.