21 Décembre 2011

JORFTEXT000025002208 (source JORF)

De:	Catherine MICHELOT
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne

inscription

De:	Cécile Thote
Objet:	élève fonctionnaire stagiaire de l'Ecole normale supérieure de Cachan (session 2003) avec effet au 1er septembre 2007
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

JORFTEXT000025002204 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Gilles Pobelle
Objet:	élève fonctionnaire stagiaire de l'Ecole normale supérieure de Cachan (session 2005), avec effet au 1er septembre 2008
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

JORFTEXT000025002202 (source JORF)

cessation de fonction

ecole="École normale supérieure de Cachan, session 2004, avec effet au"

De:	Paul-Alain Pitach
Objet:	élève fonctionnaire stagiaire de l'Ecole normale supérieure de Cachan, session 2004, avec effet au 1er septembre 2009
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

JORFTEXT000025002200 (source JORF)

cessation de fonction

ecole="École normale supérieure de Cachan, session 2002, avec effet au"

De:	Yohan Maniouloux
Objet:	élève fonctionnaire stagiaire de l'Ecole normale supérieure de Cachan, session 2002, avec effet au 1er août 2008
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

JORFTEXT000025002198 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Alexandre Lestruhaut
Objet:	élève fonctionnaire stagiaire de l'Ecole normale supérieure de Cachan (session 2008), avec effet au 20 juillet 2009
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

JORFTEXT000025002196 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Vivien Hemar
Objet:	élève fonctionnaire stagiaire de l'Ecole normale supérieure de Cachan (session 2002) avec effet au 17 novembre 2008
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

JORFTEXT000025002194 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Vincent Gebel
Objet:	élève fonctionnaire stagiaire de l'Ecole normale supérieure de Cachan (session 2003), avec effet au 1er septembre 2008
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

JORFTEXT000025002192 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Matthieu Caullet
Objet:	élève fonctionnaire stagiaire de l'Ecole normale supérieure de Cachan (session 2005), avec effet au 1er septembre 2008
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

JORFTEXT000025002190 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Hélène Catalan-Marcos
Objet:	élève fonctionnaire stagiaire de l'Ecole normale supérieure de Cachan (session 2008), avec effet au 1er janvier 2009
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

JORFTEXT000025002188 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Camille Brasseur
Objet:	élève fonctionnaire stagiaire de l'Ecole normale supérieure de Cachan (session 2009), avec effet au 1er mars 2010
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

JORFTEXT000025002186 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Victoire Bouzoud
Objet:	élève fonctionnaire stagiaire de l'Ecole normale supérieure de Cachan (session 2005), avec effet au 27 janvier 2010
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

JORFTEXT000025002184 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Ghislain Batot
Objet:	élève fonctionnaire stagiaire de l'Ecole normale supérieure de Cachan (session 2006) avec effet au 1er octobre 2009
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

JORFTEXT000025002182 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000025002179 (source JORF)

De:	Philippe VINCENT sous-directeur des politiques de formation et d'éducation, titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP) représentants de l'Etat au titre du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:	Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000025002179 (source JORF)

De:	Joëlle GUYOT adjointe au sous-directeur des politiques de formation et d'éducation, suppléante
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP) représentants de l'Etat au titre du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:	Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)

conseil_administration

nomination

De:	Claude GENEVIEVE inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:	agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Caen
Remplace:	Mme Solange MORICE
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de Caen

JORFTEXT000025002176 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000025002174 (source JORF)

De:	Marc Berger inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:	agent comptable de l'établissement public de coopération scientifique « Clermont Université »
Remplace:	Mme Marie-Françoise Moulin
Groupe:	Établissement public de coopération scientifique « Clermont Université »

nomination

JORFTEXT000025002172 (source JORF)

De:	Michel Boudet
Objet:	comptable principal de l'EPA Masse des douanes et comptable assignataire du service central de l'établissement
Groupe:	Service central de l'établissement

date_debut="2012-01-26"

nomination

JORFTEXT000025002170 (source JORF)

De:	Franck TESTANIERE directeur des services douaniers de 2e classe à Marseille (direction interrégionale des douanes de Marseille)
Objet:	pour une durée maximale de cinq ans directeur régional des douanes et droits indirects à Papeete (direction régionale des douanes de Polynésie française)
Remplace:	Mme Pascale BURONFOSSE-BJAI
Groupe:	Direction régionale des douanes et droits indirects à Papeete (direction régionale des douanes de Polynésie française)

date_debut="2012-01-02"

détachement

JORFTEXT000025002168 (source JORF)

De:	Christian Leblanc directeur fonctionnel des douanes et droits indirects au bureau A3 « organisation, suivi de l'activité et animation des services » de la direction générale des douanes et droits indirects (direction interrégionale des douanes de Paris)
Objet:	directeur régional des douanes et droits indirects à Nancy (direction régionale des douanes de Lorraine)
Remplace:	M. Joseph Schwartz
Groupe:	Direction régionale des douanes et droits indirects à Nancy (direction régionale des douanes de Lorraine)

date_debut="2012-01-02"

nomination

De:	Lionel FEND directeur des services douaniers de 1re classe au bureau A3 « Organisation, suivi de l'activité et animation des services » de la direction générale des douanes et droits indirects (direction interrégionale des douanes de Paris)
Objet:	pour une durée maximale de cinq ans directeur régional des douanes et droits indirects à Nouméa (direction régionale des douanes de Nouvelle-Calédonie)
Remplace:	M. Serge PUCCETTI
Groupe:	Direction régionale des douanes et droits indirects à Nouméa (direction régionale des douanes de Nouvelle-Calédonie)

JORFTEXT000025002166 (source JORF)

détachement

De:	WAROT (Arnaud) ingénieur hospitalier
Objet:	sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2012prévue par ledécret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière : III. ― Au titre du II (1°) de l'article 10 du décret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié
Groupe:	Personnels de direction des établissements

inscription

De:	ROUSSEL (Eric) directeur des soins de 1re classe
Objet:	sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2012prévue par ledécret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière : III. ― Au titre du II (1°) de l'article 10 du décret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié
Groupe:	Personnels de direction des établissements

inscription

De:	REMY (Patrick) directeur des soins de 1re classe
Objet:	sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2012prévue par ledécret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière : III. ― Au titre du II (1°) de l'article 10 du décret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié
Groupe:	Personnels de direction des établissements

inscription

De:	PETIT (Alain) directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social
Objet:	sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2012prévue par ledécret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière : III. ― Au titre du II (1°) de l'article 10 du décret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié
Groupe:	Personnels de direction des établissements

inscription

De:	KNOPF (Alain) directeur des soins de 1re classe
Objet:	sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2012prévue par ledécret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière : III. ― Au titre du II (1°) de l'article 10 du décret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié
Groupe:	Personnels de direction des établissements

inscription

De:	FERRARI (Philippe) inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
Objet:	sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2012prévue par ledécret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière : II. ― Au titre du I (2°) de l'article 10 du décret précité
Groupe:	Personnels de direction des établissements

inscription

De:	PENVEN (Patrick) ingénieur hospitalier en chef, de classe exceptionnelle
Objet:	sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2012prévue par ledécret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière : I. ― Au titre du I (1°) de l'article 10 du décret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié
Groupe:	Personnels de direction des établissements

inscription

De:	GIROUX (Eric-Alban) ingénieur hospitalier, chef de projet
Objet:	sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2012prévue par ledécret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière : I. ― Au titre du I (1°) de l'article 10 du décret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié
Groupe:	Personnels de direction des établissements

inscription

De:	CABUT (Dominique) directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social
Objet:	sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2012prévue par ledécret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière : I. ― Au titre du I (1°) de l'article 10 du décret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié
Groupe:	Personnels de direction des établissements

inscription

De:	DELIE (Julien) attaché principal d'administration centrale
Objet:	sur la liste complémentaire au titre du II (1°) de l'article 10 du décret précité IV. ― Au titre du II (2°) de l'article 10 du décret précité
Groupe:	Personnels de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33

inscription

De:	DE BIDERAN (Carles) inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
Objet:	sur la liste complémentaire au titre du II (1°) de l'article 10 du décret précité IV. ― Au titre du II (2°) de l'article 10 du décret précité
Groupe:	Personnels de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33

inscription

De:	COTTON (Sandrine) directrice d'établissement sanitaire, social et médico-social
Objet:	sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2012prévue par ledécret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière : III. ― Au titre du II (1°) de l'article 10 du décret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié
Groupe:	Personnels de direction des établissements

inscription

De:	AYACHE (Florence) inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale
Objet:	sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2012prévue par ledécret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière : II. ― Au titre du I (2°) de l'article 10 du décret précité
Groupe:	Personnels de direction des établissements

inscription

De:	SICLET-PASQUIER (Sophie) directrice d'établissement sanitaire, social et médico-social
Objet:	sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2012prévue par ledécret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière : I. ― Au titre du I (1°) de l'article 10 du décret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié
Groupe:	Personnels de direction des établissements

inscription

De:	ALLEMAND (Dominique) directrice d'établissement sanitaire, social et médico-social
Objet:	sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2012prévue par ledécret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière : I. ― Au titre du I (1°) de l'article 10 du décret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié
Groupe:	Personnels de direction des établissements

inscription

De:	FERREIRA (Isabelle) attachée principale d'administration hospitalière
Objet:	sur la liste complémentaire au titre du II (1°) de l'article 10 du décret précité N° 1
Groupe:	Personnels de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33

inscription

De:	Philippe MOINARD titulaires
Objet:	membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante au titre des représentants de la Mutualité sociale agricole
Groupe:	Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)

nomination

De:	Robert CALDAYROUX
Objet:	membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante au titre des représentants de la Mutualité sociale agricole
Groupe:	Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)

nomination

De:	Pierre BERTHELOT
Objet:	membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante au titre des représentants de la Mutualité sociale agricole
Groupe:	Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)

nomination

De:	Anne-Marie GRALLET suppléants
Objet:	membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante au titre des représentants de la Mutualité sociale agricole
Groupe:	Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)

nomination

JORFTEXT000025002151 (source JORF)

De:	Alexandre de Juniac
Objet:	pour convenances personnelles prévue à l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
Groupe:	Conseil d'État

duree="trois ans"

disponibilité

JORFTEXT000025002151 (source JORF)

De:	Alexandre de Juniac maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	à la mise à disposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2011-11-16"

cessation de fonction

JORFTEXT000025002146 (source JORF)

De:	Bernard THOUVENOT
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite pour être maintenu en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature en application del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature, premier vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Groupe:	Conseil supérieur de la magistrature (CSM) Tribunal de grande instance de Paris

date_debut="2012-02-08"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

DEC113078DR14 (source BOCNRS)

De:	Maria Inês RE
Objet:	Maître de recherche aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Ange NZIHOU directeur de la FRE 3213
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC113078DR14 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC113076DR01 (source BOCNRS)

De:	JeanBaptiste GOURINAT
Objet:	directeur de recherche

délégation de signature

DEC113076DR01 (source BOCNRS)

De:	Barbara CASSIN directrice de recherche 1ère classe. La délégation de signature de
Objet:	fins mentionnés à l'article 1er

délégation de signature

DEC113076DR01 (source BOCNRS)

De:	Barbara CASSIN est limitée aux crédits du GDR dont elle est responsable
Objet:	fins mentionnés à l'article 1er

délégation de signature

DEC113075DR01 (source BOCNRS)

De:	JeanBaptiste GOURINAT
Objet:	directeur de recherche

délégation de signature

De:	André LAKS directeur de l'unité UMR8061
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC113075DR01 (source BOCNRS)

délégation de signature

autorite_delegation="Président du CNRS"

De:	JeanFrançois Pinton directeur de l'institut de Physique
Objet:	au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants

DEC113070DAJ (source BOCNRS)

délégation de signature

autorite_delegation="Président du CNRS"

De:	MarieThérèse DorinGerald directrice adjointe administrative
Objet:	au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er

DEC113070DAJ (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC113069DR14 (source BOCNRS)

De:	Sylviane SABOETIENNE
Objet:	DR1, à MarieJosée

délégation de signature

De:	José Antoine BACEIREDO directeur de la FR 2599
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC113069DR14 (source BOCNRS)

délégation de signature

De:	M
Objet:

délégation de signature

De:	Patrick CATTIAUX
Objet:	PR aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Luis FARIÑAS DEL CERRO
Objet:	DR, et à

délégation de signature

De:	Josiane MOTHE
Objet:	Pr, à

délégation de signature

De:	JeanMarc COUVEIGNES directeur de la FR 3424
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

délégation de signature

De:	JeanFrançois Pinton directeur de recherche au CNRS
Objet:	directeur de l'Institut de physique
Remplace:	M. Bertrand Girard
Groupe:	Direction de l'Institut de physique

DEC113046DAJ (source BOCNRS)

nomination

autorite_delegation="Président du CNRS"

De:	Michèle Saumon chargée de mission auprès du directeur général délégué à la science pour la préfiguration de la direction administrative du Comité national de la recherche scientifique
Objet:	au nom du président du CNRS, tous actes, décisions et conventions dans la limite de ses attributions
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

DEC113014DAJ (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC113009DAJ (source BOCNRS)

De:	Michèle Saumon déléguée régionale IledeFrance Sud
Objet:	chargée de mission auprès du directeur général délégué à la science pour la préfiguration de la direction administrative du Comité national de la recherche scientifique
Groupe:	Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)

nomination

De:	Thierry Meinnel directeur de recherche au CNRS
Objet:	conseiller pour le suivi de la biologie sur les sites de Saclay et GifsurYvette et de la bioinformatique auprès du président du CNRS et du directeur de l'Institut des Sciences Biologiques
Groupe:	Conseil pour le suivi de la biologie sur les sites de Saclay et GifsurYvette et de la bioinformatique auprès du président du CNRS et du directeur de l'Institut des Sciences Biologiques

DEC112861DAJ (source BOCNRS)

nomination

DEC112861DAJ (source BOCNRS)

De:	Thierry Meinnel
Objet:	directeur adjoint scientifique de l'Institut des Sciences Biologiques à compter du 31 décembre
Groupe:	Direction scientifique de l'Institut des Sciences Biologiques

cessation de fonction

De:	Etienne Ruellan directeur de recherche
Objet:	directeur adjoint scientifique de l'Institut National des Sciences de l'Univers, en charge du programme « MISTRALS »
Groupe:	Direction scientifique de l'Institut National des Sciences de l'Univers, en charge du programme « MISTRALS »

DEC112854DAJ (source BOCNRS)

nomination

DEC112853DAJ (source BOCNRS)

De:	Florence Noble directrice de recherche au CNRS
Objet:	directrice adjointe scientifique de l'Institut des Sciences
Groupe:	Direction scientifique de l'Institut des Sciences

nomination

De:	JeanClaude Michalski directeur de recherche
Objet:	directeur adjoint scientifique de l'Institut des Sciences Biologiques, en charge de la thématique « Biologie moléculaire et structurale et de la biochimie»
Groupe:	Direction scientifique de l'Institut des Sciences Biologiques, en charge de la thématique « Biologie moléculaire et structurale et de la biochimie»

DEC112850DAJ (source BOCNRS)

nomination

De:	André Le Bivic directeur de recherche au CNRS
Objet:	délégué scientifique auprès de l'Institut des Sciences Biologiques, en charge du programme AtipAvenir et des Conférences Jacques Monod
Groupe:	Institut des Sciences Biologiques, en charge du programme AtipAvenir et des Conférences Jacques Monod

DEC112849DAJ (source BOCNRS)

nomination

DEC112849DAJ (source BOCNRS)

De:	André Le Bivic
Objet:	directeur adjoint de l'Institut des Sciences Biologiques
Groupe:	Direction de l'Institut des Sciences Biologiques

date_debut="2011-12-31"

cessation de fonction

De:	Sylviane Muller directrice de recherche au CNRS
Objet:	directrice adjointe de l'Institut des Sciences Biologiques plus particulièrement en charge de la stratégie scientifique, de l'interdisciplinarité et des relations avec les autres organismes de recherche
Groupe:	Direction de l'Institut des Sciences Biologiques plus particulièrement en charge de la stratégie scientifique, de l'interdisciplinarité et des relations avec les autres organismes de recherche

DEC112844DAJ (source BOCNRS)

nomination

DEC112842DAJ (source BOCNRS)

De:	JeanJacques Rivy ingénieur d'études au CNRS
Objet:	délégué pour les élections et secrétaire général du conseil d'administration, à la direction des affaires juridiques
Groupe:	Direction des affaires juridiques

date_debut="2012-01-01"
conseil_administration

nomination

DEC112745DR08 (source BOCNRS)

De:	Denis
Objet:	à compter du 31/12/2011 agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)

cessation de fonction

DEC112732DAJ (source BOCNRS)

De:	Véronique Viguié DonzeauGouge Professeure des Universités
Objet:	directrice adjointe scientifique de la mission pour l'interdisciplinarité
Groupe:	Direction scientifique de la mission pour l'interdisciplinarité

date_debut="2011-11-01"

nomination

DEC112732DAJ (source BOCNRS)

De:	Véronique Viguié DonzeauGouge
Objet:	Directrice adjointe scientifique de l'Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Groupe:	Direction scientifique de l'Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes

cessation de fonction

DEC112597INEE (source BOCNRS)

De:	Philippe GRELLIER professeur au Museum national d'Histoire naturelle
Objet:	directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:	Direction de l'unité mixte de recherche susvisée

date_debut="2012-01-01"
date_fin="2013-12-31"

nomination

DEC112559INSU (source BOCNRS)

De:	Yann Courcoux Ingénieur de recherche au CNRS
Objet:	directeur par intérim de l'unité mixte de service susvisée
Groupe:	Unité mixte de service susvisée

date_fin="2012-05-13"

nomination

DEC112559INSU (source BOCNRS)

De:	JeanLuc Baray
Objet:	directeur de l'unité mixte de service susvisée, démissionnaire à compter du 14 novembre
Groupe:	Direction de l'unité mixte de service susvisée, démissionnaire

cessation de fonction

DEC112543INSB (source BOCNRS)

De:	RENE Brigitte CR1 du CNRS
Objet:	chargée de mission auprès du président pour l'Institut des sciences biologiques Sa mission a pour objet de suivre la section 30
Groupe:	Chargée de mission auprès du président pour l'Institut des sciences biologiques

date_debut="2012-01-01"
date_fin="2012-12-31"

nomination

DEC112539INEE (source BOCNRS)

De:	David GIRON chargé de recherche 1ère classe au CNRS
Objet:	directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:	M. Claudio LAZZARI
Groupe:	Unité mixte de recherche susvisée

date_debut="2011-09-01"
date_fin="2011-12-31"

nomination

DEC112537INEE (source BOCNRS)

De:	Nicolas VALDEYRON maître de conférence à l'Université Toulouse-Le Mirail
Objet:	directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:	Direction de l'unité mixte de recherche susvisée

date_debut="2012-01-01"
date_fin="2015-12-31"

nomination

DEC112537INEE (source BOCNRS)

De:	Pierre MORET directeur de recherche 2ème classe au CNRS
Objet:	directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:	Direction de l'unité mixte de recherche susvisée

date_debut="2012-01-01"
date_fin="2015-12-31"

nomination

DEC112435INS2I (source BOCNRS)

De:	David POINTCHEVAL directeur de recherche deuxième classe au CNRS
Objet:	directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée pour la période du 1er novembre 2011
Groupe:	Unité mixte de recherche susvisée

date_fin="2012-10-31"

nomination

De:	M
Objet:

délégation de signature

De:	Philippe GUEGUEN
Objet:	Directeur de Recherches

délégation de signature

De:	Claudine MEUGNIOT
Objet:	Ingénieur d'Etudes aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	BLANC France
Objet:	Ingénieur d'Etudes

délégation de signature

De:	Peter VAN DER BEEK
Objet:	Professeur des Universités

professeur

délégation de signature

De:	Philippe CARDIN directeur de l'UMR N°5275
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

délégation de signature

DEC112150DR11 (source BOCNRS)

De:	Lionel! BERT-ERBOUL
Objet:	Ingénieur d'études aux fins mentionnées à l'article 17

délégation de signature

autorite_delegation="Délégué Régional"

De:	Dominique DUCHESNEAU Directeur du GDR N° 2918
Objet:	au nom du Délégué Régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC112150DR11 (source BOCNRS)

délégation de signature

De:	Philippe Bousquet professeur des universités, à l'université de
Objet:	de plein droit directeurs adjoints jusqu'à la fin du mandat de l'unité le 31 décembre 2013 OGpHES
Groupe:	Mandat de l'unité le

nomination

De:	Philippe Keckhut physicien à l'université de Versailles St Quentin en Yvelines, -
Objet:	de plein droit directeurs adjoints jusqu'à la fin du mandat de l'unité le 31 décembre 2013
Groupe:	Mandat de l'unité le

nomination

De:	Jean-Louis Dufresne directeur de recherche au CNRS, SSET des FrORHSrTOR
Objet:	de plein droit directeurs adjoints jusqu'à la fin du mandat de l'unité le 31 décembre 2013
Groupe:	Mandat de l'unité le

nomination

De:	Nicole Papineau directrice de recherche au CNES, -
Objet:	de plein droit directeurs adjoints jusqu'à la fin du mandat de l'unité le 31 décembre 2013
Groupe:	Mandat de l'unité le

nomination

De:	Etienne RUELLAN
Objet:	directeur de l'unité propre de service susvisée
Groupe:	Direction de l'unité propre de service susvisée

cessation de fonction

DEC111334INSU (source BOCNRS)

De:	Philippe Forget directeur de recherche au CNRS
Objet:	directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée pour la période du 21 mai
Groupe:	Unité mixte de recherche susvisée

nomination