professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

62e section : énergétique, génie des procédés

université de Strasbourg, institut universitaire de technologie de Schiltigheim

professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

33e section : chimie des matériaux

université de Nantes, école polytechnique de l'université de Nantes

professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques

université d'Amiens

professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

30e section : milieux dilués et optique

université Paris-VI

professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques

université Paris-VI

professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

33e section : chimie des matériaux

université Montpellier-II, institut universitaire de technologie de Nîmes

professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

67e section : biologie des populations et écologie

université Lyon-I

professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

66e section : physiologie

université Grenoble-I

professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

30e section : milieux dilués et optique

université Grenoble-I

professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

30e section : milieux dilués et optique

université Aix-Marseille-I

inspecteurs des affaires sociales de 2e classe hors tour les membres du corps de contrôle des assurances

inspecteurs des affaires sociales de 2e classe hors tour les membres du corps de contrôle des assurances

inspecteurs des affaires sociales de 2e classe hors tour les membres du corps de contrôle des assurances

inspecteurs des affaires sociales de 2e classe hors tour les membres du corps de contrôle des assurances

inspecteurs des affaires sociales de 2e classe hors tour les membres du corps de contrôle des assurances

inspecteurs des affaires sociales de 2e classe hors tour les membres du corps de contrôle des assurances

dans le corps des sous-préfets

administrateur civil détaché

secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence

sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Loire

inspecteur des affaires sociales

sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Hauts-de-Seine

sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Haut-Rhin (1re catégorie)

sous-préfet de Villefranche-sur-Saône (1re catégorie)

administrateur civil hors classe détaché

sous-préfet d'Epernay

sous-préfet hors classe, sous-préfet de Villefranche-sur-Saône (1re catégorie)

sous-préfet hors classe, sous-préfet de Riom

sous-préfet de Saumur

sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Epernay

sous-préfet de Riom

magistrat de l'ordre judiciaire détaché

sous-préfet de Sedan

sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Avallon

ingénieure du génie sanitaire

sous-préfète, sous-préfète de Pamiers

agent affecté à la direction des services judiciaires du ministère de la justice et des libertés

secrétaire générale du Conseil national des tribunaux de commerce

commissaire lieutenant-colonel de l'armée de terre

dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

au grade de premier conseiller

administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes

dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

au grade de premier conseiller

commissaire lieutenante-colonelle de l'armée de terre

dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

au grade de première conseillère

premier conseiller de chambre régionale des comptes

secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées

2, 0, 0

(1) Dont 12 t maximum

thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (2) Dont 10 t maximum

thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (3) Dont 22 t maximum

thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg

A N N E X E I I

Quotas en tonnes

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu, 0, 32, 0

1, 0, 0

(1) Dont 12 t maximum

thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (2) Dont 10 t maximum

thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (3) Dont 22 t maximum

thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg

A N N E X E I I

Quotas en tonnes

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME), 0, 0, 0

4, 0, 0

(1) Dont 12 t maximum

thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (2) Dont 10 t maximum

thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (3) Dont 22 t maximum

thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg

A N N E X E I I

Quotas en tonnes

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME), 0, 0, 0

0, 0, 0

(1) Dont 12 t maximum

thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (2) Dont 10 t maximum

thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (3) Dont 22 t maximum

thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg

A N N E X E I I

Quotas en tonnes

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME), 0, 0, 0

0, 0, 0

(1) Dont 12 t maximum

thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (2) Dont 10 t maximum

thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (3) Dont 22 t maximum

thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg

A N N E X E I I

Quotas en tonnes

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME), 0, 0, 0

0, 0, 0

(1) Dont 12 t maximum

thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (2) Dont 10 t maximum

thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (3) Dont 22 t maximum

thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg

A N N E X E I I

Quotas en tonnes

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME), 0, 0, 0

12, 82, 0

(1) Dont 12 t maximum

thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (2) Dont 10 t maximum

thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (3) Dont 22 t maximum

thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg

A N N E X E I I

Quotas en tonnes

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP), 0, 0, 0

0, 0, 0

(1) Dont 12 t maximum

thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (2) Dont 10 t maximum

thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (3) Dont 22 t maximum

thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg

A N N E X E I I

Quotas en tonnes

après signature d'une déclaration d'engagement par les destinataires des données

dans le Service d'annonce des crues

d) métadonnées (coordonnées géographiques, altitude, etc.) pour les stations mentionnées au point a)