tribunal_instance="Vienne" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Véronique ARMETTA-DUMEZ
magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Vienne
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Vienne
juge d'instance au tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal judiciaire de Vienne
Tribunal d'instance de Vienne
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Vienne"
tribunal_instance="Vienne"
JORFTEXT000039447137(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Audrey ROUSSET
juge au tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier chargée du service du tribunal d'instance de Dole
Objet:
COUR D'APPEL DE GRENOBLE
Tribunal de grande instance de Vienne
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Vienne
Tribunal d'instance de Vienne
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vienne"
tribunal_instance="Vienne"
JORFTEXT000035104589(source JORF)
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Eric ARMANET
greffier
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Tribunal d'instance de Vienne
tribunal
tribunal_instance="Vienne"
suppleant
JUSB1716946A(source BOMJ)
nomination
01 Juin 201701/06/2017
De: Marie-Noëlle FAURE
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Tribunal d'instance de Vienne
tribunal
tribunal_instance="Vienne"
JUSB1706579A(source BOMJ)
nomination
13 Février 201713/02/2017
De: Nicolas LUMBROSO
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Vienne
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Vienne
Tribunal d'instance de Vienne
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vienne"
tribunal_instance="Vienne"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Marie-Noëlle FAURE
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Tribunal d'instance de Vienne
tribunal
tribunal_instance="Vienne"
suppleant
JUSB1422915A(source BOMJ)
nomination
08 Octobre 201408/10/2014
De: Céline DELPY
juge au tribunal de grande instance de Privas chargée du service du tribunal d'instance de Privas
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Vienne
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Vienne
Tribunal d'instance de Vienne
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vienne"
tribunal_instance="Vienne"
JORFTEXT000029358186(source JORF)
nomination
13 Août 201413/08/2014
De: Joëlle TIZON-de FRANCA
conseillère à la cour d'appel de Cayenne
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Vienne
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Vienne
Tribunal d'instance de Vienne
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vienne"
tribunal_instance="Vienne"
JORFTEXT000027822881(source JORF)
nomination
09 Août 201309/08/2013
De: Marie-Pierre JACOUD épouse CHRISTOPHLE
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Tribunal d'instance de Vienne
tribunal
tribunal_instance="Vienne"
suppleant
JUSB1303574A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Bénédicte LAUDE
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Blois
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Vienne
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Vienne
Tribunal d'instance de Vienne
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vienne"
tribunal_instance="Vienne"
JORFTEXT000026308367(source JORF)
nomination
23 Août 201223/08/2012
De: Sandrine PELLETIER
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Tribunal d'instance de Vienne
date_debut="2012-03-30"
tribunal
tribunal_instance="Vienne"
suppleant
JUSB1208162A(source BOMJ)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Fabienne HONNEL
Objet:
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Tribunal d'instance de Vienne
date_debut="2012-04-02"
tribunal
tribunal_instance="Vienne"
suppleant
JUSB1206983A(source BOMJ)
cessation de fonction
06 Mars 201206/03/2012
De: Stéphanie BARICEVIC
Objet:
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Tribunal d'instance de Vienne
date_debut="2012-04-02"
tribunal
tribunal_instance="Vienne"
JUSB1206983A(source BOMJ)
cessation de fonction
06 Mars 201206/03/2012
De: HONNEL Fabienne
adjointe administrative principale de deuxième classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Tribunal d'instance de Vienne
tribunal
tribunal_instance="Vienne"
suppleant
JUSB1112104A(source BOMJ)
nomination
19 Avril 201119/04/2011
De: Françoise JOUBERT, épouse FAYETTE
juge au tribunal de grande instance de Fort-de-France chargée du service du tribunal d'instance de Fort-de-France
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Vienne
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Vienne
Tribunal d'instance de Vienne
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vienne"
tribunal_instance="Vienne"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Agnès BRAUN-PONY
juge au tribunal de grande instance de Strasbourg chargée du service du tribunal d'instance d'Haguenau
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Vienne
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Vienne
Tribunal d'instance de Vienne
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vienne"
tribunal_instance="Vienne"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Aimar (Christiane)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Tribunal d'instance de Vienne
tribunal
tribunal_instance="Vienne"
JORFTEXT000020104026(source JORF)
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: Baricevic (Stéphanie)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Tribunal d'instance de Vienne
tribunal
tribunal_instance="Vienne"
suppleant
JORFTEXT000019952232(source JORF)
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Faure (Marie-Noëlle)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Tribunal d'instance de Vienne
tribunal
tribunal_instance="Vienne"
JORFTEXT000000341431(source JORF)
nomination
23 Novembre 200723/11/2007
De: Albert Levy
magistrat du second grade placé en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Vienne
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Vienne
Tribunal d'instance de Vienne
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vienne"
tribunal_instance="Vienne"
JORFTEXT000000248079(source JORF)
nomination
25 Août 200725/08/2007
De: Faure (Marie-Noëlle)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vienne
Remplace:Mme Clemençon (Françoise), épouse Kosayan
Groupe:
Tribunal d'instance de Vienne
tribunal
tribunal_instance="Vienne"
suppleant
JORFTEXT000000463353(source JORF)
nomination
03 Janvier 200703/01/2007
De: Béatrice Kelkel, épouse Rivail
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montluçon
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Vienne
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Vienne
Tribunal d'instance de Vienne
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vienne"
tribunal_instance="Vienne"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Marie-Christine de Mauroy de Curiere de Castelnau, épouse de Caillebot de la Salle
vice-présidente au tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Vienne
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Vienne
Tribunal d'instance de Vienne
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vienne"
tribunal_instance="Vienne"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Clemoncon (Françoise), épouse Kosayan
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Tribunal d'instance de Vienne
date_debut="2002-02-25"
tribunal
tribunal_instance="Vienne"
suppleant
JORFTEXT000000411444(source JORF)
nomination
27 Mars 200227/03/2002
De: Juliette Devynck
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Vienne
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Vienne
Tribunal d'instance de Vienne
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vienne"
tribunal_instance="Vienne"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Joëlle Canonica
juge
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Vienne
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Vienne
Tribunal d'instance de Vienne
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vienne"
tribunal_instance="Vienne"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Reynaud (Marie-Josèphe), épouse Lassagne
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Vienne
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Vienne
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_instance="Vienne"
JORFTEXT000000563777(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Lambert (Maryse), épouse Bourdet
greffier du premier grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Vienne
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Vienne
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_instance="Vienne"
JORFTEXT000000563777(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Ferrier, née Doussot (Evelyne)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Vienne
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Vienne
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_instance="Vienne"
JORFTEXT000000563777(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Etienne Rigal
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Vienne
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Vienne
Remplace:
M. Bard
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Vienne
Tribunal d'instance de Vienne
a_sa_demande
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vienne"
tribunal_instance="Vienne"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Durand (Annie), épouse Ialynko
Objet:
agent administratif, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Tribunal d'instance de Vienne
date_debut="1993-10-28"
tribunal
tribunal_instance="Vienne"
suppleant
JORFTEXT000000731537(source JORF)
cessation de fonction
19 Mai 199419/05/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.