autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: François Dontenwille
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement des pratiques sportives
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000382829(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 199716/05/1997
De: Bernard Blanc
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement des pratiques sportives
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000382829(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 199716/05/1997
De: Jean Penot
inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation aux formations
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000564501(source JORF)
délégation de signature
09 Janvier 199709/01/1997
De: Danièle Robic
attaché d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions de la section des affiliations rétroactives, états authentiques de services et liaisons avec les caisses de sécurité sociale, du bureau des retenues et des cotisations pour la retraite
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000549962(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 199628/12/1996
De: François Stey
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la comptabilité
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000741187(source JORF)
délégation de signature
10 Février 199610/02/1996
De: Stey
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la comptabilité.”
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000741187(source JORF)
délégation de signature
10 Février 199610/02/1996
De: Véronique Robert
attaché de recherche et de formation
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la comptabilité.”
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000741187(source JORF)
délégation de signature
10 Février 199610/02/1996
De: Michèle Moreau
ingénieur de recherche, et à
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la comptabilité.”
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000741187(source JORF)
délégation de signature
10 Février 199610/02/1996
De: Michel Tyvaert
directeur général des finances et du contrôle de gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des pensions de la direction générale des finances et du contrôle de gestion
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000556477(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 199620/01/1996
De: Christian Didier
chef de service, chef du service des pensions
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000556477(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 199620/01/1996
De: Pierre Larmet
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des retenues et des cotisations pour la retraite
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000556477(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 199620/01/1996
De: Larmet
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000556477(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 199620/01/1996
De: Jean-Claude Auvinet
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des pensions d'ancienneté (secteur B, invalidités, réversions)
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000556477(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 199620/01/1996
De: Paule Guilbaud
attaché d'administration centrale
dans la limite des attributions de la section des validations de services auxiliaires du bureau des retenues et des cotisations pour la retraite
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000556477(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 199620/01/1996
De: Denise Bourriaud
conseiller d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du bureau des pensions d'ancienneté (secteur A)
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000556477(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 199620/01/1996
De: Jean-Marie L'Honen
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement des pratiques sportives
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000720841(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 199513/12/1995
De: Viaux
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000720841(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 199513/12/1995
De: Bernard Blanc
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000720841(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 199513/12/1995
De: Pierre Viaux
directeur des sports
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, tous actes, arrêtés et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000722091(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 199509/12/1995
De: Dominique Le Ray
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la communication
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000739301(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 199503/12/1995
De: Hervé Canneva
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, tous actes, arrêtés et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000739300(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 199503/12/1995
De: Jacques Hennetin
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000739300(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 199503/12/1995
De: Céas
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000739300(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 199503/12/1995
De: Claude Sibert
chef de service
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000372752(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 199503/12/1995
De: Bruno Janin
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000372752(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 199503/12/1995
De: Balavoine
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000372752(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 199503/12/1995
De: Balavoine
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000372752(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 199503/12/1995
De: François Werner
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000738110(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 199502/12/1995
De: Jean-Marie Brinon
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000738110(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 199502/12/1995
De: Gérard Lesage
chef de service
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation aux formations
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000556603(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 199502/12/1995
De: Yvon Céas
directeur de l'administration générale
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, tous actes, arrêtés et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000356581(source JORF)
délégation de signature
25 Novembre 199525/11/1995
De: Joël Balavoine
directeur de la jeunesse et de la vie associative
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, tous actes, arrêtés et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000356581(source JORF)
délégation de signature
25 Novembre 199525/11/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.