22 Mars 2001


De: Franc (Martine, Jeanne, Andrée), épouse Souleres
Objet:
notaire
Remplace:M. Chappelet (Philippe, Jean)
notaire
notaire_residence="Saint-Martory (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000000756391(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Riegel (Claudine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Weyersheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000000756390(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Vibert (Marie-Agnès)
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
attachée agricole, 7e échelon, et affectée auprès de l'ambassade de France à Londres, pour y exercer ses fonctions sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique au Royaume-Uni
Groupe:
Autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique au Royaume-Uni
JORFTEXT000000756389(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Parent (Cécile)
attachée principale d'administration centrale de 2e classe, précédemment en service détaché
Objet:
dans les services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement), en la même qualité
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
date_debut="2001-03-15"
JORFTEXT000000756388(source JORF)
réintégration
22 Mars 200122/03/2001
De: Parent (Cécile)
attachée principale d'administration centrale de 2e classe des services du Premier ministre, auprès du conseil général du Nord
Objet:
au détachement
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
date_debut="2001-03-15"
JORFTEXT000000756388(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 200122/03/2001
De: Deguelle (Etienne)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, précédemment en service détaché
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement), en la même qualité
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
date_debut="2001-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement), en la même qualité"
JORFTEXT000000756387(source JORF)
réintégration
22 Mars 200122/03/2001
De: Deguelle (Etienne)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe des services du Premier ministre, auprès de l'Autorité de régulation des télécommunications
Objet:
au détachement
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
date_debut="2001-04-01"
JORFTEXT000000756387(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 200122/03/2001
De: Jean-Claude Emile Charles Dillon
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, affecté à l'Institut national agronomique
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="2001-03-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000756258(source JORF)
admission
22 Mars 200122/03/2001
De: Nivlet (Serge)
chef de bataillon, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Suppléant
Groupe:
École militaire interarmes
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
suppleant
JORFTEXT000000756257(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Marie (François)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Suppléant
Groupe:
École militaire interarmes
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
suppleant
JORFTEXT000000756257(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Gue (Christophe)
capitaine, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Suppléant
Groupe:
École militaire interarmes
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
suppleant
JORFTEXT000000756257(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Revue (Magdalena)
professeure, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Suppléant
Groupe:
École militaire interarmes
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
suppleant
JORFTEXT000000756257(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Renucci (Jean-Marc)
général de division, inspecteur de la fonction logistique (formation)
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Président
Groupe:
École militaire interarmes
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
JORFTEXT000000756257(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Marmion (Eric)
chef de bataillon, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Officier supérieur chargé de la formation militaire
Groupe:
École militaire interarmes
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
JORFTEXT000000756257(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Leuba (Xavier)
colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Chargés d'enseignement à l'école
Filière « économie gestion »
Groupe:
École militaire interarmes
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
JORFTEXT000000756257(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Braud (David)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Chargés d'enseignement à l'école
Filière « sciences de la matière »
Groupe:
École militaire interarmes
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
JORFTEXT000000756257(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Bourget (Jean-François)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Chargés d'enseignement à l'école
Filière « renseignement langues »
Groupe:
École militaire interarmes
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
JORFTEXT000000756257(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Colautti (André)
lieutenant, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Secrétaire du jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes
Groupe:
École militaire interarmes
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
JORFTEXT000000756257(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Douault (Pascal)
colonel, expert formation à l'inspection de l'armée de terre
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Rapporteur
Groupe:
École militaire interarmes
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
JORFTEXT000000756257(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Raguet (Manuel)
chef de bataillon, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « économie gestion »
Groupe:
École militaire interarmes
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
JORFTEXT000000756257(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Moineau (Damien)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « économie gestion »
Groupe:
École militaire interarmes
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
JORFTEXT000000756257(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Vianne (Djessy)
lieutenant, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « sciences de la matière »
Groupe:
École militaire interarmes
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
JORFTEXT000000756257(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Cozien (Roger)
lieutenant, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « sciences de la matière »
Groupe:
École militaire interarmes
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
JORFTEXT000000756257(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Le Vraux (Loïc)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « renseignement langues »
Groupe:
École militaire interarmes
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
JORFTEXT000000756257(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Cornejo (Manuel)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « renseignement langues »
Groupe:
École militaire interarmes
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
JORFTEXT000000756257(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Bertin-Mourot (Bénédicte)
ingénieure de recherche au CNRS (observatoire des dirigeants)
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Coprésident
Groupe:
École militaire interarmes
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
JORFTEXT000000756257(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Pasquiet (Vincent)
chef d'escadrons, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Suppléant
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
suppleant
JORFTEXT000000756256(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Fassy (Gérard)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Suppléant
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
suppleant
JORFTEXT000000756256(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Bergeon (Yves)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Suppléant
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
suppleant
JORFTEXT000000756256(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Tual (Cécile)
professeure, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Suppléante
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
suppleant
JORFTEXT000000756256(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Roux (Benoît)
chef de bataillon, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Officier supérieur chargé de la formation militaire
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
JORFTEXT000000756256(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Lautman (Jacques)
professeur à l'université de Provence
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Coprésidents
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
JORFTEXT000000756256(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Germanos (Raymond)
général d'armée, inspecteur général des armées (terre)
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Coprésidents
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
JORFTEXT000000756256(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Delaigue (Alexandre)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement à l'école
Filière « sciences de l'ingénieur »
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
JORFTEXT000000756256(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Petit (Christian)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement à l'école
Filière « relations internationales »
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
JORFTEXT000000756256(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Lautridou (Philippe)
lieutenant, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Secrétaire du jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
JORFTEXT000000756256(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: L'Huillier (Arnaud)
colonel, chef de cabinet du général d'armée inspecteur général des armées (terre)
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Rapporteur
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
JORFTEXT000000756256(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Parraud (Patrice)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « sciences de l'ingénieur »
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
JORFTEXT000000756256(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Lachal (Alain)
professeur associé, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « sciences de l'ingénieur »
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
JORFTEXT000000756256(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Fliol (Eric)
capitaine, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « sciences de l'ingénieur »
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
JORFTEXT000000756256(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Marret (Jean-Luc)
professeur associé, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « relations internationales »
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
JORFTEXT000000756256(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Hanon (Jean-Paul)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « relations internationales »
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
JORFTEXT000000756256(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Rocchi (Pierre)
chef d'escadron, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « gestion des ressources de défense »
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
JORFTEXT000000756256(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Ollier (Jean-Philippe)
professeur associé, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « gestion des ressources de défense »
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
JORFTEXT000000756256(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Etienne (Agnès-Elisabeth)
professeure, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement à l'école
Filière « gestion des ressources de défense »
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
JORFTEXT000000756256(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Bensoussan (Anne-Marie)
professeure, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « relations internationales »
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
JORFTEXT000000756256(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Haye (Emmanuelle)
professeure, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « gestion des ressources de défense »
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
JORFTEXT000000756256(source JORF)
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Jean-Louis Contal
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2001-07-17"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000756219(source JORF)
admission
22 Mars 200122/03/2001
De: Gence (Antoine, Patrick, Pierre, Alain)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hubert Gence, Marc Laurent et Alain Desportes, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000000756218(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Lemetayer (Jean-Yves, Raymond, Daniel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Bitouzé, Jacques Le Moux et Eric Mallevre, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000756217(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Cuvillon (Guy, Louis)
Objet:
de
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000756216(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 200122/03/2001
De: Martinage (Armand, Léonce, Joseph)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Guy Cuvillon, Armand Martinage, Pierre Ducrocq, Nicole Chene, Pierre Margolle et Sylvain Martinage, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Arras (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000000756216(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 200122/03/2001
De: Roland Emotte
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable secondaire intérimaire de Voies navigables de France, à Nancy
Remplace:Mme Agnès Viellet
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
JORFTEXT000000754996(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Alain Hamon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2001-07-18"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000579490(source JORF)
admission
22 Mars 200122/03/2001
De: Fricker (Vincent, François, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Daniel Preux et Jacques Feder, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000579488(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Preux (Daniel, Charles, Pascal)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Daniel Preux et Jacques Feder, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000579488(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 200122/03/2001
De: Lefebvre (Nicole, Marie, Renée), épouse Gueffier
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Baget, Dominique Baget et Nicole Gueffier-Lefebvre, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000579487(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 200122/03/2001
De: Berard (Antoine, Emmanuel, Hervé)
Objet:
commissaire-priseur associé
membre de la société civile professionnelle Jean Chenu et Benoît Scrive, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur
Lyon (Rhône)
Groupe:
Société civile professionnelle Jean Chenu et Benoît Scrive, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur
JORFTEXT000000579486(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Tulard (Jean-Pierre, Georges, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Tulard et Jean-Claude Pierre, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bais (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
JORFTEXT000000579485(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 200122/03/2001
De: Serge Lancel
au fauteuil d'académicien vacant
Objet:
par l'Académie des inscriptions et belles-lettres de
Remplace:M. André Vernet
Groupe:
Académie des inscriptions et belles-lettres
JORFTEXT000000579049(source JORF)
élection
22 Mars 200122/03/2001
De: Prevos (Albert)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579048(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Rivard (Thierry)
université de Tours
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579047(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Minvielle (Erwann)
université de Cergy-Pontoise
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579047(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Eveno (Claude)
Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage de Blois
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579047(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Bonroy (Jean-Paul)
Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage de Blois
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579047(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Bidaine (Philippe)
université de Cergy-Pontoise
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579047(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Amor (Jalil)
Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage de Blois
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579047(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Savourey (Catherine)
université de Tours
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579047(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Savourey (Catherine)
université de Tours
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579047(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Cuenot (Catherine), épouse Farelle
Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage de Blois
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579047(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Pierre-Cyrille Hautcoeur
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du centre d'études de l'emploi
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Antoine Lyon-Caen
Groupe:
Centre d'études de l'emploi
conseil_administration
JORFTEXT000000578712(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Yves Henri Louis
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2001-05-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000578711(source JORF)
admission
22 Mars 200122/03/2001
De: Philippe Decesse
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour être mis à la disposition de la République du Burkina Faso
assistant technique au département du développement rural et de l'environnement de la commission de l'UEMOA (Union économique et monétaire ouest-africaine)
Groupe:
Ministère des affaires étrangères pour être mis à la disposition de la République du Burkina Faso
date_debut="2001-01-17"
date_fin="2002-01-16"
JORFTEXT000000578710(source JORF)
détachement
22 Mars 200122/03/2001
De: Ramialiarison (Désiré)
Objet:
technicien supérieur d'études et de fabrications stagiaire du ministère de la défense
au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de Paris
JORFTEXT000000578709(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Ramialiarison (Désiré)
Objet:
technicien supérieur d'études et de fabrications stagiaire du ministère de la défense
au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de Paris
JORFTEXT000000578709(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Cova (Alexandre, Jean, Claude)
sergent, génie ; 5 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 5 décembre 2000
Décédé des suites de ses blessures le 18 décembre 2000
Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Avec effet du
21 décembre 2000
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="5"
citation
JORFTEXT000000578708(source JORF)
décoration
22 Mars 200122/03/2001
De: Jean-Michel Desaulty
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
date_debut="2001-07-04"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000391536(source JORF)
admission
22 Mars 200122/03/2001
De: Danjard (Nativité)
Objet:
régisseur d'avances exercées auprès du service de la navigation de Toulouse par
Groupe:
Service de la navigation de Toulouse par
JORFTEXT000000391345(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 200122/03/2001
De: Boutet (Louis, Jean, Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Boutet, Bertrand Geliot, Bernard Perrot, Chantal Danjon et Jacques Leger, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bourges (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
JORFTEXT000000391201(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 200122/03/2001
De: Bourmalo (Stéphanie, Nicole), épouse Duval
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Maxime Bourmalo, notaire associé
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000391199(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Jean-Claude Miquel
directeur adjoint du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Midi-Pyrénées et mis à la disposition de la direction de l'administration générale et de la modernisation des services, sous-direction des finances, de la logistique et de l'informatique, DIB, bureau architecture et pilotage du système d'information (BAPSI)
Objet:
au grade de directeur du travail
est mis à la disposition de la direction des relations du travail
chef de projet pour la rénovation du système d'information de l'inspection du travail
Groupe:
Direction des relations du travail
date_debut="2001-03-01"
JORFTEXT000000391198(source JORF)
promotion
22 Mars 200122/03/2001
De: Christian Rock
administrateur civil
dans la limite des attributions de la sous-direction des études et logiciels
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
20 mars 2001 portant délégation de signature
JORFTEXT000000390998(source JORF)
habilitation
22 Mars 200122/03/2001
De: Louis Pucheu
inspecteur régional des transmissions
dans la limite des attributions du centre des transmissions et de l'informatique de l'administration centrale
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
20 mars 2001 portant délégation de signature
JORFTEXT000000390998(source JORF)
habilitation
22 Mars 200122/03/2001
De: Jean-Claude Jeanneret
ingénieur général des télécommunications
dans la limite de ses attributions
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
20 mars 2001 portant délégation de signature
JORFTEXT000000390998(source JORF)
habilitation
22 Mars 200122/03/2001
De: Reynald Bouy
ingénieur en chef des télécommunications
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'ingénierie, de l'équipement et de l'exploitation
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
20 mars 2001 portant délégation de signature
JORFTEXT000000390998(source JORF)
habilitation
22 Mars 200122/03/2001
De: Paul Schwach
directeur, adjoint au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au logement"
JORFTEXT000000390387(source JORF)
délégation de signature
22 Mars 200122/03/2001
De: Vallery (Bruno, Georges, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Flechet et Alain Benard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Millery (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000000208375(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Le Henaff (Marie-Hélène)
administratrice civile de 2e classe du ministère de l'agriculture et de la pêche, en instance de détachement
au titre de la mobilité
Objet:
attachée agricole, 5e échelon, et affectée auprès de l'ambassade de France à Pékin, pour y exercer ses fonctions sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Chine
Groupe:
Autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Chine
JORFTEXT000000208374(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Pailleau (Marie-José)
Objet:
membre suppléante du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (UFFA-CFDT)
Remplace:Mme Rousse (Chantal)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000208338(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Bojovic (Bosko)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000208337(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Beaudoin (Jean-Pierre)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000208336(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Bernard Lavabre
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
Commissariat principal de la police nationale
date_debut="2001-07-05"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000208335(source JORF)
admission
22 Mars 200122/03/2001
De: Jean Martinez
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2001-07-14"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000208334(source JORF)
admission
22 Mars 200122/03/2001
De: Vix (Olivier, Bernard)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Rouffach (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000000208298(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Faucher (Nathalie, Chantal), épouse Vix
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Rouffach (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000000208298(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Olivo (Brigitte, Marie-France, Michelle), épouse Treille
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Gilbert Couedro, Jean Labia et Jean-Yves Lemetayer, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Châteaugiron (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000208297(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Lemetayer (Jean-Yves, Raymond, Daniel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gilbert Couedro, Jean Labia et Jean-Yves Lemetayer, notaires associés
notaire
notaire_residence="Châteaugiron (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000208297(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 200122/03/2001
De: Villin (Christophe, Michel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Dinan (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000000208296(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Le Voyer (Christophe, Jean, Pierre)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Dinan (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000000208296(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Chapron (Guy, Henri, Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Dinan (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000000208296(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 200122/03/2001
De: Croux (Jean-Michel, Pierre, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri Capdeville et François Brousse, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Sever (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
JORFTEXT000000208295(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Capdeville (François, Joseph, Marie, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri Capdeville et François Brousse, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Sever (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
JORFTEXT000000208295(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 200122/03/2001
De: Thierry Jarlet
directeur de l'administration, du budget et de la communication
Objet:
régisseur de recettes de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000000207881(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Christian Levert
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique et de la coopération internationales dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Remplace:M. Christian Taillefer
Groupe:
Groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique et de la coopération internationales dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (GIP international)
JORFTEXT000000207434(source JORF)
nomination
22 Mars 200122/03/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.