tribunal_instance="Saint-Omer" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Marie-Christine CHAPELET
(DENORME)
adjointe administrative
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Saint Omer
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Omer"
nomination
13 Août 201913/08/2019
De: Marie-Christine CHAPELET
(DENORME)
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
maximum, régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Saint-Omer
Groupe:
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Omer"
nomination
08 Janvier 201908/01/2019
De: Nathalie SEIGRE
(BODART)
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel pour une nouveIJe période de 6 mois maximum, régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Saint-Omer
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Omer"
nomination
17 Mai 201817/05/2018
De: Nathalie SEIGRE
(BODART)
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes,, à titre exceptionnel
maximum, régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Saint-Omer
Groupe:
duree="six mois"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Omer"
nomination
09 Novembre 201709/11/2017
De: Isabelle RODRIGUES
(MAUFFAIT)
greffière principale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Omer
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Omer"
suppleant
nomination
13 Février 201713/02/2017
De: Nathallie SEIGRE
(BODART)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Omer
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Omer"
suppleant
nomination
20 Janvier 201620/01/2016
De: Sophie DUGOUJON
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Saint-Omer
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Omer
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Omer"
tribunal_instance="Saint-Omer"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Aude BUBBE
juge au tribunal de grande instance de Saint-Omer chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Omer audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Saint-Omer
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Omer
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Omer"
tribunal_instance="Saint-Omer"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Aude BUBBE
juge au tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer chargée du service du tribunal d'instance de Montreuil-sur-Mer
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Saint-Omer
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Omer
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Omer"
tribunal_instance="Saint-Omer"
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Isabelle RODRIGUES
(MAUFFAIT)
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Omer
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Omer"
suppleant
nomination
26 Février 201326/02/2013
De: Ombline CRAIGHERO, épouse PARRY
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Dunkerque
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Saint-Omer
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Saint Omer
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Omer"
tribunal_instance="Saint-Omer"
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Vincent RAUX
conseiller à la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Saint-Omer
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Omer
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Omer"
tribunal_instance="Saint-Omer"
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Nadia CORDIER
juge au tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe chargée du service du tribunal d'instance d'Avesnes-sur-Helpe
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Saint-Omer
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Omer
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Omer"
tribunal_instance="Saint-Omer"
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Guillaume Salomon
juge des enfants au tribunal de grande instance de Dunkerque
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Saint-Omer
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Omer
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Omer"
tribunal_instance="Saint-Omer"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Billaud (Christelle), épouse Vasseur
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Omer
Remplace:M. Nacinovi (Philippe)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Omer"
suppleant
nomination
12 Avril 200512/04/2005
De: Beugnet (Delphine), épouse Rivet
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Omer
Groupe:
date_debut="2003-06-17"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Omer"
nomination
01 Juillet 200301/07/2003
De: Aubert (Franck)
Objet:
greffier du troisième grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Saint-Omer
Groupe:
date_debut="2003-06-17"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Saint-Omer"
cessation de fonction
01 Juillet 200301/07/2003
De: Nacinovi (Philippe)
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Saint-Omer
Groupe:
date_debut="2003-02-24"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Omer"
suppleant
nomination
03 Avril 200303/04/2003
De: Aubert (Franck)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Saint-Omer
Groupe:
date_debut="2003-02-24"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Omer"
nomination
03 Avril 200303/04/2003
De: Aubert (Franck)
Objet:
greffier du troisième grade, en sa qualité de régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Saint-Omer
Groupe:
date_debut="2003-02-24"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Saint-Omer"
cessation de fonction
03 Avril 200303/04/2003
De: Outtier (Thérèse)
Objet:
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Omer
Groupe:
date_debut="2002-10-31"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Omer"
cessation de fonction
26 Novembre 200226/11/2002
De: Hugues Mory
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Saint-Omer
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Omer
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Omer"
tribunal_instance="Saint-Omer"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Aubert (Franck)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Saint-Omer
Remplace:
Mme Brochard
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Omer"
suppleant
nomination
03 Septembre 199903/09/1999
De: Yves Ziegler
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Hazebrouck
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Saint-Omer
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Omer
Remplace:
Mme Perales
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Omer"
tribunal_instance="Saint-Omer"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Oncle (Chantal), épouse Brochard
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Douai
Tribunal d'instance de Saint-Omer
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Omer"
suppleant
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Outtier (Thérèse)
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Douai
Tribunal d'instance de Saint-Omer
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Omer"
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Outtier (Thérèse)
adjoint administratif
Objet:
à compter du P'novembre 1993, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Saint-Omer
Remplace:
Mme Vasez
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Omer"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Oncle (Chantal), épouse Brochard
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Saint-Omer
Remplace:
Mme Janik
Groupe:
date_debut="1993-09-10"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Omer"
suppleant
nomination
30 Septembre 199330/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.