13 Février 2017

De: Guido Rychen
professeur des universités
Objet:
directeur de l'École nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de l'université de Lorraine
Groupe:
Université de Lorraine
date_debut="2017-03-01"
duree="cinq ans"
MENS1700103A(source BOESR)
nomination
13 Février 201713/02/2017
De: Nathalie Ravilly
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
personnalité qualifiée du monde socio-économique choisie
en raison de ses compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique
Remplace:Mme Pascale Sourisse
Groupe:
Agence nationale de la recherche (ANR)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
MENR170104A(source BOESR)
nomination
13 Février 201713/02/2017
De: Agnès BUDON
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès du service de l'administration centrale au secrétariat général du ministère de la justice
Groupe:
Service de l'administration centrale au secrétariat général du ministère de la justice
JUST1705762A(source BOMJ)
nomination
13 Février 201713/02/2017
De: Virginie LENGRAND
secrétaire administrative
Objet:
régisseur d'avances et de recettes
JUST1705762A(source BOMJ)
cessation de fonction
13 Février 201713/02/2017
De: Marie-Noëlle FAURE
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Tribunal d'instance de Vienne
tribunal
tribunal_instance="Vienne"
JUSB1706579A(source BOMJ)
nomination
13 Février 201713/02/2017
De: Fabienne HONNEL
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Vienne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1706579A(source BOMJ)
cessation de fonction
13 Février 201713/02/2017
De: Marie-Noëlle FAURE
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Vienne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1706579A(source BOMJ)
cessation de fonction
13 Février 201713/02/2017
De: Annick SCORNET
(AMOZIGH)
adjointe administrative principale
Objet:
à compter du 1 er mars 2017, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Sannois
Groupe:
Tribunal d'instance de Sannois
tribunal
tribunal_instance="Sannois"
suppleant
JUSB1706577A(source BOMJ)
nomination
13 Février 201713/02/2017
De: François MARC
greffier, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal d'instance de Sannois
Objet:
à compter du 1 er mars 2017
JUSB1706577A(source BOMJ)
cessation de fonction
13 Février 201713/02/2017
De: Isabelle RODRIGUES
(MAUFFAIT)
greffière principale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Omer
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Omer
tribunal
tribunal_instance="Saint-Omer"
suppleant
JUSB1706576A(source BOMJ)
nomination
13 Février 201713/02/2017
De: Nathalie SEIGRE
(BODART)
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Omer
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1706576A(source BOMJ)
cessation de fonction
13 Février 201713/02/2017
De: Sandrine JANSON
adjointe administrative principale de 2ème classe, au tribunal d'instance de Saint-Ouen, déléguée
Objet:
pour la période du 1er mars au
31 août 2017
à titre exceptionnel
régisseuse intérimaire au tribunal d'instance d'Aubervilliers
Groupe:
Tribunal d'instance d'Aubervilliers
tribunal
tribunal_instance="Aubervilliers"
JUSB1706574A(source BOMJ)
nomination
13 Février 201713/02/2017
De: Amandine PACOU
greffière
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Calais
Groupe:
Tribunal d'instance de Calais
tribunal
tribunal_instance="Calais"
suppleant
JUSB1706571A(source BOMJ)
nomination
13 Février 201713/02/2017
De: Sabrina MAKHLOUT
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Calais
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1706571A(source BOMJ)
cessation de fonction
13 Février 201713/02/2017
De: Valérie TANCHE
(TRIBOUILLOIS)
secrétaire administrative du 3ème grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au service administratif régional de la cour d'appel de Versailles
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1706570A(source BOMJ)
cessation de fonction
13 Février 201713/02/2017
De: Magalie Nawrocki-Serin
IE2
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC170584DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
13 Février 201713/02/2017
De: Magalie NawrockiSerin
Objet:
IE2
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC170583DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
13 Février 201713/02/2017
De: Anne Krapp
la directrice de l'unité ERL3559
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC170583DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
13 Février 201713/02/2017