tribunal_instance="Baugé" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bariet (Géraldine), épouse Cornet
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Baugé
Remplace:Mme Coirat (Nicole), épouse Verneau
Groupe:
Tribunal d'instance de Baugé
tribunal
tribunal_instance="Baugé"
suppleant
JORFTEXT000000821923(source JORF)
nomination
10 Mars 200710/03/2007
De: Anne-Céline Laugier
magistrate du second grade
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Saumur
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Baugé
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Saumur
cour_appel="Angers"
conge_parental
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saumur"
tribunal_instance="Baugé"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Bonnin (Marylène), épouse Augereau
adjointe administrative
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Baugé
Groupe:
Tribunal d'instance de Baugé
date_debut="2003-09-05"
tribunal
tribunal_instance="Baugé"
JORFTEXT000000796500(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Viaud (Sylvie)
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Baugé
Groupe:
Tribunal d'instance de Baugé
date_debut="2003-09-05"
tribunal
tribunal_instance="Baugé"
JORFTEXT000000796500(source JORF)
cessation de fonction
27 Août 200327/08/2003
De: Carole Vanet, épouse Caillard
juge au tribunal de grande instance de Beauvais chargée du service du tribunal d'instance de Beauvais
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Saumur
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Baugé
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Saumur
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saumur"
tribunal_instance="Baugé"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Viaud (Sylvie)
adjointe administrative stagiaire
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Baugé
Remplace:
Mme Cornet
Groupe:
Tribunal d'instance de Baugé
tribunal
tribunal_instance="Baugé"
JORFTEXT000000400360(source JORF)
nomination
19 Août 200019/08/2000
De: Bariet (Géraldine), épouse Cornet
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Baugé
Remplace:
Mme Leroy
Groupe:
Tribunal d'instance de Baugé
date_debut="1998-12-22"
tribunal
tribunal_instance="Baugé"
JORFTEXT000000196891(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Agnès Rostoker
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Avranches
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Saumur
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Baugé
Remplace:
M. Bequignon
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Saumur
a_sa_demande
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saumur"
tribunal_instance="Baugé"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Coirat (Nicole), épouse Verneau
adjoint administratif
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Baugé
Groupe:
Tribunal d'instance de Baugé
tribunal
tribunal_instance="Baugé"
suppleant
JORFTEXT000000204081(source JORF)
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Leroy (Françoise)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Baugé
Groupe:
Tribunal d'instance de Baugé
tribunal
tribunal_instance="Baugé"
JORFTEXT000000204081(source JORF)
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Coirat (Nicole), épouse Verneau
adjoint administratif
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Baugé
Groupe:
Tribunal d'instance de Baugé
date_debut="1997-09-03"
tribunal
tribunal_instance="Baugé"
JORFTEXT000000567860(source JORF)
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Bergeron (Philippe)
Objet:
greffier du troisième grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Baugé
date_debut="1997-09-03"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Baugé"
JORFTEXT000000567860(source JORF)
cessation de fonction
26 Septembre 199726/09/1997
De: Bergeron (Philippe)
greffier du troisième grade
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Baugé
Groupe:
Tribunal d'instance de Baugé
date_debut="1996-05-28"
tribunal
tribunal_instance="Baugé"
JORFTEXT000000561340(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Bouvet (Marylène), épouse Lemare
adjoint administratif de 2e classe
Objet:
régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Baugé
Groupe:
Tribunal d'instance de Baugé
date_debut="1996-04-01"
duree="deux mois"
tribunal
tribunal_instance="Baugé"
JORFTEXT000000741937(source JORF)
nomination
29 Juin 199629/06/1996
De: Bouvet (Marylène), épouse Lemare
adjoint administratif principal
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Baugé
Remplace:
M. Jardin
Groupe:
Tribunal d'instance de Baugé
tribunal
tribunal_instance="Baugé"
JORFTEXT000000374670(source JORF)
nomination
08 Février 199608/02/1996
De: Jardin (Daniel)
greffier divisionnaire
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Baugé
Groupe:
Tribunal d'instance de Baugé
tribunal
tribunal_instance="Baugé"
JORFTEXT000000166277(source JORF)
nomination
17 Mars 199517/03/1995
De: Jardin (Daniel)
greffier divisionnaire
Objet:
pour une période maximum de six mois, régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Baugé
Groupe:
Tribunal d'instance de Baugé
date_debut="1994-09-09"
tribunal
tribunal_instance="Baugé"
JORFTEXT000000550455(source JORF)
nomination
16 Novembre 199416/11/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.