Tribunal d'instance de Vanves

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Olivier CAZENEUVE
magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Nanterre
juge d'instance au tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal judiciaire de Nanterre
Tribunal d'instance de Vanves
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Nanterre"
tribunal_instance="Vanves"
JORFTEXT000039447137(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Patricia BICHOT
(SAMSON)
adjointe administrative principale
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Tribunal d'instance de Vanves
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
suppleant
JUSB1930413A(source BOMJ)
nomination
14 Octobre 201914/10/2019
De: Virginie CAILLEAU
(LUTAUD)
adjointe administrative principale
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Tribunal d'instance de Vanves
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
JUSB1930413A(source BOMJ)
nomination
14 Octobre 201914/10/2019
De: Olivier CAZENEUVE
magistrat à titre temporaire au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
COUR D'APPEL DE VERSAILLES
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Nanterre
juge d'instance au tribunal d'instance de Vanves, d'assesseur dans les formations collégiales, de juge du tribunal de police ou de juge chargé de valider les compositions pénales
juge d'instance au tribunal d'instance de Boulogne-Billancourt
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Tribunal d'instance de Vanves
Tribunal d'instance de Boulogne-Billancourt
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
tribunal_instance="Boulogne-Billancourt"
JORFTEXT000037534554(source JORF)
nomination
28 Octobre 201828/10/2018
De: Patricia BICHOT
(SAMSON)
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Tribunal d'instance de Vanves
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
JUSB1820856A(source BOMJ)
nomination
19 Juillet 201819/07/2018
De: Christiane BURTEY
(MAUNIER)
greffière
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Tribunal d'instance de Vanves
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
suppleant
JUSB1532225A(source BOMJ)
nomination
17 Décembre 201517/12/2015
De: Marie-Hélène ELIE-FRANCHI
magistrate du second grade placée en position de congé de longue durée
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Tribunal d'instance de Vanves
date_debut="2015-09-06"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
tribunal_instance="Vanves"
JORFTEXT000031074553(source JORF)
nomination
22 Août 201522/08/2015
De: Aurélie GREZES
juge au tribunal de grande instance de Créteil chargée du service du tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Tribunal d'instance de Vanves
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
tribunal_instance="Vanves"
JORFTEXT000030944006(source JORF)
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Marie-Christine DARVAND-LE DUVEHAT
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nanterre, chargée du service du tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Tribunal de grande instance de Nanterre
Tribunal d'instance de Vanves
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
depart_retraite
JORFTEXT000030191542(source JORF)
admission
05 Février 201505/02/2015
De: Anne-Gaël LE FUR
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Tribunal d'instance de Vanves
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
tribunal_instance="Vanves"
JORFTEXT000029136583(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Marie-Josephe NURBEL
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nanterre chargée du service du tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Tribunal d'instance de Vanves
date_debut="2014-01-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
depart_retraite
JORFTEXT000027770309(source JORF)
admission
30 Juillet 201330/07/2013
De: Marie-Christine DARVAND-LE DUVEHAT
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris chargée du service du tribunal d'instance du 8e arrondissement
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Tribunal d'instance de Vanves
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
tribunal_instance="Vanves"
JORFTEXT000027655203(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Elodie LE CORRE épouse DEMIOT
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vanves
Remplace:Mme Patricia BICHOT épouse SAMSON
Groupe:
Tribunal d'instance de Vanves
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
suppleant
JUSB1201452A(source BOMJ)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Cécile MOINON, épouse GORNER
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chartres
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Tribunal d'instance de Vanves
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
tribunal_instance="Vanves"
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Perier (Céline)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Tribunal d'instance de Vanves
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
JORFTEXT000000523812(source JORF)
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Berjon (Maud)
greffière du deuxième grade au tribunal d'instance d'Antony
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Tribunal d'instance de Vanves
date_debut="2007-10-10"
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
JORFTEXT000000648235(source JORF)
nomination
16 Octobre 200716/10/2007
De: Berjon (Maud)
Objet:
greffière du deuxième grade au tribunal d'instance d'Antony, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Tribunal d'instance de Vanves
date_debut="2007-10-10"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
JORFTEXT000000648235(source JORF)
cessation de fonction
16 Octobre 200716/10/2007
De: Bichot (Patricia)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Tribunal d'instance de Vanves
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
suppleant
JORFTEXT000000277745(source JORF)
nomination
31 Août 200731/08/2007
De: Bichot (Patricia)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Tribunal d'instance de Vanves
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
JORFTEXT000000820981(source JORF)
nomination
08 Mai 200708/05/2007
De: Berjon (Maud)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Tribunal d'instance de Vanves
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
JORFTEXT000000427926(source JORF)
nomination
28 Novembre 200628/11/2006
De: Berjon (Maud)
greffière de deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vanves (92170)
Remplace:M. Lamy (Jean-Noël)
Groupe:
Tribunal d'instance de Vanves
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
suppleant
JORFTEXT000000459847(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Catherine Lefort
juge au tribunal de grande instance de Chartres chargée du service du tribunal d'instance de Chartres
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Tribunal d'instance de Vanves
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
tribunal_instance="Vanves"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Perier (Céline)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Tribunal d'instance de Vanves
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
JORFTEXT000000633914(source JORF)
nomination
09 Août 200509/08/2005
De: Denis Ardisson
vice-président au tribunal de grande instance de Meaux
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Vice-présidents chargés du service du tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal d'instance de Vanves
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Marie-Joseph Geslin, épouse Nurbel
juge au tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Vice-présidents chargés du service du tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal d'instance de Vanves
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Lamy (Jean-Noël)
greffier du deuxième grade et actuel régisseur suppléant
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Tribunal d'instance de Vanves
date_debut="2005-02-21"
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
JORFTEXT000000444583(source JORF)
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Perier (Céline)
Objet:
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Tribunal d'instance de Vanves
date_debut="2005-02-21"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
JORFTEXT000000444583(source JORF)
cessation de fonction
22 Janvier 200522/01/2005
De: Lamy (Jean-Noël)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Tribunal d'instance de Vanves
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
suppleant
JORFTEXT000000445424(source JORF)
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Angéla Castagnaro, épouse Genin
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de quatre-vingt-dix jours
Objet:
magistrats à titre temporaire
juge d'instance ou d'assesseur dans les formations collégiales
Du tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Tribunal d'instance de Vanves
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
JORFTEXT000000248763(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Angéla Castagnaro, épouse Genin
ancienne clerc de notaire
Objet:
magistrats à titre temporaire
juge d'instance ou d'assesseur dans les formations collégiales
Du tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Tribunal d'instance de Vanves
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
JORFTEXT000000248763(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Perier (Céline)
greffière du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Tribunal d'instance de Vanves
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
JORFTEXT000000774026(source JORF)
nomination
01 Octobre 200201/10/2002
De: Nagati (Catherine)
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vanves
Remplace:Mme Fevre (Catherine), épouse Morin
Groupe:
Tribunal d'instance de Vanves
date_debut="2002-08-26"
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
suppleant
JORFTEXT000000231857(source JORF)
nomination
31 Août 200231/08/2002
De: Fevre (Catherine), épouse Morin
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vanves
Remplace:Mme Chapotte (Dominique), épouse Leys
Groupe:
Tribunal d'instance de Vanves
date_debut="2001-10-22"
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
suppleant
JORFTEXT000000772560(source JORF)
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Isabelle Brogly
juge au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Tribunal d'instance de Vanves
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
tribunal_instance="Vanves"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Jean-Wilfrid Noël
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Tribunal d'instance de Vanves
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
tribunal_instance="Vanves"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Anny Guizouarn, épouse Sacuto
juge
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Tribunal d'instance de Vanves
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
tribunal_instance="Vanves"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Christine Alary, épouse Lunel
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Chartres
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Tribunal d'instance de Vanves
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
tribunal_instance="Vanves"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Brunet (Valérie), épouse Pellereau
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vanves
Remplace:Mme Lenfant (Frédérique)
Groupe:
Tribunal d'instance de Vanves
date_debut="2001-01-22"
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
JORFTEXT000000769010(source JORF)
nomination
22 Février 200122/02/2001
De: Frédérique Lenfant, épouse Marcel
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Tribunal d'instance de Vanves
date_debut="2000-07-24"
duree="deux mois"
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
JORFTEXT000000219989(source JORF)
nomination
12 Septembre 200012/09/2000
De: Gabrielle Laurent, épouse Perez
magistrate du second grade
Objet:
Tribunal de grande instance de Nanterre
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Tribunal de grande instance de Nanterre
Tribunal d'instance de Vanves
conge_parental
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
tribunal_instance="Vanves"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Brunet (Valérie), épouse Pellereau
greffière du troisième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Vanves
Remplace:
Mme Baguier
Groupe:
Tribunal d'instance de Vanves
date_debut="1998-09-07"
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
JORFTEXT000000574276(source JORF)
nomination
24 Septembre 199824/09/1998
De: Chapotte (Dominique), épouse Leys
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Versailles
Tribunal d'instance de Vanves
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal d'instance de Vanves
cour_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
suppleant
JORFTEXT000000196585(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Portal (Christiane), épouse Baguier
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Versailles
Tribunal d'instance de Vanves
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal d'instance de Vanves
cour_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
JORFTEXT000000196585(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Gabrielle Laurent, épouse Perez
juge au tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe, chargé du service du tribunal d'instance d'Avesnes-sur-Helpe
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Vanves
Remplace:
Mme Tabur
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Tribunal d'instance de Vanves
a_sa_demande
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
tribunal_instance="Vanves"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Sophie Privat, épouse Braive
précédemment juge audit tribunal, placée en position de disponibilité
Objet:
au second grade, second groupe
Juge du second grade, second groupe, chargé du service du tribunal d'instance de Vanves
Remplace:
Mme Leclair
Groupe:
Tribunal d'instance de Vanves
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
JORFTEXT000000536391(source JORF)
élévation
27 Juin 199127/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.