14 Janvier 1993 - JORFSearch

14 Janvier 1993

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Pierre Lefebvre à la place de membre titulaire vacante dans la VIIe section (Médecine et sciences sociales et membres libres)
Objet:	par l'Académie nationale de médecine de
Groupe:	Académie nationale de médecine

JORFTEXT000000727221 (source JORF)

élection

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Jean Muguet président de section à la chambre régionale des comptes de, Midi-Pyrénées
Objet:	à la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:	Chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur

date_debut="1992-12-21"

JORFTEXT000000727159 (source JORF)

mutation

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Spitz (Pierre-Eric) conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	chargé de mission au Conseil constitutionnel au titre de la mobilité
Groupe:	Conseil constitutionnel

date_debut="1992-10-01"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000727158 (source JORF)

détachement

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:

Philippe Barbezieux

Objet:

dans la limite des attributions du délégué à l'emploi et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, les attestations confirmant les informations fournies par les autorités compétentes dans les demandes de paiement et les rapports adressés à la direction du Fonds social européen

conformément

l'article 21, paragraphe 4, du règlement (C.E.E.) n° 4253-88 du conseil du

19 décembre 1988

ou

l'article 5, paragraphe 4, du règlement (C.E.E.) n° 2950-83 du conseil du

17 octobre 1983

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000727108 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:

administrateur civil, directement placée sous l'autorité de

Objet:

dans la limite des attributions du délégué à l'emploi et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, les attestations confirmant les informations fournies par les autorités compétentes dans les demandes de paiement et les rapports adressés à la direction du Fonds social européen

conformément

l'article 21, paragraphe 4, du règlement (C.E.E.) n° 4253-88 du conseil du

19 décembre 1988

ou

l'article 5, paragraphe 4, du règlement (C.E.E.) n° 2950-83 du conseil du

17 octobre 1983

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000727108 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Pellaton (Georges)
Objet:	professeur associé des disciplines pharmaceutiques, à mi-temps à l'université Lille-II de nationalité française
Groupe:	Université Lille-II

date_debut="1992-10-01"
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"

JORFTEXT000000542944 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Rémi Sermier
Objet:	à signer dans la limite des attributions des bureaux qu'ils dirigent, les arrêtés et décisions visés aux alinéas 1, 2, 3, 5 et 6 de l'article 1er du présent arrêté
Groupe:	6 janvier 1993 portant délégation de signature

JORFTEXT000000542935 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Jean-Paul Bachet administrateurs civils
Objet:	à signer dans la limite des attributions des bureaux qu'ils dirigent, les arrêtés et décisions visés aux alinéas 1, 2, 3, 5 et 6 de l'article 1er du présent arrêté
Groupe:	6 janvier 1993 portant délégation de signature

JORFTEXT000000542935 (source JORF)

habilitation

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Pierre Maille
Objet:	sous-directeur des personnels de la police nationale, pour signer

JORFTEXT000000542935 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Jean-Paul Heraud administrateur à l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions ainsi que tous marchés, contrats, conventions concernant les affaires des services relevant de son autorité, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000542934 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	René Kieffer agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000542934 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Jean-Christophe Villemaud ingénieur des ponts et chaussées, à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000542934 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Heraud
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000542934 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Jacqueline Artiguebieille administrateur à l'institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000542934 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Marsault
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000542934 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Michèle Riffaud agent contractuel, directement placés sous l'autorité de
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000542934 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Danièle Bugeaud-Dorlin administrateur civil, et à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000542934 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Alain Zabulon
Objet:
Remplace:	M. Marc Hoareau
Groupe:	Société de crédit pour le développement de la Martinique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000542594 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Ternisien d'Ouville (Laurence)
Objet:	déléguée régionale aux droits des femmes pour la région Rhône-Alpes

date_debut="1993-02-01"

JORFTEXT000000542593 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Claude Fernandes docteur ingénieur en sciences physiques
Objet:	professeur associé d'électronique au Conservatoire national des arts et métiers pour l'année universitaire 1992-1993

JORFTEXT000000542591 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Jacques Poirier directeur scientifique au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:	au Conservatoire national des arts et métiers professeur associé à mi-temps de contrôle non destructif

date_debut="1992-10-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000542591 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Levallois (Bernard) conseiller hors classe à la chambre régionale des comptes de Bourgogne
Objet:	à la chambre régionale des comptes d'Aquitaine
Groupe:	Chambre régionale des comptes d'Aquitaine

date_debut="1992-12-01"

JORFTEXT000000542549 (source JORF)

mutation

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Loiseau (Cyril, Maurice, Raymond) second maître ; 3 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 22 octobre 1992
Objet:	médaille militaire ARMÉE ACTIVE MARINE NATIONALE Avec effet du 23 octobre 1992
Groupe:	Marine nationale

medaille_militaire
annees_service="3"

JORFTEXT000000542548 (source JORF)

décoration

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Prenleloup (René) contrôleurs d'Etat
Objet:	membres de la mission de contrôle économique et financier des organismes chargés de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:	Mission de contrôle économique et financier des organismes chargés de l'emploi et de la formation professionnelle

JORFTEXT000000361507 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Petauton (Pierre)
Objet:	membres de la mission de contrôle économique et financier des organismes chargés de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:	Mission de contrôle économique et financier des organismes chargés de l'emploi et de la formation professionnelle

JORFTEXT000000361507 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Barbaroux (Emile)
Objet:	membres de la mission de contrôle économique et financier des organismes chargés de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:	Mission de contrôle économique et financier des organismes chargés de l'emploi et de la formation professionnelle

JORFTEXT000000361507 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Crozon (Pascale)
Objet:	déléguée régionale aux droits des femmes pour la région Rhône-Alpes

date_debut="1992-10-31"
a_sa_demande

JORFTEXT000000361506 (source JORF)

cessation de fonction

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Beaud (Josiane) conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	auprès de la Société nationale des chemins de fer français chargé de mission auprès du délégué général au titre de la mobilité
Groupe:	Société nationale des chemins de fer français (SNCF)

date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000361505 (source JORF)

détachement

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Alain Berthoz directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	professeurs titulaires au Collège de France Chaire de physiologie de la perception et de l'action
Groupe:	Collège de France

date_debut="1992-10-15"

JORFTEXT000000361504 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Harald Weinrich professeur à l'université de Munich
Objet:	professeurs titulaires au Collège de France Chaire de langues et littératures romanes
Groupe:	Collège de France

date_debut="1992-10-01"

JORFTEXT000000361504 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Nathan Wachtel directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:	professeurs titulaires au Collège de France Chaire d'histoire et anthropologie des sociétés méso- et sud-américaines
Groupe:	Collège de France

date_debut="1992-10-01"

JORFTEXT000000361504 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Pierre Toubert professeur à l'université Paris-I
Objet:	professeurs titulaires au Collège de France Chaire d'histoire de l'Occident méditerranéen au Moyen Age
Groupe:	Collège de France

date_debut="1992-10-01"

JORFTEXT000000361504 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Richard (Annick) attaché principal de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Haute-Normandie
Groupe:	Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Haute-Normandie

date_debut="1992-10-01"

JORFTEXT000000361503 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Buisson (Jean-Philippe) ingénieur des ponts et chaussées
Objet:	chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Haute-Normandie
Groupe:	Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Haute-Normandie

date_debut="1992-09-01"

JORFTEXT000000361503 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Frydman (Paul-Stéphane)
Objet:	chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Haute-Normandie
Groupe:	Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Haute-Normandie

date_debut="1992-07-31"

JORFTEXT000000361503 (source JORF)

cessation de fonction

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Jean-Claude Guezou
Objet:	sous-directeur de la formation de la police nationale, pour signer les décisions d'admission dans les écoles et centres de formation ainsi que les décisions de sanction des élèves, de prolongation, de renouvellement et de fin de scolarité pour l'ensemble des personnels actifs et administratifs de la police nationale

JORFTEXT000000361379 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Lateulère (Marie-Christine) attaché de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Auvergne
Groupe:	Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Auvergne

date_debut="1992-07-01"

JORFTEXT000000361328 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Hélène Blais conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	commissaire du Gouvernement prés le tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:	Tribunal administratif de Strasbourg

date_debut="1993-02-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"

JORFTEXT000000178909 (source JORF)

désignation

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Vandenberghe (Antoon)
Objet:	professeur associé des disciplines pharmaceutiques à temps plein à l'université Lyon-I de nationalité belge
Groupe:	Université Lyon-I

date_debut="1992-10-01"
duree="un an"
professeur="De nationalité belge"
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"

JORFTEXT000000178908 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Tiberghien (Raphaël) ingénieur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
Groupe:	Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Rhône-Alpes

date_debut="1992-10-01"

JORFTEXT000000178721 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Vallauri (Jean-Marc) ingénieur d'agronomie
Objet:	chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Pays de la Loire
Groupe:	Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Pays de la Loire

date_debut="1993-01-01"

JORFTEXT000000178720 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	François Vareille
Objet:	sous-directeur des professions de santé

JORFTEXT000000178719 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Hélène Khodoss
Objet:	sous-directeur du système de santé et de la qualité des soins

JORFTEXT000000178719 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Catherine Patris Docteur
Objet:	chef de la division chargée de la lutte contre le sida

JORFTEXT000000178719 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Jean-François Girard Professeur directeur général de la santé
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé et de l'action humanitaire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de la santé et de l'action humanitaire"

JORFTEXT000000178719 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Louis Dessaint chef de service
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé et de l'action humanitaire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de la santé et de l'action humanitaire"

JORFTEXT000000178719 (source JORF)

délégation de signature

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Guy Kauffmann ingénieur des ponts et chaussées
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques au titre de représentant du ministère du budget
Remplace:	M. Philippe Hansebout
Groupe:	Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)

conseil_administration

JORFTEXT000000177966 (source JORF)

nomination

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Charpy (Jean) contrôleur d'Etat
Objet:	des fonctions de chef de la mission de contrôle économique et financier des organismes chargés de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:	Mission de contrôle économique et financier des organismes chargés de l'emploi et de la formation professionnelle

JORFTEXT000000177964 (source JORF)

charge

14 Janvier 1993 14/01/1993

De:	Sohiez (Didier, Yves, Bernard) sergent, troupes de marine ; 11 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 27 octobre 1992
Objet:	médaille militaire ARMÉE ACTIVE ARMÉE DE TERRE Avec effet du 28 octobre 1992
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
annees_service="11"

JORFTEXT000000177963 (source JORF)

décoration

14 Janvier 1993 14/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.