13 Août 2010


De: Achiraf BACAR
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de La Réunion et de Mayotte
Groupe:
Comité technique radiophonique de la Réunion et de Mayotte
date_debut="2010-06-17"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000022698629(source JORF)
nomination
13 Août 201013/08/2010
De: Guilène TACOUN-CATAPOULE
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de La Réunion et de Mayotte
Groupe:
Comité technique radiophonique de la Réunion et de Mayotte
date_debut="2010-02-06"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000022698629(source JORF)
nomination
13 Août 201013/08/2010
De: Caroline MEDOUS
inspectrice de la santé publique vétérinaire
Objet:
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022698148(source JORF)
nomination
13 Août 201013/08/2010
De: Valérie GUISSARD, épouse LE BOURG
inspectrice de la santé publique vétérinaire
Objet:
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022698146(source JORF)
nomination
13 Août 201013/08/2010
De: Pol KERMORGANT
inspecteur de la santé publique vétérinaire
Objet:
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022698144(source JORF)
nomination
13 Août 201013/08/2010
De: Stéphane GUZYLACK
inspecteur de la santé publique vétérinaire
Objet:
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022698142(source JORF)
nomination
13 Août 201013/08/2010
De: Charlotte GRASTILLEUR
inspectrice de la santé publique vétérinaire
Objet:
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022698140(source JORF)
nomination
13 Août 201013/08/2010
De: Louis ESPIAU
inspecteur de la santé publique vétérinaire
Objet:
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022698138(source JORF)
nomination
13 Août 201013/08/2010
De: Mercier (Gilles)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur adjoint chargé des « affaires générales » à la direction de la protection et de la sécurité de la défense à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
Direction du renseignement et de la sécurité de la Défense (DRSD)
date_debut="2010-08-30"
JORFTEXT000022698135(source JORF)
nomination
13 Août 201013/08/2010
De: Andrieu (Thomas)
directeur adjoint au directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentant du ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000022698131(source JORF)
nomination
13 Août 201013/08/2010
De: Thierry QUEFFELEC
sous-préfet hors classe
Objet:
conseiller pour la sécurité civile
date_debut="2010-08-30"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000022698127(source JORF)
cessation de fonction
13 Août 201013/08/2010
De: Paul HOARAU
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat de police de la police nationale
date_debut="2010-11-30"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022698125(source JORF)
admission
13 Août 201013/08/2010
De: Dominique HIERNARD
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000022698123(source JORF)
inscription
13 Août 201013/08/2010
De: Christine SOULAS
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000022698121(source JORF)
inscription
13 Août 201013/08/2010
De: Franck PHILIPPEAUX
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000022698119(source JORF)
inscription
13 Août 201013/08/2010
De: Michel Houdebine
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
chef du service des politiques publiques à la direction générale du Trésor, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
JORFTEXT000022698116(source JORF)
nomination
13 Août 201013/08/2010
De: ROUSSET (Yves)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Groupe:
Direction de la protection judiciaire de la jeunesse
date_debut="2010-09-17"
JORFTEXT000022698113(source JORF)
nomination
13 Août 201013/08/2010
De: Guillaume Goulard
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2010-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000022698110(source JORF)
disponibilité
13 Août 201013/08/2010
De: Pierre-François Mourier
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2010-06-24"
JORFTEXT000022698108(source JORF)
réintégration
13 Août 201013/08/2010
De: Pierre-François Mourier
Objet:
auprès du Centre d'analyse stratégique
Groupe:
Conseil d'État
duree="cinq ans"
JORFTEXT000022698108(source JORF)
détachement
13 Août 201013/08/2010
De: Philippe Barbat
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
au titre de la mobilité, auprès du ministère de la culture et de la communication
chargé de mission auprès du directeur général des patrimoines, responsable des affaires administratives, générales et stratégiques du service interministériel des Archives de France
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2010-07-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000022698106(source JORF)
détachement
13 Août 201013/08/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.