20 Novembre 2011


De: RIBONI (Alessandro)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Roger-Charbonniere (Anne-Cécile)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section : énergétique, génie des procédés
université de Strasbourg, institut universitaire de technologie de Schiltigheim
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Joubert (Olivier)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section : chimie des matériaux
université de Nantes, école polytechnique de l'université de Nantes
Groupe:
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École polytechnique de l'université de Nantes"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Guedda (Mohammed)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques
université d'Amiens
Groupe:
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Schwob (Catherine)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section : milieux dilués et optique
université Paris-VI
Groupe:
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="30"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Godlewski (Edwige)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques
université Paris-VI
Groupe:
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Cambon (Olivier)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section : chimie des matériaux
université Montpellier-II, institut universitaire de technologie de Nîmes
Groupe:
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Richaume-Jolion (Agnès)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section : biologie des populations et écologie
université Lyon-I
Groupe:
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="67"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Aubert (Serge)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section : physiologie
université Grenoble-I
Groupe:
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="66"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Segonds (Patricia)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section : milieux dilués et optique
université Grenoble-I
Groupe:
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="30"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Godbert (Laurence), épouse Mouret
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section : milieux dilués et optique
université Aix-Marseille-I
Groupe:
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="30"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Ruol (Vincent)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe hors tour les membres du corps de contrôle des assurances
Groupe:
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Rousselon (Julien)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe hors tour les membres du corps de contrôle des assurances
Groupe:
date_debut="2011-12-31"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Gemelgo (Paulo)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe hors tour les membres du corps de contrôle des assurances
Groupe:
date_debut="2011-12-31"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Bernay (André)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe hors tour les membres du corps de contrôle des assurances
Groupe:
date_debut="2011-12-31"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Abecera (Nathanaël)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe hors tour les membres du corps de contrôle des assurances
Groupe:
date_debut="2011-12-31"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Chaumel (Delphine)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe hors tour les membres du corps de contrôle des assurances
Groupe:
date_debut="2011-12-31"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: ELLUL (Fabienne)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2012-01-01"
corps="Sous-préfets"
titularisation
20 Novembre 201120/11/2011
De: Rodrigue FURCY
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Loire
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la Loire"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Jacques-Bertrand de REBOUL
inspecteur des affaires sociales
Objet:
sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Hauts-de-Seine
Groupe:
sous-prefet
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Stéphane GUYON
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Haut-Rhin (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Villefranche-sur-Saône (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Villefranche-sur-Saône"
sous-prefecture_departement_code="69"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Didier LOTH
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet d'Epernay
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Villefranche-sur-Saône (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Epernay"
sous-prefecture_departement_code="51"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Jean-Yves LALLART
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Riom
Objet:
sous-préfet de Saumur
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saumur"
sous-prefecture_departement_code="49"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Gilles GIULIANI
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Epernay
Objet:
sous-préfet de Riom
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Riom"
sous-prefecture_departement_code="63"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Mourad CHENAF
magistrat de l'ordre judiciaire détaché
Objet:
sous-préfet de Sedan
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Avallon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sedan"
sous-prefecture_departement_code="08"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Hélène CAPLAT
ingénieure du génie sanitaire
Objet:
sous-préfète, sous-préfète de Pamiers
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pamiers"
sous-prefecture_departement_code="09"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Aurélie Binet-Grosclaude
agent affecté à la direction des services judiciaires du ministère de la justice et des libertés
Objet:
secrétaire générale du Conseil national des tribunaux de commerce
Groupe:
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Poyet (Michaël)
commissaire lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
au grade de premier conseiller
date_debut="2011-12-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
20 Novembre 201120/11/2011
De: Laval (Jean-Simon)
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
au grade de premier conseiller
date_debut="2011-12-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
20 Novembre 201120/11/2011
De: Toupet (Axelle)
commissaire lieutenante-colonelle de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
au grade de première conseillère
date_debut="2011-12-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
20 Novembre 201120/11/2011
De: Roberti (Vincent)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées
Groupe:
date_debut="2011-12-19"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: du Sud-Ouest (FROM Sud-ouest)
2, 0, 0
Objet:
(1) Dont 12 t maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (2) Dont 10 t maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (3) Dont 22 t maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg
A N N E X E I I
Quotas en tonnes
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu, 0, 32, 0
Groupe:
composition
20 Novembre 201120/11/2011
De: de l'Ouest Bretagne (OPOB)
1, 0, 0
Objet:
(1) Dont 12 t maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (2) Dont 10 t maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (3) Dont 22 t maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg
A N N E X E I I
Quotas en tonnes
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME), 0, 0, 0
Groupe:
composition
20 Novembre 201120/11/2011
De: de l'Atlantique (PMA)
4, 0, 0
Objet:
(1) Dont 12 t maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (2) Dont 10 t maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (3) Dont 22 t maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg
A N N E X E I I
Quotas en tonnes
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME), 0, 0, 0
Groupe:
composition
20 Novembre 201120/11/2011
De: de Noirmoutier (OPPAN)
0, 0, 0
Objet:
(1) Dont 12 t maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (2) Dont 10 t maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (3) Dont 22 t maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg
A N N E X E I I
Quotas en tonnes
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME), 0, 0, 0
Groupe:
composition
20 Novembre 201120/11/2011
De: de Basse-Normandie (OPBN)
0, 0, 0
Objet:
(1) Dont 12 t maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (2) Dont 10 t maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (3) Dont 22 t maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg
A N N E X E I I
Quotas en tonnes
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME), 0, 0, 0
Groupe:
composition
20 Novembre 201120/11/2011
De: Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0, 0, 0
Objet:
(1) Dont 12 t maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (2) Dont 10 t maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (3) Dont 22 t maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg
A N N E X E I I
Quotas en tonnes
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME), 0, 0, 0
Groupe:
composition
20 Novembre 201120/11/2011
De: du Sud (CAP SUD)
12, 82, 0
Objet:
(1) Dont 12 t maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (2) Dont 10 t maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (3) Dont 22 t maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg
A N N E X E I I
Quotas en tonnes
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP), 0, 0, 0
Groupe:
composition
20 Novembre 201120/11/2011
De: du Nord-Normandie (FROM Nord)
0, 0, 0
Objet:
(1) Dont 12 t maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (2) Dont 10 t maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (3) Dont 22 t maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg
A N N E X E I I
Quotas en tonnes
composition
20 Novembre 201120/11/2011
De: du DWD (Deutscher Wetterdienst)
après signature d'une déclaration d'engagement par les destinataires des données
Objet:
dans le Service d'annonce des crues
d) métadonnées (coordonnées géographiques, altitude, etc.) pour les stations mentionnées au point a)
Groupe:
intégration
20 Novembre 201120/11/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.