20 Juin 2001

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De: Jacques Audibert
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
consul général de France à Québec
Remplace:M. Dominique Boche
consul="Québec"
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Jean-François Mela
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Francine Demichel
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Jacques Soulas
Objet:
conseiller au cabinet du ministre
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Jean-Yves Gacon
Objet:
conseiller au cabinet du ministre
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Arhoul (Kléber)
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Drôme
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Drôme"
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Patrice Raulin
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement de Rhône-Alpes et directeur départemental de l'équipement du Rhône
Objet:
représentants de l'Etat
au conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus
Groupe:
duree="six ans"
conseil_administration
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Noël Lebel
secrétaire général de la mission des Alpes au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'Etat
au conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus
Groupe:
duree="six ans"
conseil_administration
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Bruno Clerc
conseiller des affaires étrangères de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul de France au Cap
Remplace:M. Jean-Christophe Belliard
consul="Cap"
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Michel Tretout
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Johannesburg
Remplace:Mme Christine Robichon
consul="Johannesburg"
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Peyrodes (Liliane)
attachée principale d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
Objet:
des cadres, pour limite d'âge
afin de faire valoir ses droits à une pension de retraite pour compter du
16 octobre 2001
radiation
20 Juin 200120/06/2001
De: Schmitt (Catherine)
administratrice civile détachée
Objet:
directrice du cabinet du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
sous-préfète de 2e classe, sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense Sud-Est, préfet du Rhône, secrétaire générale adjointe
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault"
grade="Directeur"
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Vedel (Renaud)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Ariège
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Vaucluse
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de Vaucluse"
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Sylvie Heintzelmann, épouse Rauger
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès du ministère de la défense pour exercer des fonctions dans les cadres actifs de la trésorerie aux armées pour la période du 23 janvier au
8 février 2001
inclus
Groupe:
détachement
20 Juin 200120/06/2001
De: Virginie Darpheuille
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentante de l'Etat, désignée par le ministre chargé du budget
suppléante
Remplace:M. Romuald Gilet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Jean-Pierre Carre
service de la législation fiscale
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Jean-Paul Rigambert
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants du syndicat de la presse magazine et d'information
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Philippe Chagnon
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants du syndicat de la presse magazine et d'information
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: François Le Sache
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants des entreprises de presse
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Bruno Hocquart de Turtot
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants des entreprises de presse
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Jean-Michel Huan
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants de la Fédération nationale de la presse spécialisée
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Jean-Louis Girodot
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants de la Fédération nationale de la presse spécialisée
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Joannès Cote
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants de la Fédération nationale de la presse spécialisée
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Bernard Vaillot
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants de la Fédération française des agences de presse
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Michel Nouaillas
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants de la Fédération française des agences de presse
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: François Mancy
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants de la Fédération française des agences de presse
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Christian Levesque
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants de la Fédération française des agences de presse
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Mark Grosset
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants de la Fédération française des agences de presse
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Michel Gauvry
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants de la Fédération française des agences de presse
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Sylvie Seufer
direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Valérie Marchal
direction du budget
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Catherine Trenque
chef du bureau des politiques publiques et des réseaux
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants du ministre chargé des postes et télécommunications
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Florence Levy
bureau du régime juridique de la presse et des services de la société de l'information
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants du ministre chargé de la communication
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Axelle Hovine
adjoint au chef du bureau du régime juridique de la presse et des services de la société de l'information
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants du ministre chargé de la communication
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Sophie Bret
adjoint au chef du bureau du régime économique de la presse et des aides publiques
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants du ministre chargé de la communication
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Marina Chapel
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants de la Fédération française des agences de presse
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Lionel Paquin
direction du budget
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Michel Maigre
direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Patrick Bernard
service de la législation fiscale
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Guillaume Lacroix
sous-directeur des activités postales, service des postes, direction des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants du ministre chargé des postes et télécommunications
Membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Christian Pheline
directeur de la direction du développement des médias
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants du ministre chargé de la communication
Membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Jacques Louvier
chef du bureau du régime juridique de la presse et des services de la société de l'information
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants du ministre chargé de la communication
Membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Michel Balluteau
sous-directeur de la réglementation et des affaires européennes
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants du ministre chargé de la communication
Membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Jean-François Mary
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
président
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Bruno Hocquart de Turtot
titulaire
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants du syndicat de la presse quotidienne régionale
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Jean-Pierre Delivet
suppléant
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants du syndicat de la presse quotidienne régionale
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: François Le Sache
suppléant
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants du syndicat de la presse quotidienne départementale
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Eric Noblet
suppléant
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants du syndicat de la presse parisienne
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Roger Alexandre
titulaire
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants du syndicat de la presse parisienne
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Paul Miguel
suppléant
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants du syndicat de la presse magazine d'opinion
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Alfred Gerson
titulaire
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants du syndicat de la presse magazine d'opinion
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Jean-Baptiste Vincent
suppléant
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants du syndicat de la presse hebdomadaire régionale
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Roger Alexandre
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants des entreprises de presse
Membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Jean Desaunois
titulaire
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants de la Fédération nationale des agences de presse photos et informations
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Yves de Kerautem
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants de la Fédération nationale de la presse spécialisée
Membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Camille Pirot
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants de la Fédération nationale de la presse spécialisée
Membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: François Mignon
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants de la Fédération nationale de la presse spécialisée
Membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Bernard Tixier
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants de la Fédération française des agences de presse
Membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Daniel Renouf
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants de la Fédération française des agences de presse
Membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Jacques Morandat
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants de la Fédération française des agences de presse
Membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Guy Kopelowicz
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants de la Fédération française des agences de presse
Membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Arnaud Hamelin
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants de la Fédération française des agences de presse
Membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Jean-Michel Garrigues
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants de la Fédération française des agences de presse
Membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Serge Challon
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants de la Fédération française des agences de presse
Membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Valérie Guigue
chef du bureau des marchés postaux
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants du ministre chargé des postes et télécommunications
Membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Nicole Doise
sous-direction des activités postales
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants du ministre chargé des postes et télécommunications
Membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Marianne Laigneau
maître des requêtes au Conseil d'Etat, suppléant
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
président
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Agnès Rico
titulaire
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants du syndicat de la presse quotidienne départementale
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Pascale Marie
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants du syndicat de la presse magazine et d'information
Membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Françoise Jarry
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants du syndicat de la presse magazine et d'information
Membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Ismène Vidal
titulaire
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants du syndicat de la presse hebdomadaire régionale
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Valérie Grenier
direction de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants du ministre de la justice
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Anne Dupuy
direction de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants du ministre de la justice
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Agnès Rico
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants des entreprises de presse
Membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Nicole Benoit
suppléante
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants de la Fédération nationale des agences de presse photos et informations
Groupe:
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Richard Bos
conseiller des affaires étrangères de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul de France à Lisbonne
Remplace:M. Alain Beucler
consul="Lisbonne"
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: d'Humières (Géraud)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault"
grade="Directeur"
cessation de fonction
20 Juin 200120/06/2001
De: Vilain (Luc)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Ariège
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
20 Juin 200120/06/2001
De: SARL Soderane
société de radiodiffusion Nord et Est
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel à candidatures du
4 janvier 2001
susvisé
Groupe:
admission
20 Juin 200120/06/2001
De: Olivier Ravel
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de l'industrie
suppléant
Remplace:M. Thierry Chenevier
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Juin 200120/06/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.