14 Octobre 2019

De:	Marc CHARMAIN
Objet:	représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la Jeunesse ORGANISATIONS UNSA-SPJJ -
Groupe:	Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Stéphane PERRIN
Objet:	représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la Jeunesse ORGANISATIONS SNPES-PJJ/FSU -
Groupe:	Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Alan JUIGNIER
Objet:	représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la Jeunesse ORGANISATIONS SNPES-PJJ/FSU -
Groupe:	Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Vito FORTUNATO
Objet:	représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la Jeunesse ORGANISATIONS SNPES-PJJ/FSU -
Groupe:	Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Jérôme CASTERAN
Objet:	représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la Jeunesse ORGANISATIONS SNPES-PJJ/FSU -
Groupe:	Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Christophe CARON
Objet:	représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la Jeunesse ORGANISATIONS SNPES-PJJ/FSU -
Groupe:	Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Jérôme ROUX
Objet:	représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la Jeunesse ORGANISATIONS CGT-PJJ
Groupe:	Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Yoann TOURGIS -M. Michel TISSIER-BEAUMONT SN FOPJJ
Objet:	représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la Jeunesse ORGANISATIONS CFDT-SNP -
Groupe:	Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Abdelrezeg LABED
Objet:	représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la Jeunesse ORGANISATIONS CFDT-SNP -
Groupe:	Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Jordaïne BENFIALA
Objet:	représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la Jeunesse ORGANISATIONS CFDT-SNP -
Groupe:	Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Béatrice BRIOUT
Objet:	représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la Jeunesse ORGANISATIONS UNSA-SPJJ -
Groupe:	Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Alexia PEYRE
Objet:	représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la Jeunesse ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:	Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Sonia OLLIVIER
Objet:	représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la Jeunesse ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:	Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Laurence LE LOUET
Objet:	représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la Jeunesse ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:	Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Nathalie CARON
Objet:	représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la Jeunesse ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:	Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Aurélie POSADZKI
Objet:	représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la Jeunesse ORGANISATIONS SNPES-PJJ/FSU -
Groupe:	Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Nathalie JAMES
Objet:	représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la Jeunesse ORGANISATIONS SNPES-PJJ/FSU -
Groupe:	Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Jacqueline FRANCISCO
Objet:	représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la Jeunesse ORGANISATIONS SNPES-PJJ/FSU -
Groupe:	Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse

nomination

De:	Magali SOUCHU
Objet:	représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la Jeunesse ORGANISATIONS CGT-PJJ
Groupe:	Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse

nomination

JUSB1930424A (source BOMJ)

De:	Emilie DELAHEGUE greffière
Objet:	à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Montbéliard
Groupe:	Tribunal d'instance de Montbéliard

tribunal
tribunal_instance="Montbéliard"

nomination

JUSB1930424A (source BOMJ)

De:	Sophie STIMPFLING (BRAVO) greffière principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Montbéliard
Objet:	à la date de passation des comptes

cessation de fonction

JUSB1930424A (source BOMJ)

De:	Emilie DELAHEGUE greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montbéliard
Objet:	à la date de passation des comptes

cessation de fonction

JUSB1930419A (source BOMJ)

De:	Corinne DELANNOY (]OLIER) greffière
Objet:	à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Puteaux
Groupe:	Tribunal d'instance de Puteaux

tribunal
tribunal_instance="Puteaux"

nomination

JUSB1930419A (source BOMJ)

De:	Emilie MOUGNE (BAUDOIN) adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Puteaux
Objet:	à la date de passation des comptes

cessation de fonction

tribunal
tribunal_grande_instance="Boulogne-sur-Mer"
suppleant

De:	Julien DELATTRE adjoint administratif principal
Objet:	à la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Groupe:	Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer

JUSB1930418A (source BOMJ)

nomination

JUSB1930418A (source BOMJ)

De:	Mélanie PHILIPPE adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Objet:	à la date du présent arrêté

cessation de fonction

JUSB1930415A (source BOMJ)

De:	Sandrine PERWEZ greffière
Objet:	régisseuse titulaire au service administratif régional de la cour d'appel de Bastia
Groupe:	Cour d'appel de Bastia

date_debut="2019-10-31"
cour_appel="Bastia"

nomination

JUSB1930415A (source BOMJ)

De:	Catherine MARFIL (URTIAGA)
Objet:	secrétaire administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire au service administratif régional de la cour d'appel de Bastia
Groupe:	Cour d'appel de Bastia

date_debut="2019-10-31"
cour_appel="Bastia"

cessation de fonction

De:	Patricia BICHOT (SAMSON) adjointe administrative principale
Objet:	à la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Vanves
Groupe:	Tribunal d'instance de Vanves

tribunal
tribunal_instance="Vanves"
suppleant

nomination

De:	Virginie CAILLEAU (LUTAUD) adjointe administrative principale
Objet:	à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Vanves
Groupe:	Tribunal d'instance de Vanves

tribunal
tribunal_instance="Vanves"

nomination

De:	Christiane BURTEY (MAUNIER) greffière principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Vanves
Objet:	à la date de passation des comptes

cessation de fonction

De:	Patricia BICHOT (SAMSON) adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Vanves
Objet:	à la date de passation des comptes

cessation de fonction

JUSB1930412A (source BOMJ)

De:	Brigitte DESCHAMP greffière, cheffe de greffe du tribunal d'instance de Villefranche-sur-Saône
Objet:	à compter de la passation des comptes, à titre exceptionnel

date_debut="2019-11-01"
date_fin="2019-12-31"

nomination

JUSB1930412A (source BOMJ)

De:	Maurice DIDIER greffier principal, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal d'instance de Villefranche-sur-Saône
Objet:	à la date de passation des comptes

cessation de fonction

JUSB1930411A (source BOMJ)

De:	Patrice CAPPEAU secrétaire administratif
Objet:	régisseur suppléant à l'École nationale des greffes de Dijon
Groupe:	École nationale des greffes de Dijon

date_debut="2019-11-01"
suppleant

nomination

JUSB1930411A (source BOMJ)

De:	Stéphanie WAGNER (POIROT)
Objet:	adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse suppléante à l'École nationale des greffes de Dijon
Groupe:	École nationale des greffes de Dijon

date_debut="2019-11-01"
suppleant

cessation de fonction

JUSB1930409A (source BOMJ)

De:	Cécile PETIT adjointe administrative principale
Objet:	à compter 1°' novembre 2019, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Bourges
Groupe:	Tribunal de grande instance de Bourges

tribunal
tribunal_grande_instance="Bourges"
suppleant

nomination

JUSB1930409A (source BOMJ)

De:	Brigitte LABERGERE secrétaire administrative
Objet:	régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Bourges
Groupe:	Tribunal de grande instance de Bourges

date_debut="2019-11-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourges"

nomination

DEC192745DR16 (source BOCNRS)

De:	Joëlle PELAGE
Objet:	assistante du DGD-R aux fins mentionnées à l'article 1er Article 4

délégation de signature

DEC192745DR16 (source BOCNRS)

De:	Maryse MAZUY
Objet:	ingénieure d'études aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"

De:	Christophe COUDROY directeur de l'unité MOY1620 intitulée « Direction Générale Déléguée aux Ressources du CNRS » (DGDR)
Objet:	au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de la DGDR les actes suivants

DEC192745DR16 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC192707DR02 (source BOCNRS)

De:	Patrick Sassiat dans l'unité du CNRS n°8231 à compter du 25/09/2019
Objet:	assistant de prévention (AP)

cessation de fonction

autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS, la convention portant"

De:	Olga Anokhina directrice du bureau Amérique du Sud du CNRS
Objet:	au nom du président-directeur général du CNRS, la convention portant

DEC192638DAJ (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC192628INP (source BOCNRS)

De:	Christophe TESTELIN
Objet:	directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:	Direction de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire

date_debut="2019-10-01"

cessation de fonction

DEC192621INP (source BOCNRS)

De:	David SCHMOOL
Objet:	directeur de l'unité mixte de recherche UMR8635 intitulée Groupe d'études de la matière condensée (GEMAC), démissionnaire
Groupe:	Direction de l'unité mixte de recherche UMR8635 intitulée Groupe d'études de la matière condensée (GEMAC), démissionnaire

date_debut="2019-09-01"

cessation de fonction

DEC192621INP (source BOCNRS)

De:	Yvan SIX dans l'unité du CNRS n° UMR7652
Objet:	assistant de prévention (AP)

date_debut="2019-05-20"

cessation de fonction

DEC192608INSIS (source BOCNRS)

De:	TENAILLEAU (MCP) -La boratoire CIRIMAT (UMR 5085)
Objet:	Conseiller emRadioprotection options sources scellées à compter du 23/05/2019 au Laboratoire ClRIMAT/Chimie à l'Université Toulouse III - Paul 5ABATIER- 118 route de Narbonne 31062 Toulouse cedex 09
Groupe:	Conseil emRadioprotection options sources scellées

duree="cinq ans"

nomination

DEC192608INSIS (source BOCNRS)

De:	Dominique Serça. (Maitre de Conférences — Université Paul Sabatier) —Laboratoiré"d‘Aérologie (UMR 5560)
Objet:	Conseiller Radioprotection options sources scellées à compter du 22/05/2019 au Laboratoire d'Aérologie à l'Université Toulouse ill - Paul SABATIER — 118 route de Narbonne 31062 Toulouse cedex 09
Groupe:	Conseil Radioprotection options sources scellées

duree="cinq ans"

nomination

DEC192608INSIS (source BOCNRS)

De:	Thierry LEBEY démissionnaire
Objet:	directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:	Direction de l'unité mixte de recherche susvisée

date_debut="2019-10-01"

cessation de fonction

DEC192473DAI (source BOCNRS)

De:	Dominique Valès Ingénieur de Recherche Hors Classe
Objet:	chargé de mission auprès du président-directeur général pour la DAI
Groupe:	Chargé de mission auprès du président-directeur général pour la DAI

date_debut="2019-10-01"
date_fin="2020-12-31"

nomination

DEC192009INEE (source BOCNRS)

De:	Tarik Méziane Professeur au Muséum National d'Histoire Naturelle
Objet:	directeur de la formation de recherche en évolution susvisée pour la durée fixée dans la décision DEC181901DGDS portant renouvellement de la formation de recherche en évolution n°2030
Groupe:	Direction de la formation de recherche en évolution susvisée

date_debut="2019-08-01"

nomination