21 Novembre 1996

De:	Soyeux (Yves)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire

nomination

De:	Ganiere (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire

nomination

De:	Chantegrelet (Guy)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire

nomination

De:	Chantal (Jean)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire

nomination

De:	Benet (Jean-Jacques)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire

nomination

De:	Basset (Bernard)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire

nomination

De:	Rigoulet (Jean)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire

nomination

De:	Meslin (François-Xavier)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire

nomination

De:	Marchal (Yves)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire

nomination

De:	Le Gosles (Jacky)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire

nomination

De:	Fevrier (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire

nomination

De:	Duvallet (Gérard)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé publique vétérinaire

nomination

JORFTEXT000000747234 (source JORF)

De:	Blinet (Robert, Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite attaché administratif des services déconcentrés, en fonction à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Indre
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Indre

date_debut="1997-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000747233 (source JORF)

De:	Hugon (Paulette) assistant ingénieur
Objet:	sur la liste d'aptitude ingénieur d'études au titre de l'année 1996
Groupe:	Mission de la recherche

inscription

De:	Bourret (Alain)
Objet:	membres des sections du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du 18 février 1991 Section 5 Matière condensée : organisation et dynamique
Remplace:	Mme Meynadier (Marie-Hélène)
Groupe:	Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)

nomination

De:	Denis (Michel)
Objet:	membres des sections du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du 18 février 1991 Section 29 Fonctions mentales. - Neurosciences intégratives. - Comportements
Remplace:	M. Requin (Jean)
Groupe:	Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)

nomination

De:	Adoutte (André)
Objet:	membres des sections du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du 18 février 1991 Section 28 Biologie du développement et de la reproduction
Remplace:	M. Yaniv (Moshé)
Groupe:	Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)

nomination

De:	Stephan (Ronan)
Objet:	membres des sections du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du 18 février 1991 Section 19 Elaboration, caractérisation et modélisation du solide
Remplace:	M. Puig (Thierry)
Groupe:	Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)

nomination

De:	Roux (Alain)
Objet:	membres des sections du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du 18 février 1991 Section 14 Système solaire et univers lointain
Remplace:	M. Lellouch (Emmanuel)
Groupe:	Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)

nomination

De:	Le Quere (Patrick)
Objet:	membres des sections du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du 18 février 1991 Section 10 Energie. - Mécanique des milieux fluides et réactifs. - Génie des procédés
Remplace:	M. Degiovanni (Alain)
Groupe:	Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)

nomination

De:	Bousseau (Anne)
Objet:	membres des sections du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du 18 février 1991 Section 22 Thérapeutiques et médicaments : concepts et moyens
Remplace:	M. Vanhoutte (Paul)
Groupe:	Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)

nomination

JORFTEXT000000747163 (source JORF)

De:	Boubet (Laurence) attaché administratif des services déconcentrés
Objet:	chef adjoint de service administratif
Groupe:	Chef adjoint de service administratif

date_debut="1996-02-16"

promotion

JORFTEXT000000747128 (source JORF)

De:	Laroche (Claude)
Objet:	au grade d'ingénieur d'études de 1re classe au titre de l'année 1996, les ingénieurs d'études de 2e classe

promotion

JORFTEXT000000747128 (source JORF)

De:	Liabeuf (René)
Objet:	au grade d'ingénieur d'études de 1re classe au titre de l'année 1996, les ingénieurs d'études de 2e classe

promotion

JORFTEXT000000747128 (source JORF)

De:	Bovot (Jean-Luc)
Objet:	au grade d'ingénieur d'études de 1re classe au titre de l'année 1996, les ingénieurs d'études de 2e classe

promotion

JORFTEXT000000747093 (source JORF)

De:	Izabel (Cécile) ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:	ingénieur en chef des ponts et chaussées

date_debut="1996-01-01"

promotion

De:	Yoccoz (Nagel, Gilles) maître de conférences à l'université Lyon-I (biomathématique)
Objet:	membres à titre d'experts, associés au comité scientifique en fonction des thèmes abordés
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Rupé (Claude) chef du service départemental de l'Office national des forêts des Hautes-Alpes (écologie forestière)
Objet:	membres à titre d'experts, associés au comité scientifique en fonction des thèmes abordés
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Martini (Guy) directeur de la réserve géologique de Digne (muséographie, géologie)
Objet:	membres à titre d'experts, associés au comité scientifique en fonction des thèmes abordés
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Guilbot (Robert) ingénieur d'études à l'Institut national de la recherche agronomique (I.N.R.A.), centre de Versailles, secrétaire général de l'Office pour l'information éco-entomologique (entomofaune)
Objet:	membres à titre d'experts, associés au comité scientifique en fonction des thèmes abordés
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Fabre (Alexia) conservateur du musée de Gap (muséographie, patrimoine culturel)
Objet:	membres à titre d'experts, associés au comité scientifique en fonction des thèmes abordés
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Duclos (Jean-Claude) conservateur adjoint du musée dauphinois de Grenoble (ethnologie, muséographie)
Objet:	membres à titre d'experts, associés au comité scientifique en fonction des thèmes abordés
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	André (Joël) maître de conférences à l'université Paul-Valéry de Montpellier (écologie et système informatique géographique appliqué à l'environnement)
Objet:	membres à titre d'experts, associés au comité scientifique en fonction des thèmes abordés
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Raffin (Jean-Pierre) maître de conférences à l'université Paris-VII (écologie générale, environnement)
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Playoust (Pierre-Yves) directeur des archives départementales des Hautes-Alpes (patrimoine culturel)
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Pautou (Guy) professeur à l'université Joseph-Fourier de Grenoble, directeur du laboratoire Ecosystèmes alpins, président du comité scientifique du Conservatoire botanique national de Gap-Charance (écologie végétale)
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Lyon Caen (Jean-François) architecte, professeur à l'école d'architecture de Grenoble, responsable de l'atelier “architecture et montage” (architecture)
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Legeard (Jean-Pierre) directeur du Centre d'étude et de réalisation pastorales Alpes-Méditerranée (C.E.R.P.A.M.) (agropastoralisme)
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Gumuchian (Hervé) professeur à l'Institut de géographie alpine, directeur du Centre d'études et de recherches sur les montagnes sèches et méditerranéennes, à Aubenas (géographie des montagnes, sociologie rurale)
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Gourreau (Jean-Marie) vétérinaire, maître de recherches au laboratoire central de recherches vétérinaires de Maisons-Alfort (pathologie animale)
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Godron (Michel) professeur émérite au laboratoire de systématique et d'écologie méditerranéennes de Montpellier (écologie végétale et quantitative)
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Fromageau (Jérôme) maître de conférences à l'université Paris-Sud (droit de l'environnement)
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Feuvrier (Jean-Pierre) chef de la division Protection contre les érosions au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forts (Cemagref) de Grenoble (écologie générale et forestière, protection des sols)
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Dollfus (Olivier) professeur à l'université Paris-VII (géographie)
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Columeau (Philippe) archéo-zoologue, chargé de recherches au Centre national de la recherche scientifique (C.N.R.S.), université de Provence (archéologie)
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Clobert (Jean) directeur du laboratoire d'écologie de l'université Pierre-et-Marie-Curie et de l'Ecole normale supérieure (dynamique des populations, biologie de la conservation)
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Brosset (André) directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique (C.N.R.S.) (écologie animale)
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Bazin (Gilles) professeur à l'Institut national agronomique (I.N.A.), chargé de recherches à l'Institut national de la recherche agronomique (I.N.R.A.) (économie rurale)
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Feschet (Valérie) maître de conférences à l'université Aix-Marseille-I (ethnologie)
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Cruveille (Marie-Hélène) chef de la division Environnement, paysage et forêt au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (Cemagref) de Grenoble (écologie générale et forestière, agroécologie)
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Ecrins
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Ecrins

nomination

De:	Rapone (Denis)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 7 du décret no 92-1053 du 30 septembre 1992 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique instituée à l'article 7 du décret no 92-1053 du 30 septembre 1992 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique président suppléant
Remplace:	Mme Pécresse (Valérie)
Groupe:	Fonds de soutien à l'expression radiophonique

JORFTEXT000000746574 (source JORF)

nomination

De:	Lévy (Florence)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 7 du décret no 92-1053 du 30 septembre 1992 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique instituée à l'article 7 du décret no 92-1053 du 30 septembre 1992 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique représentants de l'Etat au titre du ministère de la culture suppléante
Remplace:	M. Kehr (Jean-Michel)
Groupe:	Fonds de soutien à l'expression radiophonique

JORFTEXT000000746574 (source JORF)

nomination

De:	Durand (Mariane)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 7 du décret no 92-1053 du 30 septembre 1992 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique instituée à l'article 7 du décret no 92-1053 du 30 septembre 1992 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique représentants de l'Etat au titre du ministère de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration suppléante
Remplace:	Mme Marchais (Françoise)
Groupe:	Fonds de soutien à l'expression radiophonique

JORFTEXT000000746574 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000746572 (source JORF)

De:	Picquenard (Thérèse) conservateur en chef du patrimoine
Objet:	sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine au titre de l'année 1996

inscription

JORFTEXT000000746570 (source JORF)

De:	Simond (Didier)
Objet:	membre de l'Observatoire national d'équipement commercial
Remplace:	M. Morel (Albert)
Groupe:	Observatoire national d'équipement commercial

nomination

De:	Toutain (Pierre-Louis)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Elevage et pathologie des équidés 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité élevage et pathologie des équidés

nomination

De:	Tainturier (Daniel)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Elevage et pathologie des équidés 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité élevage et pathologie des équidés

nomination

De:	Lekeux (Pierre)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Elevage et pathologie des équidés 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité élevage et pathologie des équidés

nomination

De:	Denoix (Jean-Marie)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Elevage et pathologie des équidés 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité élevage et pathologie des équidés

nomination

De:	Chary (Jean-François)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Elevage et pathologie des équidés 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité élevage et pathologie des équidés

nomination

De:	Saleur (Pierre)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Elevage et pathologie des équidés 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité élevage et pathologie des équidés

nomination

De:	Gadot (Paul-Marie)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Elevage et pathologie des équidés 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité élevage et pathologie des équidés

nomination

De:	Desbrosse (Francis)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Elevage et pathologie des équidés 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité élevage et pathologie des équidés

nomination

De:	Corde (Richard)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Elevage et pathologie des équidés 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité élevage et pathologie des équidés

nomination

De:	Chuit (Pierre)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Elevage et pathologie des équidés 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité élevage et pathologie des équidés

nomination

De:	Jouve (Jean-Louis)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Hygiène et technologie alimentaires 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Hygiène et technologie alimentaires

nomination

De:	Faillenet (Raymond)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Hygiène et technologie alimentaires 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Hygiène et technologie alimentaires

nomination

De:	Brugere (Hubert)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Hygiène et technologie alimentaires 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Hygiène et technologie alimentaires

nomination

De:	Benet (Jean-Jacques)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Hygiène et technologie alimentaires 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Hygiène et technologie alimentaires

nomination

De:	Vernozy (Christine)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Hygiène et technologie alimentaires 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Hygiène et technologie alimentaires

nomination

De:	Marchal (Yves)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Hygiène et technologie alimentaires 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Hygiène et technologie alimentaires

nomination

De:	Luigi (René)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Hygiène et technologie alimentaires 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Hygiène et technologie alimentaires

nomination

De:	Duvinage (Antoine)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Hygiène et technologie alimentaires 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Hygiène et technologie alimentaires

nomination

De:	Cance (Michel)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Hygiène et technologie alimentaires 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Hygiène et technologie alimentaires

nomination

De:	Lahellec (Cécile)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Hygiène et technologie alimentaires 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Hygiène et technologie alimentaires

nomination

JORFTEXT000000563771 (source JORF)

De:	Tissot (Nicolas) inspecteurs adjoints des finances
Objet:	inspecteurs des finances de 3e classe
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="1996-09-01"

nomination

JORFTEXT000000563771 (source JORF)

De:	Lechantre (Marc)
Objet:	inspecteurs des finances de 3e classe
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="1996-09-01"

nomination

JORFTEXT000000563771 (source JORF)

De:	Bonnet (Pierre-Yves)
Objet:	inspecteurs des finances de 3e classe
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="1996-09-01"

nomination

huissier
huissier_residence="Gournay-en-Bray (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"

De:	Levasseur (Hubert, Marie, Louis, Napoléon)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Hubert Levasseur et Alain Diverres, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000563770 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000563769 (source JORF)

De:	Dudicourt (René, Charles)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Flesquières (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"

cessation de fonction

JORFTEXT000000563768 (source JORF)

De:	Copigneaux (Frédéric)
Objet:	après examen professionnel pour le recrutement au titre de l'année 1996, d'un ingénieur de l'aviation civile

admission

JORFTEXT000000563697 (source JORF)

De:	Clairon (Yves) attaché administratif des services déconcentrés
Objet:	chef adjoint de service administratif
Groupe:	Chef adjoint de service administratif

date_debut="1996-02-16"

promotion

De:	Fersan (Krister) (Suède)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers

diplome

De:	Benyoussef (Nour, Eddine) (Maroc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers

diplome

De:	Volpoet (Ivan, Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études, et techniques d'armement

diplome

De:	Ulmann (Alain, Henri, Jean, Emmanuel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études, et techniques d'armement

diplome

De:	Roussel (Yannick, Eric, Joseph)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études, et techniques d'armement

diplome

De:	Robelin (Fabrice, Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études, et techniques d'armement

diplome

De:	Palacio (José, Ramon)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études, et techniques d'armement

diplome

De:	Muller (Olivier, Sébastien, David, Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études, et techniques d'armement

diplome

De:	Monjauze (Frédéric, Marie-François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études, et techniques d'armement

diplome

De:	Marinier (Freddy)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études, et techniques d'armement

diplome

De:	Machart (David)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études, et techniques d'armement

diplome

De:	Lespinasse (Lilian, Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études, et techniques d'armement

diplome

De:	Jordan (Frédéric, Patrick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études, et techniques d'armement

diplome

De:	Dodet (Frédéric, Maurice, Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études, et techniques d'armement

diplome

De:	Denis (Gaël, Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études, et techniques d'armement

diplome

De:	Bichaut (Sylvain, Pierre, Denis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études, et techniques d'armement

diplome

De:	Laso Leon (Enrique) (Espagne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers

diplome

De:	Dodgson (Ian, MacDonald) (Grande-Bretagne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers

diplome

De:	Xillo (Olivier, Christian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Véto (Xavier, Jean, Gérard)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Touzé (Xavier, Jean-Paul, Albert)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Thomas (Frédéric, Marc, Louis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Tavolara (Ivan, Yannick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Subira (Matthieu, Paul)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Soares (Joël, Bernard, Joseph)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Sicot (Philippe, François, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Sicault (Grégory, Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Schultz (Benoît)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Schott (Grégory)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Rousseau (Stéphane, Jean-Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Roblin (Guillaume, Louis, Boris)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Ribeiro (Rui, Georges)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Reinaud (Jean, Noël)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Rault (Lionel, Bernard, Joël)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Quirin (Emmanuel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Pelissier (Yves, Henri, Gaston)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Pavie (Adrien, André, Gaston)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Passin (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Onillon (Anthony)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Morel (Vincent, Paul, François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Meyer (Cédric, Raymond)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Meyer (Christophe, Clément)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Maurel (Guillaume, Jacques, Marc, Jean-Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Maureau (Jérôme, Xavier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Masson (Fabien, Dominique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Marre (Sébastien, Alain, Claude)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Legry (François, Marcel, Adrien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Lathelize (Guillaume, Pierre, Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Klaeyle (Axel, Antoine, Alexandre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Jolivet (Xavier, Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Jacques (Emmanuel, Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Hoarau (Yannick, Jérôme)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Havet (Lionel, Gérard, Marie, Bruno)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Guichardan (Térence, Sébastien, Brice)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Gris (Hervé, Marcel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Gonzalez (Hervé, Antoine, Robert)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Gonsolin (Fabrice, Jean, Alphonse)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Gomez (Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Gilewicz (Marc, André)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Gayraud (Pascal, Laurent, Marie, Edouard)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Gasnier (Lionel, Alexis, Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Gagnaire (Jean-Marie, Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Fricker (Arnaud)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Foury (Guillaume, Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Forest (Denis, Pierre, François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Floissac (Gérald)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Finkler (Olivier, Patrice, Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Décourtye (David, Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Dupé (Xavier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Deguilhem (Rodolphe, Raymond, Gérald)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Debray (Vincent, Jean, Guy)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Debladis (Philippe, Olivier, Victor, Lucien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Debard (Gilles, Georges)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Debaenst (Patrick, Florent, Julien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Cueille (François, Bernard)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Cortial (Franck)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Col (Guillaume, Gérald, Gilles)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Chatillon (Laurent, Fabrice)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Chanu (Cyril, Hugues, Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Casteret (Jérôme)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Cabot (Jérémie, Jean, Guillaume, Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Bonhomme (Jérôme, Pierre, Gérard)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Berbach (Julien, Xavier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Aubert (Marc, Paul, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Aubail (Raphaël, Jean, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Guillaume (Sylvie, Martine, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études, et techniques d'armement

diplome

De:	Gay (Karine, Laurence)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études, et techniques d'armement

diplome

De:	Delwarde (Cécile, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études, et techniques d'armement

diplome

De:	Zavidovique (Nathalie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Vautier (Hélène, Christine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Salcedo (Corinne, Catherine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Leclerc (Anne-Sophie, Odile)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Kurth (Reine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Ilcinkas (Sandrine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Eche (Sandra, Suzette)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Coine (Dolorès, Chantal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Champeaux (Anne, Roselyne, Michèle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Bouzou (Nathalie, Marielle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Bouchon (Sandrine, Marie, Liliane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1996 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Genevois (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie

nomination

De:	Fayolle (Pascal)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie

nomination

De:	Autefage (André)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie

nomination

De:	Asimus (Erik)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie

nomination

De:	Aguado (Eric)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie

nomination

De:	Fontaine (Didier)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie

nomination

De:	Dupré (Gilles)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie

nomination

De:	Drape (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie

nomination

De:	Cabassu (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie

nomination

De:	Bardet (Jean-François)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie

nomination

JORFTEXT000000379957 (source JORF)

De:	Koegler (Alain) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	sous-préfet hors classe pour une durée maximale de cinq ans

date_debut="1996-08-19"
sous-prefet

détachement

JORFTEXT000000379956 (source JORF)

De:	Bocognano (Henri)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des articles L. 4-1 (1o) et L. 24-1 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite contrôleur financier de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances

date_debut="1997-01-07"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Parodi (André-Laurent)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire

nomination

De:	Gastellu (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire

nomination

De:	Delverdier (Maxence)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire

nomination

De:	Crespeau (François)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire

nomination

De:	Wyers (Monique)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire

nomination

De:	Hurtrel (Maryse)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire

nomination

De:	Plassiart (Georges)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire

nomination

De:	Leblanc (Bernard)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire

nomination

De:	Laroque (Philippe)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire

nomination

De:	Diebold (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire

nomination

De:	Lagadic (Marie)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire

nomination

De:	Fiette (Laurence)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Anatomie pathologique vétérinaire

nomination

huissier
huissier_residence="Versailles (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"

De:	Heldt (Stanislas, Adrien, Christian, Jehan)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Jehan Heldt et Patrick Aveline, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000378916 (source JORF)

nomination

De:	Seegers (Henri)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière

nomination

De:	Schelcher (François)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière

nomination

De:	Mialot (Jean-Paul)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière

nomination

De:	Enjalbert (Francis)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière

nomination

De:	Douart (Alain)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière

nomination

De:	Bezille (Pierre)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière

nomination

De:	Thiaucourt (Laurent)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière

nomination

De:	Jouet (Loïc)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière

nomination

De:	Faroult (Bertrand)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière

nomination

De:	Fabre (Jean-Michel)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière

nomination

De:	Durand (Philippe)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière

nomination

De:	Bedouet (Joël)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production laitière

nomination

JORFTEXT000000378913 (source JORF)

De:	Jérôme Calvet sous-directeur des participations à la direction du Trésor
Objet:	représentant de l'Etat, au conseil d'administration de La Française des jeux
Remplace:	M. Jean-Pierre Dubreuil
Groupe:	Française des jeux

conseil_administration

nomination

notaire
notaire_residence="Favières (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"

De:	Divo (Véronique)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Perini (Conrad)

JORFTEXT000000378912 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000378911 (source JORF)

De:	Laubier (Lucien) professeur des universités à l'université Aix - Marseille-II
Objet:	directeur du centre d'océanologie de Marseille
Groupe:	Direction du Centre d'océanologie de Marseille

date_debut="1996-11-01"
duree="cinq ans"

nomination

JORFTEXT000000378910 (source JORF)

De:	Philippon (Jacques)
Objet:	au grade d'ingénieur de recherche de 1re classe

date_debut="1996-07-08"

promotion

JORFTEXT000000378908 (source JORF)

De:	Lefeuvre (Jacqueline)
Objet:	sur la liste d'aptitude assistant ingénieur au titre de l'année 1996

inscription

De:	Ehrlich (Geneviève)
Objet:	membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux Membre suppléant
Groupe:	Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)

JORFTEXT000000378877 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000378877 (source JORF)

De:	Dupon-Lahitte (Georges)
Objet:	membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux Membre titulaire
Remplace:	M. Dufresne (Jacques)
Groupe:	Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)

nomination

JORFTEXT000000378876 (source JORF)

De:	Stutel (Dorothée), épouse Guelton
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Henrio et Gérard Theron, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier
huissier_residence="Ault (Somme)"
huissier_residence_departement_code="80"

nomination

JORFTEXT000000378876 (source JORF)

De:	Theron (Gérard, Victor, Anatole, Raoul)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Henrio et Gérard Theron, huissiers de justice associés

huissier
huissier_residence="Ault (Somme)"
huissier_residence_departement_code="80"

cessation de fonction

JORFTEXT000000378874 (source JORF)

De:	Cathala (Joseph, François, Henri, Amilcar)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Miélan (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"

cessation de fonction

JORFTEXT000000196906 (source JORF)

De:	Marais
Objet:	directeur régional des affaires culturelles du Centre
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles du Centre

nomination

JORFTEXT000000196906 (source JORF)

De:	Marais (Alain)
Objet:	directeur régional des affaires culturelles de la région Champagne-Ardenne
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles de la région Champagne-Ardenne

cessation de fonction

JORFTEXT000000196728 (source JORF)

De:	Terrassoux (Christian)
Objet:	membre titulaire représentant des maîtres d'ouvrage au comité consultatif institué auprès du président du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance de la construction
Remplace:	M. Gayral
Groupe:	Caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance de la construction

conseil_administration

nomination

De:	Maudet (Thierry) inspecteur hors classe de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs au titre de l'année 1996

inscription

De:	Grenier (Gilles) inspecteur hors classe de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs au titre de l'année 1996

inscription

De:	Gondran (Yves) inspecteur hors classe de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs au titre de l'année 1996

inscription

De:	Bourrienne (André) inspecteur hors classe de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs au titre de l'année 1996

inscription

De:	Bessiere (Gérard) inspecteur hors classe de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs au titre de l'année 1996

inscription

huissier
huissier_residence="Châlons-en-Champagne (Marne)"
huissier_residence_departement_code="51"

De:	Nicoul (Hervé, Léopold, André)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Hervé Nicoul et Maria-Pia Durand, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000196725 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000196447 (source JORF)

De:	Raffenne (Nadine, Suzanne, Irma), épouse Rombourg
Objet:	notaire
Remplace:	M. Lagnier (Gilbert, Lucien, Félix)

notaire
notaire_residence="Thoissey (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"

nomination

De:	Jean-Pierre Henry ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	au nom du ministre de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions qui lui sont confiées

délégation de signature

De:	Philippe Vesseron
Objet:	au nom du ministre de l'environnement dans la limite de ses attributions, les lettres de commande et les bons de commande, les avenants et les pièces comptables s'y rapportant, et tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

délégation de signature

De:	Jean-Pierre Henry ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	au nom du ministre de l'environnement dans la limite de ses attributions, les lettres de commande et les bons de commande, les avenants et les pièces comptables s'y rapportant, et tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

délégation de signature

De:	Philippe Bécaud chargé de mission, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre de l'environnement dans la limite de ses attributions, les lettres de commande et les bons de commande, les avenants et les pièces comptables s'y rapportant, et tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

délégation de signature

De:	Seegers (Henri)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine

nomination

De:	Jouglar (Jean-Yves)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine

nomination

De:	Darre (Roland)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine

nomination

De:	Bezille (Pierre)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine

nomination

De:	Laval (Arlette)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine

nomination

De:	Fourichon (Christine)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine 1o enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine

nomination

De:	Vannier (Philippe)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine

nomination

De:	Le Coz (Philippe)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine

nomination

De:	Glattleider (Laurent)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine

nomination

De:	Blaisot (Sylvain)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine

nomination

De:	Auvigne (Vincent)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine

nomination

De:	Alno (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine 2o personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Gestion de la santé et de la qualité en production porcine

nomination

JORFTEXT000000196197 (source JORF)

De:	Le Gac (Eliane) receveur-percepteur du Trésor public
Objet:	agent comptable du centre régional de la propriété forestière de Bretagne
Remplace:	M. Hamon (Pierre)
Groupe:	Centre régional de la propriété forestière de Bretagne

nomination