18 Janvier 1992

De: Giacomo (Pierre)
membre titulaire du Bureau des longitudes
Objet:
vice-président du Bureau des longitudes pour l'année 1992
Groupe:
Bureau des Longitudes
JORFTEXT000000709578(source JORF)
nomination
18 Janvier 199218/01/1992
De: Debarbat (Suzanne)
correspondant du Bureau des longitudes
Objet:
secrétaire du Bureau des longitudes pour l'année 1992
Groupe:
Bureau des Longitudes
JORFTEXT000000709578(source JORF)
nomination
18 Janvier 199218/01/1992
De: Delhaye (Jean)
membre titulaire du Bureau des longitudes
Objet:
président du Bureau des longitudes pour l'année 1992
Groupe:
Bureau des Longitudes
president
JORFTEXT000000709578(source JORF)
nomination
18 Janvier 199218/01/1992
De: Romuald Szramkiewicz
professeur d'histoire du droit
Objet:
membre de la Commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission pour la publication des documents diplomatiques français
JORFTEXT000000709384(source JORF)
nomination
18 Janvier 199218/01/1992
De: Coninck (de) (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Turpin (François)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Touchefeu (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Thomas-Bourgneuf (Gaston)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Thiriez (Sébastien)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Simonnet (Didier)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Seguin (Richard)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Schwob (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Roederer (Xavier)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Rebuffel (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Pochet (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Pindat (Gilles)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Piet (Olivier)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Philippe (Hervé)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Pendarias (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Paul (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Orzoni (Gilles)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Nolhier (Marc)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Neveu (Bertrand)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Moulin (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Larrouturou (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Lamberton (Damien)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Lahoche (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Geffrin (Yves)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Festor (Jean-Claude)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Ducourneau (Marc)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Delpeuch (Pierre, Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Corfdir (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Cartier (Gilles)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Caillaud (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Breuil (Henri)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Bonnet (Jean-Marc)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Benabou (Roland)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Bardy (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Pruvot (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1992-04-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000709381(source JORF)
admission
18 Janvier 199218/01/1992
De: Vincent Guitton
attaché d'administration centrale
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat aux affaires étrangères
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709378(source JORF)
nomination
18 Janvier 199218/01/1992
De: Jacques Maillard comme conseiller technique
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux affaires étrangères
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000709378(source JORF)
cessation de fonction
18 Janvier 199218/01/1992
De: Payet (Anny)
agent administratif des services extérieurs
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du service de l'aviation civile à la Réunion, Mayotte et îles Eparses
Groupe:
Service de l'aviation civile à la Réunion, Mayotte et îles Eparses
JORFTEXT000000527410(source JORF)
nomination
18 Janvier 199218/01/1992
De: Zheng (Xiaofeng)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1991-1992
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000527407(source JORF)
nomination
18 Janvier 199218/01/1992
De: Custot (Catherine)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1991-1992
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000527407(source JORF)
nomination
18 Janvier 199218/01/1992
De: Tournier (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1991-1992
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000527406(source JORF)
nomination
18 Janvier 199218/01/1992
De: Cleyet Marrel (Franck)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1991-1992
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000527406(source JORF)
nomination
18 Janvier 199218/01/1992
De: Razimbaud (Sabine)
Objet:
élèves titulaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1991-1992
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000527406(source JORF)
nomination
18 Janvier 199218/01/1992
De: Robert Herning
Médecin général
Objet:
directeur de l'Institution nationale des invalides
Groupe:
Institution nationale des invalides
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000527366(source JORF)
nomination
18 Janvier 199218/01/1992
De: Lechene (Louis)
chef technicien de l'aviation civile
Objet:
auprès du service d'Etat de l'aviation civile en Polynésie française
régisseur d'avances
régisseur de recettes
Groupe:
Service d'Etat de l'aviation civile en Polynésie française
JORFTEXT000000344861(source JORF)
nomination
18 Janvier 199218/01/1992
De: Lee (Ethel)
agent contractuel de 3e catégorie
Objet:
auprès du service d'Etat de l'aviation civile en Polynésie française
régisseur d'avances
Groupe:
Service d'Etat de l'aviation civile en Polynésie française
JORFTEXT000000344861(source JORF)
nomination
18 Janvier 199218/01/1992
De: Cassan (Jean-François)
membre du bureau fédéral de la fédération F.O. de l'équipement et des transports
au titre de représentant du personnel d'exécution
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande
Remplace:M. Pehourticq (Jean-Marie)
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000344513(source JORF)
nomination
18 Janvier 199218/01/1992
De: Ameline (Nicole)
député du Calvados
Objet:
membre titulaire du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
JORFTEXT000000344512(source JORF)
nomination
18 Janvier 199218/01/1992
De: Gourdon (Bernard)
Objet:
au concours d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
12 juillet 1991
portant ouverture de recrutements en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités en science politique
JORFTEXT000000344511(source JORF)
admission
18 Janvier 199218/01/1992
De: Denni (Bernard)
Objet:
au concours d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
12 juillet 1991
portant ouverture de recrutements en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités en science politique
JORFTEXT000000344511(source JORF)
admission
18 Janvier 199218/01/1992
De: Cao-Huy (Thuan)
Objet:
au concours d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
12 juillet 1991
portant ouverture de recrutements en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités en science politique
JORFTEXT000000344511(source JORF)
admission
18 Janvier 199218/01/1992
De: Allies (Paul)
Objet:
au concours d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
12 juillet 1991
portant ouverture de recrutements en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités en science politique
JORFTEXT000000344511(source JORF)
admission
18 Janvier 199218/01/1992
De: Girold (Jacqueline)
commis principal du cadre territorial d'administration générale
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du service d'Etat de l'aviation civile en Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Service d'Etat de l'aviation civile en Nouvelle-Calédonie
JORFTEXT000000343848(source JORF)
nomination
18 Janvier 199218/01/1992
De: Rilos (Albert)
adjoint administratif principal des services extérieurs
Objet:
auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Antilles-Guyane
Direction régionale de l'aviation civile Antilles-Guyane, à Fort-de-France
Groupe:
Direction régionale de l'aviation civile Antilles-Guyane
JORFTEXT000000343846(source JORF)
nomination
18 Janvier 199218/01/1992
De: Marcelin (Eliane)
adjoint administratif des services extérieurs
Objet:
auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Antilles-Guyane
régisseur d'avances et de recettes
District aéronautique Martinique-Le Lamentin
Groupe:
Direction régionale de l'aviation civile Antilles-Guyane
JORFTEXT000000343846(source JORF)
nomination
18 Janvier 199218/01/1992
De: Coumba (Michelle)
agent administratif des services extérieurs
Objet:
auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Antilles-Guyane
régisseur d'avances et de recettes
District aéronautique Guyane
Groupe:
Direction régionale de l'aviation civile Antilles-Guyane
JORFTEXT000000343846(source JORF)
nomination
18 Janvier 199218/01/1992
De: Coicou (Julienne)
adjoint administratif des services extérieurs
Objet:
auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Antilles-Guyane
régisseur d'avances et de recettes
District aéronautique Guadeloupe
Groupe:
Direction régionale de l'aviation civile Antilles-Guyane
JORFTEXT000000343846(source JORF)
nomination
18 Janvier 199218/01/1992
De: Puaux (Pierre)
Objet:
inspecteur de l'industrie et du commerce
date_debut="1991-06-26"
JORFTEXT000000160898(source JORF)
titularisation
18 Janvier 199218/01/1992
De: Sanvert (Jean-Jacques)
Objet:
inspecteur de l'industrie et du commerce
date_debut="1991-06-28"
JORFTEXT000000160863(source JORF)
titularisation
18 Janvier 199218/01/1992
De: Yahya (Ould, Mohamed)
Objet:
élève titulaire de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1991-1992
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000160861(source JORF)
nomination
18 Janvier 199218/01/1992