19 Septembre 2017


De: Crouzet (Martin)
contrôleur du travail
Objet:
membre suppléant du Conseil national de l'inspection du travail
Remplace:M. Chamot (Nicolas)
Groupe:
Conseil national de l'inspection du travail (CNIT)
suppleant
JORFTEXT000035583192(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Annick DEVEAU
Objet:
membre de la commission chargée de l'examen de la situation des personnes ne pouvant attester de la reconnaissance administrative de l'incapacité permanente requise pour la retraite anticipée des assurés handicapés
instituée par l'article L. 161-21-1 du code de la sécurité sociale
personnalité qualifiée
Groupe:
Commission chargée de l'examen de la situation des personnes ne pouvant attester de la reconnaissance administrative de l'incapacité permanente requise pour la retraite anticipée des assurés handicapés
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000035583188(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: GAMARD (Olivier, Denis, Gérard)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Nanteuil-lès-Meaux (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000035583178(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: FAGNON (Marie-Line, Monique), épouse RAGONDET
Objet:
notaire associée
notaire
JORFTEXT000035583176(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: HUMBERT (Patrice, Georges, Marcel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Loup-sur-Semouse (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"
JORFTEXT000035583176(source JORF)
cessation de fonction
19 Septembre 201719/09/2017
De: FAGNON (Marie-Line, Monique), épouse RAGONDET
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle RACLE ET COLIN & Associés
notaire
notaire_residence="Besançon (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000035583176(source JORF)
cessation de fonction
19 Septembre 201719/09/2017
De: LEJOUR (Aline, Anne, Alice)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Sylvain PIGNOL, notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000035583172(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: HIVERT (Emilie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée OLIVIER DALLEAU NOTAIRE
notaire
notaire_residence="Bondoufle (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
JORFTEXT000035583170(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: GERENTON (Laure, Mathilde), épouse DESJONQUERES
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Michel PESCHARD, Laurence BITOUZÉ et Jean de CHERISEY
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000035583168(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: VERKINDEREN (Quentin)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Christine ADRIANI-RICQ et Maxime SONNEVILLE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial à Dammartin-en-Goële (Seine-et-Marne), 103, rue du Général-de-Gaulle
notaire
notaire_residence="Dammartin-en-Goële (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000035583166(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: PERSICO (Jean-Charles)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Arbois (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
JORFTEXT000035583164(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: ANDREO (Eva, Isabelle, Hélène)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Toulouse-le-Château (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
JORFTEXT000035583162(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: DURAND (Laëtitia), épouse DUBREUIL
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Saint-Herblain (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000035583160(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: DURAND (Laëtitia), épouse DUBREUIL
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Paul-Bernard DELOMEAU, Thierry THOMAS, Arnaud HOUIS, Arnaud GIRARD et Marie-Virginie DURAND, notaires, associés d'une Société Civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rezé (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000035583160(source JORF)
cessation de fonction
19 Septembre 201719/09/2017
De: LEBLANC (Christopher)
Objet:
huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Orléans (Loiret)"
huissier_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000035583158(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: LE DANTEC (Monique, Maryvonne), épouse PARÉ
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Orléans (Loiret)"
huissier_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000035583158(source JORF)
cessation de fonction
19 Septembre 201719/09/2017
De: Jean-Louis LECCIA
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2018-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000035583155(source JORF)
admission
19 Septembre 201719/09/2017
De: Bruno ROGER-PETIT
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller, porte-parole
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2017-09-01"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: David AMIEL
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2017-05-16"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Pierre-Olivier COSTA
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller spécial
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2017-05-15"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Alexis KOHLER
Objet:
à la présidence de la République
Secrétaire général
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Anne de BAYSER
Objet:
à la présidence de la République
Secrétaire générale adjointe
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Patrick STRZODA
Objet:
à la présidence de la République
Directeur de cabinet
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Directeur"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Ismaël EMELIEN
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller spécial
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Sylvain FORT
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller discours, Mémoire
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Philippe ETIENNE
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller diplomatique, sherpa G7 et G20
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Quentin LAFAY
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle éducation nationale, enseignement supérieur, recherche et innovation, sports, culture
Conseiller éducation, jeunesse, prospective
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Thierry COULHON
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle éducation nationale, enseignement supérieur, recherche et innovation, sports, culture
Conseiller éducation, enseignement supérieur, recherche et innovation
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Cyril MOURIN
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle éducation nationale, enseignement supérieur, recherche et innovation, sports, culture
Conseiller sport, JO 2024, engagement associatif
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Alexis ZAJDENWEBER
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle économie
Conseiller économie, finances, industrie
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Charles-Henri WEYMULLER
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle économie
Conseiller technique macro-économie et politiques commerciales
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Cédric O
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle économie
Conseiller participations publiques et économie numérique
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Jonathan NUSSBAUMER
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle économie
Conseiller industrie, commerce et artisanat
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Laurent MARTEL
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle économie
Conseiller fiscalité et prélèvements obligatoires
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Emmanuel MIQUEL
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle économie
Conseiller entreprise, attractivité et export
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Antoine PELLION
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle écologie, transports, énergie
Conseiller énergie, environnement, transports
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Thibaud NORMAND
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle écologie, transports, énergie
Conseiller technique énergie
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Jimmy BRUN
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle écologie, transports, énergie
Conseiller technique transports
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Tristan BARRES
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle territoire
Conseiller technique logement
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Pierre-André IMBERT
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle social et santé
Conseiller social
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Stanislas CAZELLES
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle régalien
Conseiller outre-mer
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Laurent HOTTIAUX
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle régalien
Conseiller intérieur, sécurité
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Fabrice AUBERT
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle régalien
Conseiller institutions, action publique et transition numérique
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Stéphane SEJOURNE
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle parlementaire
Conseiller politique
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Pascal CONFAVREUX
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle diplomatique
Conseiller technique diplomatie économique
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Nicolas JEGOU
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle diplomatique
Conseiller technique Europe
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Alexandre ADAM
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle diplomatique
Conseiller technique Europe
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Aurélien LECHEVALLIER
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle diplomatique
Conseiller diplomatique adjoint et G7
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Etienne de GONNEVILLE
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle diplomatique
Conseiller affaires stratégiques
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Clément BEAUNE
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle diplomatique
Conseiller Europe et G20
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Franck PARIS
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle diplomatique
Conseiller Afrique
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Claudia FERRAZZI
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle éducation nationale, enseignement supérieur, recherche et innovation, sports, culture
Conseillère culture et communication
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Diane SIMIU
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle écologie, transports, énergie
Conseillère technique écologie
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Anne-Claire MIALOT
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle territoire
Conseillère cohésion des territoires, logement
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Audrey BOUROLLEAU
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle territoire
Conseillère agriculture, pêche, forêt et développement rural
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Marguerite CAZENEUVE
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle social et santé
Conseillère technique protection sociale et comptes sociaux
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Constance BENSUSSAN
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle social et santé
Conseillère technique inclusion, égalité femmes hommes et citoyenneté
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Marie FONTANEL
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle social et santé
Conseillère solidarités et santé
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Sonya DJEMNI-WAGNER
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle régalien
Conseillère justice
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Rebecca PERES
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle parlementaire
Conseillère parlementaire
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Jennifer MOREAU
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle diplomatique
Conseillère technique politiques de développement et climat
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Soria BLATMANN
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle diplomatique
Conseillère technique droits humains, francophonie, rayonnement culturel, société civile
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Marie AUDOUARD
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle diplomatique
Conseillère technique Afrique, relations bilatérales
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Ahlem GHARBI
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle diplomatique
Conseillère technique Afrique du Nord et Moyen-Orient
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Alice RUFO
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle diplomatique
Conseillère Asie, Russie, Caucase, Turquie, Balkans, Réfugiés
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Sibeth NDIAYE
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle communication
Conseillère presse et communication
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Barbara FRUGIER
Objet:
au cabinet du Président de la République
Pôle communication
Conseillère communication internationale
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Bernard ROGEL
Amiral
Objet:
à la présidence de la République
Chef de l'état-major particulier
Groupe:
État-major particulier du président de la République française
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Chef"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: François-Xavier LAUCH
Objet:
à la présidence de la République
Chef de cabinet
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Chef"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Rodrigue FURCY
Objet:
à la présidence de la République
Chef de cabinet adjoint
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Patrick AIMEDIEU
IR2
Objet:
personne compétente en radioprotection
date_debut="2015-11-19"
duree="5 ans"
DEC172683DR01(source BOCNRS)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: Patrick AIMEDIEU
sont portées à la connaissance de chaque personnel qui pourrait intervenir en zone contrôlée ou en zone surveillée
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser] J
\K es
\ C € St, Article 3 : Communication obligatoire
DEC172683DR01(source BOCNRS)
désignation
19 Septembre 201719/09/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.