21 Juin 1990

JORFTEXT000000714765 (source JORF)

De:	Bacave (Jacques)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite d'office ingénieur en chef de classe exceptionnelle du corps autonome de l'agriculture, placé en position de congé spécial depuis le 22 août 1987
Groupe:	Classe exceptionnelle du corps autonome de l'agriculture, placé en position de congé spécial depuis le

date_debut="1990-08-22"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000707666 (source JORF)

De:	Para (Georges)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite chef de service administratif, 5e échelon (Martinique)
Groupe:	Chef de service administratif

date_debut="1990-06-15"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000707633 (source JORF)

De:	Malak Bassily (Eveline) (Egypte)
Objet:	sur titres auditeur, en cycle de spécialisation Maintenance Aéronautique et production pour l'année 1990
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

JORFTEXT000000707631 (source JORF)

De:	Nicolas (Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite ingénieur des instruments de mesure, 1re classe

date_debut="1990-07-07"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000707629 (source JORF)

De:	Drai (Pierre) premier président de la Cour de cassation
Objet:	ordonnateur secondaire du budget du ministère de la justice pour l'exécution des dépenses et des recettes relatives à l'activité de la Cour de cassation imputables sur les crédits ouverts aux chapitres 34-92, 34-93
Groupe:	Cour de cassation imputables sur les crédits ouverts aux chapitres 34-92, 34-93

cour_cassation

désignation

JORFTEXT000000707627 (source JORF)

De:	Ader (Robert)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite directeur de préfecture de classe exceptionnelle, 2e échelon (Haute-Garonne)
Groupe:	Direction de préfecture de classe exceptionnelle

date_debut="1990-05-10"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000533304 (source JORF)

De:	Sabadel (Jacques) ancien notaire Pont-Saint-Esprit (Gard)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000533158 (source JORF)

De:	Lacoarret (Sabine, Marie, Madeleine, Jeanne, Monique) professeur de 3e catégorie (Solfège) au Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1990-07-29"

admission

JORFTEXT000000533156 (source JORF)

De:	Ballif (Claude, André, François) professeur de 1re catégorie (Analyse) au Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1990-05-23"

admission

JORFTEXT000000533152 (source JORF)

De:	Keller (Ginette, Marie-Henriette) professeur de 3e catégorie (Analyse) au Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1990-05-17"

admission

date_debut="1989-09-01"
corps="Chargés d'études des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)"

De:	Dieckhoff (Alain) chargé d'études de 2e classe, 3e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:	du corps des chargés d'études des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement) chargé de recherche de 2e classe, titulaire du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG) Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

JORFTEXT000000533151 (source JORF)

radiation

De:	Richart (Martine), épouse Plomion conseil de prud'hommes de Douai
Objet:	au titre de l'année 1990 pour l'accès à la 1re classe de la hiérarchie du corps des greffiers en chef du 3e grade
Groupe:	3e grade

promotion

De:	Repetto (Marguerite), épouse Rainart conseil de prud'hommes de Nice
Objet:	au titre de l'année 1990 pour l'accès à la 1re classe de la hiérarchie du corps des greffiers en chef du 3e grade
Groupe:	3e grade

promotion

De:	Lenne (Gisèle), épouse Cozette conseil de prud'hommes d'Amiens
Objet:	au titre de l'année 1990 pour l'accès à la 1re classe de la hiérarchie du corps des greffiers en chef du 3e grade
Groupe:	3e grade

promotion

De:	Janotto (Françoise) conseil de prud'hommes de Bar-le-Duc
Objet:	au titre de l'année 1990 pour l'accès à la 1re classe de la hiérarchie du corps des greffiers en chef du 3e grade
Groupe:	3e grade

promotion

JORFTEXT000000525400 (source JORF)

De:	Nics (Nicole)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du 9 août 1953 du code des pensions civiles et militaires de retraite chef de section principal, échelon unique (statut Alcools), à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget

date_debut="1990-09-08"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000525234 (source JORF)

De:	Mazzega (Danièle) conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	auprès du conseil régional d'Alsace administrateur territorial secrétaire général de l'institut de droit alsacien-mosellan au titre de la mobilité
Groupe:	Conseil régional d'Alsace

date_debut="1989-12-15"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000525233 (source JORF)

De:	Boulay (Laurence, Marie, Germaine, Marguerite) professeur de 2e catégorie (professeur d'harmonie et réalisation au clavecin) au Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1990-01-20"

admission

cabinet="Ministre DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT"
cabinet_ministeriel

De:	Jean-Pierre Dubois
Objet:	chargé de mission auprès du ministre

JORFTEXT000000525232 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000349875 (source JORF)

De:	Landais (Fabrice)
Objet:	attaché d'administration centrale stagiaire du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

date_debut="1990-04-01"

nomination

JORFTEXT000000349239 (source JORF)

De:	Maze (François)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 5e échelon

date_debut="1990-09-07"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000349237 (source JORF)

De:	Recope (Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite artiste cartographe en chef de 2e classe

date_debut="1990-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000343602 (source JORF)

De:	Vanelle (Gisèle)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite attaché de préfecture de 1re classe, 2e échelon (sous-préfecture de Dunkerque)

date_debut="1990-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Jedrusek (Joseph)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite attaché de préfecture de 2e classe, 8e échelon (administration centrale du ministère de l'intérieur) à compter du 6 avril 1990

JORFTEXT000000343602 (source JORF)

admission

De:	Marmouyet (Nicole)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite attaché de préfecture de 1re classe, 5e échelon (Pyrénées-Atlantiques) à compter du 5 avril 1990

JORFTEXT000000343602 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000342858 (source JORF)

De:	Cailleau (Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 5e échelon

date_debut="1990-09-07"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

notaire
notaire_residence="Ribeauvillé (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"

De:	Pax (Bernard, Denis)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Thuet (Jean-Louis)

JORFTEXT000000342816 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000342815 (source JORF)

De:	Mas (Adrien, Sylvain, Jean, Guy) ancien notaire Bretenoux (Lot)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000342814 (source JORF)

De:	Dumas (Georges, Raymond) ancien notaire Monein (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:

conférés

notaire
notaire_residence="Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"

De:	Benichou (Joseph)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000342811 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"

De:	Aziza (Patrick, Daniel)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000342811 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"

De:	Benichou (Joseph)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000342811 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000342809 (source JORF)

De:	Robert Daussun inspecteur des finances
Objet:	conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Remplace:	M. Hervé Le Floc'h-Louboutin

cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Rey (Jean-Louis) au tribunal administratif de Châlons-sur-Marne
Objet:	dans les tribunaux administratifs ci-après

affectation

De:	Millet (Jean-Frédéric) au tribunal administratif de Caen
Objet:	dans les tribunaux administratifs ci-après

affectation

De:	Mattei (Philippe) au tribunal administratif de Nice
Objet:	dans les tribunaux administratifs ci-après

affectation

De:	Mathis (Gilles) au tribunal administratif de Caen
Objet:	dans les tribunaux administratifs ci-après

affectation

De:	Louvet (Jean-Pierre)
Objet:	dans les tribunaux administratifs ci-après

affectation

De:	Cousy (Yvon) au tribunal administratif de Nice
Objet:	dans les tribunaux administratifs ci-après

affectation

De:	Richer (Michèle) au tribunal administratif de Grenoble
Objet:	dans les tribunaux administratifs ci-après

affectation

JORFTEXT000000167537 (source JORF)

De:	Sanson (Gilles)
Objet:	tableau d'avancement (inspection générale de l'administration) le tableau d'avancement complémentaire au grade d'inspecteur général de l'administration au titre de l'année 1990 est établi
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

inspecteur_general="Administration"

inscription

JORFTEXT000000167537 (source JORF)

De:	Bechir (Jean-Louis)
Objet:	tableau d'avancement (inspection générale de l'administration) le tableau d'avancement complémentaire au grade d'inspecteur général de l'administration au titre de l'année 1990 est établi
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

inspecteur_general="Administration"

inscription

JORFTEXT000000167536 (source JORF)

De:	Blot dite Auclair (Michèle, Gabrielle, Alice), professeur de 2e catégorie (Violon) au Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1989-11-17"

admission

JORFTEXT000000167499 (source JORF)

De:	Benoit (Jean-Christophe) professeur de 1re catégorie (Art lyrique) au Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1990-03-19"

admission

JORFTEXT000000167497 (source JORF)

De:	Simeon de Buochberg (Pierre, Auguste)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Corte (Haute-Corse)"
notaire_residence_departement_code="2B"

cessation de fonction

JORFTEXT000000160122 (source JORF)

De:	Vignes (Philippe) administrateur de la ville de Paris
Objet:	dans un emploi de sous-préfet au titre de la mobilité

date_debut="1989-04-24"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000160121 (source JORF)

De:	Cusset (Nathalie) élève de l'institut régional d'administration
Objet:	sous-chef de service administratif, 2e échelon (ancienneté conservée au 1er avril 1990)
Groupe:	Sous-chef de service administratif

date_debut="1990-04-01"

nomination

De:	Geble (Stéphane, L., C., D.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, troupes de marine
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Felten (Pascal, P., J.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, troupes de marine
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Esteve (Emmanuel, M., L., Y., M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, troupes de marine
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Ehrhart (Guillaume, C., A., E.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, troupes de marine
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	De Gove (Arnaud, J., F., M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, troupes de marine
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	De Butler (Benoit, P.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, troupes de marine
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Danton (Xavier, J., G.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, troupes de marine
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Bretaudeau (Denis)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, troupes de marine
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Georgelin (Patrick, M., M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, transmissions
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Fargette (Philippe, C.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, transmissions
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Dussutour (Thierry, P.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, transmissions
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Collier (Michel, L., J.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, transmissions
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Causard (Nicolas, J.-M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, transmissions
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Galibert (Denis, L., E..)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, train
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Delon (Jean-Yves, B., E.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, train
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Cavallotto (Stéphane)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, matériel
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Gournay (Bruno, J., A.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, infanterie
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Giannuzzi (Philippe, A.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, infanterie
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Gautier de Charnacé (Olivier, F., C.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, infanterie
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Forestier (Jacques, D., M., R.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, infanterie
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Devaux (Jean-Roger)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, infanterie
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	D'Auber de Peyrelongue (Guillaume, A., J.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, infanterie
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Coulomb (Eric, J.-M., M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, infanterie
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Cloarec (Yann, B., F.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, infanterie
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Bonnel (Jean-Louis, C.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, infanterie
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Bernard (Franck, M., S.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, infanterie
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Berger (Jean-Christophe)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, infanterie
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Barbier (Gilles, P., G.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, infanterie
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Audemard d'Alançon (Eric, A., J., J.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, infanterie
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Divoux (Jean-Claude, T.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, génie
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Billault (Pierre-Albert.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, génie
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Andriamaholison (Patrick, H., A.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, génie
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Duvic (Vincent, J., O.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, groupe spécialité état-major
Groupe:	Groupe spécialité état-major

admissibilité

De:	de la Barre de Danne (Jacques)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, artillerie
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Galinier (Jacques, P., L., M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, artillerie
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Engelhard (Jean-Michel, J.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, artillerie
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Dubreuil (Gilles)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, artillerie
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Develter (Philippe, J., M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, artillerie
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Demuys (Hervé, A., R.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, artillerie
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Caurez (Christian, H., A.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, artillerie
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Antoniotti (Pierre-Philippe, J.-M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, artillerie
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Gérard (François, M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, arme blindée et cavalerie
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Giraudet (Bruno, Y., C.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, arme blindée et cavalerie
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Duret (Sylvain, M., M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, arme blindée et cavalerie
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Didierdefresse (Thierry, R.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, arme blindée et cavalerie
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	D'Orglandes (Philippe, J., M., F.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, arme blindée et cavalerie
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Claire (Martin, G., P., M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, arme blindée et cavalerie
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Bodénes (Eric, C., M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, arme blindée et cavalerie
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Barot (Philippe, F.-X., J.-M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites classés par concours et par ordre alphabétique lieutenant, arme blindée et cavalerie
Groupe:	École militaire interarmées en 1990

admissibilité

De:	Rouzaud (Georges)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite chef de service administratif, 5e échelon (Hérault)
Groupe:	Chef de service administratif

date_debut="1990-04-24"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Bertin (Charles)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite chef de service administratif, 4e échelon (Var) à compter du 5 avril 1990
Groupe:	Chef de service administratif

admission

De:	Gaboriaud de Latour (William)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite attaché de préfecture de 2e classe, 8e échelon (Dordogne) à compter du 1er juin 1990

admission

De:	Dubos (Arlette)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite chef de service administratif, 4e échelon (Pyrénées-Orientales) à compter du 5 mai 1990
Groupe:	Chef de service administratif

admission

De:	Escude (Gisèle)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite attaché de préfecture de 1re classe, 3e échelon (Gers) à compter du 9 avril 1990

admission

JORFTEXT000000160037 (source JORF)

De:	Morin (Paul, Henri) attaché d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
Objet:	auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale agent contractuel
Groupe:	Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale

date_debut="1989-03-01"
duree="deux ans"

détachement