19 Novembre 2024


De: Vincent Thiébaut
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
19 Novembre 202419/11/2024
De: Dominique Potier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
19 Novembre 202419/11/2024
De: Pierre Marle
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
19 Novembre 202419/11/2024
De: Jérôme Guedj
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
19 Novembre 202419/11/2024
De: Guillaume Garot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
19 Novembre 202419/11/2024
De: Stéphane Delautrette
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
19 Novembre 202419/11/2024
De: Philippe Brun
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
19 Novembre 202419/11/2024
De: Karime Benbrahim
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
19 Novembre 202419/11/2024
De: Joël Aviragnet
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
19 Novembre 202419/11/2024
De: Chantal Jourdan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
19 Novembre 202419/11/2024
De: Céline Hervieu
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
19 Novembre 202419/11/2024
De: Fanny Dombre-Coste
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
19 Novembre 202419/11/2024
De: Béatrice Bellay
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
19 Novembre 202419/11/2024
De: Marie-Noëlle Battistel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
19 Novembre 202419/11/2024
De: Vincent Thiébaut
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
19 Novembre 202419/11/2024
De: Dominique Potier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
19 Novembre 202419/11/2024
De: Pierre Marle
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
19 Novembre 202419/11/2024
De: Jérôme Guedj
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
19 Novembre 202419/11/2024
De: Guillaume Garot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
19 Novembre 202419/11/2024
De: Stéphane Delautrette
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
19 Novembre 202419/11/2024
De: Philippe Brun
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
19 Novembre 202419/11/2024
De: Karim Benbrahim
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
19 Novembre 202419/11/2024
De: Joël Aviragnet
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
19 Novembre 202419/11/2024
De: Chantal Jourdan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
19 Novembre 202419/11/2024
De: Céline Hervieu
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
19 Novembre 202419/11/2024
De: Fanny Dombre-Coste
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
19 Novembre 202419/11/2024
De: Béatrice Bellay
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
19 Novembre 202419/11/2024
De: Marie-Noëlle Battistel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
19 Novembre 202419/11/2024
De: SERTILLANGES (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
inspecteur du travail, affecté à la direction régionale interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2024-12-01"
depart_retraite
admission
19 Novembre 202419/11/2024
De: LEROI DUVAL (Dominique)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur adjoint du travail, affecté à la direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités de Normandie
Groupe:
date_debut="2024-12-29"
depart_retraite
admission
19 Novembre 202419/11/2024
De: LAILLER BEAULIEU (Michèle)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
directrice régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités de Normandie
directrice du travail, échelon spécial, détachée
Groupe:
date_debut="2024-12-01"
depart_retraite
admission
19 Novembre 202419/11/2024
De: BOIREAU (Eric)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur départemental adjoint de l'emploi, du travail et des solidarités du Morbihan
directeur du travail, échelon spécial, détaché
Groupe:
date_debut="2024-10-01"
depart_retraite
admission
19 Novembre 202419/11/2024
De: SCHOCRON (Nathalie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
inspectrice du travail, affectée à la direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot
Groupe:
date_debut="2024-12-01"
depart_retraite
admission
19 Novembre 202419/11/2024
De: XAVIER (Mylène)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
inspectrice du travail, affectée à la direction de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités de La Réunion
Groupe:
date_debut="2024-12-01"
depart_retraite
admission
19 Novembre 202419/11/2024
De: MERCADER (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur du travail, affecté à la direction de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités de La Réunion
Groupe:
date_debut="2024-11-01"
depart_retraite
admission
19 Novembre 202419/11/2024
De: Romain BORDIER
Objet:
conseiller construction et transition écologique au cabinet de la ministre du logement et de la rénovation urbaine
date_debut="2024-10-16"
cabinet="Ministre du logement et de la rénovation urbaine"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Novembre 202419/11/2024
De: Hélène LESTARQUIT
Objet:
conseillère sociale et politique de la ville au cabinet de la ministre du logement et de la rénovation urbaine
date_debut="2024-10-30"
cabinet="Ministre du logement et de la rénovation urbaine"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Novembre 202419/11/2024
De: Rodolphe SOULIE
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
2. Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves, représentant la Fédération hospitalière de France
Remplace:M. Vincent ROQUES
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Novembre 202419/11/2024
De: Ludovic LHOMME
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
1. Au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Renaud SEIGNEURIC
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Novembre 202419/11/2024
De: Philippe de BRUYN
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
1. Au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Pierre PRIBILE
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Novembre 202419/11/2024
De: Hugues BELAUD
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
1. Au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Guillaume BOUILLARD
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Novembre 202419/11/2024
De: Jöelle Martinez
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres
radiation
19 Novembre 202419/11/2024
De: Jöelle Martinez
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour carrière longue
attachée d'administration de l'Etat
date_debut="2025-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Novembre 202419/11/2024
De: Véronique Le Borgne
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres
radiation
19 Novembre 202419/11/2024
De: Véronique Le Borgne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration de l'Etat
date_debut="2025-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Novembre 202419/11/2024
De: Yolaine MARCOS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
attachée d'administration de l'Etat
date_debut="2025-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Novembre 202419/11/2024
De: Axel STOLL
Objet:
directeur adjoint du cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargée de l'économie du tourisme
date_debut="2024-11-06"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargée de l'économie du tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
19 Novembre 202419/11/2024
De: Lionel MOULIN
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalité extérieure issue des employeurs des ingénieurs de l'école
Remplace:M. Jean-Louis ANTOINE
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Novembre 202419/11/2024
De: Frédéric STERNENBERG
commissaire général de 1re classe
Objet:
chef du service à compétence nationale dénommé « Défense mobilité » sous l'autorité du directeur des ressources humaines du ministère de la défense, au ministère des armées et des anciens combattants
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Novembre 202419/11/2024
De: Romain CATHERINE
agent contractuel de catégorie C
Objet:
régisseur intérimaire de recettes auprès de la direction générale de l'administration et de la modernisation, mission de la valise diplomatique, bureau de l'administration et de la comptabilité
Groupe:
nomination
19 Novembre 202419/11/2024
De: Maxime-Yasser ABDOULHOUSSEN
administrateur de l'Etat du deuxième grade
Objet:
directeur de projet (groupe III) chargé de la valorisation du projet de liaison autoroutière Castres-Toulouse (A69) en terme de développpement économique du sud du Tarn et plus largement de la stratégie de développement du secteur grand ouest du Tarn, auprès du préfet du Tarn
Groupe:
date_fin="2027-11-07"
reconduction
19 Novembre 202419/11/2024
De: Marc PAGANEL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2025-06-01"
a_sa_demande
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
19 Novembre 202419/11/2024
De: Hervé de COURRÈGES
Général de corps d'armée
directeur de l'Institut des hautes études de défense nationale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national du service public
directeur d'un organisme public de formation continue
Remplace:M. Benoît DURIEUX
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 202419/11/2024
De: Pascal ANOULIES
Objet:
dans le corps des administrateurs de l'Etat
admis à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur de l'Etat du grade transitoire, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2025-03-01"
corps="Administrateurs de l'Etat"
depart_retraite
réintégration
19 Novembre 202419/11/2024
De: LiDAR (Light Detection And Ranging)
Détection et télémétrie par ondes lumineuses
Objet:
e par rayonnement ou convection à des objets ou matières de départ à travers une paroi pleine sans l'intermédiaire d'un fluide caloporteur, comme les fours ou réacteurs servant à chauffer un flux qui sont utilisés dans l'industrie (pétro)chimique., Du fait de l'application de bonnes pratiques de valorisation énergétique, certains fours ou réchauffeurs industriels peuvent être associés à un système de production de vapeur ou d'électricité. Il s'agit d'une caractéristique propre à la conception du four ou réchauffeur industriel qui ne saurait être considérée isolément
Four ou réchauffeur industriel existant, Un four ou réchauffeur industriel qui n'est pas un nouveau four ou réchauffeur industriel
Fumées ou gaz de combustion, Gaz issus d'une unité de combustion
Gaz de procédé, Gaz émis par un procédé, qui est ensuite traité en vue de sa récupération ou
en vue d'une réduction de ses émissions
Grand volume, Pour les composés chimiques organiques, les productions dont la capacité annuelle est supérieure ou égale à 20 kt/an (toutes fabrications confondues) sont considérées comme des production en grand volume
I-TEQ, Equivalent toxique international - résultant de l'application des facteurs d'équivalence toxique internationale, tels que définis dans la partie 2 de l'annexe VI à la directive 2010/75/UE
LDAR, (Leak Detection And Repair), Détection et réparation des fuites
Groupe:
transfert
19 Novembre 202419/11/2024
De: Règlement (CE)
n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges
Objet:
l'élaboration des documents de référence sur les meilleures techniques disponibles (BREF)
charge
19 Novembre 202419/11/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.