28 Octobre 2014


De: Pierre Chevrier
professeur des universités
Objet:
directeur de l'école nationale d'ingénieurs de Metz
Groupe:
Direction de l'école nationale d'ingénieurs de Metz
date_debut="2014-11-01"
ecole="École nationale d'ingénieurs de Metz"
MENS1401219A(source BOESR)
nomination
28 Octobre 201428/10/2014
De: Jean-François Rouchon
professeur des universités
Objet:
directeur de l'École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications (institut national polytechnique de Toulouse)
Groupe:
Institut national polytechnique de Toulouse
date_debut="2015-01-01"
duree="cinq ans"
MENS1401218A(source BOESR)
nomination
28 Octobre 201428/10/2014
De: Jean-François Hamet
professeur des universités
Objet:
directeur de l'école nationale supérieure d'ingénieurs de Caen
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Caen
date_debut="2014-12-01"
duree="cinq ans"
ecole
MENS1401217A(source BOESR)
nomination
28 Octobre 201428/10/2014
De: Sandrine Dauphin
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
pour la durée du mandat restant à courir
représentante des utilisateurs des travaux de l'institut
choisis notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Remplace:Mme Christine Chambaz
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
MENR1401220A(source BOESR)
nomination
28 Octobre 201428/10/2014
De: Marie Reynaud
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
pour la durée du mandat restant à courir
représentante d'organismes d'études et de statistiques
Remplace:Mme Pascale Breuil‑Genier
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
MENR1401220A(source BOESR)
nomination
28 Octobre 201428/10/2014
De: Thierry CHATELAIN
adjoint à la sous-directrice du financement et de l'économie du logement et de l'aménagement à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du comité permanent de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
représentants du ministre chargé du logement
membre suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
suppleant
JORFTEXT000029641506(source JORF)
nomination
28 Octobre 201428/10/2014
De: Arnaud GUIGNE
adjoint au chef du bureau financement du logement et activités d'intérêt général à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du comité permanent de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
représentants du ministre chargé de l'économie
membre suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
suppleant
JORFTEXT000029641506(source JORF)
nomination
28 Octobre 201428/10/2014
De: Jérôme REBOUL
chef du bureau financement du logement et activités d'intérêt général à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du comité permanent de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
représentants du ministre chargé de l'économie
membre titulaire
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
JORFTEXT000029641506(source JORF)
nomination
28 Octobre 201428/10/2014
De: Sylvie RAVALET
sous-directrice du financement et de l'économie du logement et de l'aménagement à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du comité permanent de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
représentants du ministre chargé du logement
membre titulaire
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
JORFTEXT000029641506(source JORF)
nomination
28 Octobre 201428/10/2014
De: Louis VAURS
président d'honneur de l'Institut français de l'audit et du contrôle interne
Objet:
membres du comité permanent de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
personnalité qualifiée
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029641506(source JORF)
nomination
28 Octobre 201428/10/2014
De: Vollier (Jean-Louis)
à Chauvigny (Vienne)
Objet:
au comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentant professionnel des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Remplace:Mme Lafarge (Sylvie)
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000029641503(source JORF)
nomination
28 Octobre 201428/10/2014
De: Ménard (Jean-Yves)
à Saint-Jean-de-Linières (Maine-et-Loire)
Objet:
au comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentant professionnel des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Remplace:M. Leutrat (Bernard)
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000029641503(source JORF)
nomination
28 Octobre 201428/10/2014
De: Grange (René)
à Anse (Rhône)
Objet:
au comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentant professionnel des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Remplace:M. Monnier (Patrick)
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000029641503(source JORF)
nomination
28 Octobre 201428/10/2014
De: Cloye (Guillaume)
à Paris
Objet:
au comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalité qualifiée
Remplace:M. Ernou (Frédéric)
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029641503(source JORF)
nomination
28 Octobre 201428/10/2014
De: Valérie LECCIA
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000029641500(source JORF)
inscription
28 Octobre 201428/10/2014
De: Pascale Rodrigo
directrice du travail
Objet:
directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Centre
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Centre
JORFTEXT000029641497(source JORF)
nomination
28 Octobre 201428/10/2014
De: AL-RIHAWI (Hélène), épouse Dardari
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000029641493(source JORF)
autorisation
28 Octobre 201428/10/2014
De: YANGUI (Mohamed Amine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000029641489(source JORF)
autorisation
28 Octobre 201428/10/2014
De: AYADI (Ahmed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000029641489(source JORF)
autorisation
28 Octobre 201428/10/2014
De: BOUABDALLAH (Soufiane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000029641489(source JORF)
autorisation
28 Octobre 201428/10/2014
De: AOUN (Bilal)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000029641489(source JORF)
autorisation
28 Octobre 201428/10/2014
De: HAKIM (Nadegh)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000029641489(source JORF)
autorisation
28 Octobre 201428/10/2014
De: ONG (Kim Thanh)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000029641489(source JORF)
autorisation
28 Octobre 201428/10/2014
De: HASSAN (Issam)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000029641489(source JORF)
autorisation
28 Octobre 201428/10/2014
De: DIOUF (Cheikh Sidate)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000029641489(source JORF)
autorisation
28 Octobre 201428/10/2014
De: MBONGUE EWANE (Daniel Claude)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000029641489(source JORF)
autorisation
28 Octobre 201428/10/2014
De: KEITA (Souaibou)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000029641489(source JORF)
autorisation
28 Octobre 201428/10/2014
De: KIARI (Anissa), épouse Sais
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000029641489(source JORF)
autorisation
28 Octobre 201428/10/2014
De: ALADIN (Linda)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000029641489(source JORF)
autorisation
28 Octobre 201428/10/2014
De: HARBI (Faïza), épouse Mami
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000029641489(source JORF)
autorisation
28 Octobre 201428/10/2014
De: BATSUKH (Sarangerel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000029641489(source JORF)
autorisation
28 Octobre 201428/10/2014
De: WANDJI (Marie-Joséphine), épouse Komguep
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000029641489(source JORF)
autorisation
28 Octobre 201428/10/2014
De: LEULMI (Hanane), épouse Hamlat
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000029641489(source JORF)
autorisation
28 Octobre 201428/10/2014
De: HANNACHI (Yasmina), épouse Merabti
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000029641489(source JORF)
autorisation
28 Octobre 201428/10/2014
De: RAKOTOVAO (Nivonirina), épouse Rabesandratana
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000029641489(source JORF)
autorisation
28 Octobre 201428/10/2014
De: YASSE (Léa Brigitte), épouse Gueret
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000029641489(source JORF)
autorisation
28 Octobre 201428/10/2014
De: Marie-Pier DESCHENES-ROMPRE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique »
en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000029641486(source JORF)
autorisation
28 Octobre 201428/10/2014
De: Jacky LE MENN
ancien sénateur
Objet:
membre du conseil scientifique et d'orientation du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
à compter de la publication du présent arrêté et
Groupe:
Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
duree="trois ans"
JORFTEXT000029641484(source JORF)
nomination
28 Octobre 201428/10/2014
De: Vial (Patrice)
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des finances et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2013-10-15"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
corps="Inspection générale des finances"
depart_retraite
JORFTEXT000029641481(source JORF)
réintégration
28 Octobre 201428/10/2014
De: Ingrid ONZON-KEM
Objet:
conseillère technique presse au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029641477(source JORF)
nomination
28 Octobre 201428/10/2014
De: Stéphane CORBEL
Professeur à l'Université Paris Diderot
Objet:
directeur par intérim de l'unité de service et recherche intitulée Station de Radioastronomie de Nançay (USR 704 USN)
Groupe:
Unité de service et recherche intitulée Station de Radioastronomie de Nançay (USR 704 USN)
date_debut="2014-09-29"
date_fin="2015-06-30"
DEC142316INSU(source BOCNRS)
nomination
28 Octobre 201428/10/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.