27 Novembre 1999

JORFTEXT000000744386 (source JORF)

De:	François (Denis)
Objet:	pour l'accès au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1999

promotion

JORFTEXT000000744386 (source JORF)

De:	Brejon (Roland)
Objet:	pour l'accès au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1999

promotion

De:	Barro (Angel)
Objet:	attachés des systèmes d'information et de communication stagiaires au titre du concours externe

date_debut="1999-10-11"

nomination

De:	Lhuillier (Nicolas)
Objet:	attachés des systèmes d'information et de communication stagiaires au titre du concours externe

date_debut="1999-10-01"

nomination

De:	Benedetti (Gérard)
Objet:	attachés des systèmes d'information et de communication stagiaires au titre du concours externe

date_debut="1999-10-01"

nomination

De:	Alvarenga Vinhal Gonçalves (Jean-Manuel)
Objet:	attachés des systèmes d'information et de communication stagiaires au titre du concours externe

date_debut="1999-09-01"

nomination

De:	Gruson (Vincent)
Objet:	attachés des systèmes d'information et de communication stagiaires au titre du concours externe

date_debut="1999-08-16"

nomination

De:	Ribereau (Eric)
Objet:	attachés des systèmes d'information et de communication stagiaires au titre du concours externe

date_debut="1999-08-01"

nomination

De:	Le Moan (Sabine)
Objet:	attachés des systèmes d'information et de communication stagiaires au titre du concours externe

date_debut="1999-08-01"

nomination

JORFTEXT000000744383 (source JORF)

De:	Perrin (Jean-François) directeur du travail hors classe, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Pas-de-Calais
Objet:	l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Isère
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Isère

date_debut="1999-11-15"

charge

JORFTEXT000000743969 (source JORF)

De:	Pichon (Janine) préfète hors cadre
Objet:	présidente du conseil d'administration du fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
Groupe:	Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS)

duree="trois ans"
president
conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000743968 (source JORF)

De:	Sanson (Jacques)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon

date_debut="2000-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000743967 (source JORF)

De:	Abjean (Roland, Yves, Marie)
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes au titre de l'année 1999

inscription

JORFTEXT000000743691 (source JORF)

De:	Lantiéri (Charles) sous-directeur à la troisième sous-direction à la direction du budget
Objet:	représentant du ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Institut Pasteur
Groupe:	Institut Pasteur

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000743690 (source JORF)

De:	Forestier (Christiane)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conseillère hors classe de chambre régionale des comptes
Groupe:	Conseillère hors classe de chambre régionale des comptes

date_debut="2000-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000568325 (source JORF)

De:	Lhote (Christian) directeur du travail de 2e classe à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Orne
Objet:	au grade de directeur du travail de 1re classe affecté au Mans pour être chargé de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Sarthe
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Sarthe

date_debut="1999-12-31"

promotion

JORFTEXT000000567218 (source JORF)

De:	Hubert
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée à France Télécom et à 9 Télécom Réseau. La présente décision sera rendue publique sous réserve des secrets protégés par la loi Nota. - Le texte intégral de cette décision est disponible sur le site internet de l'Autorité : www.art-telecom.fr Fait à Paris, le 30 septembre 1999 Le président
Groupe:	Autorité : www.art-telecom.fr

charge

date_debut="1999-10-15"
corps="Conseillers et secrétaires des affaires étrangères"

De:	Carmona
Objet:	dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères

JORFTEXT000000567210 (source JORF)

réintégration

JORFTEXT000000567210 (source JORF)

De:	Carmona (Yves) conseiller des affaires étrangères de 2e classe, auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	au détachement

date_debut="1999-10-15"

cessation de fonction

JORFTEXT000000567179 (source JORF)

De:	Capelle (Didier) secrétaire général de l'union maritime CFDT
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté membre titulaire et au titre des représentants des personnels d'exécution navigants
Remplace:	M. Le Port (Jean-Pierre)
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000567179 (source JORF)

De:	Le Gaffric (Jean-Marie) de l'union maritime CFDT
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté membre titulaire et en continuation de mandat au titre des représentants des personnels officiers navigants
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000567179 (source JORF)

De:	Gaudar (Emile) président du Syndicat national des cadres des personnels sédentaires des compagnies de navigations maritimes et fluviales (CGE-CGT)
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté membre titulaire et en continuation de mandat au titre des représentants des cadres des personnels sédentaires des compagnies de navigations maritimes et fluviales (CGE-CGT)
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000567178 (source JORF)

De:	Villeneuve (Luc) attaché des services déconcentrés
Objet:	attaché principal des services déconcentrés de 2e classe

date_debut="1999-02-06"

promotion

JORFTEXT000000567177 (source JORF)

De:	Mingasson (Jean)
Objet:	membres de la mission de concertation chargée de mener la concertation préalable au choix d'un ou plusieurs sites granitiques sur lesquels des travaux préliminaires à la réalisation d'un laboratoire souterrain pourraient être menés
Groupe:	Mission de concertation chargée de mener la concertation préalable au choix d'un ou plusieurs sites granitiques sur lesquels des travaux préliminaires à la réalisation d'un laboratoire souterrain pourraient être menés

désignation

JORFTEXT000000567177 (source JORF)

De:	Huet (Philippe)
Objet:	membres de la mission de concertation chargée de mener la concertation préalable au choix d'un ou plusieurs sites granitiques sur lesquels des travaux préliminaires à la réalisation d'un laboratoire souterrain pourraient être menés
Groupe:	Mission de concertation chargée de mener la concertation préalable au choix d'un ou plusieurs sites granitiques sur lesquels des travaux préliminaires à la réalisation d'un laboratoire souterrain pourraient être menés

désignation

JORFTEXT000000567177 (source JORF)

De:	Boisson (Pierre)
Objet:	membres de la mission de concertation chargée de mener la concertation préalable au choix d'un ou plusieurs sites granitiques sur lesquels des travaux préliminaires à la réalisation d'un laboratoire souterrain pourraient être menés
Groupe:	Mission de concertation chargée de mener la concertation préalable au choix d'un ou plusieurs sites granitiques sur lesquels des travaux préliminaires à la réalisation d'un laboratoire souterrain pourraient être menés

désignation

JORFTEXT000000384917 (source JORF)

De:	Hollemaert (Jean-Luc) inspecteur du travail, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt d'Ille-et-Vilaine
Objet:	au grade de directeur adjoint du travail de classe normale affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt d'Indre-et-Loire chef du service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt d'Indre-et-Loire

date_debut="1999-11-01"

promotion

suppleant
personnalite_qualifiee

De:	Moyen (Henri)
Objet:	membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques pour la durée restant à courir du mandat des personnes qu'ils remplacent premier suppléant au titre des membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Remplace:	Mme Vara (Delphine)
Groupe:	Commission de classification des œuvres cinématographiques

JORFTEXT000000384916 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000384916 (source JORF)

De:	Mesnier (Antoine)
Objet:	membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques pour la durée restant à courir du mandat des personnes qu'ils remplacent titulaire au titre du collège des professionnels
Remplace:	Mme Edeline (Marie-Hélène)
Groupe:	Commission de classification des œuvres cinématographiques

nomination

JORFTEXT000000384916 (source JORF)

De:	Dupuy (Anne)
Objet:	membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques pour la durée restant à courir du mandat des personnes qu'ils remplacent titulaire au titre de représentante du garde des sceaux, ministre de la justice
Remplace:	Mme Grenier (Valérie)
Groupe:	Commission de classification des œuvres cinématographiques

nomination

JORFTEXT000000384915 (source JORF)

De:	Raynal (Marc) ingénieur de 2e classe des ponts et chaussées
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux maritimes au grade d'ingénieur de 2e classe des travaux maritimes (7e échelon)

date_debut="1999-10-30"
corps="Ingénieurs des travaux maritimes"

nomination

De:	Tronche (Dominique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Tournayre (Anne-Cristelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Siano (Thierry, Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement

diplome

De:	Pochard (Bertrand, Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement

diplome

De:	Pelligrini (Eric, Jean-Claude)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement

diplome

De:	Mignot (Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement

diplome

De:	Dréan (Sylvain, Marcel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement

diplome

De:	Courtet (Gildas, François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement

diplome

De:	Castel (Emmanuel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement

diplome

De:	Cam (Christophe, Xavier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement

diplome

De:	Aznar Muñoz (Eder) Espagne
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers

diplome

De:	Abitbol (Dan) Maroc
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers

diplome

De:	Voisin (Jean-Baptiste, Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Vippens (Cyril, Emeric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Villanova (Arnaud, Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Verdier (Laurent, Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Tranchant (Benoît)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Thurieau (François, Robert)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Thibaudeau (Mikaël, Gérard)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Tardieu (Emmanuel, Thomas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Scoarnec (Yann, Joseph)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Savoureux (Ronan, Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Sarraméa (Jérôme, Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Safra (Jean-Michel, Henri)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Rozo-quillere (Fabien, Jean-Yves)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Roux (Jean-Sébastien, Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Rouah (Raphaël)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Prioul (Nicolas, Thomas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Ponçon (Martin, Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Paricaud (Erwan, Sébastien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Orjubin (Hervé, Youen)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Noullier (Samuel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Neiss (Daniel, Patrice)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Morel (Rodolphe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Moal (Christophe, Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Miquelis (Cyrille, Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Messenger (Yan, André)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Mazoyer (Jérôme, Bernard)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Marquette (Arnaud, René)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Macheto (David, Joseph)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Lucas (David, Guillaume)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Lubin (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Lodej (Jérôme)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Legriel (Sébastien, Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Lamonzie (Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Lambert (Pierre-Philippe, Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Kounkou Massamba (Christian, Boris)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Kamp (Nicolas, Cyrille)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Hodinot (Laurent, Gilbert)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Guénault (Cédric, Antoine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Grialou (Mathieu, Xavier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Garnier (Maurice)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Gaillard (Ludovic)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Fournié (Ludovic)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Fayard (Samuel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Esteve (Frédéric, Thierry)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Emprin (Yves)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	El Bouazzati (Karim)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Delmas (Cyrille, Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Cros (Yann)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Coussat (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Cornet (Frédéric, Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Corbel (Daniel, François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Cochet (Gilles, Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Cheyrouze (Yann, Dominique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Chedas (Jean-Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Callen (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Bour (Alexandre, Camille)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Blauwart (Nicolas, Alain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Berthelot (Thierry, Daniel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Belleville (Thierry, Alain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Belfy (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Batilliot (Etienne, Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Bastard (Sébastien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Alexandrian (Philippe, Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Mingam (Marie-Laure)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement

diplome

De:	Travers (Véronique, Magali)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Thézé (Anne-Sophie, Mireille)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Surply (Clotilde, Joëlle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Prieur (Florence, Catherine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Peccolo (Anne-Sophie, Joëlle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Paquet (Caroline, Agathe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Moulard (Angélique, Jacqueline)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Dejouy (Céline, Florence)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Choudet (Marion, Elodie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Blanc (Emmanuelle, Geneviève)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Birambem (Anne, Olivia)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

De:	Basset (Chrystelle, Jeanne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques en 1999 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français

diplome

JORFTEXT000000384913 (source JORF)

De:	Cardinal (Sylvie) inspectrice principale de 1re classe des affaires sanitaires et sociales, en position de disponibilité
Objet:	directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Nord
Groupe:	Direction des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Nord

date_debut="1999-11-15"

nomination

JORFTEXT000000383874 (source JORF)

De:	R'' = -CH2OH ou CH2-CH2OH
Objet:	comme étant un « chlorure de diisobutyl phénoxy éthoxyéthyl diméthyl benzyl ammonium » 11. Chlorures ou bromures d'alkyl imidazolinium ============================================= R = alkyle

désignation

JORFTEXT000000197843 (source JORF)

De:	Brun (Yvon) administrateur de la ville de Paris
Objet:	auprès du ministère de la défense sur un emploi d'administrateur civil
Groupe:	Ministère de la défense sur un emploi d'administrateur civil

date_debut="1998-04-01"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000197842 (source JORF)

De:	Cazals (Véronique)
Objet:	membre de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentante titulaire des employeurs et sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Remplace:	Mme Corman (Valérie)
Groupe:	Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

nomination

JORFTEXT000000197841 (source JORF)

De:	Perrin (Jean-François) directeur du travail de 1re classe à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Isère
Objet:	au grade de directeur du travail hors classe affecté à Arras pour être chargé de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Pas-de-Calais
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Pas-de-Calais

date_debut="1999-11-15"

promotion

ecole
conseil_administration

De:	Martaud (Gaëlle), épouse Bossus élève ingénieur des études et techniques d'armement
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement représentant des étudiants
Remplace:	M. Salson (Cédric)
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000197800 (source JORF)

nomination