des cadres

admis à faire valoir ses droits à la retraite

directeur adjoint du travail, affecté à la subdivision de l'inspection du travail des transports de la Drôme

démissionnaires

membre du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments

pour la durée restant à courir du mandat de ses prédécesseurs

En remplacement de

membre du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments

pour la durée restant à courir du mandat de ses prédécesseurs

En remplacement de

membre du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments

pour la durée restant à courir du mandat de ses prédécesseurs

En remplacement de

démissionnaire

membre du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments

pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur

En remplacement de

membre du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments

pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur

membre du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments

pour la durée restant à courir du mandat de ses prédécesseurs

membre du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments

membre du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments

directeur départemental des impôts

chef de la mission 4 D

professeur de sciences économiques

membre du Conseil de la concurrence

au titre des personnalités choisies

en raison de leur compétence en matière économique ou en matière de concurrence et de consommation

avoué associé

membre de la société civile professionnelle Pierre Sider et Jean-Michel Sider, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

huissiers de justice associés

huissiers de justice associés

huissier de justice

huissière de justice associée

membre de la société civile professionnelle Pierre-Philippe Andrieu et Jean-Christophe Andrieu, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation du Limousin

pour la première période annuelle

mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale

Directeur de la mission régionale de santé du Limousin

directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation du Centre

pour la première période annuelle

mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale

Directeur de la mission régionale de santé du Centre

directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie des Pays de la Loire

pour la première période annuelle

mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale

Directeur de la mission régionale de santé des Pays de la Loire

directeur de la caisse générale de sécurité sociale de la Réunion

pour la première période annuelle

mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale

Directeur de la mission régionale de santé de la Réunion

directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Rhône-Alpes

pour la première période annuelle

mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale

Directeur de la mission régionale de santé de Rhône-Alpes

directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Provence-Alpes-Côte d'Azur

pour la première période annuelle

mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale

Directeur de la mission régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur

directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Poitou-Charentes

pour la première période annuelle

mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale

Directeur de la mission régionale de santé de Poitou-Charentes

directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Picardie

pour la première période annuelle

mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale

Directeur de la mission régionale de santé de Picardie

directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Nord - Pas-de-Calais

pour la première période annuelle

mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale

Directeur de la mission régionale de santé de Nord - Pas-de-Calais

directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Midi-Pyrénées

pour la première période annuelle

mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale

Directeur de la mission régionale de santé de Midi-Pyrénées

directeur de la caisse générale de sécurité sociale de Martinique

pour la première période annuelle

mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale

Directeur de la mission régionale de santé de Martinique

directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Lorraine

pour la première période annuelle

mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale

Directeur de la mission régionale de santé de Lorraine

directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Languedoc-Roussillon

pour la première période annuelle

mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale

Directeur de la mission régionale de santé de Languedoc-Roussillon

directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Haute-Normandie

pour la première période annuelle

mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale

Directeur de la mission régionale de santé de Haute-Normandie

directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Guyane

pour la première période annuelle

mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale

Directeur de la mission régionale de santé de Guyane

directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Guadeloupe

pour la première période annuelle

mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale

Directeur de la mission régionale de santé de Guadeloupe

directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Franche-Comté

pour la première période annuelle

mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale

Directeur de la mission régionale de santé de Franche-Comté

directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Corse

pour la première période annuelle

mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale

Directeur de la mission régionale de santé de Corse

directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Champagne-Ardenne

pour la première période annuelle

mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale

Directeur de la mission régionale de santé de Champagne-Ardenne

directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Bourgogne

pour la première période annuelle

mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale

Directeur de la mission régionale de santé de Bourgogne

directeur des caisses d'assurance maladie de Basse-Normandie

pour la première période annuelle

mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale

Directeur de la mission régionale de santé de Basse-Normandie

directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation d'Ile-de-France

pour la première période annuelle

mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale

Directeur de la mission régionale de santé d'Ile-de-France

directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation d'Auvergne

pour la première période annuelle

mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale

Directeur de la mission régionale de santé d'Auvergne

directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation d'Aquitaine

pour la première période annuelle

mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale

Directeur de la mission régionale de santé d'Aquitaine

directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie d'Alsace

pour la première période annuelle

mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale

Directeur de la mission régionale de santé d'Alsace

directrice de l'agence régionale de l'hospitalisation de Bretagne

pour la première période annuelle

mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale

Directeur de la mission régionale de santé de Bretagne

dans le corps de l'inspection du travail

radié des cadres

admis à faire valoir ses droits à la retraite

directeur du travail, en position hors cadres auprès de l'Agence nationale pour l'emploi

inclus

adjoint au chef du bureau des politiques statutaire et indemnitaire de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

membre suppléant de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

représentant de l'administration

administratrice civile hors classe, chargée de la sous-direction de la réglementation du personnel, du conseil juridique et du contrôle au sein de la direction du personnel, des services et de la modernisation, du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

membre titulaire de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

représentante de l'administration

directeur départemental des impôts

des fonctions de directeur des services fiscaux de la Marne

par intérim

commissaire-priseur judiciaire

Toulouse (Haute-Garonne)

office créé

commissaire-priseur judiciaire

Toulouse (Haute-Garonne)

office créé

commissaire-priseur judiciaire

Toulouse (Haute-Garonne)

en remplacement de la société civile professionnelle Hervé Chassaing, Jacques Rivet et Rémy Fournie, commissaires-priseurs judiciaires associés, dissoute

de

de

commissaires-priseurs judiciaires associés

membres de la société civile professionnelle Hervé Chassaing, Jacques Rivet et Rémy Fournie, commissaires-priseurs judiciaires associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire

Toulouse (Haute-Garonne)

commissaire-priseur judiciaire

Paris (Paris)

en remplacement de la société civile professionnelle Eric Couturier, commissaire-priseur judiciaire associé, dissoute

commissaire-priseur judiciaire associé

membre de la société civile professionnelle Eric Couturier, commissaire-priseur judiciaire associé, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire

Paris (Paris)

experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée

experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée

experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée

experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée

experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée

experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée

experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée

experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée

experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée

experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée

experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée

experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée

experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée

experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée

experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée

experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée

représentant l'association Le Lien

membre suppléant représentant les usagers auprès de la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux des affections iatrogènes et des infections nosocomiales d'Ile-de-France

représentant l'association de lutte, d'information et d'études des infections nosocomiales (Le Lien)

membre titulaire représentant les usagers auprès de la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales d'Ile-de-France

membre du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France

au titre de représentant du ministre chargé des transports

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Solange Lentheric et Christophe Gaillard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaires associés

notaires associés

notaire

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

adjoint spécialisé performance des essais auprès du directeur des essais

Ingénieur général de 1re classe de l'armement

directeur du centre d'essais en vol de la direction des essais à Istres

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

adjoint renseignement à la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

adjoint au directeur du développement international

Ingénieur général de 1re classe de l'armement

adjoint au directeur de l'expertise technique et chef du service des centres d'expertise technique de la direction de l'expertise technique

Ingénieur général de 1re classe de l'armement

directeur de l'expertise technique

Ingénieur général hors classe de l'armement

directeur du développement international

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

chargé de mission auprès du directeur du développement international

Ingénieur général de 1re classe de l'armement

directeur du centre d'électronique de l'armement du service des centres d'expertise technique de la direction de l'expertise technique

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

adjoint au directeur et superviseur « OCCAR » de la direction des systèmes d'armes

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

directeur du centre d'essais de lancement de missiles de la direction des essais

Général de division aérienne du corps des officiers de l'air

adjoint au directeur et chef du service d'architecture des systèmes de forces de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération de la délégation générale pour l'armement

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

adjoint opérations du service des programmes navals de la direction des systèmes d'armes

Ingénieur général de 2e classe de l'armement de

adjoint espace à la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération

Contrôleur général des armées

directeur des plans, du budget et de la gestion de la délégation générale pour l'armement

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

directeur du centre d'expertise parisien du service des centres d'expertise technique de la direction de l'expertise technique

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

chef du service d'attaché d'armement aux Etats-Unis à la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

adjoint au sous-directeur de la gestion et de la qualité de la direction des essais

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

chargé de mission auprès du chef du service des recherches et technologies de défense et de sécurité de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

adjoint au directeur et chef du service centralisé des achats de la direction des systèmes d'armes

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

conseiller scientifique pour la sécurité des systèmes d'information auprès du chef du service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information de la direction des systèmes d'armes

Ingénieur général de 1re classe de l'armement

directeur du centre des hautes études de l'armement de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

adjoint opérations du service des programmes aéronautiques de la direction des systèmes d'armes

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

chef du bureau de la propriété intellectuelle de la sous-direction de la gestion et de la qualité de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

directeur des systèmes d'armes

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

chef du bureau des nouveaux modes d'acquisition à la sous-direction des achats de la direction de la qualité et du progrès

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

directeur du centre d'analyse de défense au service d'architecture des systèmes de forces de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération

Ingénieur général de 1re classe de l'armement

adjoint au directeur

chargé de la sous-direction de la gestion et de la qualité de la direction des essais

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

adjoint opérations du service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information de la direction des systèmes d'armes

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

adjoint au directeur du centre des hautes études de l'armement de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération

Ingénieur général de 1re classe des études et techniques d'armement

adjoint au chef du service de la qualité de la direction de la qualité et du progrès

chargé de la sous-direction de l'administration et du soutien

Ingénieur général de 1re classe de l'armement

chef du service de la qualité de la direction de la qualité et du progrès

Ingénieur général hors classe de l'armement

directeur de la qualité et du progrès

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

chef du bureau des pôles d'expertise technique de la sous-direction des pôles et de la compétence techniques de la direction de l'expertise technique

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

secrétaire général des architectes de systèmes de forces au service d'architecture des systèmes de forces de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération

Ingénieur général hors classe de l'armement

adjoint au délégué général pour l'armement, directeur

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

architecte « frappe dans la profondeur » au service d'architecture des systèmes de forces de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

chef du bureau de la compétence technique de la sous-direction des pôles et de la compétence techniques de la direction de l'expertise technique

Ingénieur général de 1re classe de l'armement

chef de la division orientation et programmation des études amont au service des recherches et technologies de défense et de sécurité de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

responsable du pôle capteurs, guidage, navigation de la sous-direction des pôles et de la compétence techniques de la direction de l'expertise technique

Ingénieur général de 1re classe de l'armement

chef du service du maintien en condition opérationnelle de la direction de l'expertise technique

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

chef du service des recherches et technologies de défense et de sécurité de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

chef du service centralisé des achats et du soutien de la direction des essais

Ingénieur général hors classe de l'armement

directeur des essais

Ingénieur général hors classe de l'armement

directeur des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

la sous-direction de la production de la direction des essais

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

la sous-direction des affaires et de la coopération à la direction des essais

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

la sous-direction de la politique d'exportation de la direction du développement international

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

la sous-direction de la gestion et de la qualité de la direction de la qualité et du progrès

Ingénieur général de 1re classe de l'armement

la sous-direction du développement des ressources humaines de la direction des ressources humaines

Ingénieur général de 1re classe de l'armement

la sous-direction des pôles et de la compétence techniques de la direction de l'expertise technique

Ingénieur général de 1re classe de l'armement

la sous-direction de la gestion et de la qualité de la direction de l'expertise technique

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

la sous-direction des systèmes de management de la direction de la qualité et du progrès

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

la sous-direction du contrôle de gestion de la direction des plans, du budget et de la gestion

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

la sous-direction « Moyen-Orient - Afrique » de la direction du développement international

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

la sous-direction de la satisfaction des utilisateurs au service de la qualité de la direction de la qualité et du progrès

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

la sous-direction des systèmes d'information de la direction de la qualité et du progrès

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

la sous-direction « Europe-Amérique du Sud » de la direction du développement international

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

la sous-direction de l'administration générale de la direction des plans, du budget et de la gestion

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

la sous-direction de la mobilité et du recrutement de la direction des ressources humaines

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

la sous-direction des affaires industrielles, du contrôle de gestion et de la qualité du service de la maintenance aéronautique

Ingénieur général de 1re classe de l'armement

la sous-direction de la gestion administrative de la direction des ressources humaines

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

la sous-direction « Asie-Pacifique » de la direction du développement international

Ingénieur général de 2e classe des études et techniques d'armement

la sous-direction de la production au service de la qualité de la direction de la qualité et du progrès

Ingénieur général de 1re classe de l'armement

la sous-direction des achats de la direction de la qualité et du progrès

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

la sous-direction de la gestion et de la qualité de la direction des ressources humaines