24 Octobre 1991

De: Mace (Jean)
directeur de 1re classe de la maison d'arrêt de Lyon
Objet:
sur place
au grade de directeur hors classe
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000710455(source JORF)
promotion
24 Octobre 199124/10/1991
De: Rousseau (Jean-Louis)
attaché d'administration et d'intendance de 2e classe au centre pénitentiaire de Fresnes
Objet:
sur place
au grade d'attaché d'administration et d'intendance de 1re classe
date_debut="1991-01-08"
JORFTEXT000000710454(source JORF)
promotion
24 Octobre 199124/10/1991
De: Bonhomme (Patrice)
sous-directeur au centre de détention de Muret
Objet:
sur place
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1991-07-01"
JORFTEXT000000710452(source JORF)
promotion
24 Octobre 199124/10/1991
De: Cohen (Alain-Gérard)
Objet:
dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées
Les attachés en chef de 2e classe
JORFTEXT000000710451(source JORF)
promotion
24 Octobre 199124/10/1991
De: Thery (Jean-François)
Objet:
dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées
Les attachés en chef de 2e classe
JORFTEXT000000710451(source JORF)
promotion
24 Octobre 199124/10/1991
De: Marmot (Jean, Henri, Louis)
Objet:
dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées
Les attachés en chef de 2e classe
JORFTEXT000000710451(source JORF)
promotion
24 Octobre 199124/10/1991
De: Gastinel (Jean-Pierre, Roger)
Objet:
dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées
Les attachés en chef de 2e classe
JORFTEXT000000710451(source JORF)
promotion
24 Octobre 199124/10/1991
De: Chabrun (Jacques, Marie, Robert)
Objet:
dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées
Les attachés en chef de 2e classe
JORFTEXT000000710451(source JORF)
promotion
24 Octobre 199124/10/1991
De: Briffod (Alain, Jean, René)
Objet:
dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées
Les attachés en chef de 2e classe
JORFTEXT000000710451(source JORF)
promotion
24 Octobre 199124/10/1991
De: Biacabe (Pierre, Bernard, Michel)
Objet:
dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées
Les attachés en chef de 2e classe
JORFTEXT000000710451(source JORF)
promotion
24 Octobre 199124/10/1991
De: Tiberghien (Frédéric, Pierre, Geneviève)
Objet:
dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées
Au grade d'attaché en chef de 2e classe
Pour compter du
1er novembre 1991
Les attachés principaux
JORFTEXT000000710451(source JORF)
promotion
24 Octobre 199124/10/1991
De: Pouillieute (Antoine, François, Robert)
Objet:
dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées
Au grade d'attaché en chef de 2e classe
Pour compter du
1er novembre 1991
Les attachés principaux
JORFTEXT000000710451(source JORF)
promotion
24 Octobre 199124/10/1991
De: Paul (Henri)
Objet:
dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées
Au grade d'attaché en chef de 2e classe
Pour compter du
1er novembre 1991
Les attachés principaux
JORFTEXT000000710451(source JORF)
promotion
24 Octobre 199124/10/1991
De: Mansion (Yves, Georges, Marie, Philippe)
Objet:
dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées
Au grade d'attaché en chef de 2e classe
Pour compter du
1er novembre 1991
Les attachés principaux
JORFTEXT000000710451(source JORF)
promotion
24 Octobre 199124/10/1991
De: Dumas (Philippe, Robert)
Objet:
dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées
Au grade d'attaché en chef de 2e classe
Pour compter du
1er novembre 1991
Les attachés principaux
JORFTEXT000000710451(source JORF)
promotion
24 Octobre 199124/10/1991
De: Delvolvé (Pierre, Charles, Marie)
Objet:
dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées
Au grade d'attaché en chef de 2e classe
Pour compter du
1er novembre 1991
Les attachés principaux
JORFTEXT000000710451(source JORF)
promotion
24 Octobre 199124/10/1991
De: Careil (Patrick, Emile, Alain)
Objet:
dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées
Au grade d'attaché en chef de 2e classe
Pour compter du
1er novembre 1991
Les attachés principaux
JORFTEXT000000710451(source JORF)
promotion
24 Octobre 199124/10/1991
De: Venencie (Françoise, Jeanne, Suzanne)
Objet:
dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées
Au grade d'attaché en chef de 2e classe
Pour compter du
1er novembre 1991
Les attachés principaux
JORFTEXT000000710451(source JORF)
promotion
24 Octobre 199124/10/1991
De: Chandernagor (Françoise)
épouse Jurgensen
Objet:
dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées
Au grade d'attaché en chef de 2e classe
Pour compter du
1er novembre 1991
Les attachés principaux
JORFTEXT000000710451(source JORF)
promotion
24 Octobre 199124/10/1991
De: Gilliet (Bernard)
directeur d'école normale
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Clermont-Ferrand
Groupe:
Académie de Clermont-Ferrand
JORFTEXT000000710284(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Noirfalise (Annie)
maître de conférences (23e section) à l'université Clermont-Ferrand-II
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Clermont-Ferrand
Groupe:
Académie de Clermont-Ferrand
JORFTEXT000000710284(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Allee Baetens (Jocelyne)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Clermont-Ferrand
Groupe:
Académie de Clermont-Ferrand
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000710284(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Forstmann (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de la région Alsace
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles de la région Alsace
date_debut="1991-09-20"
JORFTEXT000000710283(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Aubanel (Claude)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bastia
Objet:
juge au tribunal de grande instance de Brest
Remplace:
M. Hartwig
Groupe:
Tribunal de grande instance de Brest
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
JORFTEXT000000710282(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Jacques Marchand
premier juge au tribunal de grande instance de Cusset
Objet:
dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
conseiller de 1re classe
Groupe:
Conseil de 1re classe
date_debut="1991-02-01"
duree="trois ans"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000710281(source JORF)
détachement
24 Octobre 199124/10/1991
De: Villet (Daniel, François)
Objet:
élèves commissaires de la marine pour compter du
3 septembre 1991
JORFTEXT000000710280(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Ricard (Gilles, Cyrille)
Objet:
élèves commissaires de la marine pour compter du
3 septembre 1991
JORFTEXT000000710280(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Reuillard (Emmanuel, Pierre, Camille)
Objet:
élèves commissaires de la marine pour compter du
3 septembre 1991
JORFTEXT000000710280(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Perrin (Jean-Emmanuel, René, Yves)
Objet:
élèves commissaires de la marine pour compter du
3 septembre 1991
JORFTEXT000000710280(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Loyer (Guillaume, Emmanuel, Emile, Paul, Roger)
Objet:
élèves commissaires de la marine pour compter du
3 septembre 1991
JORFTEXT000000710280(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Lesné (Raphaël, Yves, Prosper, Ange)
Objet:
élèves commissaires de la marine pour compter du
3 septembre 1991
JORFTEXT000000710280(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Laignelot (Jean-Baptiste, Marie, Michel, Pierre)
Objet:
élèves commissaires de la marine pour compter du
3 septembre 1991
JORFTEXT000000710280(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Guérin (Olivier, Jean-Marie)
Objet:
élèves commissaires de la marine pour compter du
3 septembre 1991
JORFTEXT000000710280(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Goudard (Olivier, Georges, Charles)
Objet:
élèves commissaires de la marine pour compter du
3 septembre 1991
JORFTEXT000000710280(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Fournier Montgieux (Laurent, Marie, Pierre)
Objet:
élèves commissaires de la marine pour compter du
3 septembre 1991
JORFTEXT000000710280(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Crémet (Jean-Frédéric, Marcel, Raymond)
Objet:
élèves commissaires de la marine pour compter du
3 septembre 1991
JORFTEXT000000710280(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Bucas (Dominique)
Objet:
élèves commissaires de la marine pour compter du
3 septembre 1991
JORFTEXT000000710280(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Berton (Vincent, Jacques, Daniel)
Objet:
élèves commissaires de la marine pour compter du
3 septembre 1991
JORFTEXT000000710280(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Alain Monnet
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès du ministère de la défense afin d'exercer des fonctions judiciaires militaires
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Ministère de la défense
date_debut="1990-07-01"
JORFTEXT000000710243(source JORF)
détachement
24 Octobre 199124/10/1991
De: Macle (Emile)
attaché d'administration et d'intendance de 2e classe à la maison d'arrêt d'Aix-Luynes
Objet:
sur place
au grade d'attaché d'administration et d'intendance de 1re classe
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000527661(source JORF)
promotion
24 Octobre 199124/10/1991
De: Studer (Fernand)
directeur d'école normale
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Strasbourg
Groupe:
Académie de Strasbourg
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000527660(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Romoriquet (Jack)
maître de conférences (70e section) à l'université de Mulhouse
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Strasbourg
Groupe:
Académie de Strasbourg
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000527660(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Galichet (François)
maître de conférences (17e section) à l'université de Strasbourg
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Strasbourg
Groupe:
Académie de Strasbourg
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000527660(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Eiller (Robert)
directeur d'école normale
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Strasbourg
Groupe:
Académie de Strasbourg
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000527660(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Didierjean (André)
maître de conférences (23e section) à l'université Strasbourg-I
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Strasbourg
Groupe:
Académie de Strasbourg
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000527660(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Grollaud (Georgette)
directeur de 2e classe à la direction régionale des services pénitentiaires de Paris, en poste à l'administration centrale
Objet:
sur place
au grade de directeur de 1re classe
date_debut="1991-07-01"
JORFTEXT000000527659(source JORF)
promotion
24 Octobre 199124/10/1991
De: Pages (Alain)
professeur d'université (7e section) à l'institut universitaire de formation des maîtres de Reims
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Reims
Groupe:
Académie de Reims
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000527616(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Mary (Gérard)
professeur d'université (27e section) à l'université de Reims
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Reims
Groupe:
Académie de Reims
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000527616(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Deletang (Jean)
directeur d'école normale
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Reims
Groupe:
Académie de Reims
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000527616(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Grégoire (Isabelle)
directeur d'école normale
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Reims
Groupe:
Académie de Reims
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000527616(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Dziedzic (Richard)
attaché d'administration et d'intendance de 2e classe à la direction régionale des services pénitentiaires de Paris en poste à l'administration centrale
Objet:
sur place
au grade d'attaché d'administration et d'intendance de 1re classe
date_debut="1991-01-23"
JORFTEXT000000527464(source JORF)
promotion
24 Octobre 199124/10/1991
De: Marie Guilguet, épouse Doumit el Khoury
juge au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
conseiller hors classe
Groupe:
Conseil hors classe
date_debut="1991-02-01"
duree="trois ans"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000344457(source JORF)
détachement
24 Octobre 199124/10/1991
De: Calvet (Clément)
Objet:
salarié exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles et commerciales, pour siéger
Remplace:M. Seguin (André)
Groupe:
7 octobre 1991 portant nomination à une commission régionale chargée de statuer sur les demandes d'autorisation d'inscription au tableau de l'ordre des experts-comptables et des comptables agréés
JORFTEXT000000343826(source JORF)
désignation
24 Octobre 199124/10/1991
De: Poylo (Jean-Marc)
président-directeur général de Services et transports
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande, en continuation de mandat
au titre de représentant de l'armement
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000162164(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Portal (Didier)
ingénieur des travaux des services du matériel en fonctions au secrétariat général pour l'administration de la police de Dijon
Objet:
au grade d'ingénieur des travaux divisionnaire des services du matériel
date_debut="1991-04-03"
JORFTEXT000000162162(source JORF)
promotion
24 Octobre 199124/10/1991
De: Veuille (Christophe)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE NAVALE
Groupe:
École navale
date_debut="1991-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000160807(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Sillon (Emmanuel, Arnauld)
Objet:
dans l'armée active
Les sous-lieutenants
armee="active"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000160807(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Lettermann (Jean, Valéry)
Objet:
dans l'armée active
Les sous-lieutenants
armee="active"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000160807(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Lavergne (Lionel, Laurent, Patrice)
Objet:
dans l'armée active
Les sous-lieutenants
armee="active"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000160807(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Gosset (Eric, Claude, Yves)
Objet:
dans l'armée active
Les sous-lieutenants
armee="active"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000160807(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: François (Bertrand, Michel)
Objet:
dans l'armée active
Les sous-lieutenants
armee="active"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000160807(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Formell (Francis, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
Les sous-lieutenants
armee="active"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000160807(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Facquet (Xavier, Paul, Alfred)
Objet:
dans l'armée active
Les sous-lieutenants
armee="active"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000160807(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Dumez (Yves, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
Les sous-lieutenants
armee="active"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000160807(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Bitouzet (Laurent, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Les sous-lieutenants
armee="active"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000160807(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Auvitu (Hervé, Jean)
Objet:
dans l'armée active
Les sous-lieutenants
armee="active"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000160807(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Aubanel (Frédéric, André)
Objet:
dans l'armée active
Les sous-lieutenants
armee="active"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000160807(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Arviset (Bruno, Michel, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Les sous-lieutenants
armee="active"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000160807(source JORF)
nomination
24 Octobre 199124/10/1991