13 Août 1991

De:	Lecrigny (Josiane) sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Dole
Objet:	sous-préfet hors cadre

JORFTEXT000000709681 (source JORF)

nomination

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sarreguemines"
sous-prefecture_departement_code="57"

De:	Sudron (Alain-Paul) administrateur civil de la commune de Paris détaché
Objet:	sous-préfet de Sarreguemines sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Limoux
Groupe:	Sous-préfecture - Sarreguemines

nomination

De:	Vuibert (Francis) administrateur territorial
Objet:	sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Limoux
Groupe:	Sous-préfecture de Limoux

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Limoux"
sous-prefecture_departement_code="11"

nomination

De:	Combier (Marie-France) sous-préfet de 2e classe en service détaché
Objet:	sous-préfet de Beaune
Groupe:	Sous-préfecture - Beaune

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Beaune"
sous-prefecture_departement_code="21"

nomination

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Avranches"
sous-prefecture_departement_code="50"

De:	Cavel (Francis) sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:	sous-préfet d'Avranches
Groupe:	Sous-préfecture - Avranches

nomination

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saintes"
sous-prefecture_departement_code="17"
cabinet="Préfet de la région Picardie, préfet de la Somme"

De:	Paolantoni (Philippe) administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfet de Saintes sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Groupe:	Sous-préfecture de Saintes Préfecture de la Somme

JORFTEXT000000709679 (source JORF)

nomination

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Gex"
sous-prefecture_departement_code="01"
secretaire_general_de_prefecture

De:	Jobard (Pierre) administrateur des postes et télécommunications détaché
Objet:	sous-préfet de Gex sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de l'Ardèche
Groupe:	Sous-préfecture de Gex Préfecture d'Ardèche

JORFTEXT000000709679 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000709679 (source JORF)

De:	Betachet (Francis) administrateur territorial
Objet:	sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Florac
Groupe:	Sous-préfecture de Florac

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Florac"
sous-prefecture_departement_code="48"

nomination

JORFTEXT000000709678 (source JORF)

De:	Dominique Schaefer ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris représentant de l'Etat sur proposition du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Remplace:	M. Jean-Norbert Jaouen
Groupe:	Port autonome de Paris

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000709525 (source JORF)

De:	Bourdin (Jean-Marc) administrateur de la ville de Paris
Objet:	dans un emploi d'agent contractuel auprès de la mairie de Lyon au titre de la mobilité
Groupe:	Mairie de Lyon

date_debut="1990-07-16"
duree="deux ans"

détachement

De:	Zegrand (Jean-Pierre) chef de section
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur les fonctionnaires

inscription

De:	Rives (Claude) secrétaire en chef
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur les fonctionnaires

inscription

De:	Nacut (Jean-Bernard) chef de section
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur les fonctionnaires

inscription

De:	Dole (Jean-Claude) chef de section
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur les fonctionnaires

inscription

De:	Desanti (Jean-Antoine) secrétaire en chef
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur les fonctionnaires

inscription

De:	Tourret (Jacqueline) secrétaire en chef
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur les fonctionnaires

inscription

De:	Rousseau (Christiane) secrétaire en chef
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur les fonctionnaires

inscription

De:	Padoly (Lucie) chef de section
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur les fonctionnaires

inscription

De:	Moutet (Josette) secrétaire en chef de la commune de Paris (préfecture de police)
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur les fonctionnaires

inscription

De:	Mesples (Marie-Claire) secrétaire en chef
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur les fonctionnaires

inscription

De:	Daviet (Josette) secrétaire en chef
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur les fonctionnaires

inscription

De:	Brégiroux (Annie) secrétaire administratif
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur les fonctionnaires

inscription

De:	Arnaud (Jacqueline) secrétaire en chef de la commune de Paris (préfecture de police)
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur les fonctionnaires

inscription

De:	Paris (Daniel)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1990 est établi

inscription

De:	Noblecourt (Patrice)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1990 est établi

inscription

De:	Le Charles (Yvon)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1990 est établi

inscription

De:	Coutant (Vincent)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1990 est établi

inscription

De:	Coste (Michel)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1990 est établi

inscription

De:	Zegrand (Jean-Pierre) chef de section
Objet:	attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires

nomination

De:	Rives (Claude) secrétaire en chef
Objet:	attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires

nomination

De:	Nacut (Jean-Bernard) chef de section
Objet:	attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires

nomination

De:	Dole (Jean-Claude) chef de section
Objet:	attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires

nomination

De:	Desanti (Jean-Antoine) secrétaire en chef
Objet:	attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires

nomination

De:	Tourret (Jacqueline) secrétaire en chef
Objet:	attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires

nomination

De:	Rousseau (Christiane) secrétaire en chef
Objet:	attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires

nomination

De:	Padoly (Lucie) chef de section
Objet:	attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires

nomination

De:	Moutet (Josette) secrétaire en chef de la commune de Paris (préfecture de police)
Objet:	attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires

nomination

De:	Mesples (Marie-Claire) secrétaire en chef
Objet:	attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires

nomination

De:	Daviet (Josette) secrétaire en chef
Objet:	attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires

nomination

De:	Brégiroux (Annie) secrétaire administratif
Objet:	attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires

nomination

De:	Arnaud (Jacqueline) secrétaire en chef de la commune de Paris (préfecture de police)
Objet:	attachés d'administration centrale de 2e classe les fonctionnaires

nomination

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Claude"
sous-prefecture_departement_code="39"

De:	Serniclay (Pierre) inspecteur général de la sécurité sociale détaché
Objet:	sous-préfet de Saint-Claude sous-préfet hors classe, sous-préfet de Blaye
Groupe:	Sous-préfecture de Saint-Claude

JORFTEXT000000526224 (source JORF)

nomination

De:	Saut (Robert)
Objet:	sous-préfet de 1re classe

JORFTEXT000000526224 (source JORF)

détachement

a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Avranches"
sous-prefecture_departement_code="50"

De:	Saut (Robert) sous-préfet de 1re classe
Objet:	sous-préfet d'Avranches
Groupe:	Sous-préfecture - Avranches

JORFTEXT000000526224 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Peny (Paul) administrateur civil détaché
Objet:	dans son corps d'origine sous-préfet de 2e classe

réintégration

De:	Latournerie (Jean-Yves) administrateur civil détaché
Objet:	dans son corps d'origine sous-préfet de 2e classe

réintégration

De:	Builly (Pierre)
Objet:	sous-préfet de 1re classe

détachement

De:	Builly (Pierre)
Objet:	sous-préfet de 1re classe

a_sa_demande
sous-prefet

cessation de fonction

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sarreguemines"
sous-prefecture_departement_code="57"
secretaire_general_de_prefecture

De:	Gauthier (François) administrateur civil détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture de la Nièvre sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Sarreguemines
Groupe:	Préfecture de la Nièvre

JORFTEXT000000526222 (source JORF)

nomination

secretaire_general_de_prefecture

De:	Bouloc (Bernard) sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Marmande
Objet:	secrétaire général de la préfecture de l'Ardèche
Groupe:	Préfecture d'Ardèche

JORFTEXT000000526222 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000526221 (source JORF)

De:	Borius (Jean-Régis) sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Ambert
Objet:	sous-préfet de Thiers
Groupe:	Sous-préfecture de Thiers

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Thiers"
sous-prefecture_departement_code="63"

nomination

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Coutances"
sous-prefecture_departement_code="50"

De:	Lecadet (Dominique) conseiller de tribunal administratif
Objet:	sous-préfet hors classe, sous-préfet de Coutances
Groupe:	Sous-préfecture de Coutances

JORFTEXT000000526221 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000526219 (source JORF)

De:	Latournerie (Jean-Yves) administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000344912 (source JORF)

De:	Enjalbert (Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle, affecté à la subdivision de l'inspection du travail des transports à Marseille
Groupe:	Direction du travail de classe fonctionnelle, affecté à la subdivision de l'inspection du travail des transports à Marseille

date_debut="1991-10-04"
depart_retraite

admission

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Madagascar"

De:	Gilles d'Humières conseiller des affaires étrangères de 1re classe, consul général de France à Jérusalem
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République démocratique de Madagascar
Remplace:	M. Pierre Couturier

JORFTEXT000000344870 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000344519 (source JORF)

De:	Céas (Yvon) sous-directeur au ministère de la jeunesse et des sports
Objet:	membre de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentant de l'administration
Remplace:	M. Dellacasagrande (Michel)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

JORFTEXT000000343971 (source JORF)

De:	Peny (Paul) administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000160657 (source JORF)

De:	Pons (Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite directeur départemental du travail de 2e classe, chargé de la direction départementale du travail et de l'emploi du Gers
Groupe:	Direction départementale du travail et de l'emploi du Gers

date_debut="1991-10-01"
depart_retraite

admission

De:	Mailhos (Pascal) administrateur civil détaché
Objet:	dans son corps d'origine sous-préfet de 1re classe

réintégration

De:	Guillaume (Jean) sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Gex
Objet:	sous-préfet de Toul
Groupe:	Sous-préfecture de Toul

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Toul"
sous-prefecture_departement_code="54"

nomination

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Coutances"
sous-prefecture_departement_code="50"
secretaire_general_de_prefecture

De:	Stephan (Christian) administrateur des postes et télécommunications détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture de la Meuse sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Coutances
Groupe:	Sous-préfecture de Coutances Préfecture de la Meuse

nomination

a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

De:	Mailhos (Pascal) administrateur civil détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture de la Meuse sous-préfet de 1re classe
Groupe:	Préfecture de la Meuse

cessation de fonction

De:	Savy (Jean-François) sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:	sous-préfet d'Ussel
Groupe:	Sous-préfecture d'Ussel

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Ussel"
sous-prefecture_departement_code="19"

nomination

sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

De:	Thouvenot (Jean-François) sous-préfet en service détaché
Objet:	sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Martinique (1re catégorie)
Groupe:	Préfecture de la Martinique (1re catégorie)

nomination

sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

De:	Devouassoux (Damien) commissaire principal de la marine
Objet:	sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:	Préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon

nomination

De:	Barsacq (Gilles) commissaire commandant de l'air
Objet:	sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Haut-Rhin
Groupe:	Préfecture du Haut-Rhin

sous-prefet
cabinet="Préfet du Haut-Rhin"

nomination

JORFTEXT000000160652 (source JORF)

De:	Mailhos (Pascal) administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

corps="Administrateurs civils"

réintégration