25 Juin 2008


De: Maryse Hurtrel
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement
Remplace:M. Jean-Paul Mialot
Groupe:
Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019062000(source JORF)
nomination
25 Juin 200825/06/2008
De: Maryse Hurtrel
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques
Remplace:M. Jean-Paul Mialot
Groupe:
Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019061998(source JORF)
nomination
25 Juin 200825/06/2008
De: Yves Geffroy
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Manche
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Basse-Normandie et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Calvados
Remplace:M. Yves Riou
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt pour la région Basse-Normandie et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Calvados
date_debut="2008-07-15"
JORFTEXT000019061996(source JORF)
nomination
25 Juin 200825/06/2008
De: James Fassain
adjoint administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Faa'a
Remplace:Mme Geneviève François
Groupe:
Centre pénitentiaire de Faa'a
date_debut="2008-08-04"
JORFTEXT000019061993(source JORF)
nomination
25 Juin 200825/06/2008
De: Valérie Vincent
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre de détention de Riom
Remplace:Mme Delphine Bonnet
Groupe:
Centre de détention de Riom
date_debut="2008-06-17"
centre_detention="Riom"
JORFTEXT000019061991(source JORF)
nomination
25 Juin 200825/06/2008
De: Thierry Staqui
surveillant
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs
Remplace:Mme Françoise Daubord, épouse Raji
date_debut="2008-06-04"
JORFTEXT000019061989(source JORF)
nomination
25 Juin 200825/06/2008
De: Jean-Marc Bardy
magistrat du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
conformément aux dispositions
du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions de fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions, pour convenances personnelles sur le fondement de l'article 44, alinéa b,
date_debut="2008-09-01"
duree="un an"
a_sa_demande
JORFTEXT000019061986(source JORF)
disponibilité
25 Juin 200825/06/2008
De: Daniel Brunel
suppléant
Objet:
membres du Conseil national pour la formation professionnelle tout au long de la vie
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Ile-de-France
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000019061983(source JORF)
nomination
25 Juin 200825/06/2008
De: Michel Morin
titulaire
Objet:
membres du Conseil national pour la formation professionnelle tout au long de la vie
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Bretagne
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000019061983(source JORF)
nomination
25 Juin 200825/06/2008
De: Marie Laure Meyer
titulaire
Objet:
membres du Conseil national pour la formation professionnelle tout au long de la vie
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Ile-de-France
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000019061983(source JORF)
nomination
25 Juin 200825/06/2008
De: Jacqueline Cheve
suppléante
Objet:
membres du Conseil national pour la formation professionnelle tout au long de la vie
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Bretagne
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000019061983(source JORF)
nomination
25 Juin 200825/06/2008
De: John Dodds
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des écoles des mines de classe exceptionnelle, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux)
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
date_debut="2008-10-25"
ecole
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000019061981(source JORF)
admission
25 Juin 200825/06/2008
De: Dominique Causse
conseiller économique hors classe
Objet:
consul général de France à Bangalore
consul="Bangalore"
JORFTEXT000019061978(source JORF)
nomination
25 Juin 200825/06/2008
De: Charles Guené
sénateur de la Haute-Marne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000019061972(source JORF)
charge
25 Juin 200825/06/2008
De:
Jeantet
Objet:
sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale les spécialités pharmaceutiques visées ci-dessous pour lesquelles la participation de l'assuré est fixée par l'Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
Fait à Paris, le
18 juin 2008
La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé
C. Lefranc
Le ministre du budget, des comptes publics, et de la fonction publique
Pour le ministre et par délégation
L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
JORFTEXT000019061940(source JORF)
inscription
25 Juin 200825/06/2008
De:
Jeantet
Objet:
sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale les spécialités pharmaceutiques visées ci-dessous pour lesquelles la participation de l'assuré est fixée par l'Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
Fait à Paris, le
18 juin 2008
La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports, et de la vie associative
Pour la ministre et par délégation
L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
JORFTEXT000019061940(source JORF)
inscription
25 Juin 200825/06/2008
De: Maxence Den Heijer
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives au sein du bureau des budgets d'équipement et de fonctionnement des services. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000019061713(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 200825/06/2008
De: Anne-France Serra
ingénieur des services techniques, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des budgets d'équipement et de fonctionnement des services
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives au sein du bureau des budgets d'équipement et de fonctionnement des services. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000019061713(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 200825/06/2008
De: Fabienne Clair
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives au sein du bureau des budgets d'équipement et de fonctionnement des services. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000019061713(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 200825/06/2008
De: Pierron (Paul)
ingénieur général des ponts à chaussées honoraire
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique, engagée
Groupe:
Bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0813849A(source BODD)
désignation
25 Juin 200825/06/2008
De: Chauviere (Jean-Yves)
ingénieur général des ponts et chaussées à la 4e section du CGPC
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique, engagée
Groupe:
Bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0813841A(source BODD)
désignation
25 Juin 200825/06/2008
De: Sesboüe (Eric)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale no 6 (Poitou-Charentes, Aquitaine)
Remplace:M. Dutruy (Serge)
Groupe:
Mission d'inspection générale territoriale no 6 (Poitou-Charentes, Aquitaine)
date_debut="2008-09-15"
DEVV0813548A(source BODD)
nomination
25 Juin 200825/06/2008
De: Joigny (Michèle)
inspectrice générale de l'équipement
Objet:
coordinatrice de la mission d'inspection générale territoriale no 3/4 (Centre, Haute- et Basse-Normandie)
Remplace:M. Donjon de Saint-Martin (Pierre-Yves)
Groupe:
Mission d'inspection générale territoriale no 3/4 (Centre, Haute- et Basse-Normandie)
date_debut="2008-07-15"
DEVV0812629A(source BODD)
nomination
25 Juin 200825/06/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.