26 Avril 2017

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De: Patrick Leprat
professeur des universités
Objet:
directeur de l'école d'ingénieurs ENSIL-ENSCI, école interne à l'université de Limoges
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="cinq ans"
ecole="École d'ingénieurs ENSIL-ENSCI, école interne à l'université de Limoges"
nomination
26 Avril 201726/04/2017
De: Julien ATTUIL KAYSER
Objet:
au titre de l'article 3 du décret du
12 mars 2008
susvisé
Groupe:
date_debut="2017-03-24"
nomination
26 Avril 201726/04/2017
De: Bruno BETHUNE
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
sous-directeur de l'emploi et des formations à la direction des sports à l'administration centrale du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="2017-05-21"
duree="trois ans"
reconduction
26 Avril 201726/04/2017
De: Elodie FOURCADE
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des politiques sociales et de la qualité de vie au travail à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
duree="un an"
nomination
26 Avril 201726/04/2017
De: Piel (Caroline)
conservatrice générale du patrimoine
membre de l'inspection des patrimoines (collège des monuments historiques)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Avril 201726/04/2017
De: François CHAUVIN
sous-préfet hors classe
Objet:
sous-directeur de l'administration des étrangers à la direction de la police générale de la préfecture de police
Groupe:
date_debut="2017-05-16"
duree="trois ans"
reconduction
26 Avril 201726/04/2017
De: Michel Amiel
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'immigration
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Avril 201726/04/2017
De: Gabor ARANY
Objet:
administrateur civil de l'intérieur, chef du bureau du financement et des transferts de compétences à la direction générale des collectivités locales
Groupe:
désignation
26 Avril 201726/04/2017
De: Philippe LE FUR
directeur du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la Nouvelle-Aquitaine
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
date_debut="2016-05-09"
promotion
26 Avril 201726/04/2017
De: Thierry NAUDOU
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail hors classe, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nouvelle Aquitaine
Groupe:
date_debut="2017-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
26 Avril 201726/04/2017
De: Agnès CESARIN-LAUTONE
inspectrice du travail, en fonction à la DIECCTE de la Guadeloupe
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2016-12-31"
promotion
26 Avril 201726/04/2017
De: Yvan DAVIDOFF
directeur adjoint du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la Nouvelle-Aquitaine, unité départementale de la Creuse
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2017-01-01"
promotion
26 Avril 201726/04/2017
De: Martine DELAGE
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la Nouvelle Aquitaine-unité départementale de Gironde
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
26 Avril 201726/04/2017
De: Stéphane PECHVERTY
inspecteur du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la Nouvelle-Aquitaine-unité départementale de la Corrèze
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2016-12-31"
promotion
26 Avril 201726/04/2017
De: DÉ MAGALHAÉS (Simone de l'Ascension)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Alain CAUVEL, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, dissoute
notaire
notaire_residence="Chauffailles (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
nomination
26 Avril 201726/04/2017
De: CAUVEL (Alain, Robert, Denis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain CAUVEL, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chauffailles (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
26 Avril 201726/04/2017
De: RÉMOND (Audrey, Delphine, Armelle)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Eric JUAREZ, Joëlle HECTOR et Alexandre DUFLOS, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Neubourg (Eure)"
huissier_residence_departement_code="27"
nomination
26 Avril 201726/04/2017
De: RÉMOND (Audrey, Delphine, Armelle)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Nicolas SAVOYE et Philippe OLLAGNIER, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
26 Avril 201726/04/2017
De: PÉDRON (Virginie, Thérèse, Julie)
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Clisson (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
26 Avril 201726/04/2017
De: PÉDRON (Virginie, Thérèse, Julie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean MENANTEAU et Samuel BREVET, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Clisson (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
26 Avril 201726/04/2017
De: CHAPLEAU (Benjamin, Alexandre, Adrien)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Société d'exercice libéral à responsabilité limitée Bernard LEGRAND, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Brest (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
nomination
26 Avril 201726/04/2017
De: LEGRAND (Bernard, Edouard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Société d'exercice libéral à responsabilité limitée Bernard LEGRAND, huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Brest (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
26 Avril 201726/04/2017
De: EMERIAU (Mathilde, Agnès, Jacqueline)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Candé (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
26 Avril 201726/04/2017
De: GUILLOTEAU (Amaury, Justin, Jacques, Olivier, Michel)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont était titulaire la société civile professionnelle Jean-Louis PERCHET et Samuel CHAUVEAU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle SCP Patrick LEVEL, Michel BEAUVALLET, Jean-Jacques LEMOINE, Frédéric LEVEL et Sébastien RODDE, notaires associés
notaire
notaire_residence="Evry (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
reprise de fonctions
26 Avril 201726/04/2017
De: DE CASTELLANE (Bérengère, Anne, Suzanne, Alyette), épouse VAN DOESBURG
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Emile-Marc FALGON, Philippe CLEMENT, Rémy DJIAN et Stéphane SERRATRICE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Antibes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
26 Avril 201726/04/2017
De: CARRERAS (Cécile, Carole, Bernadette), épouse DEVOT
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Catherine FERAUD, Anne BERDAH, Hugo LALLEMANT et Laurent LIBOUBAN et Caroline GIAUFFRET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial à Nice
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel PAGES - Paul ISRAEL - Elodie PERRIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
reprise de fonctions
26 Avril 201726/04/2017
De: FARINELLI (Marc, Patrice, Pierre)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Roland FARINELLI et Corinne VARENGO-DI MARCO, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mandelieu (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
26 Avril 201726/04/2017
De: FARINELLI (Julia, Marie, Aimée)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Roland FARINELLI et Corinne VARENGO-DI MARCO, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mandelieu (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
26 Avril 201726/04/2017
De: Ramada (Sylvie)
adjudant-chef
Objet:
régisseur par intérim d'avances et de recettes de la régie auprès du groupement de soutien de la base de défense de la Valbonne
Remplace:Mme Alias (Rosette)
Groupe:
date_debut="2017-04-19"
nomination
26 Avril 201726/04/2017
De: Amélie VERDIER
directrice du budget
Objet:
membre du conseil de surveillance du Fonds de réserve pour les retraites
représentante du secrétaire d'Etat chargé du budget et des comptes publics
Remplace:M. Denis MORIN
Groupe:
nomination
26 Avril 201726/04/2017
De: Brigitte Bailbled
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration de l'Etat
date_debut="2017-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Avril 201726/04/2017
De: Orianne Ledroit
Objet:
représentant de l'Etat au sein du collège des acteurs publics d'Etat de la société coopérative d'intérêt collectif La MedNum
Groupe:
nomination
26 Avril 201726/04/2017
De: Bertrand MARTY
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'agence régionale de santé de Nouvelle Aquitaine
Remplace:Mme Martine CHENEAU
Groupe:
nomination
26 Avril 201726/04/2017
De: Alice Delalande
Objet:
chef du service du soutien à l'animation et à la fiction
délégation de signature
26 Avril 201726/04/2017
De: Anne Préchac
Objet:
chef du service du soutien au documentaire
délégation de signature
26 Avril 201726/04/2017
De: Marie Mas-Moisy
Objet:
chef du service des adaptations audiovisuelles de spectacle vivant
délégation de signature
26 Avril 201726/04/2017
De: Pauline Augrain
Objet:
chef du service de la création numérique
délégation de signature
26 Avril 201726/04/2017
De: Dominique MORVAN
attachée hors classe, secrétaire générale adjointe du service de l'inspection générale de l'administration
Objet:
les pièces relatives à la gestion courante du service
Groupe:
délégation de signature
26 Avril 201726/04/2017
De: Pascal MATHIEU
inspecteur de l'administration de 1re classe, secrétaire général du service de l'inspection générale de l'administration
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que les pièces relatives à la gestion courante du service
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
26 Avril 201726/04/2017
De: Cécile Chaumier
Objet:
Technicienne de la recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
26 Avril 201726/04/2017
De: Graça Raposo
directrice adjointe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
26 Avril 201726/04/2017
De: Gilles Crambert
Chargé de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
26 Avril 201726/04/2017
De:
M
Objet:
délégation de signature
26 Avril 201726/04/2017
De: Gilles Crambert
Objet:
Chargé de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er, Article 3
délégation de signature
26 Avril 201726/04/2017
De: Pascal Mamassian
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
26 Avril 201726/04/2017
De: Daniel Pressnitzer
Directeur de Recherche et
Objet:
M
délégation de signature
26 Avril 201726/04/2017
De: Elise Voguet
Objet:
Directrice adjointe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
26 Avril 201726/04/2017
De: Aurélie Edwards
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
26 Avril 201726/04/2017
De: Pascal Buresi directeur de l'unité UMS29000
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
26 Avril 201726/04/2017
De: Alexandros Tsoukias
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
26 Avril 201726/04/2017
De: Alexandros Tsoukias
Objet:
délégation de signature
26 Avril 201726/04/2017
De: Juliette Rouchier
Objet:
Directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
26 Avril 201726/04/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.