20 Mai 1993

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Saison (André)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
date_debut="1993-11-09"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Mai 199320/05/1993
De: Goyeneix (Louis)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
date_debut="1993-11-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Mai 199320/05/1993
De: Barreau (André)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
date_debut="1993-09-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Mai 199320/05/1993
De: Bonnet (Henri)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
date_debut="1993-09-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Mai 199320/05/1993
De: Jean-Paul Costa
conseiller d'Etat
Objet:
d'exercer les fonctions de président de sous-section de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:M. Dominique Le Vert
Groupe:
date_debut="1993-05-13"
charge
20 Mai 199320/05/1993
De: Lomel (Gérard)
Objet:
sur le poste de direction du centre d'aide par le travail d'Isbergues (Pas-de-Calais)
Groupe:
nomination
20 Mai 199320/05/1993
De: Lomel (Gérard)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médicosociaux publics
Groupe:
date_debut="1990-11-17"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médicosociaux publics"
intégration
20 Mai 199320/05/1993
De: Didier Roussin
administrateur civil
Objet:
à signer, au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
20 Mai 199320/05/1993
De: Axel Pavillet
sous-directeur
Objet:
à signer, au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
20 Mai 199320/05/1993
De: Daniel Muller
magistrat
Objet:
à signer, au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
20 Mai 199320/05/1993
De: André Igonin
administrateur civil hors classe
Objet:
à signer, au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
20 Mai 199320/05/1993
De: Vincent Théry
ingénieur des instruments de mesure
Objet:
à signer, au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat, les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
20 Mai 199320/05/1993
De: Pierre Souche
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat (Equipement)
Objet:
à signer, au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat, les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
20 Mai 199320/05/1993
De: Jean-Marcel Police
attaché d'administration centrale
Objet:
à signer, au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat, les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
20 Mai 199320/05/1993
De: Axel Pavillet
Objet:
à signer, au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat, les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
20 Mai 199320/05/1993
De: Daniel Hangard
de
Objet:
à signer, au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat, les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
20 Mai 199320/05/1993
De: Jean-Claude Fond
agent contractuel chargé de mission
Objet:
à signer, au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat, les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
20 Mai 199320/05/1993
De: Jean-Claude Bonnevie
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer, au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat, les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
20 Mai 199320/05/1993
De: Daniel Auliac
ingénieur en chef des études et techniques de l'armement
Objet:
à signer, au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat, les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
20 Mai 199320/05/1993
De: Gilles-Pierre Lévy
directeur de l'administration générale au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat"
délégation de signature
20 Mai 199320/05/1993
De: Didier Houssin
administrateur civil, à
Objet:
au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat, les engagements comptables, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes afférents aux crédits inscrits au budget du commerce et de l'artisanat
autorite_delegation="Ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat"
délégation de signature
20 Mai 199320/05/1993
De: Jean-Raymond Cattenoz
Objet:
au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat, les engagements comptables, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes afférents aux crédits inscrits au budget du commerce et de l'artisanat
autorite_delegation="Ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat"
délégation de signature
20 Mai 199320/05/1993
De: Patrick Averlant
Objet:
au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat, les engagements comptables, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes afférents aux crédits inscrits au budget du commerce et de l'artisanat
autorite_delegation="Ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat"
délégation de signature
20 Mai 199320/05/1993
De: Myriam Maaleem
Objet:
au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat, les engagements comptables, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes afférents aux crédits inscrits au budget du commerce et de l'artisanat
autorite_delegation="Ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat"
délégation de signature
20 Mai 199320/05/1993
De: Yvette Hue
Objet:
au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat, les engagements comptables, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes afférents aux crédits inscrits au budget du commerce et de l'artisanat
autorite_delegation="Ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat"
délégation de signature
20 Mai 199320/05/1993
De: Chantai Guillet-Valette
administrateur civil, à
Objet:
au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat, les engagements comptables, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes afférents aux crédits inscrits au budget du commerce et de l'artisanat
autorite_delegation="Ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat"
délégation de signature
20 Mai 199320/05/1993
De: Michel Blangy
directeur général de l'administration
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
20 Mai 199320/05/1993
De: Jouet (Roger)
Objet:
secrétaire général de la mission du cinquantenaire des débarquements et de la Libération
Groupe:
nomination
20 Mai 199320/05/1993
De: Pichard (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle affecté à la direction départementale du travail et de l'emploi de la Côte-d'Or
Groupe:
date_debut="1993-08-03"
depart_retraite
admission
20 Mai 199320/05/1993
De: Antoine Masson
ingénieur en chef des mines, chef du service des matières premières et du sous-sol à la direction générale de l'énergie et des matières premières
Objet:
administrateur suppléant, représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
Remplace:M. Antoine Blanc
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Mai 199320/05/1993
De: Legrand (Pierre)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
date_debut="1993-11-09"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
20 Mai 199320/05/1993
De: Maillet (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur de lie classe du foyer départemental de l'enfance de Brétigny-sur-Orge (Essonne)
Groupe:
date_debut="1993-11-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Mai 199320/05/1993
De: Le Gall (Jean-Luc)
ingénieur des télécommunications
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Centre
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
nomination
20 Mai 199320/05/1993
De: Lefevre (Jean-François)
professeur à l'université Louis-Pasteur, à Strasbourg
Objet:
directeur de l'école supérieure de biotechnologie de Strasbourg
Groupe:
date_debut="1992-12-19"
duree="cinq ans"
ecole="École supérieure de biotechnologie de Strasbourg"
nomination
20 Mai 199320/05/1993
De: Larhant (Patrick, Antoine)
capitaine de corvette
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="1993-05-01"
nomination
20 Mai 199320/05/1993
De: Bonnet (Jacques, Joseph)
capitaine de l'infanterie
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="1993-05-01"
nomination
20 Mai 199320/05/1993
De: Bodin (Jean-Paul, Michel, André)
administrateur principal des affaires maritimes
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="1993-05-01"
nomination
20 Mai 199320/05/1993
De: Meynier (Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur de 2e classe du foyer de l'enfance de Lons-le-Saunier (Jura)
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Mai 199320/05/1993
De: Lomel (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur d'établissement social public, directeur de 1re classe du centre d'aide par le travail d'Isbergues (Pas-de-Calais)
Groupe:
date_debut="1991-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Mai 199320/05/1993
De: Jovy (Véronique)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie, pour représenter le personnel de l'agence
membre suppléant
Remplace:M. Varlet (Michel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Mai 199320/05/1993
De: Caussin (Jean-Jacques)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie, pour représenter le personnel de l'agence
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 199320/05/1993
De: Hicter (Pierre)
professeur d'université (U.J.F.)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'électrochimie et d'électrométallurgie de Grenoble
Groupe:
date_debut="1993-04-08"
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure d'électrochimie et d'électrométallurgie de Grenoble"
nomination
20 Mai 199320/05/1993
De: Mazare (Guy)
professeur à l'Institut national polytechnique de Grenoble
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble
Groupe:
date_debut="1993-04-07"
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble"
nomination
20 Mai 199320/05/1993
De: Calvel (Michel)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant des salariés
Remplace:M. Hubaut (Roger)
Groupe:
nomination
20 Mai 199320/05/1993
De: Tyvaert (Michel)
directeur général des finances et du contrôle de gestion
Objet:
représentant du ministre de l'éducation nationale
Remplace:M. Cieutat (Bernard)
Groupe:
nomination
20 Mai 199320/05/1993
De: Pruvost (Roger)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur de 1re classe à l'institut médico-professionnel d'Arras (Pas-de-Calais)
Groupe:
date_debut="1993-10-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Mai 199320/05/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.