19 Août 2000

JORFTEXT000000766189 (source JORF)

De:	Clerc (Marie-Anne), épouse Pescheux ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:	au détachement auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2000-01-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000766152 (source JORF)

De:	Farret (Régis) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:	auprès de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques pour exercer à temps partiel 80 % les fonctions de chargé d'affaires, études et recherches au sein de la direction des risques chroniques, unité de modélisation et analyse économique pour la gestion des risques
Groupe:	Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)

date_debut="2000-03-01"
date_fin="2003-02-28"

détachement

JORFTEXT000000766011 (source JORF)

De:	Juminer (Maryse)
Objet:	régisseuse de recettes exercées auprès de la direction départementale de l'équipement des Yvelines par
Groupe:	Direction départementale de l'équipement des Yvelines par

cessation de fonction

JORFTEXT000000766010 (source JORF)

De:	Arbiol (Marc)
Objet:	régisseur de recettes exercées auprès de la direction départementale de l'équipement de l'Essonne par
Groupe:	Direction départementale de l'équipement de l'Essonne par

cessation de fonction

JORFTEXT000000766009 (source JORF)

De:	Nowack (Céline) contrôleuse des transports terrestres
Objet:	régisseuse de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France, à Melun (Seine-et-Marne)
Groupe:	Direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France, à Melun (Seine-et-Marne)

nomination

JORFTEXT000000766008 (source JORF)

De:	Arbiol (Marc) contrôleur des transports terrestres
Objet:	régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France, à Evry (Essonne)
Groupe:	Direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France, à Evry (Essonne)

nomination

JORFTEXT000000766007 (source JORF)

De:	Steinfelder (Mauricette) administratrice civile, affectée au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:	direction régionale de l'environnement Provence-Alpes-Côte d'Azur directrice adjointe
Groupe:	Direction régionale de l'environnement Provence-Alpes-Côte d'Azur

date_debut="2000-05-15"
date_fin="2001-10-31"

mise à disposition

JORFTEXT000000766006 (source JORF)

De:	Grellety-Bosviel (Alain) administrateur civil, en position de disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="2000-07-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

De:	Lebrun (Patrice) Ecole supérieure et d'application du matériel, Bourges
Objet:	au grade d'inspecteur principal de 2e classe à compter du 1er janvier 2000

nomination

De:	Fossey (Gérald) direction régionale des télécommunications et de l'informatique, Lyon (antenne de Marseille)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de 2e classe à compter du 1er janvier 2000

nomination

De:	Collin (Laurent) direction centrale des télécommunications et de l'informatique, Le Kremlin-Bicêtre
Objet:	au grade d'inspecteur principal de 2e classe à compter du 1er janvier 2000

nomination

De:	Allais (Jean-René) direction régionale des télécommunications et de l'informatique, Rennes
Objet:	au grade d'inspecteur principal de 2e classe à compter du 13 août 2000

nomination

JORFTEXT000000766004 (source JORF)

De:	Borgomano (Laure) administratrice civile de 2e classe, affectée au ministère de la défense
Objet:	du collège de défense de l'OTAN conseillère de faculté au titre de la mobilité
Groupe:	Collège de défense de l'OTAN

date_debut="2000-08-16"
duree="deux ans"

mise à disposition

De:	Vetro (Pierre)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux maritimes aux ingénieurs qui ont satisfait aux conditions de scolarité définies par les règlements de l'école
Groupe:	École nationale des travaux maritimes

JORFTEXT000000766003 (source JORF)

diplome

De:	Pignot (Alexandre)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale des travaux maritimes aux ingénieurs qui ont satisfait aux conditions de scolarité définies par les règlements de l'école
Groupe:	École nationale des travaux maritimes

JORFTEXT000000766003 (source JORF)

diplome

JORFTEXT000000766001 (source JORF)

De:	Erny (Jean-Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

date_debut="2000-12-12"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000765965 (source JORF)

De:	Chpilevsky (Michel) administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	administrateur de la ville de Paris pour une durée maximale de deux ans au titre de la mobilité
Groupe:	Ville de Paris

date_debut="2000-04-07"

détachement

JORFTEXT000000765960 (source JORF)

De:	Hannon (Martine), épouse Florival adjointe administrative stagiaire
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Foix
Groupe:	Tribunal de grande instance de Foix

date_debut="2000-07-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Foix"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000765960 (source JORF)

De:	Genis (Françoise), épouse Demaret
Objet:	greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Foix
Groupe:	Tribunal de grande instance de Foix

date_debut="1999-09-21"
greffier
tribunal
tribunal_grande_instance="Foix"
suppleant

cessation de fonction

JORFTEXT000000765679 (source JORF)

De:	Chenin (Gilles)
Objet:	membre du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels titulaire
Remplace:	M. Madignier (Pierre-Yves)
Groupe:	Conseil national de la consommation

nomination

De:	Urvoy (Claude) représentant le syndicat national des enseignants professionnels de judo-jujitsu
Objet:	membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées 5. Au titre des membres désignés par les organisations professionnelles d'enseignants les plus représentatives dans le judo ou les disciplines associées
Groupe:	Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

nomination

De:	Szczepanik (Claude) représentant le syndicat général des enseignants de France de judo - disciplines associées
Objet:	membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées 5. Au titre des membres désignés par les organisations professionnelles d'enseignants les plus représentatives dans le judo ou les disciplines associées
Groupe:	Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

nomination

De:	Le Caer (Pierre)
Objet:	membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées 5. Au titre des membres désignés par les organisations professionnelles d'enseignants les plus représentatives dans le judo ou les disciplines associées
Groupe:	Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

nomination

De:	Chalier (Maxime) représentant le syndicat français des professeurs de judo et sports de combat
Objet:	membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées 5. Au titre des membres désignés par les organisations professionnelles d'enseignants les plus représentatives dans le judo ou les disciplines associées
Groupe:	Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

nomination

De:	Baeckeroot (Michel) représentant le syndicat national des professeurs d'arts martiaux
Objet:	membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées 5. Au titre des membres désignés par les organisations professionnelles d'enseignants les plus représentatives dans le judo ou les disciplines associées
Groupe:	Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

nomination

De:	Trocherie (Jean) représentant la fédération sportive et culturelle de France
Objet:	membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées 4. Au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées
Groupe:	Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

nomination

De:	Schmidt (Bernard) représentant l'union française des oeuvres laïques d'éducation physique
Objet:	membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées 4. Au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées
Groupe:	Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

nomination

De:	Rozier (Jean-François) représentant l'union générale sportive de l'enseignement libre
Objet:	membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées 4. Au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées
Groupe:	Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

nomination

De:	Prieur (Jean-Claude) représentant la fédération française handisport
Objet:	membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées 4. Au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées
Groupe:	Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

nomination

De:	Messner (Bernard) représentant la fédération nationale du sport universitaire
Objet:	membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées 4. Au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées
Groupe:	Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

nomination

De:	Guiseppi (Dominique) représentant la fédération sportive de la police française
Objet:	membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées 4. Au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées
Groupe:	Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

nomination

De:	Gress (Georges) représentant la fédération sportive et gymnique du travail
Objet:	membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées 4. Au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées
Groupe:	Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

nomination

De:	Grech (Jean-Louis) représentant l'union nationale sportive Léo-Lagrange
Objet:	membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées 4. Au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées
Groupe:	Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

nomination

De:	Gippet (Michel) représentant l'union nationale du sport scolaire
Objet:	membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées 4. Au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées
Groupe:	Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

nomination

De:	Debacker (Jean) représentant la fédération française du sport travailliste
Objet:	membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées 4. Au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées
Groupe:	Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

nomination

De:	Sanchis (Frédéric)
Objet:	membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées 3. Au titre des membres proposés par le comité directeur de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:	Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

nomination

De:	Rouge (Jean-Luc)
Objet:	membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées 3. Au titre des membres proposés par le comité directeur de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:	Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

nomination

De:	Pacalier (Romain)
Objet:	membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées 3. Au titre des membres proposés par le comité directeur de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:	Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

nomination

De:	Le Berre (Jacques)
Objet:	membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées 3. Au titre des membres proposés par le comité directeur de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:	Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

nomination

De:	Grossain (Lionel)
Objet:	membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées 3. Au titre des membres proposés par le comité directeur de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:	Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

nomination

De:	Feist (Serge)
Objet:	membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées 3. Au titre des membres proposés par le comité directeur de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:	Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

nomination

De:	Delvaux (Jacques)
Objet:	membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées 3. Au titre des membres proposés par le comité directeur de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:	Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

nomination

De:	Courtine (Henri)
Objet:	membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées 3. Au titre des membres proposés par le comité directeur de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:	Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

nomination

De:	Coche (Jean-Paul)
Objet:	membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées 3. Au titre des membres proposés par le comité directeur de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:	Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

nomination

De:	Charrier (Michel)
Objet:	membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées 3. Au titre des membres proposés par le comité directeur de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:	Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

nomination

De:	Brondani (Jean-Claude)
Objet:	membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées 3. Au titre des membres proposés par le comité directeur de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:	Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

nomination

De:	Bourreau (André)
Objet:	membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées 3. Au titre des membres proposés par le comité directeur de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:	Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

nomination

De:	Vial (Michel) président de la commission
Objet:	membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées
Groupe:	Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

nomination

De:	Canu (Fabien) directeur technique national de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées
Objet:	membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées
Groupe:	Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

nomination

De:	Fouillet (Paulette)
Objet:	membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées 3. Au titre des membres proposés par le comité directeur de la fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:	Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

nomination

date_debut="2000-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement"

De:	Lamborizio (Luc) capitaine, en position de service détaché auprès du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement attaché d'administration centrale, 9e échelon

JORFTEXT000000584242 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000584101 (source JORF)

De:	Brule (Hervé)
Objet:	régisseur de recettes exercées auprès de la direction départementale de l'équipement du Val-d'Oise par
Groupe:	Direction départementale de l'équipement du Val-d'Oise par

cessation de fonction

JORFTEXT000000584098 (source JORF)

De:	Nowack (Céline)
Objet:	régisseuse de recettes exercées auprès de la direction départementale de l'équipement de Seine-et-Marne par
Groupe:	Direction départementale de l'équipement de Seine-et-Marne par

cessation de fonction

JORFTEXT000000583899 (source JORF)

De:	de Lajugie (Jacques) administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	auprès du ministère de la défense directeur des affaires financières pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Ministère de la défense

date_debut="2000-01-20"

détachement

JORFTEXT000000583898 (source JORF)

De:	Escande (Philippe) contrôleur des douanes de 1re classe
Objet:	régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de la Guadeloupe (brigade de Saint-Martin)
Groupe:	Direction régionale des douanes de la Guadeloupe (brigade de Saint-Martin)

nomination

De:	Nouailhat (Yves-Henri) professeur à l'université de Nantes
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire interarmes Professeur de l'enseignement supérieur
Groupe:	École militaire interarmes

nomination

De:	Ait Abdelmalek (Ali) directeur de l'UFR sciences humaines de l'université de Rennes
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire interarmes Personnalité de l'éducation nationale
Groupe:	École militaire interarmes

nomination

De:	de Dupré (Jean-Pierre) commandant l'Ecole supérieure d'application du génie
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire interarmes Officiers généraux ou supérieurs issus du recrutement semi-direct
Groupe:	École militaire interarmes

nomination

De:	Clément-Bollée (Bruno) état-major des armées
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire interarmes Officiers généraux ou supérieurs issus du recrutement semi-direct
Groupe:	École militaire interarmes

nomination

De:	Smith (Laurent) chef du département études et simulations opérationnelles à l'Aerospatiale
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire interarmes Nomination d'une personnalité issue du monde de l'entreprise
Groupe:	École militaire interarmes

nomination

De:	Vial (René) préfet honoraire
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire interarmes Nomination d'une personnalité issue de l'administration
Groupe:	École militaire interarmes

nomination

De:	de Baudoux (Alain)
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire interarmes En remplacement de
Groupe:	École militaire interarmes

nomination

De:	Max (Christian)
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire interarmes En remplacement de
Groupe:	École militaire interarmes

nomination

De:	Allain (Jean-Claude)
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire interarmes En remplacement de
Groupe:	École militaire interarmes

nomination

De:	Christienne (Odette)
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire interarmes En remplacement de
Groupe:	École militaire interarmes

nomination

JORFTEXT000000583731 (source JORF)

De:	Tchividjian (Dikran)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite contrôleur général des services actifs de la police nationale

date_debut="2000-12-29"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Zerrouk (Abdellatif) de nationalité française
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'article L. 4221-11 du code de la santé publique

autorisation

De:	Zemir (Abderrahim) de nationalité algérienne
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'article L. 4221-11 du code de la santé publique

autorisation

De:	Wahbe (Fayez) de nationalité française
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'article L. 4221-11 du code de la santé publique

autorisation

De:	Sahli (Mouloud) de nationalité française
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'article L. 4221-11 du code de la santé publique

autorisation

De:	Saheb (Farid) de nationalité française
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'article L. 4221-11 du code de la santé publique

autorisation

De:	Rahem (Malek) de nationalité française
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'article L. 4221-11 du code de la santé publique

autorisation

De:	Nebhi (Hocine) de nationalité algérienne
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'article L. 4221-11 du code de la santé publique

autorisation

De:	Mekki (Yahia) de nationalité algérienne
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'article L. 4221-11 du code de la santé publique

autorisation

De:	Kubab (Nabil) de nationalité française
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'article L. 4221-11 du code de la santé publique

autorisation

De:	Keilani (Amid) de nationalité française
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'article L. 4221-11 du code de la santé publique

autorisation

De:	Diaby (Mohamed) de nationalité guinéenne
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'article L. 4221-11 du code de la santé publique

autorisation

De:	Bouasria (Abderrezak) de nationalité française
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'article L. 4221-11 du code de la santé publique

autorisation

De:	Benkhelifa (Samir, Chakir, Salim) de nationalité française
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'article L. 4221-11 du code de la santé publique

autorisation

De:	Bendaoud (Mourad) de nationalité française
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'article L. 4221-11 du code de la santé publique

autorisation

De:	Abdennebi (Karim) de nationalité française
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'article L. 4221-11 du code de la santé publique

autorisation

De:	Sedrati (Lyria) de nationalité algérienne
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'article L. 4221-11 du code de la santé publique

autorisation

De:	Nebbab (Houria), épouse Lechani de nationalité algérienne
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'article L. 4221-11 du code de la santé publique

autorisation

De:	Mourah (Samia) de nationalité algérienne
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'article L. 4221-11 du code de la santé publique

autorisation

De:	Mansour (Aïcha), épouse Abbas de nationalité française
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'article L. 4221-11 du code de la santé publique

autorisation

De:	Kabrane (Yamina), épouse Lazizi de nationalité française
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'article L. 4221-11 du code de la santé publique

autorisation

De:	Houhou (Nadhira), épouse Fidouh de nationalité algérienne
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'article L. 4221-11 du code de la santé publique

autorisation

De:	Hamadas (Fazia), épouse Abderrahim de nationalité française
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'article L. 4221-11 du code de la santé publique

autorisation

De:	Haddad (Ratiba) de nationalité algérienne
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'article L. 4221-11 du code de la santé publique

autorisation

De:	Brahimi (Nadia, Mounia), épouse Salaa de nationalité française
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'article L. 4221-11 du code de la santé publique

autorisation

De:	Boubekeur (Naïma), épouse Zerrouk de nationalité française
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'article L. 4221-11 du code de la santé publique

autorisation

De:	Bentouati (Leïla), épouse Rahmoun de nationalité algérienne
Objet:	la pharmacie en France au titre de l'article L. 4221-11 du code de la santé publique

autorisation

JORFTEXT000000401093 (source JORF)

De:	Batou (Yves) administrateur des postes et télécommunications de 1re classe affecté à France Télécom
Objet:	auprès du ministère de la justice dans un emploi d'administrateur civil chef de bureau des affaires générales et des traitements informatisés au titre de la mobilité
Groupe:	Ministère de la justice dans un emploi d'administrateur civil

date_debut="1999-06-01"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000400662 (source JORF)

De:	Vallet (Guy)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils admis à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2000-10-30"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"

réintégration

JORFTEXT000000400659 (source JORF)

De:	Mallèvre (François) agent sur contrat affecté au bureau des personnels civils de la région aérienne Nord-Villacoublay
Objet:	dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:	Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense

date_debut="2000-06-01"

titularisation

De:	Truchet (Didier) professeur d'université à Paris-II
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr En remplacement de
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

nomination

De:	Pietropaoli (Jean-François) directeur des enseignements supérieurs de commerce de Rennes
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr En remplacement de
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

nomination

De:	Levé (Philippe)
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr En remplacement de
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

nomination

De:	Defourneaux (Marc) ingénieur général de l'armement
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr En remplacement de
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

nomination

De:	Coulloumme-Labarthe (Jean)
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr En remplacement de
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

nomination

De:	de Saint-Germain (Paul-Ivan) directeur de la fondation pour la recherche stratégique
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr Au titre des personnalités civiles
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

nomination

De:	Rémond (René) académicien, historien et politologue
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr Au titre des personnalités civiles
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

nomination

De:	Robin (Gabriel) ancien ambassadeur de France
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr Au titre des personnalités civiles
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

nomination

De:	Descoings (Richard) directeur de l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr Au titre des personnalités civiles
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

nomination

De:	Douault (Pascal) inspection de l'armée de terre
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr Au titre des officiers supérieurs
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

nomination

De:	Beth (Frédéric) état-major de l'armée de terre
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr Au titre des officiers supérieurs
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

nomination

De:	Flouzat (Denise) recteur
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr En remplacement de
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

nomination

JORFTEXT000000400619 (source JORF)

De:	Beyne (Charles)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

date_debut="2000-12-10"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000400616 (source JORF)

De:	Baumard (Raymond)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale

date_debut="2000-12-17"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000400459 (source JORF)

De:	Palazzi (Jean-Michel) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:	auprès de l'office d'équipement hydraulique de Corse chef du service ingénierie
Groupe:	Office d'équipement hydraulique de Corse

date_debut="1999-11-01"
date_fin="2004-10-31"

détachement

JORFTEXT000000400458 (source JORF)

De:	Berthery (Daniel) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès de l'Entente Oise-Aisne (entente interdépartementale pour la protection contre les inondations de l'Oise, de l'Aisne, de l'Aire et de leurs affluents) directeur des services de l'Entente Oise-Aisne
Groupe:	Entente Oise-Aisne (entente interdépartementale pour la protection contre les inondations de l'Oise, de l'Aisne, de l'Aire et de leurs affluents)

date_debut="2000-03-01"
date_fin="2005-02-28"

détachement

JORFTEXT000000400454 (source JORF)

De:	Brule (Hervé) contrôleur des transports terrestres
Objet:	régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France, à Cergy-Pontoise (Val-d'Oise)
Groupe:	Direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France, à Cergy-Pontoise (Val-d'Oise)

nomination

JORFTEXT000000400453 (source JORF)

De:	Perrin (Emile-Robert) administrateur civil, en position de détachement, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="2000-07-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

De:	Tourni (Dominique, Paulette, Marthe)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique épouse de Goussencourt de Mazenod

admissibilité

De:	Vives-Torrens (Sébastien)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Treguer (Romain, Roland)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Timbal-Duclaux de Martin (Patrice, Marie, Michel)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Tarquis (Sébastien, Jean)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Senglat (Jean-Gabriel, Claude, Georges)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Salah (Sahbi, Hamdane)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Rousseau (Samuel, Olivier)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Roger (Emmanuel, Claude, Patrick)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Rigolet (Etienne, Jean, Armand)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Quétel (Simon, Antoine, Bernard)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Moulinier (Yann, Paul, André, Christian)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Morel (Jean-Baptiste, Claude, Bernard)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Montaut (Emmanuel, Jacques, Vincent)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Mommessin (Christophe)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Molette (Bertrand, Raymond)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Michelot (Nicolas)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Merah (Messaoud)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Lubrano (Fabien, Pierre-Jean)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Lemaux (Emmanuel, Gérard, Jean)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Landais (Stéphane, Alain)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Husson (Cyrille, Alexandre, Dominique)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Herry (Didier, René, Minh-Tuan)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Guirard de Camproger (Edouard, Philippe, Jean, Henri)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Grassin (Vincent, Frédéric, Jean, Bertrand)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Giammei (Robin)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Genewe (Gurvan, Grégory)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Galiez (Vincent, Sébastien)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Dorlhiac (Sébastien, Marcel, Louis)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Despres (Morgan, Eric)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Delhomme (Ludovic, Claude)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Debroas (Nicolas, Jean, Vincent, Marie)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	David (Christophe, Jean-Alain, Françoise)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Constantin (Vincent, David)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Coat (Sylvain, Tanguy, François)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Chevalier (Sébastien, Pierre)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Caillot (Frédéric)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Burnel (Jean-Nicolas, Charles)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Bousquet (Guilhem, Jean, Paul)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Bouchereau (Nicolas, Fernand)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Bezard (Vincent, Olivier)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Berthe de Pommery (Edouard, Marie, Henry)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Berger (Nicolas, Bernard, Gérald)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Barralis (Renaud, Georges, Alexandre)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Aïci (Nordine)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Assemat (Bruno, Marie, Jean, Lucien, Henri)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Ilhat (Anne-Claire, Hélène)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique épouse Montant

admissibilité

De:	Tarlé (de) (Jeanne, Noëlle, Marie, Sylvie)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Verdou (Isabelle, Anne)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Valantin (Bénédicte, Joséphine)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Sourisseau (Emmanuelle, Yolande, Pascaline)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Sotin (Véronique, Marie, Anne)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Sommazi (Laurence, Jeanne)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Soltani (Doria)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Sibillotte (Myriam, Andrée, Marie-Claire)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Sermesse (Amandine)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Rossignol (Virginie, Rachel, Yvette)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Rochecouste (Audrey, Elisabeth)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Roche (Nathalie, Roberte)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Rivoisy (Agnès, Cécile, Marcelline)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Rabat (Stéphanie, Michèle, Catherine)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Pettinelli (Hélène, Catherine, Christine)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Ousset (Jeanne-Marie)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Marsallon (Aude, Le Huyen)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Malick (Sonia)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Le Bot (Stéphanie)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Lannoy (Maryline, Séverine)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Lancestre (Lydie)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Guironnet (Marina, Anne, Paule)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Gence (Karine, Marie, Emmanuelle)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Garnier (Claire, Laurence, Elisabeth)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Fiant (Fanny, Alissia, Christelle)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Fargetton (Catherine, Laurence)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Dyja (Catherine, Sophie, Agnès)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Donatin (Anne)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Desforges (Joëlle, Madeleine, Cécile)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Covin (Christa, Isabelle, Marcelle)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Courault (Céline, Christine)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Bonis (Marilyne, Jeanne, Rose)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Blanchard (Laurence, Maguy, Maeva)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Ballarin (Aude, Reine, Mireille)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Arnould (Clarisse, Marie)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2000 classés par ordre alphabétique

admissibilité

JORFTEXT000000400451 (source JORF)

De:	Boizot (Sabine)
Objet:	au grade de capitaine, 1er échelon officier servant sous contrat pour occuper un emploi d'officier, expert juridique, à la section recours du bureau des études générales à la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

date_debut="2000-09-01"
duree="deux ans"

nomination

JORFTEXT000000400361 (source JORF)

De:	Ducatillon (Suzy), épouse Mercier agente administrative de 2e classe
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Roubaix
Groupe:	Tribunal d'instance de Roubaix

date_debut="2000-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Roubaix"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000400360 (source JORF)

De:	Viaud (Sylvie) adjointe administrative stagiaire
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Baugé
Remplace:	Mme Cornet
Groupe:	Tribunal d'instance de Baugé

tribunal
tribunal_instance="Baugé"

nomination

JORFTEXT000000218595 (source JORF)

De:	Sautter (Christian)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite inspecteur général des finances
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="2000-09-28"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000218545 (source JORF)

De:	Bour (Barbara), épouse Bour-Desprez ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès du ministère de l'intérieur directrice du centre d'études et d'évaluation du secrétariat général pour les affaires régionales de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="1999-11-01"
date_fin="2002-10-31"

détachement

JORFTEXT000000218507 (source JORF)

De:	Petton (Michèle)
Objet:	attachée de préfecture A la préfecture des Yvelines

nomination

JORFTEXT000000218506 (source JORF)

De:	Dekeyser (Serge)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale

date_debut="2000-12-04"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000218471 (source JORF)

De:	Le Ber (Françoise) ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:	auprès de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique chargée de recherche
Groupe:	Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)

duree="un an"

détachement

JORFTEXT000000218471 (source JORF)

De:	Le Ber (Françoise) ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:	au détachement auprès de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

date_debut="2000-01-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000218470 (source JORF)

De:	Deperrois (Hervé) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès du Centre technique du bois et de l'ameublement adjoint au directeur général
Groupe:	Centre technique du bois et de l'ameublement (CTBA)

duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000218470 (source JORF)

De:	Deperrois (Hervé) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	au détachement auprès du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires, Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:	Centre national d'études vétérinaires et alimentaires Agence française de sécurité sanitaire des aliments

date_debut="2000-04-17"

cessation de fonction

JORFTEXT000000218469 (source JORF)

De:	Chaineaux (Bernard) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès de la région Rhône-Alpes directeur général des services de la région
Groupe:	Région Rhône-Alpes

duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000218469 (source JORF)

De:	Chaineaux (Bernard) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	au détachement auprès de la région Franche-Comté
Groupe:	Région Franche-Comté

date_debut="2000-02-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000218356 (source JORF)

De:	Catel (Françoise), épouse Courteaux greffière du premier grade
Objet:	de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Riom
Remplace:	Mme Boudon
Groupe:	Tribunal de grande instance de Riom

tribunal
tribunal_grande_instance="Riom"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000218356 (source JORF)

De:	Vauchelet (Mireille), épouse Cadoux adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Riom
Remplace:	Mme Portier
Groupe:	Tribunal de grande instance de Riom

tribunal
tribunal_grande_instance="Riom"

nomination

JORFTEXT000000218355 (source JORF)

De:	Wentzeis (Marie-Odile), épouse Bazile adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Dinan
Remplace:	Mme Fermine
Groupe:	Tribunal de grande instance de Dinan

date_debut="2000-07-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dinan"
suppleant

nomination