21 Décembre 2011


De: Michel MARGUERY
Objet:
à la fonction de régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Beauvais
date_debut="2012-01-05"
JUSK1135272A(source BOMJ)
cessation de fonction
21 Décembre 201121/12/2011
De: Catherine MICHELOT
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000025002208(source JORF)
inscription
21 Décembre 201121/12/2011
De: Cécile Thote
Objet:
élève fonctionnaire stagiaire de l'Ecole normale supérieure de Cachan (session 2003) avec effet au
1er septembre 2007
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
JORFTEXT000025002204(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201121/12/2011
De: Gilles Pobelle
Objet:
élève fonctionnaire stagiaire de l'Ecole normale supérieure de Cachan (session 2005), avec effet au
1er septembre 2008
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
JORFTEXT000025002202(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201121/12/2011
De: Paul-Alain Pitach
Objet:
élève fonctionnaire stagiaire de l'Ecole normale supérieure de Cachan, session 2004, avec effet au
1er septembre 2009
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole="École normale supérieure de Cachan, session 2004, avec effet au"
JORFTEXT000025002200(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201121/12/2011
De: Yohan Maniouloux
Objet:
élève fonctionnaire stagiaire de l'Ecole normale supérieure de Cachan, session 2002, avec effet au
1er août 2008
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole="École normale supérieure de Cachan, session 2002, avec effet au"
JORFTEXT000025002198(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201121/12/2011
De: Alexandre Lestruhaut
Objet:
élève fonctionnaire stagiaire de l'Ecole normale supérieure de Cachan (session 2008), avec effet au
20 juillet 2009
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
JORFTEXT000025002196(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201121/12/2011
De: Vivien Hemar
Objet:
élève fonctionnaire stagiaire de l'Ecole normale supérieure de Cachan (session 2002) avec effet au
17 novembre 2008
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
JORFTEXT000025002194(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201121/12/2011
De: Vincent Gebel
Objet:
élève fonctionnaire stagiaire de l'Ecole normale supérieure de Cachan (session 2003), avec effet au
1er septembre 2008
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
JORFTEXT000025002192(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201121/12/2011
De: Matthieu Caullet
Objet:
élève fonctionnaire stagiaire de l'Ecole normale supérieure de Cachan (session 2005), avec effet au
1er septembre 2008
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
JORFTEXT000025002190(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201121/12/2011
De: Hélène Catalan-Marcos
Objet:
élève fonctionnaire stagiaire de l'Ecole normale supérieure de Cachan (session 2008), avec effet au
1er janvier 2009
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
JORFTEXT000025002188(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201121/12/2011
De: Camille Brasseur
Objet:
élève fonctionnaire stagiaire de l'Ecole normale supérieure de Cachan (session 2009), avec effet au
1er mars 2010
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
JORFTEXT000025002186(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201121/12/2011
De: Victoire Bouzoud
Objet:
élève fonctionnaire stagiaire de l'Ecole normale supérieure de Cachan (session 2005), avec effet au
27 janvier 2010
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
JORFTEXT000025002184(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201121/12/2011
De: Ghislain Batot
Objet:
élève fonctionnaire stagiaire de l'Ecole normale supérieure de Cachan (session 2006) avec effet au
1er octobre 2009
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
JORFTEXT000025002182(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201121/12/2011
De: Philippe VINCENT
sous-directeur des politiques de formation et d'éducation, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
conseil_administration
JORFTEXT000025002179(source JORF)
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: Joëlle GUYOT
adjointe au sous-directeur des politiques de formation et d'éducation, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
conseil_administration
JORFTEXT000025002179(source JORF)
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: Claude GENEVIEVE
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Caen
Remplace:Mme Solange MORICE
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Caen
ecole
JORFTEXT000025002176(source JORF)
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: Marc Berger
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'établissement public de coopération scientifique « Clermont Université »
Remplace:Mme Marie-Françoise Moulin
Groupe:
Établissement public de coopération scientifique « Clermont Université »
JORFTEXT000025002174(source JORF)
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: Michel Boudet
Objet:
comptable principal de l'EPA Masse des douanes et comptable assignataire du service central de l'établissement
Groupe:
Service central de l'établissement
date_debut="2012-01-26"
JORFTEXT000025002172(source JORF)
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: Franck TESTANIERE
directeur des services douaniers de 2e classe à Marseille (direction interrégionale des douanes de Marseille)
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans
directeur régional des douanes et droits indirects à Papeete (direction régionale des douanes de Polynésie française)
Remplace:Mme Pascale BURONFOSSE-BJAI
Groupe:
Direction régionale des douanes et droits indirects à Papeete (direction régionale des douanes de Polynésie française)
date_debut="2012-01-02"
JORFTEXT000025002170(source JORF)
détachement
21 Décembre 201121/12/2011
De: Christian Leblanc
directeur fonctionnel des douanes et droits indirects au bureau A3 « organisation, suivi de l'activité et animation des services » de la direction générale des douanes et droits indirects (direction interrégionale des douanes de Paris)
Objet:
directeur régional des douanes et droits indirects à Nancy (direction régionale des douanes de Lorraine)
Remplace:M. Joseph Schwartz
Groupe:
Direction régionale des douanes et droits indirects à Nancy (direction régionale des douanes de Lorraine)
date_debut="2012-01-02"
JORFTEXT000025002168(source JORF)
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: Lionel FEND
directeur des services douaniers de 1re classe au bureau A3 « Organisation, suivi de l'activité et animation des services » de la direction générale des douanes et droits indirects (direction interrégionale des douanes de Paris)
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans
directeur régional des douanes et droits indirects à Nouméa (direction régionale des douanes de Nouvelle-Calédonie)
Remplace:M. Serge PUCCETTI
Groupe:
Direction régionale des douanes et droits indirects à Nouméa (direction régionale des douanes de Nouvelle-Calédonie)
date_debut="2012-01-01"
JORFTEXT000025002166(source JORF)
détachement
21 Décembre 201121/12/2011
De: WAROT (Arnaud)
ingénieur hospitalier
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2012prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. ― Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000025002157(source JORF)
inscription
21 Décembre 201121/12/2011
De: ROUSSEL (Eric)
directeur des soins de 1re classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2012prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. ― Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000025002157(source JORF)
inscription
21 Décembre 201121/12/2011
De: REMY (Patrick)
directeur des soins de 1re classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2012prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. ― Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000025002157(source JORF)
inscription
21 Décembre 201121/12/2011
De: PETIT (Alain)
directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2012prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. ― Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000025002157(source JORF)
inscription
21 Décembre 201121/12/2011
De: KNOPF (Alain)
directeur des soins de 1re classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2012prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. ― Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000025002157(source JORF)
inscription
21 Décembre 201121/12/2011
De: FERRARI (Philippe)
inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2012prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
II. ― Au titre du I (2°) de l'article 10 du décret précité
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000025002157(source JORF)
inscription
21 Décembre 201121/12/2011
De: PENVEN (Patrick)
ingénieur hospitalier en chef, de classe exceptionnelle
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2012prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. ― Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000025002157(source JORF)
inscription
21 Décembre 201121/12/2011
De: GIROUX (Eric-Alban)
ingénieur hospitalier, chef de projet
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2012prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. ― Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000025002157(source JORF)
inscription
21 Décembre 201121/12/2011
De: CABUT (Dominique)
directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2012prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. ― Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000025002157(source JORF)
inscription
21 Décembre 201121/12/2011
De: DELIE (Julien)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sur la liste complémentaire
au titre du II (1°) de l'article 10 du décret précité
IV. ― Au titre du II (2°) de l'article 10 du décret précité
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33
JORFTEXT000025002157(source JORF)
inscription
21 Décembre 201121/12/2011
De: DE BIDERAN (Carles)
inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
Objet:
sur la liste complémentaire
au titre du II (1°) de l'article 10 du décret précité
IV. ― Au titre du II (2°) de l'article 10 du décret précité
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33
JORFTEXT000025002157(source JORF)
inscription
21 Décembre 201121/12/2011
De: COTTON (Sandrine)
directrice d'établissement sanitaire, social et médico-social
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2012prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. ― Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000025002157(source JORF)
inscription
21 Décembre 201121/12/2011
De: AYACHE (Florence)
inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2012prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
II. ― Au titre du I (2°) de l'article 10 du décret précité
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000025002157(source JORF)
inscription
21 Décembre 201121/12/2011
De: SICLET-PASQUIER (Sophie)
directrice d'établissement sanitaire, social et médico-social
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2012prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. ― Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000025002157(source JORF)
inscription
21 Décembre 201121/12/2011
De: ALLEMAND (Dominique)
directrice d'établissement sanitaire, social et médico-social
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2012prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. ― Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000025002157(source JORF)
inscription
21 Décembre 201121/12/2011
De: FERREIRA (Isabelle)
attachée principale d'administration hospitalière
Objet:
sur la liste complémentaire
au titre du II (1°) de l'article 10 du décret précité
N° 1
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33
JORFTEXT000025002157(source JORF)
inscription
21 Décembre 201121/12/2011
De: Philippe MOINARD
titulaires
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
au titre des représentants de la Mutualité sociale agricole
Groupe:
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
JORFTEXT000025002155(source JORF)
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: Robert CALDAYROUX
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
au titre des représentants de la Mutualité sociale agricole
Groupe:
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
JORFTEXT000025002155(source JORF)
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: Pierre BERTHELOT
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
au titre des représentants de la Mutualité sociale agricole
Groupe:
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
JORFTEXT000025002155(source JORF)
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: Anne-Marie GRALLET
suppléants
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
au titre des représentants de la Mutualité sociale agricole
Groupe:
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
JORFTEXT000025002155(source JORF)
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: Alexandre de Juniac
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
Groupe:
Conseil d'État
duree="trois ans"
JORFTEXT000025002151(source JORF)
disponibilité
21 Décembre 201121/12/2011
De: Alexandre de Juniac
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
à la mise à disposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2011-11-16"
JORFTEXT000025002151(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201121/12/2011
De: Bernard THOUVENOT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour être maintenu en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature
en application del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
premier vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
Tribunal de grande instance de Paris
date_debut="2012-02-08"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000025002146(source JORF)
admission
21 Décembre 201121/12/2011
De: Maria Inês RE
Objet:
Maître de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC113078DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201121/12/2011
De: Ange NZIHOU
directeur de la FRE 3213
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC113078DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201121/12/2011
De: Jean­Baptiste GOURINAT
Objet:
directeur de recherche
DEC113076DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201121/12/2011
De: Barbara CASSIN
directrice de recherche 1ère classe. La délégation de signature de
Objet:
fins
mentionnés à l'article 1er
DEC113076DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201121/12/2011
De: Barbara CASSIN est limitée aux crédits du GDR
dont elle est responsable
Objet:
fins
mentionnés à l'article 1er
DEC113076DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201121/12/2011
De: Jean­Baptiste GOURINAT
Objet:
directeur de recherche
DEC113075DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201121/12/2011
De: André LAKS
directeur de l'unité UMR8061
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC113075DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201121/12/2011
De: Jean­François Pinton
directeur de l'institut de Physique
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC113070DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201121/12/2011
De: Marie­Thérèse Dorin­Gerald
directrice adjointe administrative
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC113070DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201121/12/2011
De: Sylviane SABO­ETIENNE
Objet:
DR1, à Marie­Josée
DEC113069DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201121/12/2011
De: José Antoine BACEIREDO
directeur de la FR 2599
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC113069DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201121/12/2011
De:
M
Objet:
DEC113064DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201121/12/2011
De: Patrick CATTIAUX
Objet:
PR
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC113064DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201121/12/2011
De: Luis FARIÑAS DEL CERRO
Objet:
DR, et à
DEC113064DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201121/12/2011
De: Josiane MOTHE
Objet:
Pr, à
DEC113064DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201121/12/2011
De: Jean­Marc COUVEIGNES
directeur de la FR 3424
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC113064DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201121/12/2011
De: Jean­François Pinton
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur de l'Institut de physique
Remplace:M. Bertrand Girard
Groupe:
Direction de l'Institut de physique
date_debut="2012-01-01"
DEC113046DAJ(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: Michèle Saumon
chargée de mission auprès du directeur général délégué à la science pour la préfiguration de la direction administrative du Comité national de la recherche scientifique
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC113014DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201121/12/2011
De: Michèle Saumon
déléguée régionale Ile­de­France Sud
Objet:
chargée de mission auprès du directeur général délégué à la science pour la préfiguration de la direction administrative du Comité national de la recherche scientifique
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
DEC113009DAJ(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: Thierry Meinnel
directeur de recherche au CNRS
Objet:
conseiller pour le suivi de la biologie sur les sites de Saclay et Gif­sur­Yvette et de la bioinformatique auprès du président du CNRS et du directeur de l'Institut des Sciences Biologiques
Groupe:
Conseil pour le suivi de la biologie sur les sites de Saclay et Gif­sur­Yvette et de la bioinformatique auprès du président du CNRS et du directeur de l'Institut des Sciences Biologiques
date_debut="2012-01-01"
DEC112861DAJ(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: Thierry Meinnel
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'Institut des Sciences Biologiques
à compter du 31 décembre
Groupe:
Direction scientifique de l'Institut des Sciences Biologiques
DEC112861DAJ(source BOCNRS)
cessation de fonction
21 Décembre 201121/12/2011
De: Etienne Ruellan
directeur de recherche
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'Institut National des Sciences de l'Univers, en charge du programme « MISTRALS »
Groupe:
Direction scientifique de l'Institut National des Sciences de l'Univers, en charge du programme « MISTRALS »
date_debut="2012-01-01"
DEC112854DAJ(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: Florence Noble
directrice de recherche au CNRS
Objet:
directrice adjointe scientifique de l'Institut des Sciences
Groupe:
Direction scientifique de l'Institut des Sciences
DEC112853DAJ(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: Jean­Claude Michalski
directeur de recherche
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'Institut des Sciences Biologiques, en charge de la thématique « Biologie moléculaire et structurale et de la biochimie»
Groupe:
Direction scientifique de l'Institut des Sciences Biologiques, en charge de la thématique « Biologie moléculaire et structurale et de la biochimie»
date_debut="2012-01-01"
DEC112850DAJ(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: André Le Bivic
directeur de recherche au CNRS
Objet:
délégué scientifique auprès de l'Institut des Sciences Biologiques, en charge du programme Atip­Avenir et des Conférences Jacques Monod
Groupe:
Institut des Sciences Biologiques, en charge du programme Atip­Avenir et des Conférences Jacques Monod
date_debut="2012-01-01"
DEC112849DAJ(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: André Le Bivic
Objet:
directeur adjoint de l'Institut des Sciences Biologiques
Groupe:
Direction de l'Institut des Sciences Biologiques
date_debut="2011-12-31"
DEC112849DAJ(source BOCNRS)
cessation de fonction
21 Décembre 201121/12/2011
De: Sylviane Muller
directrice de recherche au CNRS
Objet:
directrice adjointe de l'Institut des Sciences Biologiques plus particulièrement en charge de la stratégie scientifique, de l'interdisciplinarité et des relations avec les autres organismes de recherche
Groupe:
Direction de l'Institut des Sciences Biologiques plus particulièrement en charge de la stratégie scientifique, de l'interdisciplinarité et des relations avec les autres organismes de recherche
date_debut="2012-01-01"
DEC112844DAJ(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: Jean­Jacques Rivy
ingénieur d'études au CNRS
Objet:
délégué pour les élections et secrétaire général du conseil d'administration, à la direction des affaires juridiques
Groupe:
Direction des affaires juridiques
date_debut="2012-01-01"
conseil_administration
DEC112842DAJ(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: Denis
Objet:
à compter du 31/12/2011
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
DEC112745DR08(source BOCNRS)
cessation de fonction
21 Décembre 201121/12/2011
De: Véronique Viguié Donzeau­Gouge
Professeure des Universités
Objet:
directrice adjointe scientifique de la mission pour l'interdisciplinarité
Groupe:
Direction scientifique de la mission pour l'interdisciplinarité
date_debut="2011-11-01"
DEC112732DAJ(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: Véronique Viguié Donzeau­Gouge
Objet:
Directrice adjointe scientifique de l'Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Groupe:
Direction scientifique de l'Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
DEC112732DAJ(source BOCNRS)
cessation de fonction
21 Décembre 201121/12/2011
De: Philippe GRELLIER
professeur au Museum national d'Histoire naturelle
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2013-12-31"
DEC112597INEE(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: Yann Courcoux Ingénieur de recherche au CNRS
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de service susvisée
Groupe:
Unité mixte de service susvisée
date_fin="2012-05-13"
DEC112559INSU(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: Jean­Luc Baray
Objet:
directeur de l'unité mixte de service susvisée, démissionnaire
à compter du 14 novembre
Groupe:
Direction de l'unité mixte de service susvisée, démissionnaire
DEC112559INSU(source BOCNRS)
cessation de fonction
21 Décembre 201121/12/2011
De: RENE Brigitte
CR1 du CNRS
Objet:
chargée de mission auprès du président pour l'Institut des sciences biologiques
Sa mission a pour objet de suivre la section 30
Groupe:
Chargée de mission auprès du président pour l'Institut des sciences biologiques
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2012-12-31"
DEC112543INSB(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: David GIRON
chargé de recherche 1ère classe au CNRS
Objet:
directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:M. Claudio LAZZARI
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2011-09-01"
date_fin="2011-12-31"
DEC112539INEE(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: Nicolas VALDEYRON
maître de conférence à l'Université Toulouse-Le Mirail
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2015-12-31"
DEC112537INEE(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: Pierre MORET
directeur de recherche 2ème classe au CNRS
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2015-12-31"
DEC112537INEE(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: David POINTCHEVAL
directeur de recherche deuxième classe au CNRS
Objet:
directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
pour la période du
1er novembre 2011
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_fin="2012-10-31"
DEC112435INS2I(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De:
M
Objet:
DEC112152DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201121/12/2011
De: Philippe GUEGUEN
Objet:
Directeur de Recherches
DEC112152DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201121/12/2011
De: Claudine MEUGNIOT
Objet:
Ingénieur d'Etudes
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC112152DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201121/12/2011
De: BLANC France
Objet:
Ingénieur d'Etudes
DEC112152DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201121/12/2011
De: Peter VAN DER BEEK
Objet:
Professeur des Universités
professeur
DEC112152DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201121/12/2011
De: Philippe CARDIN
directeur de l'UMR N°5275
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC112152DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201121/12/2011
De: Lionel! BERT-ERBOUL
Objet:
Ingénieur d'études
aux fins
mentionnées à l'article 17
DEC112150DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201121/12/2011
De: Dominique DUCHESNEAU
Directeur du GDR N° 2918
Objet:
au nom du Délégué Régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué Régional"
DEC112150DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201121/12/2011
De: Philippe Bousquet
professeur des universités, à l'université de
Objet:
de plein droit
directeurs adjoints jusqu'à la fin du mandat de l'unité le
31 décembre 2013
OGpHES
Groupe:
Mandat de l'unité le
DEC111444INSU(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: Philippe Keckhut
physicien à l'université de Versailles St Quentin en Yvelines, -
Objet:
de plein droit
directeurs adjoints jusqu'à la fin du mandat de l'unité le
31 décembre 2013
Groupe:
Mandat de l'unité le
DEC111444INSU(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: Jean-Louis Dufresne
directeur de recherche au CNRS, SSET des FrORHSrTOR
Objet:
de plein droit
directeurs adjoints jusqu'à la fin du mandat de l'unité le
31 décembre 2013
Groupe:
Mandat de l'unité le
DEC111444INSU(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: Nicole Papineau
directrice de recherche au CNES, -
Objet:
de plein droit
directeurs adjoints jusqu'à la fin du mandat de l'unité le
31 décembre 2013
Groupe:
Mandat de l'unité le
DEC111444INSU(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201121/12/2011
De: Etienne RUELLAN
Objet:
directeur de l'unité propre de service susvisée
Groupe:
Direction de l'unité propre de service susvisée
date_debut="2012-01-01"
DEC111444INSU(source BOCNRS)
cessation de fonction
21 Décembre 201121/12/2011
De: Philippe Forget
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
pour la période du 21 mai
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
DEC111334INSU(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201121/12/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.