18 Mai 2002

De: Alain Dumontet
Vice-amiral d'escadre
Objet:
chef du cabinet militaire au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef militaire"
JORFTEXT000000774891(source JORF)
nomination
18 Mai 200218/05/2002
De: François Philizot
directeur, adjoint au délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
JORFTEXT000000774890(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 200218/05/2002
De: François Philizot
directeur, adjoint au délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, de
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
JORFTEXT000000774890(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 200218/05/2002
De: François Philizot
adjoint au délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
JORFTEXT000000774890(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 200218/05/2002
De: Bernard Morel
directeur à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
JORFTEXT000000774890(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 200218/05/2002
De: Bernard Morel
directeur à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
JORFTEXT000000774890(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 200218/05/2002
De: Bernard Morel
directeur à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, et de
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
JORFTEXT000000774890(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 200218/05/2002
De: Eric Le Clercq de Lannoy
sous-directeur
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
JORFTEXT000000774890(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 200218/05/2002
De: Eric Le Clercq de Lannoy
sous-directeur
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
JORFTEXT000000774890(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 200218/05/2002
De: Véronique Roblin
ingénieure d'études
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
JORFTEXT000000774890(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 200218/05/2002
De: Jean-Louis Guigou
délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
au nom du Premier ministre, tous arrêtés ou décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents non titulaires et agents sur contrat de la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Groupe:
Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000774890(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 200218/05/2002
De: Catherine Marie
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'administrateur territorial de 2e classe
JORFTEXT000000774774(source JORF)
inscription
18 Mai 200218/05/2002
De: Thierry Deroua
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'administrateur territorial de 2e classe
JORFTEXT000000774773(source JORF)
inscription
18 Mai 200218/05/2002
De: Jean-Paul Roux
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'administrateur territorial de 2e classe
JORFTEXT000000774772(source JORF)
inscription
18 Mai 200218/05/2002
De: Michel Perrault
directeur territorial
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'administrateur territorial de 2e classe
JORFTEXT000000592129(source JORF)
inscription
18 Mai 200218/05/2002
De: Robert Icard
directeur territorial
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'administrateur territorial de 2e classe
JORFTEXT000000592129(source JORF)
inscription
18 Mai 200218/05/2002
De: Roselyne Donnat
directrice territoriale
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'administrateur territorial de 2e classe
JORFTEXT000000592129(source JORF)
inscription
18 Mai 200218/05/2002
De: Eric Schneider
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'administrateur territorial de 2e classe
JORFTEXT000000591658(source JORF)
inscription
18 Mai 200218/05/2002
De: Jeannine Manconi
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'administrateur territorial de 2e classe
JORFTEXT000000591658(source JORF)
inscription
18 Mai 200218/05/2002
De: Jean-Marc Hernandez
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'administrateur territorial de 2e classe
JORFTEXT000000591657(source JORF)
inscription
18 Mai 200218/05/2002
De: Dominique Antoine
directeur adjoint du cabinet du ministre
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000590888(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 200218/05/2002
De:
Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui, à l'exception de ses annexes
Fait à Paris, le
2 avril 2002
Le président
JORFTEXT000000408763(source JORF)
charge
18 Mai 200218/05/2002
De: Jacques Lajous
directeur territorial
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'administrateur territorial de 2e classe
JORFTEXT000000408762(source JORF)
inscription
18 Mai 200218/05/2002
De: Thierry Bossard
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000408761(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 200218/05/2002
De: Paul Roncière
secrétaire général de la mer
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000408760(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 200218/05/2002
De: Alain Boissinot
Objet:
au cabinet du ministre
directeur du cabinet
inspecteur général de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000226443(source JORF)
nomination
18 Mai 200218/05/2002
De: Thierry Bossard
Objet:
au cabinet du ministre
directeur adjoint du cabinet
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000226443(source JORF)
nomination
18 Mai 200218/05/2002
De: Dominique Antoine
Objet:
au cabinet du ministre
directeur adjoint du cabinet
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000226443(source JORF)
nomination
18 Mai 200218/05/2002
De: Thorette (Bernard, Jacques, Jules)
Général de corps d'armée
Objet:
chef du cabinet militaire de la ministre
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Chef militaire"
JORFTEXT000000226442(source JORF)
nomination
18 Mai 200218/05/2002
De: Marc Allard
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des cabinets
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000226313(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 200218/05/2002
De: Alain Boissinot
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000226312(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 200218/05/2002
De: Thorette (Bernard, Jacques, Jules)
Général de corps d'armée
chef du cabinet militaire de la ministre de la défense et des anciens combattants
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions relatifs aux affaires d'ordre purement militaire relevant de la compétence de la ministre de la défense et des anciens combattants en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du
27 janvier 1988
susvisé
JORFTEXT000000226278(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 200218/05/2002