16 Juin 1998

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(pub gratuite)

De: Denis (Arlette)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Etevenon (François)
Groupe:
nomination
16 Juin 199816/06/1998
De: Brigandet (Jean-Marie)
Objet:
des cadres de l'administration le
1er octobre 1998
date_fin="1998-09-30"
radiation
16 Juin 199816/06/1998
De: Brigandet (Jean-Marie, Charles)
professeur des écoles nationales d'art hors classe
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1998-05-22"
admission
16 Juin 199816/06/1998
De: Pierre Boulier
Objet:
directeur général de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
Groupe:
nomination
16 Juin 199816/06/1998
De: Le Picard (François)
Objet:
directeur général de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
Groupe:
cessation de fonction
16 Juin 199816/06/1998
De: Simon (Paul, Louis, Gérard)
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, en fonction à l'Office national des forêts, division de Schirmeck (Bas-Rhin)
Objet:
à faire valoir des droits à la retraite
date_debut="1998-07-01"
a_sa_demande
admission
16 Juin 199816/06/1998
De: Théry (Jean-François)
Objet:
pour la période du 25 mai au
22 septembre 1998
président de la commission du soutien financier à la distribution d'oeuvres cinématographiques de longue durée de qualité d'origine française ou étrangère
Groupe:
nomination
16 Juin 199816/06/1998
De: Delecluse (Jacques)
Objet:
des cadres de l'administration le
1er octobre 1998
date_fin="1998-09-30"
radiation
16 Juin 199816/06/1998
De: Delecluse (Jacques, Ulysse)
professeur de 2e catégorie au Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1998-09-16"
admission
16 Juin 199816/06/1998
De: Pasquer (Claude, Michel)
professeur des écoles nationales d'art de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1998-10-02"
a_sa_demande
admission
16 Juin 199816/06/1998
De: Clidiere (Marie, Sylvie, Simone, Marguerite)
professeur des écoles nationales d'art de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1998-10-01"
a_sa_demande
admission
16 Juin 199816/06/1998
De: Grassin (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1998-07-04"
depart_retraite
admission
16 Juin 199816/06/1998
De: Boisson (Livia)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la prud'homie
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière
Suppléante
Remplace:M. Faye (Serge)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 199816/06/1998
De: François Tisne
Objet:
secrétaire général adjoint
délégation de signature
16 Juin 199816/06/1998
De: François Tisne
Objet:
secrétaire général adjoint, la même
délégation de signature
16 Juin 199816/06/1998
De: Serge Conte
Objet:
inspecteur du Trésor
délégation de signature
16 Juin 199816/06/1998
De: Thierry Delmer
Objet:
ingénieur des travaux publics de l'Etat, en vue de la signature de bons de commande concernant les dépenses de fonctionnement de la grande chancellerie et des maisons d'éducation, dans la limite de 4 000 F TTC
délégation de signature
16 Juin 199816/06/1998
De: Yves Bachmann
Objet:
chef des services de l'administration générale, ou, à défaut, à
délégation de signature
16 Juin 199816/06/1998
De: François Tisne
secrétaire général adjoint de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
Objet:
au nom du grand chancelier de la Légion d'honneur
les actes et décisions relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses, les titres de perception ainsi que tous les actes liés à l'exécution du budget et autres pièces comptables concernant l'administration centrale de la grande chancellerie de la Légion d'honneur et des maisons d'éducation
autorite_delegation="Grand chancelier de la Légion d'honneur"
délégation de signature
16 Juin 199816/06/1998
De: Fleury (Jean-Pierre)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. Chevalier (Pierre)
Groupe:
nomination
16 Juin 199816/06/1998
De: de Casaban (François-Régis)
Objet:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse, des présidents de conseils généraux, des maires et des présidents de groupements de communes au comité des finances locales
instituée par l'article R. 234-27 du code des communes
Groupe:
nomination
16 Juin 199816/06/1998
De: Jossa (Edward)
représentant le ministère de l'intérieur
Objet:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse, des présidents de conseils généraux, des maires et des présidents de groupements de communes au comité des finances locales
instituée par l'article R. 234-27 du code des communes
Groupe:
nomination
16 Juin 199816/06/1998
De: Hacene (Mahdi)
conseiller d'Etat en service extraordinaire, président
Objet:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse, des présidents de conseils généraux, des maires et des présidents de groupements de communes au comité des finances locales
instituée par l'article R. 234-27 du code des communes
Groupe:
nomination
16 Juin 199816/06/1998
De: Bellion (Sylvain)
représentant les associations d'élus locaux
Objet:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse, des présidents de conseils généraux, des maires et des présidents de groupements de communes au comité des finances locales
instituée par l'article R. 234-27 du code des communes
Groupe:
nomination
16 Juin 199816/06/1998
De: Adnot (Philippe)
Objet:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse, des présidents de conseils généraux, des maires et des présidents de groupements de communes au comité des finances locales
instituée par l'article R. 234-27 du code des communes
Groupe:
nomination
16 Juin 199816/06/1998
De: Marzorati (François)
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Palaiseau (1re catégorie)
sous-directeur à la préfecture de police
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Palaiseau"
sous-prefecture_departement_code="91"
nomination
16 Juin 199816/06/1998
De: Develay (Michel)
Objet:
membres du jury du concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un directeur d'institut de formation de cadres de santé au centre hospitalier et universitaire de Saint-Etienne (Loire)
dont l'avis est paru au Journal officiel du
15 mai 1998
b) Enseignant en sciences de l'éducation ou en sciences sanitaires et sociales
Groupe:
nomination
16 Juin 199816/06/1998
De: Ormando (Hector)
Objet:
membres du jury du concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un directeur d'institut de formation de cadres de santé au centre hospitalier et universitaire de Saint-Etienne (Loire)
dont l'avis est paru au Journal officiel du
15 mai 1998
a) Responsable dans le domaine de la gestion exerçant en dehors du secteur sanitaire et social
Groupe:
nomination
16 Juin 199816/06/1998
De: Sadoul (Hervé)
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Draguignan (1re catégorie)
sous-directeur au ministère de l'intérieur
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Draguignan"
sous-prefecture_departement_code="83"
nomination
16 Juin 199816/06/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.