29 Septembre 2013


De: Henri Weimerskirch
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
président du comité de l'environnement polaire
Groupe:
president
nomination
29 Septembre 201329/09/2013
De: Jean-Pierre Féral
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du comité de l'environnement polaire
Sur proposition du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
désignation
29 Septembre 201329/09/2013
De: Jean-Yves Cottin
professeur de géologie à l'université Jean Monnet de Saint-Etienne
Objet:
membres du comité de l'environnement polaire
Sur proposition du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
désignation
29 Septembre 201329/09/2013
De: Philippe Koubbi
professeur, spécialiste des milieux marins au laboratoire d'océanographie de Villefranche
Objet:
membres du comité de l'environnement polaire
Sur proposition du ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
désignation
29 Septembre 201329/09/2013
De: Jean-Louis Chapuis
professeur, maître de conférences au Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membres du comité de l'environnement polaire
Sur proposition du ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
désignation
29 Septembre 201329/09/2013
De: Marc Lebouvier
ingénieur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du comité de l'environnement polaire
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
désignation
29 Septembre 201329/09/2013
De: Vincent Ridoux
chargé de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du comité de l'environnement polaire
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
désignation
29 Septembre 201329/09/2013
De: David Grémillet
chargé de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du comité de l'environnement polaire
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
désignation
29 Septembre 201329/09/2013
De: Jean-Philippe Siblet
directeur du service du patrimoine naturel au Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membres du comité de l'environnement polaire
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
désignation
29 Septembre 201329/09/2013
De: Bernard Delay
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du comité de l'environnement polaire
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
désignation
29 Septembre 201329/09/2013
De: Valérie Masson-Delmotte
paléoclimatologue, chercheur au laboratoire des sciences du climat et de l'environnement de Gif-sur-Yvette
Objet:
membres du comité de l'environnement polaire
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
désignation
29 Septembre 201329/09/2013
De: Armelle Daam
administratrice civile, chef du bureau des affaires étrangères et de l'aide au développement à la direction du budget
Objet:
représentantes de l'Etat au conseil d'administration d'Adoma
Au titre du ministère chargé de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. David Knecht
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 201329/09/2013
De: Sylvie Moreau
adjointe à la directrice de l'accueil, de l'intégration et de la citoyenneté au secrétariat général à l'immigration et à l'intégration
Objet:
représentantes de l'Etat au conseil d'administration d'Adoma
Au titre des ministères chargés de l'économie et des finances et des affaires sociales
Remplace:M. Pierre-Yves Rebérioux
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 201329/09/2013
De: Didier Pouilloux
ingénieur général des mines à l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
Remplace:M. François Delord
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
29 Septembre 201329/09/2013
De: Thierry Pitois-Etienne
chef du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
représentants du ministre de la justice
Remplace:Mme Elisabeth Moiron-Braud
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 201329/09/2013
De: Françoise Aymes-Belladina
cheffe du bureau de l'aide aux victimes et de la politique associative, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
représentants du ministre de la justice
Remplace:Mme Charlotte de Cabarrus
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 201329/09/2013
De: Laurent Contini
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Nouvelle-Zélande
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française aux îles Cook
en résidence à Wellington
Remplace:M. Francis Etienne
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Îles Cook"
nomination
29 Septembre 201329/09/2013
De: Laurent Contini
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Nouvelle-Zélande
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de l'Etat indépendant des Samoa
en résidence à Wellington
Remplace:M. Francis Etienne
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Samoa"
nomination
29 Septembre 201329/09/2013
De: Jean-François Blarel
ministre plénipotentiaire hors classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République portugaise
Remplace:M. Pascal Teixeira Da Silva
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Portugal"
nomination
29 Septembre 201329/09/2013
De: Jean Zulberti
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
29 Septembre 201329/09/2013
De: Thomas Pertuiset
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, adjoints au sous-directeur de la gestion du réseau autoroutier concédé, pour les affaires relatives à l'ensemble de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
29 Septembre 201329/09/2013
De: Paul Beauvallet
administrateur civil, chef du bureau du suivi des contrats et de l'aménagement du réseau, pour les affaires relatives au suivi des contrats de concessions autoroutières et de l'aménagement du réseau autoroutier
à compter de la mise en service des ouvrages
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
29 Septembre 201329/09/2013
De: Elisabeth Wattebled
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de la division des usagers et de l'exploitation, pour les affaires relatives au contrôle extérieur du service rendu aux usagers sur le réseau autoroutier. »
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
29 Septembre 201329/09/2013
De: Sophie Dupas
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de la division de la construction et du patrimoine, pour les affaires relatives au contrôle extérieur de la réalisation des opérations nouvelles et d'aménagement du réseau autoroutier, ainsi que de la politique d'entretien et de préservation du patrimoine autoroutier
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
29 Septembre 201329/09/2013
De: Carole Claeys-Smadja
chef du bureau de la gestion des personnels du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
29 Septembre 201329/09/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.