18 Août 2006

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De: Monneret (Michel)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet
date_debut="2006-08-01"
duree="trois ans"
détachement
18 Août 200618/08/2006
De: Hegay (Thierry)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="2006-08-28"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
18 Août 200618/08/2006
De: Bordeaux-Paris (INSEEC)
pour les promotions sortant en 2006 et 2007
Objet:
aux titulaires du diplôme visé de l'institut des hautes études économiques et commerciales de
Groupe:
date_debut="2006-03-10"
conférés
18 Août 200618/08/2006
De: Christian Romain
Objet:
membre du conseil de direction spécialisé « horticulture » de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
Remplace:M. Jean-Pierre Marine
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Jacqueline Cormier, épouse Detaille
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affectée à la direction générale de l'enseignement et de la recherche, placée dans la position de cessation progressive d'activité depuis le
1er janvier 2003
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Août 200618/08/2006
De: Cerf (Olivier, Arnauld)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, affecté à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
date_debut="2006-01-02"
ecole
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Août 200618/08/2006
De: Pagniez (Pierre, Charles, Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des services vétérinaires du Nord
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Août 200618/08/2006
De: Gloumeau (Jean-François, Marie, Martial)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, détaché depuis le
1er mars 1986
auprès du Conseil supérieur de la pêche
Groupe:
date_debut="2006-08-09"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
18 Août 200618/08/2006
De: Fily (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts et chaussées
date_debut="2006-11-13"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Août 200618/08/2006
De: Pouliquen (Patricia)
conseillère économique hors classe, placée en service détaché sur un emploi de directrice régionale du commerce extérieur
Objet:
dans le corps des conseillers économiques
date_debut="2006-09-01"
corps="Conseillers économiques"
réintégration
18 Août 200618/08/2006
De: Pouliquen (Patricia)
Objet:
à la direction régionale du commerce extérieur d'Alsace (Strasbourg) pour y exercer les fonctions de directrice régionale du commerce extérieur
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Dobelle (Florence)
conseillère économique hors classe
Objet:
à Bucarest (Roumanie) et nommée chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Rouquette (Robert)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet
date_debut="2006-09-04"
duree="trois ans"
détachement
18 Août 200618/08/2006
De: Egels (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2006-11-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Août 200618/08/2006
De: Chatain (Joël)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2006-10-14"
depart_retraite
admission
18 Août 200618/08/2006
De: Françoise Kuijlaars
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
18 Août 200618/08/2006
De: Gilles Clavel
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, en disponibilité depuis le
1er octobre 2005
date_debut="2006-09-08"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
18 Août 200618/08/2006
De: Geoffroy (Pierre, Charles)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
directeur d'établissement hors classe affecté à l'établisement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de Carcassonne
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, détaché depuis le
1er janvier 1991
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
18 Août 200618/08/2006
De: Vassort (Stéphane)
caisse primaire d'assurance maladie de Melun
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Secondi (Cédric)
caisse d'allocations familiales de Marseille
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Pibouleau (Josselin)
caisse primaire d'assurance maladie de Rouen
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Pavy (Eric)
caisse primaire d'assurance maladie de Créteil
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Paret (Vincent)
union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale de Montpellier
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Ozenne (Frédéric)
caisse primaire d'assurance maladie d'Annecy
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Neffah (Sébastien)
caisse primaire d'assurance maladie de Toulouse
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Meunier Pion (François)
caisse régionale d'assurance maladie du Centre
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Léon (Stéphane)
caisse d'allocations familiales de Grenoble
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Laurent (Anthony)
caisse primaire d'assurance maladie de Nantes
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Jurquet (Patrick)
caisse régionale d'assurance maladie d'Auvergne
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Humbert (Olivier)
caisse primaire d'assurance maladie d'Orléans
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Guignard (Benoît)
caisse d'allocations familiales d'Angoulême
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Grimault (Pascal)
caisse primaire d'assurance maladie d'Annecy
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Grandemange (Loïc)
union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale de Marseille
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Gernolle (Philippe)
caisse régionale d'assurance maladie d'Auvergne
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Garbacz (Davy)
caisse primaire d'assurance maladie de Toulouse
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Floc'h (Julien)
union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale de Cholet
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Divad (Patrick)
caisse générale de sécurité sociale de la Guadeloupe
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Delaire (Nicolas)
caisse primaire d'assurance maladie de Vannes
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: De Laburthe (Thierry)
union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale de Vannes
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Dannenberger (Alexandre)
caisse primaire d'assurance maladie de Chartres
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Cargnello (Gilles)
caisse primaire d'assurance maladie de Pau
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Calvet (Christophe)
caisse d'allocations familiales de Toulouse
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Buchou (Stéphane)
caisse régionale d'assurance maladie d'Auvergne
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Bonel (Jérôme)
caisse primaire d'assurance maladie de Valence
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Aurouet (Matthieu)
caisse d'allocations familiales de Béziers
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Adjemian (Nicolas)
caisse primaire d'assurance maladie de Marseille
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Wadel (Sabrina)
caisse primaire d'assurance maladie de Montauban
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Vazquez (Laure)
caisse primaire d'assurance maladie de Dunkerque
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Vallée Lacouture (Sylvie)
caisse primaire d'assurance maladie de Paris
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Touton (Diane)
caisse primaire d'assurance maladie d'Agen
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Taudière (Hélène)
centre régional de traitement de l'information Rhône-Alpes - Auvergne
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Tallon Le Mouellic (Aurélie-Anne)
caisse primaire d'assurance maladie d'Arras
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Taisson (Alice)
caisse d'allocations familiales de Lyon
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Sautières (Emmanuelle)
caisse primaire d'assurance maladie de Valenciennes
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Rutkowski (Armelle)
caisse d'allocations familiales de Mâcon
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Rivallant Delabie (Laurence)
Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Pateloux (Christelle)
caisse d'allocations familiales d'Angers
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Naud (Aurélie)
union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale de Poitiers
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Melnyk (Virginie)
caisse régionale d'assurance maladie de Midi-Pyrénées
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Mekouontchou (Guénaëlle)
caisse d'allocations familiales de Paris
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Marck (Catherine)
Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Lozai (Sophie)
union pour la gestion des établissements des caisses d'assurance maladie d'Ile-de-France
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Lorphelin (Catherine)
union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale d'Amiens
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Lorne (Sandrine)
Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Lapeyre (Marina)
caisse d'allocations familiales de Bordeaux
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Kerboas (Fabienne)
caisse primaire d'assurance maladie de Quimper
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Josserand Revel (Angélique)
caisse primaire d'assurance maladie de Bourg-en-Bresse
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Jacquesson (Annie)
Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Inda (Corinne)
caisse d'allocations familiales de Mont-de-Marsan
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Hognon (Florence)
caisse primaire d'assurance maladie de Strasbourg
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Hahn (Camille)
caisse d'allocations familiales de Brest
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Grosz (Claire-Anne)
caisse primaire d'assurance maladie de Cholet
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Grard (Carole)
caisse primaire d'assurance maladie de Lens
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Ferrère (Julie)
caisse primaire d'assurance maladie de Créteil
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Dulac (Isabelle)
union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale de Marseille
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Drissi (Fatma)
caisse d'allocations familiales de Clermont-Ferrand
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Doublet (Virginie)
Union des caisses nationales de sécurité sociale, détachée à la direction de la sécurité sociale
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Destouches (Aurore)
union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale de Montpellier
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: De Luca (Dominique)
caisse primaire d'assurance maladie de Bordeaux
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Courbot (Carine)
caisse primaire d'assurance maladie de Calais
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Chapon (Séverine)
caisse d'allocations familiales d'Annecy
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Cerda (Ingrid)
caisse primaire d'assurance maladie de Saint-Etienne
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Carré (Solène)
caisse régionale d'assurance maladie du Centre
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Carnat-Lahure (Hélène)
caisse régionale d'assurance maladie de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Campain (Julie)
caisse d'allocations familiales de Lyon
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Cadiou (Aurélie)
caisse d'allocations familiales de Saint-Brieuc
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Braillon (Laurence)
union pour la gestion des établissements des caisses d'assurance maladie de Rhône-Alpes
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Bodet (Aurélie)
caisse primaire d'assurance maladie de Reims
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Bergier (Laurence)
caisse primaire d'assurance maladie de Créteil
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Azcoitia (Brigitte)
caisse primaire d'assurance maladie de Bordeaux
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Attou (Malika)
caisse primaire d'assurance maladie de Chambéry
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Assoumaya (Patricia)
caisse régionale d'assurance maladie du Sud-Est
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Bitouzet (Isabelle)
instance nationale provisoire régime social des indépendants
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale des autres régimes suivants
Groupe:
affectation
18 Août 200618/08/2006
De: Christophe Chamoux
administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
directeur de cabinet auprès du conseil général de l'Isère
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
duree="trois ans"
détachement
18 Août 200618/08/2006
De: Christian Pauleau
Objet:
membre du conseil de direction spécialisé « fruits et légumes et productions spécialisées » de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
Remplace:Mme Angélique Delahaye
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Jacob (Patrice)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé « horticulture » de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
Représentant des organisations syndicales de salariés de la filière
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Houlier (Alain)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé « horticulture » de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
Représentant des consommateurs
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Valade (Bruno)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé « fruits et légumes et productions spécialisées » de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
Représentant des organisations syndicales de salariés de la filière
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Bompard (André)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé « fruits et légumes et productions spécialisées » de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
Représentant des consommateurs
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Bresson (Louis, Marie, Francis, Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, affecté à l'Institut national agronomique
Groupe:
date_debut="2006-09-26"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Août 200618/08/2006
De: Cabrol (Jean, Marie, François)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Brie-Comte-Robert
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Août 200618/08/2006
De: Wencelius (François, Léon)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, détaché depuis le
17 juin 2002
auprès de l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture
Groupe:
date_debut="2006-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
18 Août 200618/08/2006
De: Isabelle Venencie
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
sur un emploi d'agent contractuel
chef de bureau des tutelles au ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
duree="un an"
détachement
18 Août 200618/08/2006
De: Rodier (René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2006-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Août 200618/08/2006
De: Schmitt (Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2006-11-11"
depart_retraite
admission
18 Août 200618/08/2006
De: Blanchet (Jean-Didier)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2006-12-01"
depart_retraite
admission
18 Août 200618/08/2006
De: Georges Pantelakis
chargé de mission à la direction générale des entreprises
Objet:
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Olivier Caillou
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Marie-Hélène Dupin
administratrice civile hors classe à la direction générale de la comptabilité publique
Objet:
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: François Tanguy
administrateur civil hors classe à la direction générale de la comptabilité publique
Objet:
représentants titulaires du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Gérard Mathieu
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à la direction générale des entreprises
Objet:
représentants titulaires du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Laurent Garnier
administrateur civil hors classe à la direction du budget
Objet:
représentants titulaires du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Thierry Morio
Objet:
régisseur titulaire de la régie de recettes auprès de la brigade des chemins de fer de la direction centrale de la police aux frontières à la gare du Nord, à Paris
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Didier Pirot
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Camille Ordronneau
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Antonio Paggetti
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération générale des cadres
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Jean-Yves Fritz
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération générale des cadres
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Maurice Schmitt
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Denis Beaux
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Jean-Paul Vereecke
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Gilles Colpin
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Gilbert Wentz
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des régies municipales de pompes funèbres
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: François Michaud-Nerard
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des régies municipales de pompes funèbres
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Patrick Lerognon
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des régies municipales de pompes funèbres
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Jean-Claude Bastit
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des régies municipales de pompes funèbres
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Jean Luc Polard
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des présidents de groupement de communes
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Maurice Cotier
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des présidents de groupement de communes
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Jean Paul Bret
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Michel Issindou
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Francis Hillmeyer
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Jules Hayart
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Gérard Gautier
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Philippe Bonnecarrere
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Alain Bayrou
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Olivier Bonnel
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Arnaud Vinchon
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Michel Minard
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Michel Marchetti
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Pierric Le Dantec
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Alain Hoffarth
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Thierry Ceotto
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Pierre de Bernieres
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Christian Chauveau
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Jean-Michel Lamy
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Jean-Philippe Espic
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Jean Voegtlin
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la santé et des solidarités
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Olivier Guillemot
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Louis Bonelli
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Didier Leschi
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Fabien Squinazi
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des personnalités compétentes
Sur proposition du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Christian Schieber
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des personnalités compétentes
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Jean-Pierre Machelon
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des personnalités compétentes
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Xavier Labbee
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des personnalités compétentes
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Jacques Cousin
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des personnalités compétentes
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: François Bouis
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des personnalités compétentes
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Charlotte Poirot
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Andrée Mengin
suppléante
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Claire Bureau
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Caroline Paul
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la santé et des solidarités
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Sophie Brocas
suppléante
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Pascale Trompette
suppléante
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des personnalités compétentes
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Dominique Schmitt
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_fin="2006-08-27"
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Dominique Schmitt
Objet:
président du Conseil national des opérations funéraires
Groupe:
date_fin="2006-08-27"
president
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Edward Jossa
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="2006-08-28"
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Edward Jossa
Objet:
président du Conseil national des opérations funéraires
Groupe:
date_debut="2006-08-28"
president
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Mireille Riou-Canals
inspectrice générale de l'agriculture
Objet:
membre et vice-présidente de la commission interministérielle de coordination des contrôles
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Violleau (Philippe)
président de l'Union du mareyage français
Objet:
au Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre du mareyage
Remplace:M. Spradbron (Bernard)
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Person (Jacques)
président du Syndicat des mareyeurs du Nord Finistère
Objet:
au Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre du mareyage
Remplace:M. Violleau (Philippe)
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Ranc (Didier)
président de l'Union intersyndicale des petits métiers de pêche méditerranéens
Objet:
au Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre de la production halieutique
Remplace:M. Guillaume (Jacques)
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Ghiglia (Marc)
délégué général de l'Union des armateurs à la pêche de France
Objet:
au Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre de la production halieutique
Remplace:M. Dion (Michel)
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Dhellemmes (Antoine)
président de l'Union des armateurs à la pêche de France
Objet:
au Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre de la production halieutique
Remplace:M. Labbe (Jean-Yves)
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Duval (Dominique)
président de la Fédération française d'aquaculture (FFA)
Objet:
au Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre de l'aquaculture
Remplace:M. Chaperon (Arnault)
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Roux (Sylvie)
membre de l'Union fédérale maritime CFDT
Objet:
au Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre de la production halieutique
Remplace:M. Barrey (Jean-Marc)
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Poujol (Guillaume)
Objet:
sur la liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés à la liste principale
classés
inscription
18 Août 200618/08/2006
De: Conil (Sébastien)
Objet:
sur la liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés à la liste principale
classés
inscription
18 Août 200618/08/2006
De: Bourdette (Vincent)
Objet:
sur la liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés à la liste principale
classés
inscription
18 Août 200618/08/2006
De: Peyrille (Philippe)
Objet:
au concours spécial de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie ouvert aux titulaires d'une maîtrise de sciences et inscrits sur la liste principale
classés
admission
18 Août 200618/08/2006
De: Chabot (Etienne)
Objet:
au concours spécial de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie ouvert aux titulaires d'une maîtrise de sciences et inscrits sur la liste principale
classés
admission
18 Août 200618/08/2006
De: Bernus (Sébastien)
Objet:
au concours spécial de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie ouvert aux titulaires d'une maîtrise de sciences et inscrits sur la liste principale
classés
admission
18 Août 200618/08/2006
De: Grandclaude (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts et chaussées
date_debut="2006-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Août 200618/08/2006
De: Farran (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2006-10-03"
depart_retraite
admission
18 Août 200618/08/2006
De: Lespine (Edmond)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2006-10-05"
depart_retraite
admission
18 Août 200618/08/2006
De: Hervé Jamet
capitaine de police, chef de l'antenne du SCTIP à Hong Kong
Objet:
régisseur titulaire de la régie d'avances instituée auprès de l'attaché de sécurité intérieure de Pékin pour l'exécution des dépenses de l'antenne de Hong Kong (Chine)
Groupe:
date_debut="2006-09-09"
nomination
18 Août 200618/08/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.