28 Juin 2000


De: Mailloux (Joseph)
Objet:
rapporteur général du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:M. Esquirol (Jean-Paul)
Groupe:
date_debut="2000-06-27"
désignation
28 Juin 200028/06/2000
De: Lemare (Gilbert)
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Var
Groupe:
date_debut="2000-06-13"
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Pichon (Patrick)
inspecteur des douanes
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes d'Auvergne
Groupe:
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: de Lafargue (Emilie)
contrôleuse de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction nationale de la garantie et des services industriels
Groupe:
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Billy (Aude, Henriette), épouse Andrieu
Objet:
commissaire-priseuse
Montpellier (Hérault)
Remplace:M. Marques (Louis, Ernest, Augustin)
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Biscarrat (Jean-Christophe)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur, à la suite de la sélection professionnelle organisée
au titre de l'année 1999, les attachés d'administration centrale
promotion
28 Juin 200028/06/2000
De: Redon (Nadine)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur, à la suite de la sélection professionnelle organisée
au titre de l'année 1999, les attachés d'administration centrale
promotion
28 Juin 200028/06/2000
De: Kips (Lyne-Marie)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur, à la suite de la sélection professionnelle organisée
au titre de l'année 1999, les attachés d'administration centrale
promotion
28 Juin 200028/06/2000
De: Le Morvan (Yvon)
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Rosconval (Yvon)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Claude Sibert
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Wiener de Croisset (Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
par application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 25 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
inspecteur des finances
Groupe:
date_debut="2000-05-20"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Juin 200028/06/2000
De: Mathon (Serge)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de l'ordonnance no 82-297 du
31 mars 1982
relative à la cessation d'activité des fonctionnaires de l'Etat et des articles L. 4 (1o) et L. 24 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
attaché d'administration centrale, 11e échelon, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en position de cessation progressive d'activité
date_debut="2000-09-02"
depart_retraite
admission
28 Juin 200028/06/2000
De: Vial-Collet (Patrick)
représentant le département de la Guadeloupe
Objet:
membres suppléants du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Prevot (Lucien)
représentant le département de la Guyane
Objet:
membres suppléants du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Payet (Serge)
représentant le département de la Réunion
Objet:
membres suppléants du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: How-Choong (Alex)
représentant le département de la Réunion
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
Groupe:
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Doquin (Patrick)
représentant le département de la Guadeloupe
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
Groupe:
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Briand (Rémy)
représentant de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
Groupe:
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Barrat (Etienne)
représentant le département de la Guyane
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
Groupe:
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Charreyron (Christine)
inspectrice principale du Trésor public
Objet:
agente comptable de l'Institut français de mécanique avancée
Remplace:M. de Mori (Michel)
Groupe:
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Wahl (Thierry)
directeur général de l'administration, des finances et des affaires internationales au ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Remplace:M. Laurent (Jean-Luc)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Stahl (Jacques-Henri)
directeur des affaires juridiques au ministère de l'éducation nationale
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Remplace:Mme Denis-Linton (Martine)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Wahl (Thierry)
directeur général de l'administration, des finances et des affaires internationales au ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Objet:
membre suppléant de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Laurent (Jean-Luc)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Charles (Nadine)
Objet:
membre suppléante de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées
Remplace:M. Rodicq (Alain)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Jourdier (Geneviève)
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, sous-directrice de la coordination et de la réglementation de l'eau
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Remplace:M. d'Ornellas (Christian)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Clément (Sylvie)
Objet:
au grade de capitaine, 1er échelon
officier servant sous contrat pour occuper un emploi de sociologue chargée d'études au centre de prospective de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2000-06-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Biscarrat (Jean-Christophe)
au 2e échelon avec une ancienneté conservée de 7 mois 6 jours
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice les attachés d'administration centrale
date_debut="1999-01-01"
promotion
28 Juin 200028/06/2000
De: Redon (Nadine)
au 2e échelon avec une ancienneté conservée de 2 mois 24 jours
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice les attachés d'administration centrale
date_debut="1999-01-01"
promotion
28 Juin 200028/06/2000
De: Kips (Lyne-Marie)
au 4e échelon avec une ancienneté conservée de 3 mois 29 jours
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice les attachés d'administration centrale
date_debut="1999-01-01"
promotion
28 Juin 200028/06/2000
De: Wibaux (Etienne)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise du secteur textile
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Sibaud (Jacques)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise du secteur textile
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Muller (Pierre)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise du secteur textile
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Maire (Michel)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise du secteur textile
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Gesp (Didier)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise du secteur textile
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Deveaux (Lucien)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise du secteur textile
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Brunel (Michel)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise du secteur textile
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Tetard (Claude)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chef d'entreprise du secteur de l'habillement
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Rodier (Patrice)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chef d'entreprise du secteur de l'habillement
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Nachba (Mikael)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chef d'entreprise du secteur de l'habillement
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Mulliez (Régis)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chef d'entreprise du secteur de l'habillement
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Mathey (François-Noël)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chef d'entreprise du secteur de l'habillement
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Damamme (Alain)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chef d'entreprise du secteur de l'habillement
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Callies (Dominique)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chef d'entreprise du secteur de l'habillement
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Boye (Philippe)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chef d'entreprise du secteur de l'habillement
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Rapenne (Marc)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre du personnel technique du textile et de l'habillement
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Morelle (Eric)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre du personnel technique du textile et de l'habillement
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Frizon (Michel)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre du personnel technique du textile et de l'habillement
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Baumeige (Suzanne)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise du secteur textile
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Merceron (Monique)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre du personnel technique du textile et de l'habillement
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Vivier (Jean-Paul)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre de l'enseignement technique supérieur, et des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Terrat (Bernard)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre de l'enseignement technique supérieur, et des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Castelain (Jean-Marie)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre de l'enseignement technique supérieur, et des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Marchand (Jacky)
Objet:
dans la 3e classe du corps des assistants techniques de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Le Maux (Roland)
Objet:
dans la 3e classe du corps des assistants techniques de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Blond (Janine)
Objet:
dans la 3e classe du corps des assistants techniques de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
nomination
28 Juin 200028/06/2000
De: Fauroux (Jean-Baptiste)
administrateur civil de 1re classe, 2e échelon, en position de disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2000-05-15"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Juin 200028/06/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.