17 Février 1993

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De: Godard (Aline)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère de la santé et de l'action humanitaire
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère de la santé et de l'action humanitaire
JORFTEXT000000728387(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: Lombard (Yves)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers mécaniciens de l'air
date_debut="1992-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
JORFTEXT000000728385(source JORF)
diplome
17 Février 199317/02/1993
De: Billaud (Michel)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1992-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
JORFTEXT000000728385(source JORF)
diplome
17 Février 199317/02/1993
De: Chardot (Georges)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers mécaniciens de l'air
date_debut="1992-09-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
JORFTEXT000000728385(source JORF)
diplome
17 Février 199317/02/1993
De: Gouillieux (Alain)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers mécaniciens de l'air
date_debut="1992-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
JORFTEXT000000728385(source JORF)
diplome
17 Février 199317/02/1993
De: Tonnard (François)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1992-08-01"
corps="Officiers de l'air"
JORFTEXT000000728385(source JORF)
diplome
17 Février 199317/02/1993
De: Le Calvez (Louis)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1992-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
JORFTEXT000000728385(source JORF)
diplome
17 Février 199317/02/1993
De: Laurent (Henri)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1992-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
JORFTEXT000000728385(source JORF)
diplome
17 Février 199317/02/1993
De: Gouillieux (Alain)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1992-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
JORFTEXT000000728385(source JORF)
diplome
17 Février 199317/02/1993
De: Sige (Jean)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1992-05-01"
corps="Officiers de l'air"
JORFTEXT000000728385(source JORF)
diplome
17 Février 199317/02/1993
De: Sauboua (Bernard)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1992-03-01"
corps="Officiers de l'air"
JORFTEXT000000728385(source JORF)
diplome
17 Février 199317/02/1993
De: Compère (Denis)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers mécaniciens de l'air
date_debut="1992-01-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
JORFTEXT000000728385(source JORF)
diplome
17 Février 199317/02/1993
De: Vincendeau (Eugène)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1992-01-01"
corps="Officiers de l'air"
JORFTEXT000000728385(source JORF)
diplome
17 Février 199317/02/1993
De: Zienkiewicz (Oleg)
Objet:
membres du jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France
au titre des personnalités étrangères
Remplace:M. Di Giorgi (Ennio)
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000728384(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: Thomas (René)
Objet:
membres du jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France
au titre des personnalités étrangères
Remplace:M. Arber (Werner)
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000728384(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: Jean-Claude Sommaire
sous-directeur du développement social, de la famille et de l'enfance
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de l'intégration"
JORFTEXT000000728381(source JORF)
délégation de signature
17 Février 199317/02/1993
De: Claude Fonrojet
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de l'intégration"
JORFTEXT000000728381(source JORF)
délégation de signature
17 Février 199317/02/1993
De: Weber (Daniel, Ernest)
capitaine ; 20 ans de services militaires. Décédé le 5 novembre 1992
au cours d'un accident aérien
Objet:
le militaire n'appartenant pas à l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Au grade de chevalier
Avec effet du
6 novembre 1992
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728215(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: Jean-Louis Durand-Drouhin
sous-directeur, chef de la division des relations internationales
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000728150(source JORF)
délégation de signature
17 Février 199317/02/1993
De: Giraud
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000545237(source JORF)
délégation de signature
17 Février 199317/02/1993
De: Bernard Dormy
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000545237(source JORF)
délégation de signature
17 Février 199317/02/1993
De: Jean Giraud
directeur de la recherche et des études doctorales
Objet:
au nom du ministre d' Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d' Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture"
JORFTEXT000000545237(source JORF)
délégation de signature
17 Février 199317/02/1993
De: Olivier (André-Jean)
administrateur civil, chef du bureau du financement de la construction à la direction du Trésor
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la caisse de garantie du logement social
Groupe:
Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
date_debut="1993-02-10"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000543660(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: Linares (Alain)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
administrateur civil
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000543657(source JORF)
détachement
17 Février 199317/02/1993
De: Joliot (Pierre)
professeur au Collège de France
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000543655(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: Charles-Henri Roulleaux-Dugage
sous-directeur des affaires administratives et financières
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des départements et territoires d'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions et ordonnances de délégation, de paiement et de virement, les lettres d'avis d'ordonnance, les marchés, les pièces justificatives des dépenses et les ordres de recettes des départements d'outre-mer, y compris le Fonds d'investissement des départements d'outre-mer et le Fonds d'investissement de développement économique et social, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des départements et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000543612(source JORF)
délégation de signature
17 Février 199317/02/1993
De: S.A.R.L. Radios Hautes-Alpes (R.B.V.)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
10 novembre 1992
susvisé
S.A.R.L. B.E.G. Communications (5 sur 5)
JORFTEXT000000362374(source JORF)
admission
17 Février 199317/02/1993
De: S.A.R.L. S.E.R.C. (Fun Radio)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
10 novembre 1992
susvisé
S.A. Sodera (M 40)
JORFTEXT000000362374(source JORF)
admission
17 Février 199317/02/1993
De: S.A.R.L. C.I.R.T.E.S. (Radio Montmatre)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
10 novembre 1992
susvisé
S.A. Sodera (M 40)
JORFTEXT000000362374(source JORF)
admission
17 Février 199317/02/1993
De: S.A. NRJ (NRJ)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
10 novembre 1992
susvisé
Catégorie D
JORFTEXT000000362374(source JORF)
admission
17 Février 199317/02/1993
De: S.A. Radio Nostalgie (Radio Nostalgie)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
10 novembre 1992
susvisé
Catégorie D
JORFTEXT000000362374(source JORF)
admission
17 Février 199317/02/1993
De: S.A. Performances (R.F.M.)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
10 novembre 1992
susvisé
Catégorie D
JORFTEXT000000362374(source JORF)
admission
17 Février 199317/02/1993
De: de Serre-Chevalier (NRJ Serre-Chevalier)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
10 novembre 1992
susvisé
Catégorie C
JORFTEXT000000362374(source JORF)
admission
17 Février 199317/02/1993
De: Association Radio Montgenèvre (Radio Montgenèvre)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
10 novembre 1992
susvisé
Catégorie B
JORFTEXT000000362374(source JORF)
admission
17 Février 199317/02/1993
De: S.C.A.W.A. (Spécial Club Avilon Willy Alain)
(Karayb n° 1)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
10 novembre 1992
susvisé
Catégorie A
Association
JORFTEXT000000362374(source JORF)
admission
17 Février 199317/02/1993
De: Radio Alpine Meilleure (Radio Alpine Meilleure)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
10 novembre 1992
susvisé
Catégorie A
Association
JORFTEXT000000362374(source JORF)
admission
17 Février 199317/02/1993
De: International Scawa System (ISS)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
10 novembre 1992
susvisé
Catégorie A
Association
JORFTEXT000000362374(source JORF)
admission
17 Février 199317/02/1993
De: France (A.C.D.C.P.F)
(Radio Espérance)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
10 novembre 1992
susvisé
Catégorie A
JORFTEXT000000362374(source JORF)
admission
17 Février 199317/02/1993
De: Alpes Infos Radio (A.I.R.)
(Alpes Infos Radio [A.I.R.])
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
10 novembre 1992
susvisé
Catégorie A
JORFTEXT000000362374(source JORF)
admission
17 Février 199317/02/1993
De: Ravinet (Jean-Michel, Marius)
Objet:
au grade de lieutenant-colonel
à compter de la date de prise d'effet de son contrat, pour occuper un emploi de spécialiste concepteur en méthodes et techniques d'action de l'armée de terre
duree="trois ans"
JORFTEXT000000362371(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: Trouvé (Philippe)
attaché de service administratif de 2e classe des services extérieurs du ministère de la défense, détaché-auprès de la ville de Poitiers
Objet:
pour compter du
1er mai 1992
JORFTEXT000000179930(source JORF)
réintégration
17 Février 199317/02/1993
De: Trouvé (Philippe)
attaché de service administratif de 2e classe des services extérieurs du ministère de la défense, détaché-auprès de la ville de Poitiers
Objet:
des contrôles du corps administratif supérieur, suite à son intégration dans le corps des attachés territoriaux
corps="Attachés territoriaux"
JORFTEXT000000179930(source JORF)
radiation
17 Février 199317/02/1993
De: Joliot (Pierre)
professeur au Collège de France
Objet:
président du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
ecole
president
JORFTEXT000000179926(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: Meynadier (Bernard)
Objet:
administrateur civil stagiaire
(Yvette)
Groupe:
Tour extérieur 1992
JORFTEXT000000179925(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: Winczura (Michel)
Objet:
administrateur civil stagiaire
(Jacqueline)
Groupe:
Tour extérieur 1992
JORFTEXT000000179925(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: Verrier (Bernard)
Objet:
administrateur civil stagiaire
(Jacqueline)
Groupe:
Tour extérieur 1992
JORFTEXT000000179925(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: Ramirez (Guy)
Objet:
administrateur civil stagiaire
(Jacqueline)
Groupe:
Tour extérieur 1992
JORFTEXT000000179925(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: Pottier (Hervé)
Objet:
administrateur civil stagiaire
(Jacqueline)
Groupe:
Tour extérieur 1992
JORFTEXT000000179925(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: Perraudin (Gérard)
Objet:
administrateur civil stagiaire
(Jacqueline)
Groupe:
Tour extérieur 1992
JORFTEXT000000179925(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: Palasz (Jean-Paul)
Objet:
administrateur civil stagiaire
(Jacqueline)
Groupe:
Tour extérieur 1992
JORFTEXT000000179925(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: More (Jean-Claude)
Objet:
administrateur civil stagiaire
(Jacqueline)
Groupe:
Tour extérieur 1992
JORFTEXT000000179925(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: Maury (Jean-Marc)
Objet:
administrateur civil stagiaire
(Jacqueline)
Groupe:
Tour extérieur 1992
JORFTEXT000000179925(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: Leourier (Christian)
Objet:
administrateur civil stagiaire
(Jacqueline)
Groupe:
Tour extérieur 1992
JORFTEXT000000179925(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: Lebrun (Dominique)
Objet:
administrateur civil stagiaire
(Jacqueline)
Groupe:
Tour extérieur 1992
JORFTEXT000000179925(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: Jaeger (Martin)
Objet:
administrateur civil stagiaire
(Jacqueline)
Groupe:
Tour extérieur 1992
JORFTEXT000000179925(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: Garnier (Philippe)
Objet:
administrateur civil stagiaire
(Jacqueline)
Groupe:
Tour extérieur 1992
JORFTEXT000000179925(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: Dumas (François)
Objet:
administrateur civil stagiaire
(Jacqueline)
Groupe:
Tour extérieur 1992
JORFTEXT000000179925(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: Didier-Courbin (Philippe)
Objet:
administrateur civil stagiaire
(Jacqueline)
Groupe:
Tour extérieur 1992
JORFTEXT000000179925(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: Dreiski (Patrice)
Objet:
administrateur civil stagiaire
Groupe:
Tour extérieur 1992
JORFTEXT000000179925(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De:
Goineau
(Josette
Objet:
administrateur civil stagiaire
(Yvette)
Groupe:
Tour extérieur 1992
JORFTEXT000000179925(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: Wagner (Annick)
Objet:
administrateur civil stagiaire
(Yvette)
Groupe:
Tour extérieur 1992
JORFTEXT000000179925(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: Noulin (Martine)
Objet:
administrateur civil stagiaire
(Yvette)
Groupe:
Tour extérieur 1992
JORFTEXT000000179925(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De:
Ferry-Deletang
Objet:
administrateur civil stagiaire
(Jacqueline)
Groupe:
Tour extérieur 1992
JORFTEXT000000179925(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: Sturel, née Troxler (Sylvie)
Objet:
administrateur civil stagiaire
(Jacqueline)
Groupe:
Tour extérieur 1992
JORFTEXT000000179925(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: Prieur (Marie Françoise)
Objet:
administrateur civil stagiaire
(Jacqueline)
Groupe:
Tour extérieur 1992
JORFTEXT000000179925(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: Nossovitch (Marie-Claire)
Objet:
administrateur civil stagiaire
(Jacqueline)
Groupe:
Tour extérieur 1992
JORFTEXT000000179925(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: Casters (Françoise)
Objet:
administrateur civil stagiaire
(Jacqueline)
Groupe:
Tour extérieur 1992
JORFTEXT000000179925(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: Caro (Catherine)
Objet:
administrateur civil stagiaire
(Jacqueline)
Groupe:
Tour extérieur 1992
JORFTEXT000000179925(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: Bardeche (Marie-Paule)
Objet:
administrateur civil stagiaire
(Jacqueline)
Groupe:
Tour extérieur 1992
JORFTEXT000000179925(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: Barbier (Monique)
Objet:
administrateur civil stagiaire
(Jacqueline)
Groupe:
Tour extérieur 1992
JORFTEXT000000179925(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De:
Jacquemin
Objet:
administrateur civil stagiaire
Groupe:
Tour extérieur 1992
JORFTEXT000000179925(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: Corse Diffusion R.C.I.
(Radio Corse International)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
10 novembre 1992
susvisé
Catégorie B
JORFTEXT000000179605(source JORF)
admission
17 Février 199317/02/1993
De: Alta Frequenza (Alta Frequenza)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
10 novembre 1992
susvisé
Catégorie B
JORFTEXT000000179605(source JORF)
admission
17 Février 199317/02/1993
De: S.C.A.W.A. (Spécial Club Avilon Willy Alain)
(Karayb n° 1). Association
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
10 novembre 1992
susvisé
Catégorie A
Association
JORFTEXT000000179605(source JORF)
admission
17 Février 199317/02/1993
De: Radio Altra Voce (Radio Altra Voce)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
10 novembre 1992
susvisé
Catégorie A
Association
JORFTEXT000000179605(source JORF)
admission
17 Février 199317/02/1993
De: International Scawa System (ISS)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
10 novembre 1992
susvisé
Catégorie A
Association
JORFTEXT000000179605(source JORF)
admission
17 Février 199317/02/1993
De: Radio New Look (Radio New Look F.M.C.)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
10 novembre 1992
susvisé
Catégorie A
Association Radio Citadelle (Radio Calvi Citadelle - 91,7)
JORFTEXT000000179605(source JORF)
admission
17 Février 199317/02/1993
De: Association Saint-Antoine (Salve Regina)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
10 novembre 1992
susvisé
Catégorie A
Association Radio Citadelle (Radio Calvi Citadelle - 91,7)
JORFTEXT000000179605(source JORF)
admission
17 Février 199317/02/1993
De: Duriez (Jean-Claude)
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur adjoint de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000179604(source JORF)
nomination
17 Février 199317/02/1993
De: Davy de Virville (Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
au titre del'article 45 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
auprès de la Régie nationale des usines Renault S.A
Groupe:
Régie nationale des usines Renault S.A
date_debut="1993-01-01"
duree="deux ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000179603(source JORF)
disponibilité
17 Février 199317/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.