20 Mai 1990

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Eric André
Objet:
dans la position de disponibilité
pour convenances personnelles pour une période maximale de trois ans
Groupe:
Conseil d'État
a_sa_demande
JORFTEXT000000708826(source JORF)
disponibilité
20 Mai 199020/05/1990
De: Eric André
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
au détachement de longue durée auprès de la Banque nationale de Paris
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1990-05-01"
JORFTEXT000000708826(source JORF)
cessation de fonction
20 Mai 199020/05/1990
De: Ferrier (Jean)
directeur des écoles au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Baladier (Louis)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000707850(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Valero (Bernard)
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères
Objet:
membre français du conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
au titre de représentant du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Thiollier (Jean-François)
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
date_fin="1990-09-12"
JORFTEXT000000707849(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Saiah (Alain)
Objet:
pour un nouveau mandat de deux ans
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
au titre des personnes connaissant particulièrement les problèmes de la compétence de l'agence
Groupe:
Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM)
date_debut="1990-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000524961(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Duffort (Gérard)
Jourdan (Jean-Louis)
Objet:
pour un nouveau mandat de deux ans
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
au titre des personnes connaissant particulièrement les problèmes de la compétence de l'agence
Groupe:
Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM)
date_debut="1990-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000524961(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Scrive (Hervé)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Villoutreys (Hilaire de)
Au titre de l'I.N.A.C., fédération du négoce agricole
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Zinck (Jean-Paul)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du Seproma
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Turcan (Régis)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du Seproma
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Souptes (Jean-Marc)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du Seproma
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Singla (Emile)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du Seproma
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Hiere (Christian)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du Seproma
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Heurtaud (Alain)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du Seproma
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Faure (Gérard)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du Seproma
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Duval (Jean-Louis)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du Seproma
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Dudouet (Claude)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du Seproma
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Clavier (Franck)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du Seproma
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Terrain (Christophe)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs, et sorgho de l'association générale des producteurs de maïs
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Tambourre (Pierre)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs, et sorgho de l'association générale des producteurs de maïs
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Sibra (Jean-Luc)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs, et sorgho de l'association générale des producteurs de maïs
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Levade (Didier)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs, et sorgho de l'association générale des producteurs de maïs
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Girard (Jean-Jacques)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs, et sorgho de l'association générale des producteurs de maïs
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Exbrayat (Pierre)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs, et sorgho de l'association générale des producteurs de maïs
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Dubreuil (François)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs, et sorgho de l'association générale des producteurs de maïs
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Dicharry (Daniel)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs, et sorgho de l'association générale des producteurs de maïs
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Beziat (Yves)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs, et sorgho de l'association générale des producteurs de maïs
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Aycaguer (Roger)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs, et sorgho de l'association générale des producteurs de maïs
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Delsuc (Bernard)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Crochet (Jean-Marie)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Bonastre (Jean-Bernard)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Denis (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Union nationale des coopératives
agricoles de céréales (U.N.C.A.C.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Brossillon (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Union générale des coopératives
agricoles françaises (U.G.C.A.F.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Roubaud (Victor)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de l'I.N.A.C., fédération du négoce agricole
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Valluis (Bernard)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (A.G.P.M.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Habig (Michel)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (A.G.P.M.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Chesneau (Jean-Claude)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (A.G.P.M.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Cazale (Marcel)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (A.G.P.M.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Yvon (Michel)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre du Syndicat national des producteurs
grainiers de céréales (S.N.P.G.C.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Prime (Paul-Gilbert)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre du Syndicat national des producteurs
grainiers de céréales (S.N.P.G.C.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Marchal (Claude)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre du Syndicat national des producteurs
grainiers de céréales (S.N.P.G.C.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Guillot (Pierre)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre du Syndicat des riziculteurs de France
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Hingrez (Jean-Marie)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre du Syndicat des producteurs des semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Duval (Jean-Louis)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre du Syndicat des producteurs des semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Catton (Bruno)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre du Syndicat des producteurs des semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Bezot (Pierre)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre du Syndicat des producteurs des semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Benoist (André)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre du Syndicat des producteurs des semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Vanbelle (Gérard)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Petit (Jacques)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Pellerin (Robert)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Monod (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Lemaire (Marc)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Lecoq (Jacques)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Geli (Bertrand)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Durand (Gaston)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Dugast (Robert)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Dromigny (Jean-Michel)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Dhuy (André)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: David (Jean)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Dattee (Daniel)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Boucton (Henri)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Amphoux (Robert)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Adeline (Christian)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Cambier (Francis)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre de l'Union syndicale des producteurs de grains et graines de semences des départements du Nord et du Pas-de-Calais
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Pefourque (Christian)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre de l'Union nationale des coopératives
agricoles de céréales (U.N.C.A.C.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Lemaire (Paul)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre de l'Union nationale des coopératives
agricoles de céréales (U.N.C.A.C.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Denis (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre de l'Union nationale des coopératives
agricoles de céréales (U.N.C.A.C.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Delannoy (Patrick)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre de l'Union nationale des coopératives
agricoles de céréales (U.N.C.A.C.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Ferriere (Benoît)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de céréales (U.N.C.A.C.) et de l'union générale des coopératives agricoles françaises (U.G.C.A.F.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Neymarck (Gil)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre de l'Union générale des coopératives
agricoles françaises (U.G.C.A.F.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Mille (Pierre)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre de l'Union générale des coopératives
agricoles françaises (U.G.C.A.F.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Le Coulteux (Claude)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre de l'Union générale des coopératives
agricoles françaises (U.G.C.A.F.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Brossillon (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre de l'Union générale des coopératives
agricoles françaises (U.G.C.A.F.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Desprez (Victor)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Couvreur (Françoise)
Chopin (Daniel), Petitpas (Henri), Robert (Roger)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Villoutreys (Hilaire de)
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (A.G.P.B.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: André-Michel Besse
sous-directeur
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés à l'article 1er de l'arrêté du
29 juillet 1988
susvisé
Groupe:
18 mai 1990 portant délégation de signature
JORFTEXT000000524958(source JORF)
habilitation
20 Mai 199020/05/1990
De: Pellerin (Robert)
vice-président de la section Semences fourragères et à gazon du Groupement national interprofessionnel des semences
Objet:
vice-président de ce même groupement
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524957(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Desprez (Victor)
président de la section Semences de betteraves et de chicorée industrielle du Groupement national interprofessionnel des semences
Objet:
président de ce même grou-pement
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000524957(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Mercereau (Inès)
administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:
membre français du conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
au titre de représentant du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. Durand (Patrice)
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
date_fin="1990-09-12"
JORFTEXT000000343399(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990
De: Eugène Doublet
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000343397(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 199020/05/1990
De: Jean-Louis Devaux
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000343397(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 199020/05/1990
De: Dominique Besser
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000343397(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 199020/05/1990
De: Lecomte (Chantal)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
JORFTEXT000000160484(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.